Relevé de décisions du conseil communautaire du 06 juin

RELEVE DE DECISIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE-06 JUIN 2016-MASSILLY
Le six juin de l'an deux mil seize, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Clunisois, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle communale de Massilly, sous la présidence du Président M. Jean-Luc
DELPEUCH.
PRESENTS : 47
Edith LEGRAND - Joëlle DELSALLE - Jean-François FARENC - Dominique DEHOUCK - Jean-Claude PROST - Pierre NUGUES - MarieOdile MARBACH - Josette DESCHANEL - Sylvain CHOPIN - Henri BONIAU - Véronique PETIT-SOARES - Bruno COMBROUZE - Liliane
POMMIER - Bernard ROULON - Maurice GAUDINET - Colette ROLLAND - Jean-Luc DELPEUCH - Elisabeth LEMONON - Claude
GRILLET (arrivé à 20h50) - Edith JANIN - Pierre-Jean BARDIN - Bernard DURUPT - Denise DELHOMME - Patrice GOBIN - Armand
ROY - Patrick TAUPENOT - Jean MONAVON - Jean-Luc TRONCY - François BONNETAIN - Colette GELIN - Jean-Pierre DESGEORGES
- Jean-Marc CHEVALIER - Jean-Denis GARITAINE - Jean-Luc FONTERAY - Gilles BURTEAU - Catherine BERTRAND - Charles TETE Paul LEBLANC - Charles DECONFIN - Gérard LEBAUT (SUPP.) - Marion DURAND - Marc FURNO - Philippe BORDET - Georges
BOUILLIN - Paulette EMORINE - Jean-Paul VINCENT (SUPP.) – Catherine BONNETAIN – Claude GRILLET (Arrivé à 20h50).
PROCURATIONS : 15
Philippe VALIAU donne pouvoir à Edith LEGRAND, Antoinette MARTIN donne pouvoir à Pierre NUGUES, Agnès LAURIOT donne
pouvoir à Véronique PETIT-SOARES, Patrick RAFFIN donne pouvoir à Henri BONIAU, Jean-François LAURENT donne pouvoir à
Maurice GAUDINET, Mathilde RAVAUX donne pouvoir à Liliane POMMIER, Claude TAIEB donne pouvoir à Bernard ROULON,
Frédérique MARBACH donne pouvoir à Jean-Luc DELPEUCH, Paul GALLAND donne pouvoir à Edith JANIN, Dominique SABATHIER
donne pouvoir à François BONNETAIN, Jean-Pierre MAURICE donne pouvoir à Colette GELIN, Alain DE JAVEL donne pouvoir à
Catherine BONNETAIN, Patrick SIMON donne pouvoir à Jean-Marc CHEVALIER, Joëlle LUZY donne pouvoir à Marie-Odile
MARBACH.
ABSENTS :3
Armand LAGROST, Claire MATRAT, Danièle MYARD-Claude GRILLET (Jusqu’à 20h50).
EXCUSES :18
Philippe VALIAU - Antoinette MARTIN - Agnès LAURIOT - Patrick RAFFIN - Jean-François LAURENT - Mathilde RAVAUX - Claude
TAIEB - Sylvie CHEVRIER - Frédérique MARBACH - Paul GALLAND - Daniel GELIN - Dominique SABATHIER - Jean-Pierre MAURICE Alain DE JAVEL - Patrick SIMON - Joëlle LUZY-Jean-Louis THUEL-Michel THIEBAUD-Sylvie CHEVRIER.
RETARD :
Claude Grillet (20h51).
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 60
La séance est ouverte à 20h05.
Le Président procède à l’appel et constate que le quorum est atteint.
Un rapport n°19 est ajouté pour désigner les lieux des prochains conseils communautaires.
RELEVE DE DECISIONS
INSTITUTIONNEL
RAPPORT N°1 : Approbation procès-verbal du 14 avril 2016
- Nombre de votes exprimés : 60
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°2 : Vote du nouveau schéma intercommunal au 1er Janvier 2017
- Nombre de votes exprimés : 60
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°3 : VOTE DE LA DISSOLUTION DU SIVOS
- Nombre de votes exprimés : 60
- Adopté à 27 voix POUR-7 voix CONTRE et 26 ABSTENTIONS
RAPPORT N°4 : Nomination d’un représentant au Conseil de surveillance de l’Hôpital de La Guiche et de l’EHPAD de Mont
Saint Vincent fusionnés
- Nombre de votes exprimés : 60
- Adopté à l’unanimité
FINANCES/PACTE
RAPPORT N°5 : Pacte de solidarité financière et fiscale 2016 : attribution du fonds de solidarité
- Nombre de votes exprimés : 61
- Le conseil communautaire PREND ACTE à 60 voix POUR et 1 voix CONTRE
FINANCES
RAPPORT N°6 : Approbation du rapport CLECT du 19/02/2016
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°7 : Substitution de la CC du Clunisois à la commune de CHIDDES pour le prélèvement au FNGIR
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°8 : Demande de subventions départementale 2016-Demande de subvention Etat / ANAH 2016
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°9 : Modification de la régie centrale de La Guiche
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°10 : Vote des tarifs des confiseries-boissons-glaces à la piscine Daniel DECERLE
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
TRANSPORT SCOLAIRE
RAPPORT N°11 : Convention de délégation de compétence Transport scolaire 2016/2020 entre la Communauté de Communes
du Clunisois et le Département de Saône et Loire
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°12 : Convention d’utilisation des services de transport scolaire du Département pour le transport des élèves de
primaire au territoire de la Communauté de Communes du Clunisois
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°13 : Convention de la Communauté de Communes du Clunisois avec les familles relative à l’octroi d’une indemnité
kilométrique pour le Transport Scolaire
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°14 : Convention entre la Communauté de Communes du Clunisois et la ville de Cluny pour l’accompagnement des
élèves utilisant le transport scolaire du point d’arrêt aux écoles de Cluny
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à 43 voix POUR-1 voix CONTRE-17 ABSTENTIONS
RAPPORT N°15 : Modification du règlement intérieur du service de transport scolaire
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
RAPPORT N°16 : Défraiement des SIVOS pour le transport des repas des cantines aux différents sites scolaires en RPI
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
PERSONNEL
RAPPORT N°18 : Modification du tableau des effectifs
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
INSTANCES
RAPPORT N°19 : Communes accueillant les prochains conseils communautaires
- Nombre de votes exprimés : 61
- Adopté à l’unanimité
Fin de la séance : 22H40