1 REGLES COMMUNES AU FONCTIONNEMENT ET AU

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Octobre 2013 REGLES COMMUNES AU FONCTIONNEMENT ET AU CONTROLE DES CONNAISSANCES A LA FACULTE DES SCIENCES ET TECHNIQUES Année universitaire 2013‐2014 Préambule : Ce document vise à compléter les règles générales de contrôle des connaissances (MGCC) de l’Université par des indications complémentaires, le plus souvent d’ordre pratique ou organisationnel. Ce document ne se substitue ni aux MGCC en vigueur, ni aux modalités particulières de contrôle des connaissances (MCC) définies pour chaque filière de Licence, Licence Professionnelle ou Master. 1. 2. Dispositions générales de la Licence dans le système LMD et unités d'enseignement ............................................. 2 Règles de compensation et de progression en Licence .............................................................................................. 2 Cas des AJAC (ajournés autorisés à continuer) .......................................................................................................... 3 3. Règles de compensation et de progression en Master .............................................................................................. 3 4. Modalités du contrôle continu et assiduité ............................................................................................................... 3 4.1 Absence aux contrôles continus .......................................................................................................................... 4 4.2 Absence aux travaux pratiques et travaux dirigés ............................................................................................. 4 4.3 Dispenses d’assiduité et ou de contrôle continu ................................................................................................ 4 4.5 Seconde session .................................................................................................................................................. 4 5. Dispositions concernant le plagiat ............................................................................................................................. 5 6. Étudiants effectuant une mobilité à l’étranger .......................................................................................................... 5 7. Étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles ............................................................................................ 5 ANNEXE 1 : Modalités générales de contrôle des connaissances 2013‐2014 ………………………………………………………………. 6 ANNEXE 2 : Organisation des contrôles continus et de seconde session ……………………………………………………………………… 7 1 1.
Octobre 2013 Dispositions générales de la Licence dans le système LMD et unités d’enseignements
Les enseignements de Licence sont répartis sur 6 semestres (de S1 à S6). Les semestres sont composés : ‐ d’unités d’enseignement d’ossatures (UEO) ‐ d’unités d’enseignement de parcours (UEP) ‐ d’unités d’enseignement de communication (UEC) ‐ d’unités d’enseignement libres (UEL) ‐ éventuellement d’unités d’ouverture au semestre 1 (UEOUV)

Chaque semestre est validé par l’attribution de 30 crédits ECTS (European Credit Transfert System), la Licence étant obtenue à partir de 180 crédits ECTS. L’obtention de la Licence se fait par capitalisation ou par compensation des unités d’enseignement (UE) qui composent le parcours. Les modalités de contrôle des connaissances sont précisées dans un document spécifique à chaque mention de Licence et communiqué à l’étudiant chaque année universitaire pour les 2 semestres à venir. Le calendrier universitaire est voté chaque année par le conseil d’administration de l’université. Les Unités d’enseignement libres (UEL) : Les UEL sont des enseignements non disciplinaires destinés à apporter une ouverture aux étudiants. Le choix d’une UEL, à laquelle sont associés 2 ECTS, est obligatoire à partir du semestre 2 selon un calendrier décidé par chaque UFR (Il n’est pas proposé d’UEL en semestre 1). Le choix est effectué semestre par semestre dans une liste définie sur l’ensemble de l’université.
Éléments constitutifs d’UE (EC) : Chaque UE peut comporter un ou plusieurs éléments constitutifs (ou matières), chacun faisant l’objet de contrôle des connaissances sous forme d’écrit, et/ou de TP et/ou d’oral selon les matières, en respectant l’obligation de contrôle continu. Est considérée comme « matière ou élément constitutif » l’intitulé qui figure sous cette appellation dans le document « contrôle des connaissances » de chaque diplôme. 2.
Règles de compensation et de progression en Licence Ces règles sont définies par les modalités de contrôle des connaissances générales établies annuellement par l’Université. Elles sont disponibles en annexe‐1 du présent document. En résumé : Règle de validation de l’année en cours Règle de passage à l’année suivante Règle d’obtention du diplôme L1 moyenne S1 + S2 ≥ 10/20 •
•
1ère année validée 1 semestre validé (AJAC) L2 moyenne S3 + S4 ≥ 10/20 •
•
L1 et L2 validées : DEUG 2ème année validée 3 semestres validés (AJAC) (sur demande de l’étudiant) L3 moyenne S5 + S6 ≥ 10/20 ‐ ‐ L1, L2 et L3 validées : Licence Mentions en Licence délivrées sur la base de la moyenne des notes de S5 et S6
Une UE est définitivement acquise et capitalisable si la moyenne pondérée des notes obtenues à l’ensemble des matières la composant est ≥ 10/20. Sont également capitalisables les éléments constitutifs des UE dont une valeur en ECTS est fixée.
Une UE (ou élément constitutif) définitivement acquise (note ≥ 10/20) ne peut en aucun cas être repassée. 2 Octobre 2013
Il y a compensation entre les éléments constitutifs (EC) d’une même unité d’enseignement (UE).
Il y a compensation entre les diverses unités d’enseignement (UE) d’un même semestre. Cas des AJAC (ajournés autorisés à continuer)
En 1ère ou 2ème année de Licence, et à l’issue des 2 sessions d’examens, les étudiants ayant une moyenne annuelle inférieure à 10/20 mais admis à l’un des 2 semestres de l’année sont déclarés AJAC par le jury.
Un étudiant AJAC est tenu de s’inscrire aux UE (ou éléments constitutifs d’UE) non validés du semestre manquant, et de les repasser.
L’étudiant AJAC se voit proposer un contrat pédagogique en concertation avec l’équipe pédagogique (ou son représentant) lui permettant de s’inscrire dans l’année supérieure et d’en suivre certaines UE en tenant compte des éventuels prérequis à la poursuite des études et de la nécessité de repasser les UE non validées de l’année inférieure.
Inscription administrative et pédagogique des étudiants AJAC
3.
o
Inscription administrative : elle se fait dans l’année supérieure o
Inscription pédagogique : l’étudiant AJAC doit procéder à 2 inscriptions pédagogiques :
Inscription pédagogique au semestre de retard : La scolarité réalise l’inscription pédagogique de l’étudiant dans l’année inférieure. Un contrat pédagogique permet à l’étudiant de distinguer les UE qu’il a à repasser de celles qu’il a déjà validées.
Inscription pédagogique dans l’année supérieure : Au vu de ce contrat pédagogique, et en concertation avec les responsables de formation, l’étudiant définit son inscription pédagogique aux UE de l’année supérieure. Remarque : si, par exemple, l’étudiant AJAC peut valider les semestres 3 et 4 (L3) avant le S1 ou le S2, il devra cependant valider sa première année afin de pouvoir obtenir son diplôme de Licence. Règles de compensation et de progression en Master Le tableau suivant récapitule les règles de validation et de compensation d’après le document Modalités Générales de Contrôle de Connaissances disponible en Annexe‐1 : Règles de validation de l’année en cours M1 M2 4.
• Moyenne ≥ 10 sur l’année (compensation S1‐S2) • M1 validé (ou par validation des acquis) • et avis favorable de la commission d’admission • Moyenne ≥ 10 sur l’année (compensation S3‐S4) • M1 validé et M2 validé : Master • excepté lorsque le stage représente la totalité d’un • Mentions en Master délivrées à partir de la semestre : moyenne S3 ≥ 10 et moyenne S4 ≥ 10 moyenne des notes de S3 et S4 Modalités du contrôle continu et assiduité

Règles de passage dans l’année suivante ou d’obtention du diplôme Le contrôle continu (CC) est obligatoire, excepté lorsque les modalités pédagogiques de l’UE ne le permettent pas (ex : enseignement constitué uniquement de cours magistraux, enseignement à distance, etc.). Le contrôle continu est constitué d’au moins 2 notes par UE ou discipline enseignée. Les étudiants apportant la preuve d’une difficulté particulière (handicap, maladie) peuvent bénéficier, après étude du dossier par le service de médecine préventive, d’épreuves aménagées selon le « tiers‐temps ». L’annexe‐2 du présent document donne les consignes pratiques devant être respectées lors des contrôles continus et examens de seconde session. 3 4.1
Octobre 2013 Absence aux contrôles continus

4.2
Un étudiant absent à un contrôle continu, doit en informer par écrit l’enseignant et le service de la scolarité dans les quarante‐huit heures. La pièce justificative (certificat médical par exemple) sera fournie au service de la scolarité et à l’enseignant responsable dans la semaine suivant la fin de son absence. L’absence non justifiée à un contrôle continu écrit entraîne l’attribution de la note zéro. En cas d’absence justifiée à un contrôle continu, l’étudiant prend contact avec l’enseignant responsable de l’UE dans la semaine suivant la fin de son absence. L’enseignant organisera alors un contrôle de rattrapage. En cas de nouvelle absence, même justifiée, de la part de l’étudiant à ce contrôle de rattrapage, il ne sera pas organisé de nouvelle session et la note 0/20 est automatiquement affectée à l’UE. Absence aux travaux pratiques et travaux dirigés

4.3
La présence aux travaux pratiques (TP) et travaux dirigés (TD) est obligatoire. Les étudiants doivent parapher la feuille d’émargement qui leur est présentée. Un étudiant absent à un TP ou un TD doit fournir un justificatif à l’enseignant et au service de la scolarité durant la semaine qui suit son absence. En cas d’absence justifiée, il appartient à l’enseignant responsable des TP de juger si la séance doit être rattrapée. En cas d’absence injustifiée, la note zéro doit être attribuée à l’étudiant absent si la séance de TP ou TD manquée à fait l’objet d’un contrôle continu. Si, lors d’une série de TP ou TD faisant l’objet d’une note unique ou terminale, une ou plusieurs absences non justifiées sont constatées durant le semestre, l’enseignant responsable des TP ou TD peut attribuer une note zéro ou pondérer la note finale en fonction du nombre d’absences/présences de l’étudiant. Dispenses d’assiduité et ou de contrôle continu Les étudiants apportant la preuve qu’il leur est impossible de suivre normalement les séances de travaux dirigés et ou de travaux pratiques (étudiants salariés par exemple), peuvent solliciter une dispense au service de la scolarité au début de chaque semestre. Les modalités de contrôle seront à préciser sur le document de dispense. 4.4
Seconde session Une deuxième session est organisée pour les semestres pairs et/ou impairs, excepté pour les semestres uniquement constitués de stage (cas de certains Master‐2) et les formations en contrôle continu intégral (certaines spécialités de Master MEEF par exemple).
Peuvent se présenter en seconde session les étudiants qui n’ont pas validé leur semestre, ni par capitalisation ni par compensation.
Les étudiants n’ayant pas validé leur semestre à la première session n’ont pas obligation de repasser en 2nde session toutes les épreuves auxquelles ils n’ont pas eu la moyenne.
S’ils ne se présentent pas, la note de session 1 est maintenue et conservée pour la session 2.
S’ils se présentent, la meilleure des 2 notes est prise en compte.
Les TP et les oraux sont notés en contrôle continu, la note est acquise pour les 2 sessions.
Les UE capitalisées ne peuvent pas être repassées en 2nde session. 4 5.
Octobre 2013 Dispositions concernant le plagiat Les usagers s’engagent à respecter les valeurs déontologiques communément admises dans la recherche et dans l’enseignement supérieur. Ils s’engagent en particulier à citer leurs sources et à ne pas utiliser de documents existants (littérature, internet, etc.), même en langue étrangère, au delà d’un but d’exemple, d’illustration ou de parodie explicitement signalé par des guillemets pour les textes et par une légende pour les figures. Les apports d’éléments préexistants ne doivent pas excéder une proportion faible (moins de 20 % en longueur) des documents produits (articles, devoirs, mémoires, rapports, livres, etc.) et avoir obtenu une autorisation explicite de leurs auteurs ou « ayant droits » dans le cadre d’ouvrages destinés à une large diffusion. Le responsable apprécie la proportion de plagiat en lien avec l’équipe pédagogique ou de recherche, et peut traduire l’usager concerné en commission disciplinaire qui décidera d’une éventuelle sanction au vu des éléments fournis. 6.
Étudiants effectuant une mobilité à l’étranger Lorsqu’un étudiant inscrit à l’université du Maine effectue une mobilité dans le cadre de partenariats institutionnels conclus avec d’autres établissements européens ou internationaux, il est défini les règles suivantes :

7.
Les programmes d’études sont définis conjointement au préalable entre l’étudiant et les responsables des programmes internationaux des deux établissements partenaires, selon un document écrit déposé à la scolarité de l’université d’origine. Les modalités de contrôles des connaissances sont celles appliquées dans l’établissement ou l’étudiant effectue sa mobilité. La validation par l’université du Maine d’un ou plusieurs semestres, et/ou du diplôme de DEUG, Licence, Maîtrise ou Master se fait par application des règles de compensation pratiquées à l’université du Maine. Étudiants des classes préparatoires aux grandes écoles Pour les étudiants ayant une inscription principale dans une classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) d’un des lycées ayant signé une convention avec l’Université du Maine, et ayant de plus une double inscription dans l’une des mentions de la Licence sciences et technologies de l’UFR sciences, les dispositions suivantes sont adoptées :

Pour les étudiants qui se réorientent en fin d’année vers un cursus de l’UFR sciences, un examen de leur dossier est fait par la commission de validation d’études composée d’enseignants de l’UFR sciences et d’enseignants de CPGE. Le cas échéant une équivalence peut leur être proposée. Pour les étudiants qui se réorientent au cours du premier semestre de l’année universitaire vers un cursus de l’UFR sciences, en fonction de leur date d’arrivée, le jury pourra décider de neutraliser les notes manquantes aux contrôles continus correspondants et prendra en compte dans la mesure du possible les notes obtenues en classe préparatoire (en particulier TP). Pour les étudiants qui se réorientent au cours du second semestre vers un cursus de l’UFR sciences, le jury pourra décider de neutraliser les notes manquantes aux contrôles continus correspondants du second semestre et prendra en compte dans la mesure du possible les notes obtenues en classe préparatoire (en particulier TP). Les épreuves du premier semestre doivent être intégralement repassées au cours de la seconde session. 5 Octobre 2013 ANNEXE 1 MODALITÉS GENERALES DE CONTRÔLE DES
CONNAISSANCES
Année universitaire 2013-2014
6 MODALITÉS GENERALES DE CONTRÔLE
DES CONNAISSANCES
Année universitaire 2013-2014
Délibération du CA du 06/06/2013 après avis du CEVU du 23/05/2013
Textes de référence :
-arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence
-arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
Les présentes dispositions s’appliquent à l’ensemble des formations, sauf dispositions
spécifiques à certains types de diplômes (DUT, diplôme d’ingénieur). En outre, pour chaque
diplôme, les modalités particulières, adoptées par les conseils des composantes, préciseront
l’indication du nombre des épreuves, leur nature, leur durée, leur coefficient, ainsi que la
répartition éventuelle entre le contrôle continu et le contrôle terminal et la place respective des
épreuves écrites et orales. Ces modalités particulières sont tenues de respecter les dispositions
générales présentées ci-dessous et de préciser les points particuliers mentionnés dans ces
dispositions générales.
Sommaire
1
Les modes de compensation ........................................................................................................2
1.1
1.2
1.3
1.3.1
1.3.2
1.3.3
1.3.4
1.3.5
1.3.6
1.3.7
1.3.8
1.4
1.4.1
1.4.2
1.4.3
1.4.4
1.4.5
2
Validation de la 1ère année..................................................................................................................................2
Passage en 2ème année ......................................................................................................................................2
Validation de la 2ème année ................................................................................................................................2
Passage en 3ème année ......................................................................................................................................2
Obtention du diplôme intermédiaire de DEUG ................................................................................................3
Obtention du diplôme de Licence......................................................................................................................3
Situation des étudiants AJAC (Ajournés autorisés à continuer) ...................................................................3
Le Master ...................................................................................................................................................3
Validation de la 1ère année..................................................................................................................................3
Obtention du diplôme intermédiaire de Maîtrise .............................................................................................3
Admission en 2ème année de Master.................................................................................................................3
Obtention du diplôme de Master .......................................................................................................................4
Les modes de contrôles..................................................................................................................4
2.1
2.2
2.3
2.4
3
Acquisition des UE du parcours .............................................................................................................2
Compensation entre éléments et entre UE ..........................................................................................2
La Licence .................................................................................................................................................2
Le contrôle continu (CC)..........................................................................................................................4
L’examen terminal (ET) ...........................................................................................................................4
Double session d’examens .....................................................................................................................4
Schéma récapitulatif des modes de contrôle .......................................................................................4
Les devoirs et droits des étudiants .............................................................................................5
3.1
3.2
3.3
3.4
L’assiduité..................................................................................................................................................5
Avant les examens ...................................................................................................................................5
Pendant les examens ..............................................................................................................................6
Après les résultats ....................................................................................................................................6
REGLEMENTATION_MCC_2013-2014_version finale.doc
page 1 sur 6
1 Les modes de compensation
1.1 Acquisition des UE du parcours
Article 13 de l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la Licence : « les unités d’enseignement sont
définitivement acquises et capitalisables dès lors que l’étudiant y a obtenu la moyenne. L’acquisition
de l’unité d’enseignement emporte l’acquisition des crédits européens correspondants.
De même sont capitalisables les éléments constitutifs des unités d’enseignement dont la valeur en
crédits européens est également fixée ».
1.2 Compensation entre éléments et entre UE
Article 15 et 16 de l’arrêté du 1er août 2011 : « Dans le cadre du système européen de crédits, la
compensation est organisée de la manière suivante : chaque unité d’enseignement est affectée d’un
coefficient et d’une valeur en crédits ; l’échelle des valeurs en crédits est identique à celle des
coefficients ».
« Le diplôme s’obtient soit par acquisition de chaque unité d’enseignement constitutive du parcours
correspondant, soit par compensation. »
« La compensation est organisée sur le semestre, sans note éliminatoire et sur la base de la
moyenne générale des notes obtenues pour les diverses unités d’enseignement, pondérées par les
coefficients »
« Elle est organisée entre deux semestres immédiatement consécutifs en application de l’article L.
613-1 du code de l’éducation. »
1.3 La Licence
1.3.1 Validation de la 1ère année
La 1ère année de Licence est validée si l’étudiant a une moyenne générale de 10/20 à l’ensemble
constitué des semestres 1 et 2 (= compensation S1-S2).
1.3.2 Passage en 2ème année
-Si la 1ère année est validée
-ou s’il a obtenu un semestre sur 2 : dans ce cas, à l’issue de la deuxième session, il est déclaré
AJAC (ajourné autorisé à continuer).
1.3.3 Validation de la 2ème année
La 2ème année de Licence est validée si l’étudiant a une moyenne générale de 10/20 à l’ensemble
Dans le cadre du point 2 de l’article 16 de l’arrêté licence 1 , le jury pourra prendre en considération la
nécessaire progressivité des études en examinant les résultats semestriels de l’étudiant au cours
des 1ère et 2ème années de Licence.
1.3.4 Passage en 3ème année
Si la 1ère année a été validée et si la 2ème année a été validée.
En cas de validation de 3 semestres sur 4, à l’issue de la deuxième session : dans ce cas, il est
déclaré AJAC (ajourné autorisé à continuer).
1
Sur proposition du conseil des études et de la vie universitaire adoptée par le conseil d’administration, un dispositif spécial de
compensation peut être mis en œuvre qui permette à l’étudiant d’en bénéficier à divers moments de son parcours et,
notamment, lorsqu’il fait le choix de se réorienter, d’effectuer une mobilité dans un autre établissement d’enseignement
supérieur français ou étranger ou d’interrompre ses études. Ce dispositif a pour but de permettre à un étudiant qui le souhaite
en fonction de son projet personnel d’obtenir à divers moments de son parcours un bilan global de ses résultats et d’obtenir
ainsi la validation correspondante en crédits. Le dispositif est placé sous la responsabilité du jury du diplôme et les règles de
compensation prennent en compte la nécessaire progressivité des études.
page 2 sur 6
1.3.5 Obtention du diplôme intermédiaire de DEUG
Tout étudiant qui a validé à la fois la 1ère année de Licence et la 2ème année de Licence peut à sa
demande, se faire délivrer le DEUG.
Les mentions au diplôme de DEUG sont attribuées à partir de la moyenne des notes de S1, S2, S3
et S4.
La 3ème année de Licence est validée si l’étudiant a une moyenne générale de 10/20 à l’ensemble
1.3.7 Obtention du diplôme de Licence
La Licence sera délivrée aux étudiants qui ont validé à la fois la 1ère année de Licence, la 2ème
année de Licence et la 3ème année de Licence.
Les mentions au diplôme de licence sont attribuées à partir des notes de S5 et S6.
1.3.8 Situation des étudiants AJAC (Ajournés autorisés à continuer)
Il s’agit d’un statut dérogatoire qui permet à un étudiant redoublant de continuer à avancer dans son
cursus.
L'étudiant est inscrit administrativement dans les deux années. Il s’inscrit et repasse les UE et/ou
éléments constitutifs d’UE non validés du semestre manquant ; après concertation avec l'équipe
pédagogique, il pourra s'inscrire à des UE de l'année supérieure 2 .
Pour les UE ou éléments constitutifs d’UE que l’étudiant doit repasser, définis dans les MCC
particulières, si la note obtenue est inférieure à celle de l’année précédente c’est la meilleure des
deux notes qui sera conservée.
1.4 Le Master
1.4.1 Validation de la 1ère année
La 1ère année de Master est validée si l’étudiant a une moyenne générale de 10/20 à l’ensemble
1.4.2 Obtention du diplôme intermédiaire de Maîtrise
Tout étudiant qui a validé la 1ère année de Master peut à sa demande, se faire délivrer la Maîtrise.
Les mentions au diplôme de Maîtrise sont attribuées à partir de la moyenne des notes de S1 et S2.
1.4.3 Admission en 2ème année de Master
L’admission en 2ème année de Master est subordonnée :
-à la validation de la 1ère année de Master ou au bénéfice de la validation d’un niveau reconnu
équivalent ou d’acquis liés à l’expérience
-à l’avis favorable de la commission d’admission
La 2ème année de Master est validée si l’étudiant a une moyenne générale de 10/20 à l’ensemble
constitué des semestres 3 et 4 (= compensation S3-S4), sauf lorsque le stage représente la totalité
d’un des 2 semestres.
2
Par exemple, un étudiant AJAC qui a échoué au semestre 2 et réussi le semestre 1, s’inscrit, l’année suivante, en L1 et L2. Il
suit la totalité des UE du semestre 3 puis devra s'inscrire aux UE ajournées du semestre 2, et en fonction du nombre d'UE à
repasser, pourra suivre des UE du semestre 4.
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1.4.5 Obtention du diplôme de Master
Le Master sera délivré aux étudiants qui ont validé à la fois la 1ère année de Master et la 2ème année
de Master.
Les mentions au diplôme de Master sont attribuées à partir des notes de S3 et S4.
2 Les modes de contrôles
Article 11 de l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la Licence : « Les aptitudes et l’acquisition des
connaissances sont appréciées soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal,
soit par ces deux modes de contrôle combinés. »
Ces dispositions sont valables également en Master.
2.1 Le contrôle continu (CC)
Une UE peut faire l'objet d'un contrôle continu et régulier exclusif et dans ce cas, il comporte au
moins 2 notes dans le semestre.
Dans le cas où un examen terminal est associé à un contrôle continu, le contrôle continu pourra se
limiter à une seule note.
Les composantes pourront prévoir une semaine de révision lorsque le contrôle continu est combiné
avec un examen terminal.
Les contraintes des étudiants engagés dans la vie active ou assumant des responsabilités
particulières comme indiqué en 3.1 devront être prise en compte. En cas d'autorisation de dispense
d'assiduité, le contrôle continu peut être transformé en examen terminal.
2.2 L’examen terminal (ET)
Une UE dont les modalités pédagogiques ne permettent pas la tenue d’un contrôle continu et
régulier (ex : UE dont les cours sont dispensés intégralement en cours magistral) peut faire l’objet
d’un examen terminal, au moins 1 semaine après la fin des enseignements.
2.3 Double session d’examens
Les étudiants n’ayant pas validé leur semestre à la première session ont la possibilité de repasser
en 2nde session toutes les UE non acquises. Pour chaque UE ou élément constitutif d’UE, les
modalités de contrôle des connaissances particulières prévoient la nature et la durée de l’épreuve.
S’ils ne se présentent pas, la note de session 1 est conservée pour la session 2. S’ils se présentent,
la meilleure des 2 notes est prise en compte. La date de la 2nde session d'examen devra être
connue 15 jours avant l’épreuve. Dans la mesure du possible, elle prendra la forme de celle de la
1ère session.
2.4 Schéma récapitulatif des modes de contrôle
Pour chaque UE ou élément constitutif d’UE, les modalités de contrôle des connaissances de
chaque formation détailleront les modes de contrôle choisis, en indiquant comme dans l’exemple cidessous la nature du contrôle (écrit, oral, TD, TP, dossier, exercices, …), la durée des épreuves et
les coefficients lorsqu’il y a plusieurs épreuves. Elles seront publiées au plus tard dans le mois qui
suit la rentrée universitaire.
Modes de
contrôle
CC
CC+ET
ET
1ère session
Assidus
Dispensés d’assiduité
CC 1- nature (coeff.)
ET nature (durée)
CC 2 - nature (coeff.)
CC (coeff.)
ET nature (durée)
ET (coeff.) nature (durée)
ET nature (durée)
ET nature (durée)
2nde session
nature et durée
de l’épreuve.
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3 Les devoirs et droits des étudiants
Un certain nombre de dispositions prévues par la réglementation nationale, ainsi que des
dispositions locales mentionnées ci-dessous constituent une charte des examens.
3.1 L’assiduité
La présence aux enseignements et à l’ensemble des épreuves de contrôle des connaissances
est obligatoire.
En outre, la circulaire n° 2010-0010 relative aux modalités d'attribution des bourses
d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité
internationale pour l'année 2010-2011 précise que « l'étudiant bénéficiaire d'une bourse doit
être inscrit et assidu aux cours, travaux pratiques ou dirigés et réaliser les stages obligatoires
intégrés à la formation. En ce qui concerne la présence aux examens, le candidat titulaire
d'une bourse d'enseignement supérieur sur critères sociaux doit se présenter aux examens et
concours correspondant à ses études. Le non-respect de l'une des obligations précitées
entraîne le reversement des sommes indûment perçues […] Dès lors que l'obligation
d'assiduité aux cours et aux examens […] est respectée, l'étudiant peut exercer une activité
professionnelle ».
Il appartient à chaque étudiant de justifier, par tous les moyens, auprès des services de la
scolarité, son absence en cours ou lors d’un examen. Une absence non justifiée à un examen
entraîne la note de « 0 ».
En matière de dispense d’assiduité, l’article 10 de l’arrêté du 1er août 2011 relatif à la
Licence indique : « Le conseil d’administration fixe, sur proposition du conseil des études et de la
vie universitaire, les modalités pédagogiques spéciales prenant en compte les besoins particuliers
des étudiants engagés dans la vie active ou assumant des responsabilités particulières dans la vie
universitaire, la vie étudiante ou associative, des étudiants chargés de famille, des étudiants
engagés dans plusieurs cursus, des handicapés et des sportifs de haut niveau ».
Ainsi, en cas d’incompatibilité entre son emploi du temps à l’université et son emploi du temps
professionnel, son engagement associatif, son inscription dans une deuxième formation, un étudiant
pourra solliciter auprès du Directeur de sa composante une dispense d’assiduité partielle ou totale,
sur demande effectuée au plus tard un mois après le début de chaque semestre. Les étudiants qui
deviennent salariés en cours d’année peuvent en faire la demande tout au long de l’année.
Les modalités de vérification de l'assiduité seront précisées dans les MCC particulières de chaque
UFR, sans avoir d’incidence sur les modalités d’examen et de notation.
3.2 Avant les examens
L’inscription aux examens est impérative pour l’ensemble des épreuves des diplômes
auxquels les étudiants postulent. Elle est réalisée à travers l’inscription pédagogique, en début
d’année pour les 2 semestres, ou au début de chaque semestre. Tout renoncement à passer
les examens devra être notifié à la scolarité.
Les candidats doivent s’informer des modalités de contrôle des connaissances et se tenir au
courant des dates relatives aux examens et résultats.
Pour chaque UE ou élément constitutif d’UE, l’enseignant responsable informe les étudiants en
début de semestre sur les modalités d’enseignements et d’évaluations. Les composantes sont
tenues de les afficher au plus tard à la fin du premier mois de l'année d'enseignement et elles ne
peuvent être modifiées en cours d’année.
Les dates d'évaluation des épreuves de CC seront communiquées 8 jours à l'avance, alors que
celles des épreuves terminales (ET) le seront avec un délai de 15 jours, par voie d'affichage (papier
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ou électronique, via l'ENT). L'étudiant qui en aura fait la demande expresse, pourra se voir
adresser, pour les ET uniquement, 15 jours avant l'épreuve une convocation par voie postale. Ces
convocations décriront le cas échéant, la liste des documents autorisés
Si possible, des annales d’épreuves des années précédentes avec des éléments de corrigé seront
rendues disponibles.
3.3 Pendant les examens
Les candidats doivent se plier aux formalités inhérentes à tout examen, notamment en se
munissant de leur carte étudiant pour chaque épreuve à laquelle ils sont inscrits.
Ils ne doivent pas troubler le bon déroulement de l’examen, ni introduire dans la salle
d’examen des documents ou matériels non explicitement mentionnés sur le sujet. L’utilisation
des téléphones portables, matériels de communication et de tous écouteurs est formellement
interdite pendant les épreuves.
Enfin, ils sont tenus de composer avec loyauté et de s’abstenir de toute espèce de fraude. En
application du décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les
établissements d’enseignement supérieur, toute fraude ou tentative de fraude commise dans
une épreuve est notée au procès-verbal et peut entraîner pour l’étudiant concerné la
traduction devant la section disciplinaire de l’Université.
Pour les contrôles sur table d’une heure ou plus, les étudiants composeront sur des copies
anonymes fournies par l’administration. Un procès-verbal avec liste d'émargement indiquant le nom,
le prénom et le numéro d'étudiant de chaque étudiant sera fait pour chaque épreuve. La levée
d’anonymat se fait en présence d’un tiers.
3.4 Après les résultats
Le jury devra, en lien avec les enseignants et sauf cas de force majeure, communiquer les notes
dans un délai raisonnable et proposer un entretien avec le président du jury.
Sauf exception, les notes des épreuves de contrôle continu devront être communiquées avant la
dernière épreuve.
Pour les épreuves terminales et de seconde session, les copies seront conservées par
l’administration. Les étudiants sont invités à demander à les consulter.
Chaque épreuve doit donner lieu à des éléments de correction, suivant des modalités et des
supports à l’appréciation des enseignants.
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Octobre 2013 ANNEXE 2 ORGANISATION DES CONTRÔLES CONTINUS ET DE SESONDE SESSION APPEL ET CONTROLE D’IDENTITE
Les candidats doivent se présenter 15 minutes avant le début de l’épreuve.
Les étudiants doivent présenter leur carte d’étudiant pour un pointage de présence.
Le personnel administratif ou enseignant peut exiger à tout moment la présentation de la carte d’étudiant. NOTE A L’ATTENTION DES CANDIDATS
DEROULEMENT DES CONTROLES
Chaque étudiant prend place à la table désignée par l’enseignant ou le personnel administratif.
Sauf dérogation spéciale dûment indiquée, il est interdit aux candidats de conserver par devers eux toute espèce de documents. Les candidats ne doivent utiliser pendant les compositions que le papier fourni par l’établissement (copies et feuilles de brouillons et éventuellement autres documents fournis par l’enseignant responsable de l’épreuve). L’utilisation des téléphones portables, matériels de communication et de tout écouteur est formellement interdite pendant les épreuves. Il est interdit de sortir de la salle de contrôle après le pointage de présence et pendant la première demi‐heure de composition. En aucun cas, un étudiant ne pourra être accepté en cours d’épreuve, si un autre est déjà sorti. Tout candidat présent doit remettre une copie en fin d’épreuve, même s’il s’agit d’une copie blanche. En partant l’étudiant signe la liste d’émargement qui lui est présentée.

ANONYMAT
L‘anonymat des copies de contrôle continu écrit, et des copies de contrôle terminal écrit, est de droit pour l’ensemble des étudiants, pour toute épreuve de durée supérieure ou égale à 1 heure.
Avant de remettre sa copie, chaque étudiant doit s’assurer que toutes les feuilles portent dans l’angle droit ses nom, prénom, date de naissance et signature.
Les étudiantes mariées n’oublieront pas de préciser leur nom de jeune fille.
Ne pas oublier d’indiquer le numéro d’ordre des pages et préciser sur la première copie le nombre total de pages. CAS DE FRAUDE En cas de flagrant délit de fraude, ou tentative de fraude, aux épreuves, le surveillant responsable de la salle : 1.
prendra toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative de fraude sans interrompre la participation à l’épreuve du ou des candidats ; 2.
saisira le cas échéant les pièces ou matériels permettant d’établir ultérieurement les faits ; 3.
dressera un procès verbal contresigné par les autres surveillants et par le ou les auteurs de la fraude ou de la tentative de fraude. En cas de refus de contresigner, mention est portée au procès verbal ; 4.
transmettra le procès‐verbal au directeur des études du domaine sciences et technologies, qui demandera sous couvert du directeur d’UFR la saisine de la section disciplinaire de l’Université du Maine. 7