Annexe2 Version 06 16 1 1
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Annexe2 Version 06 16 1 1
A C C A DE ROCHE ANNEXE 2 AU REGLEMENT INTERIEUR ET DE CHASSE RÈGLEMENT DES BATTUES AUX CHEVREUILS ET SANGLIERS 1) --Pour le bon déroulement de la battue, les chasseurs s’inscrivent, au plus tard, l’avant-veille de la battue au n° 06.95.89.38.31. 2) --Chaque chasseur doit être en possession du timbre grand gibier pour les permis validés dans l’Isère ou de la taxe additionnelle pour les permis nationaux pris dans un autre département. 3) --Tir à balles au fusil de chasse, carabine et le tir à l’arc sont autorisés. 4) --Chaque participant se munit d’une corne d’appel 5) --La chasse est interdite, dans le secteur de la battue délimité par des panneaux, à tous les chasseurs non inscrits à la battue. 6) --Tous les chasseurs inscrits se rendent au point de rendez-vous à l’heure fixée par le responsable. ORGANISATION DE LA BATTUE 7) --Le Président ou son représentant mandaté, est responsable de la battue 8) --Le responsable donne, avant le départ des chasseurs sur le lieu de rendez-vous, les consignes suivantes : Le déroulement de la battue Le sens de la traque Le lieu de rendez-vous Les signaux d’appel Le sexe, la grosseur, le nombre des bêtes à tuer Ect 9) --Les postes de tir sont tirés au sort 10) –Les postés sont placés par les responsables de ligne de tir désignés par le responsable de la battue. Ils donnent les consignes concernant les directions possibles de tir, la position des postes voisins, les zones dangereuses ou interdites. 11) –Les rabatteurs débutent la traque à une heure précise fixée avant le départ 12) –Les postés ne chargent les armes qu’à partir de cette heure précise ou contact téléphonique avec les chefs de lignes. DEROULEMENT DE LA BATTUE 13) –Seul le tir du Chevreuil, du Sanglier et du Renard est autorisé. 14) –Les rabatteurs ne tirent jamais au début de la traque. Ils ne tirent jamais dans le sens de la traque mais uniquement en arrière si un animal a franchi la ligne de traque. Attention seulement dans le cas ou les rabatteurs sont en ligne. Attention aux lignes des postés. 15) –Les rabatteurs s’arrêtent lorsque les chiens lancent. Ils ne sortent pas des bois, ne courent pas après les chiens avant l’arrêt de la traque. Ils ne traversent pas la ligne de tir. 16) –Les traqueurs se réalignent à chaque troués ou layons. 17) –Les postés ne tirent jamais contre la traque, mais uniquement vers l’extérieur. 18) –Ne tirer que les balles fichantes (dirigées vers le sol) et non des balles rasantes. Ne pas tirer dans un fourré, sur un animal se déplaçant sur une crête ou sur un animal non identifié. Ne pas tirer baissé, accroupi ou assis. 19) –Un posté ne quitte jamais son poste avant le signal de fin de battue. 20) –les traqueurs et les postés portent un baudrier et une casquette orange. UN ANIMAL EST ABATTU 21) –Sonner de suite pour SANGLIER : CHEVREUIL : 4 COUPS + RIGODON 3 COUPS + RIGODON Repris, après un temps d’arrêt, de poste en poste. 22) –Les postés restent à leur place et attendent le signal de fin de battue pour baguer l’animal et le vider UN ANIMAL EST BLESSÉ 23) –Sonner de suite SANGLIER : CHEVREUIL : RIGODON + 4 COUPS RIGODON + 3 COUPS Ne jamais courir après un animal blessé. Ne pas le suivre s’il rentre au bois. Rester à son poste. Avertir un traqueur et attendre le signal de fin de battue. ARRET DE LA BATTUE 24) –Seul le responsable arrête la battue 1 coup long – 2 coups courts (repris de poste en poste) 25) –Au signal de fin de battue, tous les participants déchargent et ouvrent les armes. les fusils semiautomatiques doivent avoir les culasses ouvertes bloquées en arrière. – Tout tir est interdit. 26) –Tous les participants se rendent au point de rendez-vous pour le compte rendu de la battue. ATTRIBUTION DE LA VENAISON 27) –Le chasseur ayant abattu l’animal reçoit le trophée et les pattes. 28) –Les chasseurs ayant participé au moins à 3 battues aux chevreuils le dimanche, ou à 4 battues le samedi se verront attribuer une moitié de chevreuil par tirage au sort. Le bureau se réserve le droit de modifier cette attribution, en cas de non réalisation du plan de chasse, ou pour toutes raisons valables. 29) _Pour le sanglier, le partage sera fait suivant le poids de l’animal et le nombre de chasseurs. BATTUE SUIVANTE 30) –Le jour et le lieu de la battue suivante, sont fixés avant dislocation du groupe. 31) –Chaque chasseur doit à nouveau se faire inscrire l’avant veille de la battue. SANCTIONS 32) –Les infractions au présent règlement des battues, ainsi que le non-respect des consignes données par le responsable, seront sanctionnées comme prévu à l’article 4 du règlement de chasse. 33) –Toutes infractions aux règles générales de déroulement de la battue et aux règles de sécurité, entraîneront l’exclusion immédiate du chasseur, de la battue en cours et des battues suivantes de la saison de chasse. Roche le 24 Juin 2016 Le Président Roger COCHARD