1 LA BAUME-CORNILLANE CONSEIL MUNICIPAL

LA BAUME-CORNILLANE
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 13 mars 2015
Le Conseil s’est réuni le 13 Mars sous la présidence de Jean MEURILLON, Maire, qui ouvre la séance à 19h30.
Conseillers présents: Myriam BROCHIER, Cathie GIL (secrétaire de séance), Jean LOVIE, Frédéric LECLERCQ,
Claudine PEYRARD, Joël PICOREAU, Thierry PION, Isabelle PRAL, Dominique SYLVESTRE, Brigitte THIVOLLE.
1. Approbation du compte rendu de la dernière réunion :
Le compte rendu du Conseil municipal du 13 février est adopté à l’unanimité.
2. Compte administratif 2014 :
Le maire présente le compte administratif 2014
Fonctionnement
Investissement
Résultat clôture 2013
Résultat 2014
Résultat clôture 2014
Dépenses
157 405,63
94 336,02
Investissement
- 70 598,59
63 271,00
_____________
7 327,59
Recettes
266 223,65
157 607,02
Fonctionnement
189 944,41
108 818,02
___________
298 762,43
Résultat
108 818,02
63 271,00
Résultat
119 345,82
172 089,02
_________
291 434,84
Le maire quitte la salle du conseil, le temps du vote. Le compte administratif est voté à l’unanimité.
A l’issue du vote, le maire est rappelé pour continuer la séance.
3. Compte de gestion du trésorier
Etabli par le percepteur, il est identique au compte administratif.
Voté à l’unanimité par le Conseil.
Les comptes du CCAS sont présentés (pas de recettes, pas de dépenses) et sont votés à l’unanimité.
4. AFFECTATION DES RESULTATS
RESULTATS CLOTURE 2014
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
RESULTAT CLOTURE 2013 A AFFECTER -
70 598,59
189 944,41
RESULTAT 2014
63 271,00
108 818,02
-
7 327,59
RESULTAT CLOTURE 2014 A AFFECTER
298 762,43
+
RAR DEPENSES
-
RAR RECETTES
-
7 327,59
DEFICIT D'INVESTISSEMENT
EXCEDENT DE DE FONCTIONNEMENT
298 762,43
AFFECTATION DES RESULTATS
7 327,59
Investissement
Recettes C/1068
291 434,84
Fonctionnement
Recettes C/002
-
7 327,59
Investissement
Dépenses C/001
Cette proposition d’affectation des résultats est votée à l’unanimité.
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5. BUDGET 2015 :
Taux d’imposition :
M. le Maire propose de ne pas modifier la part communale des taux d’imposition, qui inchangés depuis1997,
se répartissent comme suit: taxe d’habitation : 6.95%, taxe foncière bâti : 8.5%, taxe foncière non bâti : 36%.
Ces impôts et taxes représentent pour la commune, en 2014, une recette de 101 376€.
Votés à l’unanimité.
Subventions :
Lors du précédent conseil, il avait été proposé des montants de subventions et participations de la commune
à différents organismes, syndicats et associations. Ils sont votés à l’unanimité, ce jour (14165€).
A terme, il faudra engager une réflexion sur le montant de la subvention allouée à l’APE, qui a des difficultés
financières récurrentes et sur une éventuelle modification de la répartition des charges entre les 2 communes
(à la demande d’Ourches).
Budget 2015 :
Les éléments du budget sont présentés chapitre par chapitre.
Investissement
Fonctionnement
Recettes/Dépenses
294 966.43 €
509 304.84 €
Ce budget est voté à l’unanimité par le Conseil, pour un montant total de 783 271.27€.
6. TRAVAUX DU TEMPLE :
Une demande de subvention exceptionnelle, au titre de la réserve parlementaire, a été faite auprès de notre
député, Hervé MARITON.
Le Conseil autorise le Maire à lancer la consultation en vue de la réalisation des travaux.
Il faudra se préoccuper de l’accessibilité du temple aux personnes handicapées.
7. Travaux d’assainissement :
Suite à la mise en séparatif du réseau d’assainissement, un dysfonctionnement est constaté sur la route des
Granges, où le choix fait par l’AGGLO, d’y envoyer l’intégralité des eaux pluviales (et par conséquent la surverse du réservoir d’eau potable) a entraîné une dégradation de la chaussée.
En effet, le fossé s’avère ne pas être adapté à ces flux et l’eau se répand sur la chaussée.
Le Syndicat des Eaux est en charge des travaux d’adaptation concernant la sur-verse .
Concernant le lancement des travaux de la station d’épuration, la première réunion de chantier aura lieu
mardi 17 mars.
8. Elections départementales :
Jean MEURILLON présente le tableau des permanences pour les 2 tours de ces élections : les 22 et 29 Mars. Le
bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h.
9. Urbanisme
Prochaines réunions de la commission urbanisme pour le PLU :
- vendredi 20 mars, à 15h (volet paysager)
- vendredi 17 avril à 15h (volet patrimoine)
Demande de permis de construire de Mr FERNANDEZ : rénovation
Demande de travaux de M. HOFFNER : pose de velux
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10. Site Internet :
En réponse à la consultation, nous avons reçu 3 devis Ideoprim (4 115,40 €), Mickaël Sylvestre (6870,00€),
Antony Chomienne : 8 652,00 €
Après discussions et étude de leurs offres, le conseil a choisi de retenir l’offre de Mickaël SYLVESTRE pour la
réalisation du site internet ; son expérience et son profil professionnel répondant le mieux aux exigences du
cahier des charges.
La commission communication se réunira prochainement pour se répartir le travail d’écriture des différentes
pages du site.
11. Questions et informations diverses
PROCHAINES MANIFESTATIONS A LA BAUME CORNILLANE :
Mercredi 18 Mars, à 18h : projection d’un film d’animation, dans le cadre du Festival d’un Jour
Samedi 21 Mars : soirée SPAGHETTIS organisée par l’APE
Mardi 7 Avril, à 18h : «une abeille d’Arménie», pièce de théâtre proposée par la Comédie de Valence
Course d’orientation : le 19 avril, au départ de Barcelonne
Mardi 28 Avril, à 14h : présentation de la géologie de La Baume, aux universitaires inter-âge de Crest
Samedi 9 Mai, vers 5h : ravitaillement lors du trial ‘ Charles et Alice’
Passage d’une randonnée cyclotouriste : 7 juin
OUVERTURE DE LA BOITE A IDEES :
Demande faite de matérialiser la place « handicapé » sur le parking du restaurant LA PANGEE : à faire
TERRAIN COMMUNAL A PROXIMITE DU RESTAURANT LA PANGEE
Ce terrain n’est pas mis en valeur actuellement, et pourtant au centre du village. Deux idées sont
débattues : laisser l’usage et l’entretien en tant que jardin au restaurant LA PANGEE ou l’aménager
nous-mêmes. C’est cette option qui est retenue : l’idée étant d’y installer des bancs et jeux pour les
petits, tout en l’intégrant avec les projets futurs d’abribus et d’accès piéton au futur lotissement.
Frédéric LECLERCQ doit établir un plan de la parcelle avec un projet d’aménagement.
C.C.I.D :
La commission s’est réunie pour étudier les dossiers bâtis / non bâtis transmis par les impôts. Rien à
noter de particulier.
COMPETENCE ‘RIVIERE’ PRISE PAR L’AGGLO :
Elle interpelle plusieurs conseillers qui ont peur à terme, de perdre la main sur les travaux à faire au
niveau de nos rivières. Il faudra être vigilant au moment de répertorier les rivières prises en charge par
l’AGGLO.
LOCAL ASSOCIATIF :
Un débat animé est engagé sur ce sujet. Il en ressort que le Maire invitera prochainement les
présidents des associations du village et les demandeurs de ce local pour connaître leurs besoins et
leurs attentes respectives….
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.
Prochaine séance : le vendredi 24 Avril à 19h30
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