Commission Formation et Recherche du CAc de la COMUE du 19

Commission Formation et Recherche du CAc de la COMUE du 19 février 2016
À la demande d’établir un compte rendu des séances de la commission afin de permettre un
meilleur suivi et une mémoire des séances, la présidente de la commission Myriam Harry répond que
cela devra être mis en place. Anne Lefebvre-Schuhl se propose pour jouer le rôle de secrétaire de
séance et établir une première version pour cette réunion du 19 février. Myriam Harry la remercie.
La séance porte sur la présentation des départements et sur le rôle des différents intervenants
du conseil académique (CAc) dans les conseils de départements. Les présentations projetées en
commission sont disponibles à l’adresse :
https://indico.lal.in2p3.fr/event/3106/session/0/contribution/14/material/slides/0.pdf
La liste suivante précise les personnes qui ont réalisé ces exposés pour chaque département :
Frédéric Bouillault (EOE), Frédéric Ragueneau (MEP),Martine Soyer (PHOM), Emmanuel Bury
(SHS), Olivier Cappé (STIC), Dominique Fontaine (SPU), Sophie Schbat (Maths), Delphine Joseph
(Chimie). Bertrand Gakière n’ayant pu être présent, Myriam Harry présente succinctement le
département SdV ainsi que le département P2I pour lequel aucun représentant n’est encore identifié.
Myriam Harry remercie tout particulièrement les personnes qui ont accepté de faire le point
sur les départements pour les autres membres de la commission soit comme observateurs du CAc, soit
comme volontaire lorsqu’aucun observateur n’est encore identifié.
Une brève discussion s’engage sur les présentations
Anne Lefebvre-Schuhl précise son incompréhension devant la procédure en cours pour la
désignation des responsables de schools sur lesquels le CAc doit remettre un avis ce jour alors qu’il
nommera également ce jour les « élus » dans ces conseils de schools, ce qui tend à réduire fortement le
rôle de ces élus. Elle demande comment vont se passer celles des responsables de départements et si
les élus participeront à leurs désignations.
Myriam Harry indique que cette phase n’est pas encore précisée et qu’il reste encore des
places d’élus, représentants ou observateurs non pourvues dans les divers départements
Myriam Harry fait un point sur le rôle prévu pour les membres du CAc qui vont siéger dans
les différents conseils de composantes en tant qu’observateurs, représentants ou, pour la période
transitoire avant les élections directes, élus. Elle présente également l’état actuel des candidatures pour
ces différents rôles. Sa présentation est disponible à l’adresse :
https://indico.lal.in2p3.fr/event/3106/session/0/contribution/14/material/1/0.pdf
Diverses questions sont posées :
- Faut-il que les représentant.e.s soient membre du département ou au contraire ne le soient pas
- Ne faudrait-il pas éviter que les représentant.e.s/observateur.trice.s coïncident ?
Il est remarqué que pour la période transitoire, le fait que les élus des conseils soient les membres du
CAc rend les différents rôles ambigüs.
La question du droit de vote ou pas des représentants est abordée. Il est souhaité, à
l’unanimité du bureau que les représentants aient un droit de vote dans les conseils de composante de
coordination. Cette question a donc été posée aux pré-départements. La réponse est variable :
Les départements SPU, PHOM, MEP et Maths accepteraient que ces représentants soient des membres
à part entière avec droit de vote tandis que SDV, Chimie et STIC souhaitent qu’ils ne soient
qu’invités, sans droit de vote.
Diverses opinions sont précisées au cours de la discussion. Pour certains membres de la
commission, un droit de vote rendrait le CAc exécutif alors qu’il n’est que consultatif. Le représentant
devrait donc jouer un rôle plus d’observateur dans la vie courante du conseil. Pour d’autres, il devrait
aussi pouvoir prendre parti sur les grands principes du CAc. Si le rôle des représentants est de porter
l’information dans les deux sens, le sens d’un droit de vote n’apparait pas clair. Pour certains, le fait
que le CAc valide par vote ses représentants les rend de fait porteurs de la voix du CAc, ce conseil
ayant toujours la possibilité de revoter.
Un sondage de la commission a lieu sur cette question. Il montre que la commission est très
partagée (35 voix pour le droit de vote et 29 pour simple invité). En complément il ressort que la
commission F&R est fortement défavorable à ce que cette question soit laissée à l’appréciation des
départements.
Une consultation réelle devra avoir lieu en session plénière du CAc.
Il est également précisé que le vote des représentants devant avoir lieu ce jour en session
plénière, il est clair que ces représentants pourront démissionner si le rôle final ne leur convient pas.
Le CAc aura alors à revoter.
À la question d’envisager que ces représentants soient considérés comme des élus indirects, il
est rappelé qu’à l’occasion de la discussion du règlement intérieur de la Communauté d’universités et
d’établissements il a été décidé que tous les élus des conseils de composantes de coordination seraient
des élus directs. Il ne peut donc pas être question de faire diminuer la barre de 1/3 des élus directs dans
les conseils. Ne faudrait-il pas considérer ces représentants comme des membres de droit ?
La séance est levée à 10h35.
CAc plénier de la COMUE du 19 février 2016
(documents disponibles à l’adresse : https://indico.lal.in2p3.fr/event/3106/ )
AdoptionduCompterendudelasessiondu3Décembre2015
En raison de l’arrivée récente de propositions de modifications, l’adoptionducompterendu
delasessiondu3Décembre2015estreportéeàlaprochaineséance.
Adoptiond'unesessionspéciale"RèglementIntérieur"enavril2016
GuyWormser(GW):propositiond’uneséancesupplémentaireduCAcenavrilpourtraiterdu
règlementintérieur.
ALS:motionprésentéeafinqueleconseilseprononcesurlefaitqu’ilnesoitpasorganisédevote
électroniquesurdestextesn’ayantpaspuêtretraitésenséanceplénièreduCAcetpourlesquelsles
conseillersn’ontpaspuproposerd’amendementssibesoin.
GW:accord.Seratraitéenséanced’avril,detelsvotesnedevraientpasavoirl’occasiondesetenir
d’icicetteséance.CepointseraintroduitdansleRIduconseil.
Adoptiondel'ordredujour:pasd’adoptionformelle
InformationsduPrésident:
Cflaprésentationàl’adressehttps://indico.lal.in2p3.fr/event/3106/ :
-CAcmisàtouteslessauces
-PrésentationdelavisitedujuryIdexle29mars2016.InformationdeGW:Ilaproposéquele
bureauduCAcsoitrencontréparlecomitéIdexplutôtqueleCAcdanssonensemble.
-CommunicationduCAc:pagewebopérationnelle;Journéesd’information:1èredemi-journéeen
mars/avrilàPolytechnique;Bulletind’informationn°1
-Propositiondedeuxséancesspéciales(enavrilsurleRIduconseilet2joursdeséminairesenjuin
pourcréerunecohésionetdiscuterdufond)
-Expertspourappelsàprojets(chaires,d’Alembert,TPIinnovants,Initiativespédagogiques)
Ainsique:
• ParticipationauCAdu9Décembre2015
• Participationàlavisitedel’OPESCTdu11Février2016(N.Popiolek)
• ParticipationaucomitéIDEXdelaFCS(quigardentencoreunrôleopérationnelsurles
Appelsd’offres)(B.Poumellec)
• InvitationdesmembresélusduConseild’AdministrationaubureauduConseilAcadémique
du18Janvier2016
Etrappel
• DifférentsvotesélectroniquesorganisésenJanvier:
• Participation~60%
• 1texte«ProcéduredérogationHDR»adoptéen2temps(textefinal106pour/6contre/15
absentions)
• 1membreremplacé,3nouveauxmembresdanslebureau(110pour/8contre/7abtsentions)
• ProcédurevalidationdirecteursED(111pour/1contre/13abstentions)
• ApprobationGTetcommissions(122pour/2Contre/1abstentions)
-AideàlaprésidenceduCAc:secrétariatassurégrâceàl’aidedelaFCS
Discussionssuiteauxinformations:
-RéactionsparrapportauxprécisionsdedifférentsministressurleprojetIdexdedécembre
àaujourd’hui.
GW:décisiondeGillesBlochdenepasréagiràtoutecetteagitationmédiatique!unobjectif=
universitéderechercheintégrée,àpréciseretavancerdanscettevoie!
-Financementdesfrais,dontceuxdemission,pourlesconseillers.
GW:sessionsupplémentairede2joursdeséminaire:accorddepriseencharge(Pasderéponse
pourlereste).
Interventionsurlanécessitéde«cohésion»:pasunobjectifdeceséminairepourtou.te.s.
Accordsurlefaitquecesdeuxjoursserontconsacrésautravaildefondduconseil.
Votesurlefaitd’organiserceséminaire:Abstentions16,Refus2,Pour:lereste
Unsondagevaêtrefaitpourfixerladatedeceséminaire
Ladiscussionsurl’ensembledespointssuivantssoumisauvotealieudefaçonglobalisée.
Concernantlesresponsablesdeschools,ilestremarquéqu’unvoteestorganisécejouràleursujet
alorsquecemêmejouralieulevoteconcernantlesélusdesconseilsdeschools,lorsdecettemême
séance,réduisantdefaitlerôledesélusdanscesconseils.Celaentraine17refusdevotes(àmain
levéesurlademandededécomptedesrefusdevotes).Lesrésultatsdesvotessontindicatifset
doiventencoreêtreconfirmés.
Avantlesvotesformels,discussiondelapertinencequ’unepersonnepuisseêtre
représentantedans2conseilsdecomposantesàlafois:40pour,33contre
SondagetransforméenvotesurlademandequelesreprésentantsduCAcaientundroitdevote
(membreàpartentière):54pour,40contre
GWvatransmettrecetavisauxdépartements
ValidationdelaprocéduredenominationdesReprésentantsduCACdanslesConseils
Cepointdevaitfairel'objetd'unvote.Jen’aipassouvenirqu’ilyaiteuunvoteformelàcesujet.Par
contreunvoteàbulletinsecretpendantlaséance.Encoreencoursdedépouillementenfinde
séance.
ValidationdesNominationsdesDirecteursd'EcolesDoctoralesetdesdirecteursdeschool
Voteàbulletinsecretpendantlaséance.Encoreencoursdedépouillementenfindeséance.17
refusdevotessurlesdirecteursdeschools.
(officieux:Touslesdirecteursd'EDsontapprouvésàlaquasiunanimité(~100votespour,0
voixcontrepourlaplupart,1ou2voixcontrepourcertains,~10absentions)
Lesresponsablesdeschoolproposéssontapprouvéslargement)
DésignationdesReprésentantsetdesElusduConseilAcadémiquedanslesConseilsdeSchooletde
département
Idem
(Officieux:lesreprésentantsduCAcdanslesconseilsdeschoolssontapprouvésàlaquasiunanimité
PourlaSChoolEIST:GillesLaschonestéluavec44voixcontre34àPascaleLeGall,27absentions,1
refusvote)
Leslistesd'élusdanslesconseilsdeschooolsontapprouvésàlaquasi-unanimité
LesresponsablesduCAcdanslesconseilsdedépartementssonttrèslargementapprouvés,avecles
résultatssuivants:106bulletinsdont13absentions
SciencesduVivant(SDV)BertrandGakière93oui,0non
Physiquedesdeuxinfinis(P2I)SylvaineTurck-Chièze92oui,1non
Sciencesdel'HommeetdelaSociété(SHS)FrédéricBrechenmacher93oui,0non
PhysiquedesOndesetlaMatière(PhOM)BertrandPoumellec85oui,8non
Ingénierie,OptiqueetElectronique(EOE)YvanBonnassieux93oui0non
Mécanique,Energie,Procédés(MEP)FrédéricRagueneau-93oui0non
ChimiePhilippeLesot92oui,1non
SciencesetTechnologiesdel'InformationetdelaCommunication(STIC)PascaleLeGall88oui,5non
Mathématiques(MATHS)ElizabethGassiat93oui0non)
MiseenplacedelaCommissiondedérogationHDR
Pasdevote
LesvolontairesduCAcpourenfairepartie,doiventenvoyerunmailàChristinePaulin.
Cfletexteetlaprésentationsurlesite:
https://indico.lal.in2p3.fr/event/3106/session/2/contribution/4/material/0/0.pdf
https://indico.lal.in2p3.fr/event/3106/session/2/contribution/4/material/slides/0.pdf
DérogationHDR:commentvaliderlesavisproposésparcettecommission?Interrogationsurles
modalitésderecoursdescandidatsencasderefus:possibilitédecandidaterànouveau.
4optionssontproposéesdont2soumisesauvoteàmainlevée(1et3delapage4dela
présentation).Résultat???
PrésentationduprojetIDEX(GillesBloch)
Cfhttps://indico.lal.in2p3.fr/event/3106/session/2/contribution/10/material/1/0.pdf
-RéponsedeGBsuruneuniversitéderechercheintégrée:100%d’accordavecuniversitéde
rechercheintégrée:pasdecompétitiondesunsaudétrimentdesautres.Onn’enestpaslà:
épisodestrèsturbulents.Aujourd’huivucommeunétablissementavecdesmoyens
complémentaires.Partiepasfinie.
Évolutioninstitutionnelleprendrontunedécennie(dans5ans,onestvusdel’étrangercommeUN).
Pas2modèlesd’organisationquiseressemblent.Systèmesd’arbitrageentrenous,àinventer.Surle
longterme:noussommesentendusetonavance.
-DiscussiondubureauduCAcaveclesmembresélusduCA:regretd’unmanquedediscussions,
décisionsprisesunpeuvite.Discussionsentreàintensifier?
GB:MessagesobtenusdirectementduCA.Moinsdetempspouréchangeraveclesélus.Ainstitué
unsystèmedepré-CAavecdiscussionde2haveclesélus.Vraiproblèmedefond:lesdécisionsde
l’ordredeladécisioninstitutionnelleetdetransfertsàlacomuesepassententreétablissements
membres
GW:lebureauaprisl’initiativedecontacterrégulièrementlesélusduCA.Onaplusdediscussions
enCAcqu’auCA
Unétudiant:qu’est-cequinousmanquepourêtreclassédefait!
GB:Unecomueestunobjettropmoupourêtrevucommeunvraiobjetuniversitaire!Déjàpasle
bonobjet.Avoiruncycledelicence!
DiscussionetpréparationdelavisiteduJuryIDEX
RappeldeGWdutravailduGTIdexduCAc(cf:texteGT-Idex18/12/2015àl’adresse
https://indico.lal.in2p3.fr/event/3106/)
Discussion:Rappeldelamentionfortedanscetexted’uneuniversitépourtouslesétudiants.Cette
mentionaux70000étudiantsn’apasétéretenuedansledocumentidexsoumisle22décembre
2015.
Messageàtransmettre:Pasaugmentationdesfraisd’inscription!(ilsemblequeGBenaitparlé
commepossibilitépourdesfinancementssupplémentaires.)
Texte=desobjectifsmaisymettrecommentlesatteindre?
Organiserlavisitedujuryidexle29mars:lesétudiants,legroupesocio-économique,leCAc
remplacéparlebureau(volontédeGuy!)
PropositionduConseilAcadémiquepourlaformationduComitédeStratégieScientifiqueet
d'Innovation(CSSI)
GWtransmetslespropositionsdesdépartementsetdubureauduCAC.Constat:desthématiques
importantesn’ontpasdepropositionsalorsqued’autresneontplusieurs.Ilestproposéqueles
membresduCActransmettentàGWdespropositionsadditionnellespourle24février2015.
CRCommissionViedeCampus(BertrandPOUMELLEC)
Vul’heuretardive,seuleunelistedesprésentationsestfaite
CRCommissionFormationRecherche(MyriamHarry)
Laplupartdesconclusionsaétédonnéeaucoursduconseilplénier
CRGTRèglementintérieur
Vul’heuretardiveetlaprochainesessionsurcethème,GWincitelesconseillersàprendre
connaissancedudocument«slides»surcepointdéposéàl’adresse:
https://indico.lal.in2p3.fr/event/3106/
Pointsdivers
Propositiond’organiserunecérémoniedeDocteurHonorisCausaauniveaudeParis-Saclay
Questionsdiverses:
-HDR:lesétablissementsladélivremaisParis-Saclayayantlesdoctorats,doitdonnerles
dérogationspourl’encadrementdesdoctorants.
-IlressortdesprécisionsdonnéesparChristinePaulinquelerôleprincipaldudirecteurd’unité(avis
demandépourl’obtentiond’unedérogationd’HDR)estdeconfirmerquel’unitéattribuerales
moyensnécessairesaudoctorantpoursathèse.Ildoitsignerlacharte.
-GTségalitéfemmes-hommesethandicap:nepasmultiplierlesdemandesauxmembresduCAc.
PlutôtpropositionderenforcerlesGTsdelaComue.Demandeserafaiteencesens.
-CommentleCAcva-t-ilêtreassociéàlaréflexionsurl'évolutiondecettestructurefédéraleversune
universitéintégréeetnotammentsurl'élaborationdelastratégiepartagéequidoitêtredéfiniepour
septembre2016?
Aucuneassuranced’êtreassociésetpasdesimplementtravaillerenparallèle(pourleplaisir!J).