Salvia Financements v14.1

Salvia Financements v14.1
Version
Menu
Fonction
14.1.0
Paramétrage
Tables
14.1.0
Etats
Prévisionnel LT
14.1.1
Expertise
Etats
14.1.1
TA
14.1.0
Etats
CNE
14.1.1
Etats
Passif
14.1.2
Etats
14.1.2
Objet
Description
Ajout de nouveaux type de garant
Ajout de nouveaux type de garant dans la table garant (Hypothèque, Caution
bancaire, Nantissement, CGLLS, Promesse affectation hypothécaire, Clause
Ownership, Clause ownership & PAH et Clause ownership & Nantissement)
Gestion des ICNE après réaffectation totale
Sur l'exercice N, les CNE stockés en N-1 sur une ventilation ayant été réaffectée
totalement ne sont pas repris dans le calcul des courus (amortissements ou intérêts)
Gestion des contre-position de swap
Réaménagement Méthode IC table cst pas de maintien des IC
Calcul des courus non échus N en base 30/360
Problème de prise en compte des swap en contre-position dans les états 'Structure
de la dette', 'Structure long terme' et 'Synthèse de la dette'
Lors d'un réaménagement de dette CDC, si la méthode de calcul de l'emprunt à
réaménagé est 'Intérêts compensateurs, table des constantes', l'option de maintien
des IC ne fonctionne pas
Correction d'une erreur de calcul des courus non échus N en base 30/360 qui ne
prenait pas en compte le jour du 31/12
Etat récap des emprunts OPH 2015
Ajout d'une colonne supplémentaire dans l'état récapitulatif des emprunts affichant
la part couverte en €. Cet ajout fait suite aux modifications instaurées en janvier
2015 de l'état des dettes pour les Offices à comptabilité publique
CNE
ICNE : cohérence entre les états
Correction des problèmes de cohérence de calcul des ICNE entre les états des ICNE,
état de la dette et annexes budgétaires
Etats
CNE
Calcul des courus sur exercice précédent la 1ere échéance
Erreur de calcul des courus sur les exercices précédents la première échéance
lorsqu'il y a plus d'un exercice entre le 1er versement et la 1ère échéance
14.1.2
Etats
CNE
ICNE N des emprunts à échéance au 31/12
14.1.2
Etats
Long terme
14.1.2
Etats
CNE
ICNE : echéance tombant un 31 en base 30/360
14.1.3
Etats
ICNE
Calcul des intérêts courus d'une première échéance courant
sur plusieurs exercices
14.1.3
Etats
14.1.3
Export
Filtres et totalisations par programme Etat long terme Oracle
Amortissements
Erreur sur montant net par ventilation
futurs
Export des
échéances
Export des échéances à 0
Erreur de calcul des CNE N pour des emprunts à échéance au 31/12
Message d'erreur à l'édition un état long terme des échéances totalisé ou filtré par
ventilation sur une Base ORACLE sur les montants intérêts courus, amortissements
courus, IC courus et stock d'IC courus
Le calcul des ICNE des emprunts dont la date d'échéance tombe un 31 est erroné en
base 30/360
Le calcul des intérêts courus sur les exercices intermédiaires d'un emprunt dont la
première échéance court sur plusieurs exercices a été revu. Il tient compte
dorénavant des ICNE comptabilisés sur l'exercice précédent.
Le montant net calculé sur l'état des amortissements futurs totalisé par ventilation
ne tient pas compte des versements personnalisés sur les exercices antérieurs au
versement total de l'emprunt.
Les échéances des emprunts dont le montant des annuités est à 0 sont exportées
dans les fichiers de transfert vers les gestion financières.
Salvia Financements v14.1
Version
Menu
Fonction
Objet
14.1.3
TA
Calculs
Taux équivalent
14.1.4
Couverture
Calculs
Valeur fixing à la date du commencement du contrat
14.1.4
Export
Etats
14.1.4
Etats
Calculs
ICNE N-1 dans l'état des ICNE partiel
14.1.4
Etats
Calculs
Calcul des intérêts courus sur emprunts versés sur plusieurs
exercices
Etat de structure de la dette
Description
Correction du calcul des intérêts d'un emprunt en base 'taux équivalent' dans le cas
des emprunts ayant des versements qui interviennent après la date de première
échéance.
Prise en compte de la date de commencement du contrat (fixing d'indice de
référence) pour le calcul de la première échéance d'intérêts.
L'exécution de la tâche planifiée sur l'édition "Structure de la dette" permet de
génèrer un état de structure de la dette à la date de l'édition et non plus au
01/01/2N
Le montant des ICNE N-1 affiché dans la colonne correspond au montant stocké en
cloture même lorsque l'état ne se termine pas au 31/12/N
Dans un soucis d'harmonisation des montants, il est appliqué à l'état long terme des
échéances le même principe que l'état des CNE
c'est à dire le calcul des CNE N cumulés depuis le 1er versement jusqu'au 31/12 de
l'exercice auquel on ajoute l'ajustement des courus est équivalent à la différence
entre les intérêts courus en N et N-1