Vendredi 13 avril 2007 à 15 h 30

Rosans, le 6 avril 2007.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 13 avril 2007 à 15 h 30
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1.
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6.
7.
8.
9.
Nomination d’un secrétaire de séance, approbation du dernier compte-rendu.
Schéma directeur de l’assainissement, proposition d’acquisition d’un terrain pour la
construction d’une 3ème station d’épuration.
Marché des marnes, avenant.
Fixation des tarifs (chauffage appartement du grand pré, électricité camping,
électricité grand pré logements meublés).
Location grand pré, bail commercial pour un logement.
Commission vente grand pré.
BP 2007, décision modificative.
Demande de l’ASA de l’Estang.
Questions diverses.
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : [email protected]
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