CONSEIL MUNICIPAL 20 heures

2015-0
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL SEANCE DU 19 MARS 2015
20 heures
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 14 mars 2015, s’est réuni sous la présidence de Monsieur
Olivier PODEVIN (Maire), le 19 mars 2015 à 20 heures 00 pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
I - Ordre du Jour
Approbation du Procès-Verbal du 26 février 2015
Délibérations
Convention COMCOM mise à disposition de matériels communautaires
Convention Commune et Société des fêtes mise à disposition de matériels communautaires
Transports ALSH le mercredi
Décisions
N° 2015-01, N° 2015-02, N° 2015.04, droits de Préemption
N° 2015-03 Assurances et N° 2015-05, Achat fournitures
Divers
Parcours de découverte bilan des dépenses
Organisation spectacle 2015
Colis des personnes âgées
Elections Départementales
Projet d’exposition affiches 1939-1945
Régularisation électricité local technique 1 rue du Commerce
Cimetière – bilan de la situation –constat et procédure de reprise
PJ / PV du 26 février 2015, convention COMCOM, Convention avec Association, Tableau des
Permanences.
Présents : Monsieur PODEVIN Olivier, Monsieur BENEVAUT Bruno, Madame ALEXANDRE
Jacqueline, Madame SELLIER Anne, Monsieur SEDILLEAU Jean-Michel, Madame FAGUERET
Laura, Monsieur DESPINS Noël, Madame CHANTELOUP Karine, Monsieur MERCERON Jean-Paul,
Monsieur HENRY Damien, Monsieur COUTY Arnaud, Monsieur NIVAULT Michel, Madame MESNIL
Marie.
Absent excusé : Monsieur CHEVALIER Hugues
Absent : Monsieur PEDRONO Sébastien
Secrétaire de Séance : Madame FAGUERET Laura.
Le quorum étant atteint, la séance peut commencer.
-----------------------------------------------Approbation du Procès-Verbal du 26 février 2015
Le Procès-Verbal est approuvé à l’unanimité
Délibération du Conseil Municipal
CONVENTION¨ PRET DE MATERIELS COMCOM A COMMUNE - DE_2015_030
Le Conseil Municipal,
Vu l’acquisition par la Communauté de Communes du Castelrenaudais de matériels pour
l’organisation de manifestations sur le territoire communautaire,
Vu la mise à disposition de ce matériel aux communes membres de la Communauté de Communes,
Dit que les associations de chaque commune peuvent bénéficier de cette mise à disposition et en cas
de besoin, celles-ci doivent en faire la demande auprès de la mairie,
Considérant la nécessité d’établir une convention entre la Communauté de communes du
Castelrenaudais et la commune à chaque réservation de matériel,
Donne lecture de la convention établie par la COMCOM,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
1 / Prend acte de cette convention de mise à disposition de matériels communautaires (Tentes de
réception et Scène mobile).
2 / Autorise Monsieur le Maire à signer la convention dont une copie est annexée.
Résultat du vote : Adopté
Votants : 13 Pour : 13 Contre : 0
Abstention : 0 Refus : 0
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le
23/03/2015, de la réception le 23/03/2015
N° 037-213701550-20150319-DE_2015_030-DE
Et de l’affichage le 23/03/2015
CONVENTION¨ PRET DE MATERIEL COMMUNE A ASSOCIATIONS
Monsieur le maire passe la parole à Mme Jacqueline ALEXANDRE, 3ème adjointe qui présente une
ébauche d’une convention entre la Commune et l’association qui empruntera le matériel de la COM
COM du Castelrenaudais.
TRANSPORTS ALSH le Mercredi
La décision sur le fait de se faire rembourser les frais de taxi occasionnés par le transport du mercredi
midi sera rediscutée.
DECISIONS
N° 2015-01
N° 2015-02
Droit de Préemption
Section B n° 971
Droit de Préemption
Section YB n° 47
SCP Roche et Pelletier
37110 Chateau-Renault
SCP Roche et Pelletier
37110 Chateau-Renault
N° 2015-03
Assurance Personnel
Communal – acompte 2015
SOFCAP
N° 2015-04
Droit de Préemption
Section ZP n° 143
SCP Roche et Pelletier
N° 2015-05
Panneaux signalétique
Parcours de découverture
5 610.68 €
37110 Chateau-Renault
SES
37310 Chambourg-sur-Indre
339.48 € TTC
DIVERS
PUBLICITE SPECTACLE DU 9 et 10 MAI 2015
Il est émis un avis favorable à la création de 500 affiches et 5000 flyers ainsi qu’une annonce
publicitaire sur le fascicule de la roue tourangelle.
COLIS DES PERSONNES AGEES
Il est émis le souhait de modifier la forme du colis de fin d’année.
ELECTIONS DEPARTEMENTALES DES 23 et 29 MARS 2015
Le tableau des permanences est présenté et modifié à la demande des élus.
PROJET D’EXPOSITION LES 8, 9 et 10 mai 2015
Une exposition culturelle sur la 1ère guerre mondiale est prévue les 8,9 et 10 mai 2015 à la salle Eva
Paris. Une réunion sur l’organisation de cet évènement est fixée au 25 mars 2015.
CIMETIERE – BILAN
Un premier jet de documents est déposé en mairie avec plan informatisé. Le bilan sera présenté au
prochain conseil.
ELECTRICITE LOCAL « 1.RUE DU COMMERCE »
Monsieur le Maire relate les informations sur le problème lié à la consommation électrique au niveau
du local technique.
DEVENIR DE l’AGENCE POSTALE COMMUNALE
A la suite d’une rencontre avec les responsables de la Banque Postale de Chateau-Renault, monsieur
le Maire communique au conseil la situation de l’Agence Postale Communale, sur le choix et les
décisions à prendre à l’égard de ce service.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11heures 35.
Le secrétaire
le Maire,
Madame FAGUERET Laura
Olivier PODEVIN