REGLEMENT INTERIEUR SPORTIF

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REGLEMENT INTERIEUR SPORTIF
Janvier 2014
Aviron Club de Cassis
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SOMMAIRE
Préambule ……………………………………………………………………….....….p. 2
Article 1.
Fonctionnement ……………………………………………………..…...p. 2
Article 2.
Cotisations ………………………………………………………….....….p. 3
Article 3. Admission de nouveaux membres …………………………………...….p. 3
Article 4.
Installations sportives ……………………………………………..….…p. 4
Article 5.
Matériel et bateaux ………………………………………………..…..…p. 4
Article 6.
Pratique de l’aviron de mer …………………………………….…..…...p. 5
Article 7.
Entrainements et compétitions …………………………………..….…..p. 8
Article 8.
Déplacements ……………………………………………………….....…p. 8
Article 9.
Respect des dispositions du Règlement Intérieur ………………..…….p. 9
Article 10. Modification du Règlement Intérieur Sportif ……………………..…...p. 9
PREAMBULE
Le présent Règlement Intérieur Sportif est remis à l’ensemble des membres ainsi
qu’à chaque nouvel adhérent au moment de son inscription.
Chaque membre adhérent s'engage, dès son inscription, à respecter les clauses de ce
règlement.
ARTICLE 1 - FONCTIONNEMENT
1.1.
Bureau : Le Bureau se réunit au moins une fois par trimestre à l’initiative et
sur convocation du Président qui fixe son ordre du jour. La convocation peut
être faite par tous moyens au moins 8 jours avant la date fixée pour la réunion.
Il est recommandé que les membres du Bureau soient titulaires du Brevet
d’Initiateur Fédéral.
1.2.
Conseil d’Administration : Les convocations du Conseil d’Administration sont
effectuées par tous moyens au moins 8 jours avant la date fixée pour la
réunion.
Si au moins six membres déposent auprès du Secrétariat une demande de
convocation exceptionnelle sur un ordre du jour précis, le Président
convoquera dans les 10 jours le Conseil d’Administration pour délibérer sur
ce point.
1.3.
Le Président : Il peut déléguer par écrit et après en avoir informé le Conseil
d’Administration une partie de ses pouvoirs et sa signature à un ou plusieurs
membres du Bureau. Les délégations de signature doivent être limitées dans le
temps, dans l’espace ainsi qu’en montant d’autorisation.
1.4.
Commissions : Des commissions de travail peuvent être constituées. Elles ont
pour but d’étudier tout problème relevant de l’Aviron Club et de présenter des
propositions de solutions au Bureau, afin de faciliter les prises de décisions de
celui-ci et éventuellement leur présentation au Conseil d’Administration.
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ARTICLE 2 - COTISATIONS
2.1.
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation, sauf s’ils décident de s’en
acquitter de leur propre volonté.
2.2.
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.
2.3.
Seule la cotisation annuelle donne droit au titre de « membre actif ».
2.4.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Conseil
d’Administration.
2.5.
Pour avoir accès aux installations et aux bateaux, il faut être à jour de sa
cotisation annuelle.
2.6.
L’appel des cotisations est fait à partir du 1er janvier. La date limite de
paiement des cotisations est fixée au 31 mars. Après 2 rappels par lettre
recommandée avec avis de réception (frais de LR/AR facturés au membre) à 15
jours d’intervalle, et à compter du 30 avril, le Bureau pourra considérer le
membre défaillant comme démissionnaire et transmettre le cas au Conseil
d’Administration pour exclusion. Le membre exclu, perdant la qualité de
membre adhérent actif, ne pourra plus utiliser ni les installations ni le matériel
de navigation.
2.7.
Les membres se trouvant dans l'impossibilité, pour quelque cause que ce soit,
de renouveler leur adhésion en début de saison, pourront adresser au Président
ou au Trésorier une demande de mise en congé. Faute de quoi, ils devront à
nouveau régler leur droit d'entrée lors de leur retour à l’Aviron Club.
2.8.
Un nouveau sociétaire venant d'un autre Club, uniquement dans le cas d'un
transfert de licence, devra acquitter le montant de la cotisation correspondant
à son adhésion, ainsi que son droit d'entrée.
2.9.
Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Il ne saurait
être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de
démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
ARTICLE 3 - ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES
3.1.
L’Association a pour vocation d’accueillir de nouveaux membres.
Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante, fixée
annuellement par le Conseil d’Administration.
- Remplir la fiche « Adhésion à titre de Membre Actif ».
- Acquitter le montant de la Licence de la F.F.A.
- Acquitter le montant de la Cotisation annuelle.
- Acquitter le montant du Droit d’Entrée
- Joindre un certificat médical datant de moins de 3 mois.
3.2.
Chaque nouveau postulant à titre de membre actif recevra le jour de son
inscription :
- Un exemplaire de ce Règlement Intérieur Sportif.
- Un exemplaire du Règlement de Sécurité de la F.F.A. pour la pratique
maritime de l’aviron.
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ARTICLE 4 - INSTALLATIONS SPORTIVES
4.1.
Les heures d'utilisation des installations sportives de l’A.C.C. sont
déterminées par le Bureau et communiquées aux membres par voie
d'affichage et / ou par tout autre moyen.
4.2.
Il est interdit de fumer dans les installations sportives.
4.3.
Le vestiaire est commun à tous les membres sportifs. Ces derniers sont
responsables de ce qu'ils entreposent et l’A.C.C. dégage toute responsabilité.
4.4.
Le vestiaire ne peut contenir que les effets personnels des rameurs. Il est
interdit d'y laisser des denrées périssables ou des produits dangereux
susceptibles de s'enflammer ou d'exploser.
4.5.
Les vêtements et les chaussures d’entraînement sales ou mouillés doivent être
récupérés après chaque sortie par leur propriétaire pour éviter odeurs et
vols.
4.6.
L’A.C.C. décline toute responsabilité sur les vols et pertes d'objets ou de
vêtements.
4.7.
Il appartient au membre quittant le vestiaire en dernier de s'assurer que tout
est en ordre : matériel rangé, chauffage éteint, lumières éteintes, portes et
fenêtres fermées.
Le membre possédant le code d’ouverture, ne doit en aucun cas le divulguer à
un membre non autonome.
4.8.
Le vestiaire doit être maintenu en parfait état de propreté, par les adhérents.
ARTICLE 5 - MATERIEL ET BATEAUX
5.1.
Les bateaux sont insubmersibles, c'est à dire qu'il est possible pour
l'équipage de les vider après un remplissage accidentel, tout en étant à
bord. Ce sont des bateaux homologués et armés en sixième catégorie de
navigation. L'armement de sécurité comprend des gilets de flottabilité (1 par
personne), 1 ligne de vie, 1 ligne de remorquage et 1 écope.
5.2.
Un emplacement est réservé à chaque bateau conformément aux indications
du Responsable du matériel. Cet emplacement doit être respecté et les
bateaux rangés avec soin.
5.3.
Les utilisateurs du matériel doivent en prendre le plus grand soin et faire en
sorte qu'il demeure en parfait état et respecter les décisions du Moniteur et
du Bureau pour l’attribution des bateaux loisirs et compétitions.
5.4.
Lors de la mise à l’eau et de la remise à terre, les bateaux doivent être portés
et non tirés. Ces manœuvres se font à l’aide de chariots de mise à l’eau et
exigent un nombre suffisant de pratiquants afin d’éviter toute détérioration :
au minimum, 4 personnes pour un quatre, et 2 pour un double.
5.5.
Aucun amarrage au quai.
5.6.
Les embarcations doivent être tenues en état de naviguer et dans l’état
d’entretien dans lequel doit toujours se trouver un bateau consacré à la
navigation. Il revient au Responsable du matériel de prendre les dispositions
nécessaires pour procéder ou faire procéder aux travaux qui s'imposeront. Il
lui revient également de diriger les travaux de la personne chargée de la
réparation des matériels.
5.7.
Avant de sortir, chaque rameur doit vérifier soigneusement le bon
fonctionnement de l'ensemble des accessoires: coulisses de sièges, systèmes
portants, dames de nage, cale-pieds, etc… Il revient à chacun, soit de réparer
aussitôt, soit de signaler les déficiences constatées en les notant sur le tableau
réservé à cet effet ou en téléphonant directement au Responsable du matériel
en cas d’avarie sérieuse.
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5.8.
Après chaque sortie, les rameurs doivent laver et rincer soigneusement à
l’eau douce le matériel de navigation : les rails des sièges à coulisse, les
portants, les dames de nage, les coques des bateaux à l’intérieur comme à
l’extérieur ainsi que les avirons; vider à l’éponge, les cales de pieds, fermer
les dames de nage et remettre enfin les bateaux et les rames à leur place, en
vérifiant les attaches et le n° de place correspondant au bateau. Tout défaut
ou avarie constaté doit être immédiatement signalé au Responsable du
matériel ou noté sur le tableau.
5.9.
Fermer l’arrivée d’eau située sur le quai et enlever le pommeau et le ranger
dans le seau placé dans le local de l’A.C.C.
5.10.
Le bateau de sécurité doit permettre une intervention rapide en cas de
nécessité. Il accompagne les sorties des équipages lorsque les circonstances
l'exigent. Les documents et le matériel de sécurité prévus par la
réglementation doivent se trouver à bord lors de chaque sortie.
Le ou les pilotes désignés doivent être titulaires d'un permis de conduire en
mer ce bateau à moteur. Ils sont responsables de ce bateau et doivent
signaler les déficiences constatées en les notant sur le registre des sorties à la
colonne « observations » ou en téléphonant directement au Responsable du
matériel en cas d’avarie sérieuse.
ARTICLE 6 - PRATIQUE DE L'AVIRON deMER
Ne jamais oublier que l’aviron de mer est un sport à risque
s’effectuant dans un milieu naturel incontrôlable.
6.1.
Conditions Générales
6.1.1.
Pour pratiquer il faut :
- Etre membre adhérent de l’A.C.C. à jour de sa licence F.F.A. et
de cotisation : toute sortie sans licence en règle est interdite et peut
être cause d’exclusion du Club.
- Etre capable de nager 25 mètres et de s'immerger (attestation
d'aptitude fournie par les pratiquants majeurs ou leur représentant
légal pour les mineurs),
- Se conformer au Règlement de Sécurité de la F.F.A. pour la
Pratique Maritime et aux dispositions de sécurité spécifiques de
l’A.C.C. affichés dans le local du Club.
6.1.2.
Les sorties de nuit sont interdites sauf accord particulier des
autorités compétentes et sous réserve de se conformer aux
obligations réglementaires en ce cas (signalisation lumineuse).
6.1.3.
Les pratiquants expérimentés sont les membres adhérents majeurs
ayant acquis leur autonomie de pratique en mer (conditions
d’acquisition au paragraphe 6.3.1.).
Seuls les pratiquants autonomes sont autorisés à sortir hors des
séances encadrées.
6.1.4.
Les pratiquants inexpérimentés (non autonomes) ainsi que les
mineurs ne sont autorisés à sortir en bateau que lors des séances
encadrées
La sécurité est assurée par un ou plusieurs responsables qualifiés,
titulaires du Brevet d’Initiateur Fédéral, et habilités par le Bureau.
Ils doivent, soit être présents sur la yole, soit se trouver à proximité
sur une embarcation de sécurité munie d'un moteur.
6.1.5.
Limites de navigation à ne pas dépasser : 300 mètres des côtes et 2
milles d’un abri.
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6.1.6. Navigation interdite :
•
Par vent de force 5
•
par vent de Sud, Sud-Ouest ou Sud-Est: se conformer aux prévisions
météorologiques affichées à la Capitainerie du Port de Cassis ; En cas
de doute, demander conseil à un responsable du club.
•
En cas de brouillard.
•
Par temps d’orage.
•
La nuit, sauf accord particulier des Affaires Maritimes.
Toute personne dérogeant à ces règles sera tenue pour responsable
de l’issue de la sortie.
6.2.
Pratique dans le port
La navigation est interdite dans le port.
La navigation n’est autorisée que pour la sortie et l'entrée.
Pour entrer ou sortir du port, les barreurs et les rameurs doivent
impérativement connaître les règles de navigation en vigueur et s'y
conformer : la circulation se fait à droite comme pour les voitures :
•
>>> sortie du port : traverser le port devant la mise à l’eau et longer
les rochers
•
>>> entrée au port : longer la digue du phare.
Se rappeler que la navigation commerciale et les voiliers naviguant à la voile
sont prioritaires.
En principe (mais prudence…) les bateaux de plaisance à moteur doivent
s'écarter de la route des bateaux d'aviron.
Les bateaux d’aviron doivent respecter scrupuleusement les parcours et sens
de circulation qui ont été établis.
6.3.
Pratique en mer
6.3.1.
Seuls les pratiquants ayant acquis leur autonomie de pratique
peuvent effectuer des sorties en mer sans encadrement.
Le pratiquant est autonome lorsqu’il a été jugé capable de ramer
seul en solo de mer, d’organiser matériellement sa sortie et de
réaliser la sortie en parfaite sécurité dans le respect des obligations
générales et des règlements en vigueur.
6.3.1.1. Conditions d’acquisition du statut de pratiquant autonome.
Ce statut ne peut être acquis qu’après avoir rempli les conditions
suivantes : STOP
- Ils doivent avoir suivi les cours de l’A.C.C. pour la pratique en
mer.
- Ils sont responsables du matériel qu'ils utilisent et de leur propre
sécurité.
- Ils doivent se conformer aux obligations générales ainsi qu'au
Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer, dont
un exemplaire peut être consulté dans le local de l’A.C.C..
- Ils doivent respecter obligatoirement les règlements et les parcours
spécifiques de l’A.C.C. pour les sorties en mer. Ces règlements et
parcours spécifiques sont affichés dans le local de l’A.C.C..
- Ils ne doivent utiliser que les bateaux autorisés par le Bureau.
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Ces bateaux doivent être insubmersibles, c'est à dire qu'il doit être
possible pour l'équipage de les vider après un remplissage accidentel,
tout en étant à bord. Pour les parcours dans la zone située à plus de
300 mètres jusqu'à 2 milles d'un abri, les bateaux doivent être
homologués et armés en sixième catégorie de navigation. Quelle que
soit la zone de parcours, l'armement de sécurité doit comprendre des
gilets de flottabilité (1 par personne), 1 ligne de remorquage et 1
écope.
- Chaque équipage doit avoir un Chef de bord. Le Chef de bord est
responsable de la sortie. Il peut être le barreur ou un des rameurs.
L'équipage doit se conformer aux directives du Chef de bord.
6.3.2.
Avant de partir :
-
S’assurer que le parcours prévu et les conditions météorologiques sont
compatibles avec le matériel utilisé, le niveau technique et l'entraînement
de l'équipage.
-
Vérifier l'état du bateau, de son armement et du matériel de sécurité
embarqué.
-
S'assurer que chaque équipier dispose d’un gilet de flottabilité qu'il est
recommandé de capeler par mer agitée, et dont le Chef de bord peut exiger
le port.
-
Pour tous les rameurs, en cas de sortie par vent fort ou d’annonce de
temps variable, un gilet équipé d’une fusée est obligatoire sur le bateau.
-
S'assurer qu'un contact de sécurité à terre a été prévenu. Cette personne
informée de l'itinéraire et de l'horaire de retour doit être capable
d'organiser les secours en cas de nécessité.
-
Se munir d’un portable + pochette étanche.
-
Inscrire impérativement la sortie sur le registre des sorties en indiquant :
la date, l’heure de départ, le nom du Chef de bord, le nom des autres
rameurs, le type de bateau (1x, 2x ou 4x), son numéro, la durée de la sortie
et l’itinéraire emprunté.
-
Pour toute sortie en solo non encadrée, le membre doit prendre
obligatoirement, avertir un contact à terre (l’informant du temps de sortie
et de l’itinéraire), noter son numéro de téléphone sur le registre.
6.3.3.
Après la sortie :
-
Tenir le contact à terre informé du retour de l'embarcation.
-
Inscrire sur le registre des sorties l’heure de retour.
-
Inscrire tout incident matériel sur le tableau réservé à cet effet et / ou en
avertir le Responsable du matériel par téléphone.
6.3.4.
Les pratiquants inexpérimentés (non autonomes) et les mineurs ne sont
autorisés à sortir en mer que lors de séances encadrées.
- Les règles concernant le matériel :bateaux, armement de sécurité, gilets de
flottabilité et les parcours sont les mêmes que pour les sorties non
encadrées
-
La sécurité est assurée par un ou plusieurs responsables qualifiés, titulaires
du Brevet d’Initiateur Fédéral, et habilités par le Bureau de l’A.C.C. Ils
doivent être présents sur la yole ou se trouver à proximité sur un bateau de
sécurité muni d’un moteur.
-
La sécurité doit être adaptée au niveau des pratiquants et aux conditions
de pratique.
- Le nombre maximum de pratiquants autorisés par cadre est de 10. Ce
nombre est réduit à 4 pour la pratique en bateau individuel.
- Le Chef de bord est soumis à l'autorité de l'encadrement.
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6.3.5. Conditions de navigation spécifiques à la baie de Cassis en cas de vent fort
En cas de vent fort, les sorties ne sont possibles que sous la responsabilité du
Chef de bord.
* Par vent d’Ouest – Nord / Ouest :
- navigation autorisée du port jusqu’à la pointe Cacau et interdite
au-delà ;
- navigation interdite du port vers le Cap Canaille et au delà.
* Par vent d’Est – Nord / Est :
- navigation autorisée du port jusqu’à la plage de l’Arène ;
- navigation interdite du port jusqu’à la pointe Cacau.
* Par vent de Sud, Sud-Ouest ou Sud-Est :
- navigation interdite.
Les sorties sont interdites à tous les membres lorsque les conditions
météorologiques sont défavorables, c’est à dire lorsque les prévisions
météorologiques affichées à la Capitainerie du Port annoncent un
vent de force 5. Toute personne dérogeant à cette règle sera tenue
pour responsable de l’issue de la sortie. Ces règles sont affichées dans
le local de l’A.C.C.
En cas de doute sur la météo, demander conseil à un responsable du club.
6.3.6.
Les visiteurs occasionnels membres d'un autre Club d'aviron et
titulaires d'une licence en règle (nationale ou étrangère) peuvent être
autorisés à pratiquer l'aviron au sein de l’A.C.C. au cours de leur visite,
après accord administratif d'au moins deux membres du Bureau titulaires du
Brevet d’Initiateur Fédéral. Cet accord ne peut être donné qu'au coup par
coup et pour une durée limitée à la visite. Le visiteur occasionnel doit se
conformer aux règles en vigueur à l’A.C.C. Il est responsable de sa sécurité et
du matériel qui lui a été confié.
ARTICLE 7 - ENTRAINEMENTS ET COMPETITIONS
7.1.
L'organisation des entraînements relève de la responsabilité du Responsable
Sportif, Moniteur Breveté d’Etat, et sera signalée sur le tableau
d’information pour la réservation des bateaux de compétition.
7.2.
Le port de la tenue aux couleurs officielles de l’A.C.C. est obligatoire lors des
régates et manifestations.
7.3.
L'usage de la drogue ou de quelque produit dopant que ce soit est
rigoureusement interdit. Il entraînerait l'exclusion immédiate de l’A.C.C.
7.4.
Si, au cours d'une compétition, l’A.C.C. est frappé d'une amende à la suite
d'une faute imputable à un rameur, forfait ou comportement répréhensible
par exemple, il revient à ce rameur d'acquitter l'amende en question.
ARTICLE 8 - DEPLACEMENTS
8.1.
Ils s'effectuent sous la direction d'un responsable qui accomplit le voyage
avec les membres.
Celui-ci veille à ce que toutes les conditions administratives soient remplies.
Le chargement de la remorque à bateaux s'effectue par tous les participants,
sous la direction du responsable de la sortie qui veille à ce que tout le matériel
soit correctement arrimé et qu'il ne manque aucun accessoire nécessaire au
bon déroulement des régates ou des randonnées. Il doit également veiller à ce
que tout le matériel soit convenablement ré-embarqué à la fin de la sortie.
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8.2.
Au retour, la remorque doit être déchargée par tous les participants au plus
tard dans les 24 heures. Le matériel et les bateaux doivent être remis
soigneusement à leur place.
ARTICLE 9 - RESPECT DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT INTERIEUR
- Les membres du Bureau sont habilités à faire respecter les dispositions du présent
règlement tant à l'égard des membres actifs que des visiteurs.
- Tout manquement à l’ensemble de ces règles peut entrainer des sanctions pouvant
aller jusqu’à l’exclusion
ARTICLE 10 - MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR SPORTIF
Le présent règlement adopté par le Bureau en sa séance du 05 / 01/ 2010 peut être
modifié par celui-ci en raison des nécessités et dans l'intérêt des membres de l’A.C.C.
Toute modification sera portée à leur connaissance par affichage ou par tout autre
moyen de communication.
Le Président,
Lionel VIGIER
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