notices biographiques

NOTICES BIOGRAPHIQUES
DIRECTEURS DE COLLECTION
Stéphane Beaulac
Me Stéphane Beaulac, Ph.D. (Cantab.), est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il a débuté sa carrière à Dalhousie Law School, en 1998. Il enseigne
notamment le droit international public, le droit international des droits humains et l’interprétation des lois. Il est docteur en droit public international de l’Université de Cambridge,
en Angleterre; il possède par ailleurs une maîtrise en droit public comparé et un diplôme
spécialisé en rédaction législative et interprétation des lois. Sa formation est bijuri­dique :
droit civil à l’Université d’Ottawa (summa cum laude) et common law à l’Université
Dalhousie (premier du programme). Il fut clerc à la Cour suprême du Canada, auprès du
juge Claire L’Heureux-Dubé. À titre de fellow Max Weber en 2006-2007, le profes­seur
Beaulac était en congé sabbatique à l’Institut universitaire européen de Florenc­e, en Italie.
À l’hiver 2010, comme fellow Neil MacCormick, il a effectué un séjour de recherche à
l’Université d’Édimbourg, en Écosse. Il est aussi associé au Amsterda­m Center for International Law, aux Pays-Bas, et est professeur invité à l’Universit­é de Trente, en Italie.
Stéphane Beaulac est l’auteur (ou coauteur) ou le codirecteur d’une dizaine de livres,
dont The Power of Language in the Making of International Law (2004), International
Human Rights and Canadian Law (2007), Précis d’interprétation législativ­e (2008) et
Interpretatio non cessat (2011). Il a aussi publié un grand nombre d’articles de doctrine
dans des revues savantes (quelque 60 textes), principalement en droit public et en droit
international. Il est membre du Barreau de l’Ontario.
Jean-François Gaudreault-DesBiens
Me Jean-François Gaudreault-DesBiens est vice-doyen à la recherche et professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, où il occupe la Chaire de recherche
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Droit constitutionnel
du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées. Ses
principaux champs de recherche et d’enseignement sont le droit constitutionnel et le fédéralisme (canadien et comparé), les libertés publiques, la théorie du droit et la sociologie
des cultures juridiques. Ses plus récents travaux s’intéressent à la liberté de religion, à
l’intégration du contexte social dans la pratique juridique, au fédéralisme et à la concurrence économique entre systèmes juridiques. Il a publié quatre ouvrages individuels : Le
contexte social du droit dans le Québec contemporain. L’intelligence culturelle dans la
pratique des juristes (2009) (avec Diane Labrèche); Les solitudes du bijuridisme canadien.
Essai sur les rapports de pouvoir entre les traditions juridiques et sur la résilience des
atavismes identitaires (2007) (publié en portugais sous le titre A Relações de Poder entre
as Tradições Juridicas. O Caso do Bijuridisme Canadense (2011)); Le sexe et le droit. Sur
le féminisme juridique de Catharine MacKinnon (2001); La liberté d’expression entre l’art
et le droit (1996). Le professeur Gaudreault-DesBiens a également dirigé ou codirigé six
ouvrages collectifs et publié une cinquantaine d’articles. Admis au Barreaux du Québec
et de l’Ontario, il a pratiqué le droit commercial et le droit public avant de devenir universitaire.
AUTEURS
Idil Atak
Idil Atak est postdoctorante au Centre pour les droits de la personne et le pluralisme juridique de l’Université McGill et boursière du Conseil de recherches en sciences humaine­s
du Canada. Associée de recherche à la Chaire Hans et Tamar Oppenheimer en droit international public et à la Chaire de recherche en immigration, ethnicité et citoyenneté de
l’UQÀM, elle est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université de Montréal. Idil Atak
a travaillé au ministère turc des Affaires étrangères, d’abord comme experte juridique à
Ankara, puis à Strasbourg, en tant qu’adjointe au Représentant permanent de la Turquie
auprès du Conseil de l’Europe.
Stéphane Beaulac
Voir la notice biographique du codirecteur de la collection, au début de la présente section.
Frédéric Bérard
Me Frédéric Bérard est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal et
d’une maîtrise en sciences politiques de l’Université McGill, où il a également poursuivi
des études doctorales et reçu la prestigieuse Bourse CRSH. En plus d’avoir pratiqué le
litige commercial et administratif au sein du cabinet Stikeman Elliott, il a été conseiller
constitutionnel auprès de divers ministres et parlementaires fédéraux. Me Frédéric Bérard
est actuellement vice-président, Affaires financières et règlementaires, auprès de Hill
Knowlton. Coauteur d’un ouvrage portant sur le fédéralisme canadien, il est égalemen­t
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Notices biographiques
chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Montréal depuis 2003, où il dispens­e
les cours Droit constitutionnel, Droit administratif et Interprétation des lois. Double récipiendaire du prix d’excellence professorale André-Morel, Me Bérard figure également sur
la liste d’excellence de la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
Laurence Bich-Carrière
Me Laurence Bich-Carrière, B.C.L., LL.B. (McGill), LL.M. (Cambridge), est membr­e du
Barreau du Québec depuis 2009 et du Barreau du Haut-Canada depuis 2011. Elle a notamment été auxiliaire juridique à la Cour suprême du Canada auprès du juge W. Ian C. Binni­e,
chercheure au Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec et stagiaire à la
Conférence de la Haye pour le droit international privé avant de se joindre à l’équipe de
litige du cabinet Heenan Blaikie à Montréal.
Julie Bourgault
Me Julie Bourgault, LL.B. (Université de Sherbrooke), LL.M. (Université Laval), est profes­
seure au Département de relations industrielles de l’Université du Québec en Outaouais
et est membre du Barreau du Québec depuis 2003. Doctorante en droit à l’Université
Laval, elle est membre du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et
le travai­l (CRIMT). Son enseignement et ses travaux de recherche portent sur les aspects
juridiques des relations du travail et les droits et libertés de la personne. Elle est l’auteure
d’articles ainsi que d’une monographie intitulée Le harcèlement psychologique au travail :
les nouvelle­s dispositions de la Loi sur les normes du travail dans le régime préexistant,
publiée en 2006 par Wilson & Lafleur. Présentée à l’origine comme mémoire de maîtrise,
cette monographie s’est mérité le prix d’excellence du meilleur mémoire de maîtrise de
l’Association des professeures et professeurs de droit du Québec (APDQ).
Christine Campbell
Me Christine Campbell, LL.L., LL.M., est titulaire d’un baccalauréat de l’Université d’Ottaw­a
avec mention d’excellence ainsi que d’une maîtrise en droit de la santé de l’Université de
Sherbrooke. Elle est avocate à la Direction du contentieux de la Commission des droits de
la personne et des droits de la jeunesse du Québec. Elle représente la Commission dans les
divers cas de discrimination devant les instances compétentes. Me Campbell a aussi œuvré
au niveau international, pendant près de cinq ans, à titre de membre d’une équipe de défense
au Tribunal pénal international pour le Rwanda des Nations Unis. Elle a également été, en
début de carrière, clerc à la Cour d’appel auprès de l’honorable Michel Robert, ancien juge
en chef du Québec.
Charles-Emmanuel Côté
Me Charles-Emmanuel Côté est professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université
Laval et membre de l’Institut québécois des hautes études internationales (HEI). Avocat
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Droit constitutionnel
au Barreau du Québec depuis 1998, il détient un doctorat en droit de l’Université McGill
(Dean’s Honour List) et sa thèse sur la participation des personnes privées au règlement
des différends internationaux économiques a été publiée aux éditions Bruylant et Yvon
Blais. Elle lui a valu une mention spéciale du jury du Prix de l’Institut du droit des affaires
internationales de la Chambre de commerce internationale. Le professeur Côté a auparavant été conseiller en politiques institutionnelles et constitutionnelles au Secrétariat aux
affaires intergouvernementales canadiennes (SAIC) du gouvernement du Québec. Il a aussi
été chercheur au Centre de droit de la consommation de l’Université catholique de Louvain,
œuvrant sur des projets d’assistance législative de la Commission européenne à destination
des pays d’Europe centrale et orientale et de l’Ex-URSS. Il enseigne le droit international
public, le droit international économique et le droit constitutionnel. Ses projets de recherche
portent actuellement sur le système de règlement des différends de l’OMC, les limites de la
responsabilité de l’État en droit international de l’investissement, ainsi que sur les aspects
juridiques internationaux du fédéralisme.
Francis Demers
Après avoir complété son baccalauréat en droit à l’Université de Montréal, Me Francis
Demers a été admis au Barreau du Québec en 1993. Il a d’abord œuvré en pratique privé
dans les domaines du droit du travail et du droit administratif. En 2000, il a joint le bureau
des plaideurs du ministère de la Justice du Québec, où sa pratique se concentre en droit
public, constitutionnel et autochtone. Il a plaidé devant les tribunaux de première instance
et d’appel provinciaux et fédéraux, y compris la Cour suprême du Canada. Il enseigne, à
titre de chargé de cours, le droit du travail et le droit constitutionnel à la Faculté de l’Éducation permanente de l’Université de Montréal.
Nathalie Des Rosiers
Me Nathalie Des Rosiers est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université
d’Ottaw­a (Section de droit civil). Elle est également avocate générale pour l’Association
canadienne des libertés civiles, organisme qui intervient régulièrement devant les tribunau­x
pour défendr­e les libertés civiles. Auparavant, elle était vice-présidente – gouvernance à
l’Université d’Ottawa. Elle a été la doyenne de la Faculté de droit, section de droit civil de
l’Université d’Ottawa de 2004 à 2008 et présidente de la Commission du droit du Canada
de 2000 à 2004. Récemment nommée une des 25 juristes les plus influents au Canada par
la revue Canadian Lawyer, elle s’est méritée divers prix et distinctions pour son travail de
réforme du droit. Elle détient une licence en droit de l’Université de Montréal, une maîtrise
en droit constitutionnel de la Harvar­d University et un doctorat honorifique du Barreau du
Haut Canada. Elle est membre des Barreaux du Haut Canada et du Québec. Elle a écrit
abon­damment en droit constitutionnel et libertés civiles ainsi qu’en droit des femmes. Elle
a été présidente du Conseil des doyens du Canada, présidente de la Fédération canadienne
des sciences humaines et présidente de l’Association des juristes d’expression française
de l’Ontario.
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Notices biographiques
Michel Doucet
Me Michel Doucet, c.r., B. Sc. Soc. (Moncton), LL.B. (Ottawa), LL.M. (Cambridge), est
professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Moncton où il enseigne depuis
plus de 25 ans et occupe également le poste de directeur de l’Observatoire international
des droits linguistiques. Il est bien connu pour ses écrits en matière de droits linguistique­s
ayant publié de nombreux articles et chapitres de livres sur le sujet au Canada et à l’étrange­r.
Membre du Barreau du Nouveau-Brunswick depuis 1983, Michel Doucet a plaidé de
nombreuses causes relatives aux droits linguistiques devant les tribunau­x canadiens, y
compris à plusieurs reprises devant la Cour suprême du Canada. En 1990, le gouvernement
du Québec lui attribuait l’Ordre des Francophones d’Amérique et, en 1998, dans le cadre du
Symposium marquant le dixième anniversaire de la Loi sur les langues officielles du Canada,
le gouvernement canadien lui décernait une mention d’honneu­r pour sa contribution à
l’avancement des droits linguistiques au Canada. En 1999, l’Associatio­n des juristes d’expres­
sion française du Nouveau-Brunswick lui attribuait la mention de juriste de l’année.
Pierre Foucher
Me Pierre Foucher a obtenu une licence en droit de l’Université de Montréal en 1977 et sa
maîtrise en droit administratif de Queens en 1981. Membre du Barreau du Québec, il enseign­e
à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa depuis 2008 dans les domaines du droit
constitutionnel et linguistique. Il a aussi été professeur à la Faculté de droit de l’Université
de Moncton de 1980 à 2008. Spécialiste des droits des minorités, il compte plusieurs publi­
cations à son actif. Il agit aussi régulièrement comme avocat et consultant auprès d’asso­
ciations et d’organismes gouvernementaux en droit constitutionnel et linguistique.
Stéphanie Fournier
Me Stéphanie Fournier, LL.B. (Montréal), travaille depuis 2003 comme avocate à la Direction du contentieux de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.
À ce titre, elle représente la Commission devant différentes instances. Auparavant, elle a
pratiqué le droit au sein de la Direction du droit autochtone et constitutionnel du ministère
de la Justice du Québec. Me Fournier a également été clerc auprès des juges André Forget
et Pierre J. Dalphond de la Cour d’appel du Québec.
Jean-François Gaudreault-DesBiens
Voir la notice biographique du codirecteur de la collection, au début de la présente section.
Paule Halley
Me Paule Halley, LL.D. (Montréal), LL.M., LL.B., est professeure titulaire à la Faculté de
droit de l’Université Laval, depuis 1994, où elle enseigne le droit de l’environnement. Elle
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Droit constitutionnel
est titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, depuis 2002,
et de la Chaire C.D. Howe en droit de l’environnement et développement de l’Arctique
(2009-2011). Elle est membre du Barreau du Québec depuis 1988. La professeure Halley
est l’auteure de nombreux articles publiés dans des revues scientifiques et des ouvrages
collectifs dans le secteur du droit de l’environnement et du développement durable et par­
ticipe aux activités de plusieurs organismes, dont le Comité consultatif de l’environnement
Kativik (Nunavik) et l’Institut Environnement, Développement et Société. En 2005, ses
travaux de recherche furent honorés du Prix scientifique de la Francophonie attribué par
le Conseil scientifique de l’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF). Son ouvrage
intitulé Le droit pénal de l’environnement a obtenu le prix de la meilleure monographie de
la Fondation du Barreau du Québec (2003).
Gerald Heckman
Me Gerald Heckman est professeur à la Faculté de droit de l’Université du Manitoba (Robson
Hall) depuis 2006 où il enseigne le droit administratif et constitutionnel. Diplômé en droit de
l’Université de Toronto, il a complété son stage d’auxiliaire juridique à la Cour fédérale,
a obtenu une maîtrise en droit administratif à Queen’s University, Kingston et a pratiqué
le droit du travail au cabinet Heenan Blaikie à Toronto. Il a obtenu son doctorat à Osgoode
Hall Law School à l’Université York. Sa thèse de doctorat porte sur l’écart entre les droits
procéduraux accordés aux demandeurs du statut de réfugié en droit canadien, américain et
australien et ceux garantis par le droit international. Ses domaines de recherche comprennent
le rôle des normes internationales en droit administratif et constitutionnel canadien et
l’étude empirique des délais dans le système de justice administrative. Il est coéditeur, avec
les professeurs David Mullan et Gus Van Harten, de la sixième édition de Administrative
Law – Cases, Text, and Materials.
Hugo Jean
Me Hugo Jean est diplômé en droit de l’Université Laval depuis 1998 et a été admis au
Barreau du Québec en 1999. Me Jean a débuté et poursuit sa carrière au sein du ministère
de la Justice du Québec. Il y joue principalement un rôle de conseiller en matière constitutionnelle, mais il a également eu l’occasion de représenter le Procureur général du Québec
devant les tribunaux, particulièrement à la Cour suprême du Canada. Entre 2004 et 2008,
Me Jean a également enseigné le litige constitutionnel à la Faculté de droit de l’Université
de Sherbrooke, à titre de chargé de cours. En 2009, l’Association du jeune Barreau de
Montréal (AJBM) a nommé Me Jean à titre « d’avocat AJBM de l’année 2009 » dans la caté­
gorie pratique en contentieux/juristes de l’État.
Louis-Philippe Lampron
Me Louis-Philippe Lampron, LL.B. (Laval), LL.M. (Laval), doctorat en droit (Université
d’Avignon et des Pays de Vaucluse) et LL.D. (Laval), est professeur à la Faculté de droit
de l’Université Laval depuis 2007. Membre du Barreau du Québec depuis 2005, les intérêts
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Notices biographiques
de recherche du professeur Lampron portent, en général, sur la protection des droits et
libertés fondamentaux au Canada et au niveau international. Au cours des dernières années,
le professeur Lampron s’est particulièrement intéressé aux enjeux juridiques de la gestion
du pluralisme culturel et religieux, sujet à propos duquel il a publié plusieurs articles ainsi
qu’une monographie intitulée La hiérarchie des droits : convictions religieuses et droits
fondamentaux au Canada dans la collection Diversitas des Éditions Peter Lang.
Gilles Laporte
Me Gilles Laporte, LL.M. (U. de M.), est avocat en droit constitutionnel au ministère de
la Justice du Québec depuis 1985. Il est chef d’équipe du secteur des droits et libertés à la
Direction du droit public depuis 2003. Au cours de ces années, il a œuvré à titre d’avocatconseil dans de multiples dossiers législatifs et contentieux. Il a notamment représenté le
Procureur général du Québec devant la Cour suprême du Canada à une cinquantaine d’occa­
sions. Il a également donné des sessions de formation en droit constitutionnel aux juristes
de l’État et aux membres de la magistrature. Il est coauteur, avec Jacques Gosselin, d’un
ouvrage intitulé La Charte canadienne des droits et libertés : les grands énoncés de la Cour
suprême. Cette publication est mise à jour annuellement. Il est détenteur d’une maîtrise en
droit et son mémoire, publié aux Éditions Blais, porte sur les fouilles et les perquisitions
administratives sous le régime des chartes.
Jean Leclair
Me Jean Leclair est professeur de droit constitutionnel et d’histoire du droit à l’Université
de Montréal depuis 1991. Son intérêt pour le fédéralisme l’a amené à rédiger plusieurs
études sur la gestion de l’environnement dans la structure fédérale canadienne. Il a également mis sur pied, en 1999, un cours intitulé « Les peuples autochtones et le droit canadien ».
Il s’intéresse depuis plus de dix ans à la question de la (re)configuration des rapports poli­
tiques entre peuples autochtones et gouvernements, mais également à leur reconfiguration
au sein même des communautés autochtones. Les effets structurants du droit sur le déploie­
ment de ces rapports constituent son champ d’investigation de prédilection. Son regard se
porte également sur les enjeux épistémologiques soulevés par la rencontre entre le droit et
les autres disciplines de sciences sociales. Enfin, il cherche à développer une théorie du
fédéralisme qui permettrait de satisfaire la volonté d’autonomie des communautés politiques
autochtones, sans pour autant que soit exigée des membres de ces communautés une adhé­
sion à une conception moniste de leur identité. Il est également amateur de tango argentin
et membre fondateur de la troupe de théâtre Les Veilleurs de Nuit.
Ian B. Lee
Me Ian B. Lee est professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Toronto, où il
enseigne dans les domaines du droit constitutionnel et du droit des sociétés. Avocat aux
barreaux de l’Ontario et de New-York, il est diplômé en droit de l’Université de Toronto et
détient une maîtrise en droit de la Harvard Law School. Le professeur Lee a été clerc auprès
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Droit constitutionnel
des juges Claire L’Heureux-Dubé, à la Cour suprême du Canada, et Mark R. MacGuigan,
à la Cour d’appel fédérale. Il a également exercé le droit au sein du cabinet Sullivan &
Cromwell LLP à Paris et à New-York.
Alexandre Morin
Me Alexandre Morin, LL.B., LL.M. (UQÀM), est avocat depuis 1998. Il exploite son propre
cabinet (Morin Avocats), qui offre des services juridiques en matière de litige civil, de
contrats commerciaux et de droit de la santé. Il est chargé de cours dans quatre facultés
différentes : la Faculté de droit de l’Université de Montréal, la Faculté de l’Éducation
permanente de l’Université de Montréal, la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke
et la Faculté de sciences politiques et de droit de l’UQÀM, où il enseigne des cours de droit
constitutionnel et de droit judiciaire privé. Il est l’auteur de plusieurs chroniques en droit
international privé publiées dans la Revue québécoise de droit international. Il a égale­ment
rédigé la première monographie générale consacrée au droit à l’égalité au Canada (LexisNexis
Canada, 2008), ainsi qu’un recueil de textes et de commentaires concernant le fédéralisme
canadien et la protection des droits fondamentaux au Canada (LexisNexis Canada, 2008).
Michel Morin
Me Michel Morin est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal.
Il détient un baccalauréat en droit de cette université ainsi qu’une maîtrise en économique
de l’Université du Québec à Montréal; de 1986 à 2003, il a enseigné à la Section de droit
civil de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Ses activités d’enseignement et de
recherche portent sur l’histoire comparative du droit public ou du droit privé, l’évolution
des droits des peuples autochtones et le droit comparé. En 1998, la Fédération canadienne
des sciences humaines et sociales lui a décerné le prix Jean-Charles Falardeau pour son
ouvrage l’Usurpation de la souveraineté autochtone (Montréal, Boréal). En 2004, il a publié
une Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais (Montréal,
Éditions Thémis).
Daniel Proulx
Me Daniel Proulx, LL.L. (Sherbrooke), LL.M. (Montréal), enseigne et poursuit ses recherches
dans le domaine du droit constitutionnel, notamment en matière de droits et libertés, depuis
plus de trente ans. D’abord professeur de droit à l’Université d’Ottawa (1980-2004), il
poursuit actuellement sa carrière à l’Université de Sherbrooke où il a assumé la direction
de la Faculté de droit, en qualité de doyen, pendant sept ans (2004-2011). Conférencier
recherché et auteur de nombreuses publications fréquemment citées par les tribunaux dans
son domaine de prédilection, soit le droit à l’égalité et la protection contre la discrimination, Me Proulx a dirigé l’Annuaire canadien des droits de la personne/Canadian Human
Rights Yearbook de 1984 à 1990. Il a également exercé dans son domaine de spécialisation
pendant sept ans (1989-1992 et 1994-1998) en tant que membre du Tribunal canadien des
droits de la personne.
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Notices biographiques
David Robitaille
Me David Robitaille est professeur agrégé à la Section de droit civil de la Faculté de droit
de l’Université d’Ottawa. Il y enseigne les droits et libertés de la personne et le droit cons­
titutionnel. Dans le cadre de ses travaux, il s’intéresse �������������������������������������
à la justiciabilité des droits économiques et sociaux au Canada, en Inde et en Afrique du Sud, à la nature et au rôle de la
fonction judiciaire dans une démocratie constitutionnelle ainsi qu’à la liberté de religion
et aux accommodements raisonnables. Il vient de publier aux Éditions Bruylant sa thèse
de doctorat intitulée « Normativité, interprétation et justification des droits économiques
et sociaux : les cas québécois et sud-africain », dans laquelle il remet en question le postulat
dominant selon lequel les droits économiques et sociaux seraient trop complexes pour être
justiciables et ne relèveraient pas de la fonction judiciaire mais de la politique. Sa thèse a
été subventionnée par le Conseil de recherche en sciences humaines du Canada et primée
de la Médaille d’or de la Gouverneure générale du Canada et du Prix de l’Association des
professeures et professeurs de droit du Québec. Le professeur Robitaille détient également
une maîtrise en droit de l’Université Laval, est membre du Barreau du Québec et a été clerc
du juge François Pelletier de la Cour d’appel du Québec.
Mélanie Samson
Membre du Barreau du Québec depuis 2005, Me Mélanie Samson est professeure à la
Faculté de droit de l’Université Laval, où elle enseigne les droits et libertés de la personne
et l’interprétation des lois. Depuis mars 2011, elle est également assesseure au Tribunal
des droits de la personne du Québec. Me Samson a obtenu plusieurs bourses et mentions
d’excellence pendant ses études au baccalauréat, à la maîtrise et au doctorat en droit. Elle
figure notamment au premier rang du tableau d’honneur de la Faculté de droit de l’Université Laval pour l’année 2003-2004. Plusieurs de ses articles ont été publiés dans des
revues spécialisées en droit.
Maxime St-Hilaire
Maxime St-Hilaire est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, où
il enseigne le droit constitutionnel et des Autochtones. Il termine en ce moment aux universités Laval et de Cergy-Pontoise un doctorat en droit public et philosophie juridique. Il
a été chercheur au Centre Marc-Bloch de Berlin (CMB) ainsi qu’au Centre de recherche
en éthique de l’Université de Montréal (CRÉUM), université où il a également enseigné
le droit constitutionnel comparé à titre de chargé de cours. Ancien stagiaire de la Commission européenne pour la démocratie par le droit, il a aussi travaillé, en 2009-2010, à la
Cour suprême du Canada comme auxiliaire juridique auprès de la juge Marie Deschamps.
Le professeur St-Hilaire est membre du conseil consultatif de l’Institut de droit parle­
mentair­e et politique de même que du comité éditorial de la Revue de droit parlementaire
et politique.
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Droit constitutionnel
Marie-Eve Sylvestre
Marie-Eve Sylvestre est directrice des études supérieures à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa et professeure agrégée à la Section de droit civil où elle enseigne le droit
pénal, le droit des peines et la théorie du droit dans une perspective critique et multidisciplinaire. Elle détient un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal (LL.B. 1999 :
Médaille d’or de la Faculté) et une maîtrise et un doctorat en droit de la Faculté de droit
de l’Université Harvard (LL.M. 2002; S.J.D. 2007). Récipiendaire de nombreux prix et
bourses dont la bourse de la Fondation Frank Knox Memorial et une bourse du Conseil de
recherche en sciences humaines du Canada, elle a été auxiliaire juridique auprès du juge
Charles Gonthier à la Cour suprême du Canada en 2000-2001. Ses travaux de recherche
portent sur la pénalisation des conflits sociaux (itinérance, prostitution, etc.) et la gestion
pénale des espaces publics. En 2011, elle a remporté le prix du meilleur essai juridique décerné
par l’Association des professeurs de droit du Canada pour un article portant sur la responsabilité pénale des personnes pauvres et marginalisées au Canada. Elle est membre du
Barreau du Québec.
Yves Tanguay Yves Tanguay est candidat au doctorat en droit à l’Université Laval et à l’Université PanthéonAssas (Paris II). Il est également membre du Centre de recherche interdisciplinaire sur la
diversité au Québec (CRIDAQ). Il s’intéresse aux questions touchant à la théorie du droit,
de l’État et du fédéralisme ainsi qu’au droit constitutionnel. Il prépare une thèse de doctorat sur le règlement du différend constitutionnel en régime fédératif.
Martine Valois
Me Martine Valois est professeure à l’Université de Montréal. Diplômée de la Faculté de droit
de l’Université de Montréal (LL.B. en 1986 et LL.D. en 2010) et de l’Université Harvard
(LL.M. en 1991), elle est membre du Barreau du Québec depuis 1988. Me Valois a exercé
sa profession dans un cabinet privé, puis dans l’administration gouvernementale jusqu’en
2011, date où elle a intégré la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Elle est spécia­
liste du droit administratif et s’intéresse tout particulièrement aux institutions de l’État
moderne. La professeure Valois est l’auteure de l’ouvrage L’indépendance judiciaire. La
justice entre droit et gouvernement, publié par les Éditions Thémis/Schulthess Médias
Juridiques en 2011.
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