N°01-2012

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA REGLEMENTATION
F L A S H I N F O S MADR
SUR LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
PUBLIES AU J.O.R.A
JORAN°02DU15JANVIER2012
Décrets présidentiels du 26 Moharram 1433 correspondant au 21 décembre 2011 mettant fin aux
fonctions de conservateurs des forêts de wilayas. Page 45
Il est mis fin aux fonctions de conservateurs des forêts aux wilayas suivantes, appelés à exercer d’autres
fonctions, exercées par MM. :
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Salim Hadid, à la wilaya de Laghouat ;
Abdellatif Gasmi, à la wilaya d’Oum El Bouaghi ;
Hocine Medjedoub, à la wilaya de Batna ;
Youcef Djeddam, à la wilaya de Tébessa ;
Lazhar Rahal, à la wilaya de Sétif ;
Djedid Okazi, à la wilaya de Saïda ;
Larbi Benachoura, à la wilaya de Skikda ;
Ahmed Yahiaoui, à la wilaya de Guelma ;
Rachid Mohamadi, à la wilaya de Constantine ;
Nasredine Kechida, à la wilaya de Ouargla ;
Harkati Debabnia, à la wilaya d’El Bayadh ;
Abdelkader Sadate, à la wilaya de Tindouf ;
Hocine Hamadouche, à la wilaya de Mila ;
Hamid Benbelouar, à la wilaya de Souk Ahras ;
Décret présidentiel du 26 Moharram 1433 correspondant au 21 décembre 2011 portant
nomination du directeur des services agricoles de la wilaya de Annaba. Page 46
M. Charif Maghmouli est nommé directeur des services agricoles de la wilaya de Annaba.
Décret présidentiel du 26 Moharram 1433 correspondant au 21 décembre 2011 portant
nomination de conservateurs des forêts de wilayas. Page 47
Sont nommés conservateurs des forêts aux wilayas suivantes, MM. :
9 Youcef Djeddam, à la wilaya d.Oum El Bouaghi ;
9 Abdellatif Gasmi, à la wilaya de Batna ;
9 Nasredine Kechida, à la wilaya de Tébessa ;
9 Salim Hadid, à la wilaya de Djelfa ;
9 Larbi Benachoura, à la wilaya de Sétif ;
9 Abdelkader Sadate, à la wilaya de Saïda ;
9 Lazhar Rahal, à la wilaya de Skikda ;
9 Hamid Benbelouar, à la wilaya de Guelma ;
9 Hocine Medjedoub, à la wilaya de Constantine ;
9 Harkati Debabnia, à la wilaya de Ouargla ;
9 Djedid Okazi, à la wilaya de d.El Bayadh ;
9 Hocine Hamadouche, à la wilaya de Boumerdès ;
9 Rachid Mohamadi, à la wilaya de Souk Ahras ;
9 Ahmed Yahiaoui, à la wilaya de Mila.
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JORAN°03DU18JANVIER2012
Décret exécutif n° 12-03 du 10 Safar 1433 correspondant au 4 janvier 2012 fixant la
liste des espèces végétales non cultivées protégées. Page 12
Décret présidentiel du 4 Safar 1433 correspondant au 29 décembre 2011 mettant fin
aux fonctions du directeur des forêts et de la ceinture verte à la wilaya d’Alger. Page 40
Il est mis fin aux fonctions de directeur des forêts et de la ceinture verte à la wilaya d’Alger,
exercées par M. Saâdoun Chaïb, appelé à exercer une autre fonction.
Décret présidentiel du 4 Safar 1433 correspondant au 29 décembre 2011 mettant fin
aux fonctions d’un conservateur des forêts à la wilaya de Médéa. Page 40
Il est mis fin aux fonctions de conservateur des forêts à la wilaya de Médéa, exercées par M.
Moussa Ameur, appelé à exercer une autre fonction.
Décret présidentiel du 4 Safar 1433 correspondant au 29 décembre 2011 portant
nomination d’un sous-directeur à la direction générale des forêts. Page 41
Il est nommé, M. Moussa Ameur sous-directeur des inventaires et de la propriété forestière à
la direction générale des forêts.
Décret présidentiel du 4 Safar 1433 correspondant au 29 décembre 2011 portant
nomination d’un inspecteur à l.inspection générale des forêts. Page 41
Il est nommé, M. Saâdoun Chaïb inspecteur à l’inspection générale des forêts.
JORAN°5DU29JANVIER2012
Décret exécutif n° 12-06 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012
complétant le décret exécutif n° 02-248 du 12 Joumada El Oula 1423 correspondant au 23
juillet 2002 fixant les modalités de fonctionnement du compte d’affectation spéciale n° 302109 intitulé « Fonds de lutte contre la désertification et de développement du pastoralisme et
de la steppe ». Page 24
Décret exécutif n° 12-07 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012
complétant le décret exécutif n° 03-145 du 26 Moharram 1424 correspondant au 29 mars
2003 fixant les modalités de fonctionnement du compte d’affectation spéciale n° 302-111
intitulé «Fonds de développement rural et de la mise en valeur des terres par la concession».
Page 24
Décret exécutif n° 12-08 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012
complétant le décret exécutif n° 05-413 du 22 Ramadhan 1426 correspondant au 25 octobre
2005 fixant les modalités de fonctionnement du compte d’affectation spéciale n° 302-067
intitulé « Fonds national de développement de l’investissement agricole ». Page 25
Décret exécutif n° 12-09 du 15 Safar 1433 correspondant au 9 janvier 2012
complétant le décret exécutif n° 09-150 du 7 Joumada El Oula 1430 correspondant au 2 mai
2009 fixant les modalités de fonctionnement du compte d’affectation spéciale n° 302-126
intitulé « Fonds spécial d’appui aux éleveurs et petits exploitants agricoles ». Page 25
Arrêté interministériel du 16 Chaoual 1432 correspondant au 14 septembre 2011
fixant le nombre de postes supérieurs au titre des corps des inspecteurs vétérinaires et des
médecins vétérinaires spécialistes. Page 29
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