lcl revenus garantis vie

EN CLAIR
LCL REVENUS GARANTIS VIE
LCL Revenus Garantis Vie est un contrat d’assurance vie individuel exclusivement libellé en unités de compte. Il vous permet de
disposer, à la retraite, d’un complément de ressources annuel garanti à vie. Ce Revenu Garanti est perçu sous forme de rachats partiels
prélevés sur votre épargne, puis en cas d’insuffisance de celle-ci, sous forme de rente viagère versée par l’assureur.
Points d’attention : LCL Revenus Garantis Vie ne comporte pas
de garantie sur le capital investi, qui reste soumis aux fluctuations
des marchés financiers. Ce produit comporte donc un risque
de perte en capital. Tout rachat partiel, hormis les rachats partiels effectués dans la limite du montant des Revenus Garantis,
entraîne une réduction du montant des Revenus Garantis futurs.
POURQUOI CHOISIR LCL REVENUS GARANTIS VIE ?
l Vous percevez des Revenus Garantis à vie, dont le montant
minimum est connu dès la souscription.
Ce montant minimum est déterminé en fonction du capital net
investi et de votre âge à la Date de Déclenchement des Revenus
Garantis choisie. Dès l’âge de 60 ans et 2 ans minimum après
le versement, vous pouvez disposer de vos Revenus Garantis.
LE + LCL BANQUE PRIVÉE :
COMMENT FONCTIONNE LCL REVENUS
GARANTIS VIE ?
LCL Revenus Garantis Vie est un contrat dont
la qualité a été reconnue en 2015 par la presse
spécialisée, et s’est ainsi vu décerner un Label
d’Excellence des Dossiers de l’Épargne pour la
3ème année consécutive.
l Vous déterminez avec votre conseiller LCL Banque Privée le
montant que vous souhaitez investir sur le contrat. La souscription
est possible à partir de 25 000 € et les versements complémentaires à partir de 15 000 €.
Revenu Garanti annuel(2)
=
Assiette des Revenus Garantis x Taux de Revenu Garantis(3)
(4)
calculé selon votre âge au moment de la perception du 1er Revenu Garanti.
(2) Avant prélèvements sociaux et fiscaux applicables. (3) Le Taux de Revenus
Garantis ne constitue pas un taux de rendement garanti du capital investi. (4) En cas
de co-souscription, c’est l’âge du plus jeune co-souscripteur qui est pris en compte.
l Vous
choisissez le support d’investissement correspondant à
votre profil de risque parmi les trois supports d’investissement
disponibles au sein du contrat (modéré, équilibré et dynamique).
La gestion est confiée à Alliance Bernstein, expert en gestion
d’actifs de renommée mondiale.
l Vous choisissez la date à laquelle vous souhaitez disposer des
Revenus Garantis.
l Un projet personnalisé vous est remis reprenant une simulation
sur les 30 prochaines années.
l Votre contrat connaît 2 phases (voir ci-dessous).
l Vous bénéficiez des hausses des marchés financiers le cas échéant.
Le montant de vos Revenus Garantis peut être réajusté à la hausse
en cas de performance positive de votre support d’investissement,
grâce à un mécanisme de cliquet. En effet, une fois par an, à date
fixe, la valeur de marché de votre épargne est constatée. Si elle
est supérieure à la plus haute valeur enregistrée les années précédentes, le montant annuel de vos Revenus Garantis augmente définitivement. Grâce à ce mécanisme de cliquet, le plus haut niveau
atteint reste acquis. Le montant de vos Revenus Garantis minimum
peut ainsi augmenter en profitant de marchés favorables, sans
subir aucune diminution en cas de baisse des marchés financiers.
Illustration basée sur une simulation hypothétique(1)
Valeur de
l’Épargne
Montant
annuel des
Revenus
Garantis
Phase de valorisation
Une fois par an, à date fixe, l’Assiette des Revenus
Garantis peut être réévaluée grâce au mécanisme de
cliquet. Une valorisation de l’Assiette des Revenus
Garantis entraînera dans ce cas une augmentation du
montant des Revenus Garantis qui seront mis à votre
disposition lors de la phase de distribution.
Phase de distribution
Le montant de vos Revenus Garantis est alors mis à
votre disposition et vous le percevez librement sous
forme de rachats partiels prélevés sur votre épargne,
puis en cas d’insuffisance de celle-ci, sous forme de
rente viagère versée par l’assureur.
Si les marchés financiers sont haussiers, l’Assiette
des Revenus Garantis et donc le montant de vos
Revenus Garantis peuvent continuer à croître.
ÂGES
(1) Exemple qui a pour objet de montrer le fonctionnement du contrat dans un marché qui connaît des fluctuations. Il ne saurait servir de projection ni de prévision du rendement des montants investis dans le contrat. L’échelle utilisée pour représenter les
Revenus Garantis est différente de celle utilisée pour représenter la valeur de l’épargne. Dans cet exemple, aucun rachat n’est effectué en phase de valorisation.
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LCL REVENUS GARANTIS VIE
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vos QUESTIONS / nos RÉPONSES
À quel âge puis-je souscrire LCL Revenus Garantis Vie ?
➔ Vous pouvez souscrire LCL Revenus Garantis Vie à partir de
40 ans et jusqu’à votre 80e anniversaire. En cas de co-souscription, l’âge des deux co-souscripteurs est pris en compte.
Quels sont les frais ?
Frais sur versement
3 % maximum du montant versé
Frais de gestion
0, 99 % par an, calculés sur la base de la valeur
de votre épargne et prélevés mensuellement
Frais de changement
de support
d’investissement
0.99 % maximum de l’épargne
Frais de changement pour laquelle ce changement est demandé
de Date de
Déclenchement des
Revenus Garantis
Frais de la Garantie
Calculés sur la base de l'Assiette des Revenus
Garantis et prélevés mensuellement :
- AB Global Strategy 40/60 (modéré) :1,20% par an
- AB Global Strategy 50/50 (équilibre) :1,40% par an
- AB Global Strategy 60/40 (dynamique) :1,60% par an
Quelle est la fiscalité ?(1)
➔ Le traitement fiscal est celui de l’assurance vie. Il est susceptible d’évoluer dans le temps.
Pendant la phase de distribution des Revenus Garantis, tant qu’il
reste de l’épargne disponible, c’est la fiscalité des rachats qui
s’applique. Seule la fraction des produits dégagés comprise dans le
rachat est soumise à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux.
Si vous optez pour le prélèvement forfaitaire libératoire, le taux de ce
prélèvement diminue en fonction de l’ancienneté de votre contrat ;
l
Dès lors que l’épargne disponible est épuisée, la fiscalité applicable à vos Revenus Garantis change et c’est celle des rentes viagères à titre onéreux qui s’applique alors : la rente viagère est imposable sur la base du barème progressif de l’impôt sur le revenu et
soumise aux prélèvements sociaux, mais appliqués seulement à
une fraction de montant de celle-ci.
l
En cas de décès, le capital décés est versé à votre (vos)
bénéficiaire(s) dans le cadre fiscal favorable de l’assurance vie
en matière de droits de succession. Les produits des contrats
d’assurance vie sont assujettis aux prélèvements sociaux s’ils
n’y ont pas déjà été soumis du vivant de l’assuré.
l
Ai-je le droit d’effectuer des Rachats Partiels
en dehors des Rachats Partiels Programmés
pour les Revenus Garantis ?
➔ Vous pouvez effectuer des rachats partiels ou un rachat total, à
tout moment, sans frais, jusqu’à épuisement de votre épargne. Vos
Revenus Garantis sont recalculés sur la base du capital restant : le
rachat partiel réduit immédiatement le montant des Revenus Garantis futurs et du capital décès. Un rachat total met fin au contrat et
à toutes les garanties qui y sont associées.
À partir du moment où vos Revenus Garantis vous sont versés sous
forme de rente viagère, l’épargne de votre contrat étant alors épuisée, aucun rachat ne sera possible.
Que se passe-t-il en cas de décès ?
➔ En cas de décès avant la Date de Déclenchement des Revenus
Garantis que vous avez choisie pour votre versement, quelle que
soit l’évolution des marchés financiers, la somme transmise à vos
bénéficiaires sera au minimum égale à 100% de la prime versée
(nette de frais sur versement et de l’impact des éventuels rachats).
En cas de décès après cette date, vos bénéficiaires désignés
percevront l’épargne restante sur le Contrat. Si le décès survient
durant la phase de versement de rente viagère, aucun capital décès
ne sera transmis.
Ai-je le droit de changer d’avis ?
➔ Vous pouvez renoncer à la souscription du contrat pendant
trente jours calendaires à compter de la date de signature du
bulletin de souscription. L’intégralité des sommes versées vous
sera remboursée. Au-delà de ce délai, vous avez toujours la
possibilité d’effectuer des rachats partiels ou un rachat total
selon les conditions du contrat.
La rente viagère est-elle réversible ?
➔ La rente n’est pas réversible mais en cas de cosouscription,
elle continue à être versée au conjoint survivant à hauteur
de 100 %.
(1) Présentation simplifiée et non exhaustive de la fiscalité applicable aux contrats
d’assurance vie mixtes ordinaires libellés exclusivement en unités de compte,
au vu de la législation et de la réglementation fiscales en vigueur en France au
16/09/2015 et qui sont susceptibles d’évoluer.
(2) En cas d’option pour le prélèvement forfaitaire libératoire, il s’agit d’un crédit
d’impôt dont vous pouvez bénéficier, sur demande, dans le cadre de votre déclaration
de revenus, mais qui a le même effet qu’un abattement.
Document en vigueur au 16/09/2015, susceptible de variations. Ce document ne constitue pas un exposé complet des dispositions du contrat LCL Revenus Garantis Vie. Il doit être lu conjointement avec les Conditions Générales relatives ce produit, disponibles auprès de votre conseiller LCL Banque Privée, qu’il
est essentiel de lire attentivement et de prendre en compte avant toute souscription au contrat. Nous vous invitons à vous adresser à celui-ci pour toute précision complémentaire relative à LCL Revenus Garantis Vie. Une liste complète des frais applicables dans le cadre de LCL Revenus Garantis Vie figure dans les
Conditions Générales. Le Contrat LCL Revenus Garantis Vie est un contrat d’assurance vie individuel libellé à 100% en unités de compte assuré par AXA Life Invest. L’assiette de calcul des Revenus Garantis permet de déterminer le montant annuel des Revenus Garantis mais n’est pas un montant de capital disponible.
Les garanties décrites dans le présent document sont soumises à la capacité de règlement d’AXA Life Invest. AXA Life Invest ne donne aucun conseil en matière de fiscalité, de comptabilité ou de droit.
Distributeur : le Crédit Lyonnais. Crédit Lyonnais - SA au capital de 1 847 860 375 e - SIREN 954 509 741 - RCS Lyon - Société de courtage d’assurance immatriculée au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro ORIAS : 07001878 - Siège social : 18 rue de la République, 69002 Lyon - Pour tout
courrier : LCL, 20 avenue de Paris, 94811 Villejuif Cedex. Assureur : AXA Life Europe Limited, agissant sous le nom commercial AXA Life Invest - Membre du groupe AXA : société d’assurance de droit irlandais au capital de 99 990 000 euros, constituée sous forme de « private company limited by shares ». Siège
social : 3rd Floor, Guild House, Guild Street, IFSC, Dublin 1, Ireland. Immatriculée sous le n 410727 auprès du Companies Registration Office et réglementée par la Central Bank of Ireland (l’autorité de tutelle irlandaise).
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