Conseil Amiens Métropole séance du jeudi 15 décembre 2016

Conseil Amiens Métropole
séance du jeudi 15 décembre 2016
ORDRE DU JOUR
1 -
Installation du délégué suppléant de la commune de Dreuil-lesAmiens. Modification.
2 - Délégations de vote.
3 - Désignation des secrétaires de séance.
4 - Communications du Président.
5 - Procès-verbal de la séance du 10 novembre 2016. Approbation.
6 - Décisions du Président. Compte rendu.
7 - Impôts directs Locaux. Vote des taux d'imposition. Année 2017.
8 -
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M). Vote du taux.
Année 2017.
9 - Budget Primitif 2017. Approbation.
10 - Budget Primitif 2017- Autorisations de Programme
11 -
Commissions d'étude du conseil. Désignation des membres.
Modification.
12 -
Office public de l'habitat d'Amiens. Conseil d'administration.
Désignation des membres.
13 - Frais administratifs 2017. Recours dommages au domaine.
14 -
Société Transports Amiénois de Personnes. Aide à la création
d'emplois. Convention.
15 -
Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes
Handicapées (CIAPH). Rapport annuel 2015.
16 - Hortillonnages. Taxe pour le curage des rieux publics. Année 2017
Plan déchets. Candidature à l'appel à projets lancé par Ecofolio.
17 - Soutien à la collecte des papiers dits "assimilés" (Administrations,
professionnels).
Comité des Œuvres Sociales des Personnels des collectivités
18 - territoriales d'Amiens Métropole. Subvention de fonctionnement.
Convention. Année 2017.
19 - Indemnisation des astreintes et permanences.
Amiens. Coopérative Toit Aussi. Réalisation d'un programme de 15
PSLA situé rue du Dormeur du Val. Emprunt auprès de la Caisse
20 d'Epargne et de Prévoyance de Picardie. Garantie d'Amiens
Métropole. Convention.
Amiens. OPH d'Amiens. Réhabilitation de 22 logements rue
21 - Hénocque. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et
consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
Amiens. OPH d'Amiens. Réhabilitation et résidentialisation de 84
22 - logements situés rue Carvin. Emprunt auprès de la Caisse des
dépôts et consignations. Garantie d'Amiens Métropole. Convention.
Amiens. SIP. ZAC Gare/La Vallée. Acquisition en VEFA de 6
23 - logements individuels (6 PSLA) en Prêt Social de Location
Accession. Participation financière. Convention.
24 -
Association ADIL 80. Action logement d'intérêt communautaire.
Subvention 2016. Convention.
25 -
PLIE. Partenariat avec le Conseil départemental de la Somme.
Subvention 2016. Convention.
26 -
Bilan triennal du Programme Local de l'Habitat d'Amiens Métropole.
2012-2014.
27 -
Contrat de ville. Programme d'actions année 2015. Avenant à la
convention 2015 passée avec le collège d'Etouvie.
28 -
Dotation politique de la ville 2016 - 1 990 774 € : Approbation de la
convention avec l'Etat.
29 -
Protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU).
30 -
Sains en Amiénois. Aménagement d’un parking place du Jumelage.
Fonds de concours d'Amiens Métropole. Convention.
31 -
Gestion du Centre d’Expositions et de Congrès Mégacité. Délégation
de service public. Choix du délégataire et de l’économie du contrat.
32 -
BGE Picardie. Actions de soutien à l'entreprenariat. Subvention
2016. Convention.
33 - Initiative Somme. Subvention année 2016. Conventions.
34 - Tarifs de l'eau et de l'assainissement. Année 2017.
35 -
La Citadelle. Réalisation d'un pôle universitaire. Convention
financière de recettes entre l'UPJV et Amiens Métropole.
36 -
Projets liés à l'enseignement supérieur. Subventions 2016. 4ème
répartition. Conventions.
37 -
Pacte pour l'emploi et l'innovation. Etude de faisabilité. Institut Faire
Faces. Demande de subventions.
38 - Admissions en non-valeur. Budgets annexes eau et assainissement.
39 -
Durées d'amortissement. Budget "collecte et traitement des déchets
ménagers".
40 -
Budget annexe crématorium. Tarification des prestations. Année
2017.
41 - Constitution de provisions pour contentieux en cours
42 -
COS Amiens Métropole. Réhabilitation du domaine de Séry.
Garantie d'emprunt. Avenant
43 -
Projet de BHNS d'Amiens Métropole. Lancement de la procédure
d'enquête publique.
44 -
Amiens. Sociétés savantes. Subvention de fonctionnement. Année
2016.
45 -
Associations culturelles. Subventions de fonctionnement. Année
2017. Conventions.
46 -
Bibliothèques d'Amiens Métropole. Désherbage et vente des
documents désaffectés. Règlement.
47 - Bibliothèques d'Amiens Métropole. Restauration du registre des
comptes de l'échevinage d'Amiens.
Le Printemps des poètes. Le printemps de la poésie. Demande de
48 - subvention auprès de la DRAC, la Région Hauts de France et la
Sofia. Année 2017.
49 - Le Safran. Conventionnement 2016/2018.
50 - Le Safran. Haute Fréquence 2016. Convention.
51 -
Le Safran. Demande de subventions 2016 auprès de la DRAC, de la
Région et de l’ONDA.
52 - Le Safran. Sollicitation de subvention auprès de la DRAC.
53 -
Les Orchestres à l'école. Convention triennale de partenariat.
Approbation.
54 - Théâtre à l'école. Convention triennale de partenariat. Approbation.
55 -
Maison du Théâtre. Demande de subvention 2016 auprès de la
DRAC.
56 -
Maison du théâtre et université de Picardie Jules Verne. Convention
de partenariat. Année 2016 / 2017. Convention d'application.
57 - Maison du Théâtre. Prix ADO 2016-2017. Convention de partenariat.
Exposition Heures italiennes. Partenariat des musées de Picardie et
58 - de l'Association des conservateurs des musées des Hauts-deFrance. Convention de prêt.
59 - Musées d'Amiens. Restauration des Puys Notre-Dame.
Participation 2017 aux EPCC : Pôle national du cirque et des arts de
60 - la rue / Ecole supérieure d’Art et de Design / Maison de la culture
d’Amiens. Conventions. Approbation.
61 -
Amiens. Coliseum. Utilisation de la salle de Musculation par les
associations. Convention.
62 -
Longueau. Acquisition par Amiens Métropole du stade des Platanes
auprès de la SNCF.
63 -
Soutien aux sportifs de haut niveau. Aide à l'emploi. Subventions.
Année 2016. Avenants.
64 -
Clubs sportifs de haut niveau et de niveau intermédiaire.
Subventions 2017. Conventions.
65 - Questions orales.