Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 mai 2013

PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE-RODRIGUEZ
MRC DE MATAWINIE
Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 9 mai 2013, à
11 heures, à la Maison de la culture, 20 rue de la Plage, à Saint-Alphonse-Rodriguez.
9 MAI 2013
Sont présents :
M. Robert W. Desnoyers, maire
M. Réjean Lafond, district no 1
M. Daniel Girard, district no 2
M. Yves Marinier, district no 3
Mme Monique Lafrenière, district no 6
Est absente :
Mme Isabelle Perreault, district no 5
Est aussi présent :
M. Jean-Maurice Gadoury
Directeur général et secrétaire-trésorier par intérim
Public :
0 personne
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
Monsieur Robert W. Desnoyers, maire, agit à titre de président d’assemblée et
monsieur Jean-Maurice Gadoury agit à titre de secrétaire d’assemblée. Après vérification
du quorum, la séance est ouverte. Il est 11 h 00.
Le maire constate et mentionne au procès-verbal que l’avis de convocation a été signifié
tel que requis aux membres du Conseil qui ne sont pas présents à l’ouverture de la
séance.
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
13-04-112
IL EST PROPOSÉ PAR M. REJEAN LAFOND
APPUYÉ PAR MME MONIQUE LAFRENIÈRE
ET RÉSOLU :
Que l’ordre du jour soit adopté tel que présenté.
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3.1
EMBAUCHE
DU NOUVEAU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SECRÉTAIRE-TRÉSORIER PAR
INTÉRIM
3.2
ÉTABLIR
LA PROCÉDURE D’EMBAUCHE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SECRÉTAIRETRÉSORIER
4. PÉRIODE DE QUESTIONS (sur les sujets à l’ordre du jour seulement)
5. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
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SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL
9 MAI 2013
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE-RODRIGUEZ
MRC DE MATAWINIE
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
3.1
EMBAUCHE DU NOUVEAU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SECRÉTAIRE-TRÉSORIER PAR
INTÉRIM
13-04-113
CONSIDÉRANT QUE
monsieur François Dauphin, directeur général et secrétairetrésorier, a remis sa démission le 17 avril 2013 au Conseil
municipal, démission effective en date du 26 avril 2013;
CONSIDÉRANT QUE
le Conseil municipal a été mandaté, dans sa résolution 13-04105, pour recruter un directeur général et secrétaire-trésorier
par intérim;
EN CONSÉQUENCE,
IL EST PROPOSÉ PAR M. DANIEL GIRARD
APPUYÉ PAR M. RÉJEAN LAFOND
ET RÉSOLU :
QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante;
QUE le Conseil municipal de Saint-Alphonse-Rodriguez embauche monsieur JeanMaurice Gadoury à titre de directeur général et secrétaire-trésorier par intérim
rétroactivement au 6 mai 2013, rémunéré 50 $/l’heure pour une moyenne de 28
heures de travail par semaine;
QUE monsieur Jean-Maurice Gadoury, directeur général et secrétaire-trésorier par
intérim, soit et est autorisé à signer tous les effets bancaires et tous les documents
officiels de la Municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez;
QUE monsieur Jean-Maurice Gadoury soit aussi nommé la personne responsable de
la Loi sur l’accès à l’information.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
3.2
13-04-114
ÉTABLIR
LA PROCÉDURE D’EMBAUCHE DU DIRECTEUR GÉNÉRAL ET SECRÉTAIRETRÉSORIER
IL EST PROPOSÉ PAR M. DANIEL GIRARD
APPUYÉ PAR M. RÉJEAN LAFOND
ET RÉSOLU :
QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante;
QUE le directeur général et secrétaire-trésorier par intérim soit et est mandaté pour
rencontrer certaines firmes de consultants pour le recrutement d’un directeur général
et secrétaire-trésorier;
QU’un rapport soit déposé afin que le Conseil municipal mandate une firme à cet effet;
POUR : Mme Monique Lafrenière, MM. Réjean Lafond, Daniel Girard
CONTRE : M. Yves Marinier
ADOPTÉE MAJORITAIREMENT
4. PÉRIODE DE QUESTIONS (sur les sujets à l’ordre du jour seulement)
Vu l’absence de citoyens, aucune question n’a été posée.
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9 MAI 2013
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE-RODRIGUEZ
MRC DE MATAWINIE
5. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE
L’ordre du jour étant épuisé,
13-04-115
IL EST PROPOSÉ PAR M. DANIEL GIRARD
APPUYÉ PAR M. RÉJEAN LAFOND
ET RÉSOLU :
QUE la séance est levée. Il est 11 h 15.
Robert W. Desnoyers
Maire
Jean-Maurice Gadoury
Directeur général et secrétaire-trésorier
par intérim
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