DROIT ET CRÉATION - QUELLE(S) LIBERTÉ(S) POUR LES

DROIT ET CRÉATION QUELLE(S) LIBERTÉ(S) POUR LES ARTISTES ?
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7 octobre 2016
Musée des Beaux-Arts de Lyon
Auditorium Henri Focillon
Direction scientifique : Édouard Treppoz
Professeur à l’Université Jean-Moulin Lyon 3
Journée d’étude organisée par l’Institut Droit Art Culture
Publication des actes dans la revue Juris art etc.
Le récent arrêt Klasen interroge l’équilibre et la proportionalité entre le droit d’auteur et la liberté d’expression,
problématique inhérente à toute création. Le musée des
Beaux-Arts de Lyon accueille une demi-journée de
réflexion sur ces thèmes, en partenariat avec l’IDAC.
Après une présentation de cette confrontation, des libertés
en cause et des méthodes d’appréciation de cette proportionnalité, le colloque vise à revenir sur certaines solutions
emblématiques du droit d’auteur pour apprécier de quelle
manière le contrôle de proportionnalité pourrait changer les
équilibres en présence. La mise en place de ce contrôle pose
en effet la question de la légitimité des solutions actuelles du
droit d’auteur et de leur éventuelle évolution. Il est alors intéressant de prendre en considération le point de vue des hommes de l’art. Ce contrôle de proportionnalité peut
être l’occasion d’un dialogue fructueux entre art et droit.
Chacune des ces affaires fera donc l’objet d’une discussion entre un juriste et un homme de l’art. Le juriste
commencera par exposer les solutions traditionnelles telles qu’incarnées dans une affaire de principe. L’homme
de l’art exposera son regard sur les équilibres internes au droit d’auteur. Le juriste reprendra ensuite la parole pour
voir si et comment le contrôle de proportionnalité doit instaurer ce nouvel équilibre externe.
PROGRAMME
14h : Accueil
14h15 : Le contrôle de proportionnalité en droit
d’auteur
Arnaud Latil, maître de conférences à l’Université
Paris-Sorbonne
15h30 : Retour sur l’affaire Klasen
Le débat en droit, Édouard Treppoz, professeur à
l’Université Jean-Moulin Lyon 3
Le regard du conservateur, Sophie Onimus-Carrias,
conservateur, responsable du service culturel du
musée des Beaux-Arts de Lyon
14 h45 : Retour sur l’affaire de la suite des Misérables
Le débat en droit, Jean-Michel Bruguière, professeur à
l’Université de Grenoble
Le regard de l’écrivain, Alain Absire, écrivain, président
de la SOFIA
16H15 : Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites
Le débat en droit, Anne-Emmanuelle Kahn, maître de
conférences à l’Université Lumière-Lyon 2
Le regard du chef d’orchestre, Laurent Pillot, directeur
musical de l’Orchestre symphonique Rhône-Alpes
Auvergne
17h : Débat avec la salle
Légende :
Eugène Delacroix, d’après Titien
La Mise au tombeau, vers 1820
Lyon, musée des Beaux-Arts
Photo © MBA Lyon - Alain Basset
Musée des Beaux-Arts de Lyon | 20 place des Terreaux | 69001 Lyon | Tél. : 04 72 10 17 40
Inscription [email protected] | 3€ pour le public : réservation www.mba-lyon.fr