ORDO D`ASSEMBLÉE - Municipalité de Saint-Paul

ORDO D’ASSEMBLÉE
Séance ordinaire du 17 juin 2015
1.
Adoption de procès-verbaux:
1.1.
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 juin 2015;
2.
Liste des chèques émis: aucune;
3.
Journal des achats et liste des comptes à payer;
4.
Période de questions;
5.
Avis de motion et adoption de règlement:
5.1.
Adoption du second projet de règlement numéro 313-69-2015, règlement
modifiant le règlement de zonage #313-1992 et ses amendements en vue:
- de modifier le plan de zonage 1 / 2 annexé au règlement de zonage de
manière à créer les zones H-19K, H-19L et P-42 à même une partie de
la zone H-19;
- d'agrandir la zone H-19D à même une partie de la zone H-19;
- de modifier la grille de spécifications du zonage afin d'établir les usages
autorisés ainsi que les normes applicables aux zones H-19K et H-19L;
6.
7.
Lettres de citoyens de Saint-Paul:
6.1.
Lettre de Mme Véronique Simard, entraîneur de soccer U7 filles, 138, rue
Émilien-Malo, Saint-Paul Re: Demande d'utilisation d'un espace vert près
du terrain de soccer du Complexe communautaire pour une nuit de
camping et pratique intensive le lendemain, les 10 et 11 juillet 2015;
6.2.
Lettre de M. Guy Varin, responsable du club «Les Copains de Saint- Paul
inc.» Re: Amélioration de l'éclairage du terrain de pétanque;
Urbanisme :
7.1.
8.
Travaux publics :
8.1.
9.
Demande de Pierre Payette construction inc., propriétaire du 13, chemin
Saint-Jacques, Saint-Paul
Re:
Demande de modification à la
réglementation d'urbanisme (modification au règlement de zonage) pour
permettre l'usage activités récréatives dans la zone C-3 pour un projet
d'aménagement d'un centre de hockey-balle intérieur au 13, chemin SaintJacques;
Rapport du directeur des travaux publics et des services techniques, portant
le numéro TP-17-2015 Re: Demande de raccordement au réseau
d’aqueduc municipal;
Protection :
2015-06-17
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10.
11.
12.
Culture:
10.1.
Rapport de la coordonnatrice de la bibliothèque municipale, portant le
numéro BIBLIO-04-2015 Re: Statistiques pour le mois de mars 2014-2015;
10.2.
Rapport de la coordonnatrice de la bibliothèque municipale, portant le
numéro BIBLIO-05-2015 Re: Statistiques pour le mois d'avril 2014-2015;
10.3.
Rapport de la coordonnatrice de la bibliothèque municipale, portant le
numéro BIBLIO-06-2015 Re: Statistiques pour le mois de mai 2014-2015;
Loisirs:
11.1.
Rapport de la technicienne en loisirs du Service des loisirs et de la culture,
portant le numéro LO-35-2015 Re: Personnel d'animation pour le camp
de jour 2015 - Programme Desjardins Jeunes au travail;
11.2.
Rapport de la technicienne en loisirs du Service des loisirs et de la culture,
portant le numéro LO-36-2015 Re: Embauche de personnel - Fête de la
famille 2015;
11.3.
Rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture, portant le
numéro LO-37-2015 Re: Embauche d'un surveillant de plateau /
conciergerie;
11.4.
Rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture, portant le
numéro LO-38-2015 Re: Demande d'autorisation - Demande de stage
final non rémunéré en techniques d'intervention en loisir;
11.5.
Rapport de la directrice du Service des loisirs et de la culture, portant le
numéro LO-39-2015 Re: Demande de soumission « Acquisition d'un abri
hexagonal »;
11.6.
Rapport de la technicienne en loisirs du Service des loisirs et de la culture,
portant le numéro LO-40-2015 Re: Ajout de personnel d'animation pour
le camp de jour 2015;
Administration:
12.1.
Rapport du directeur général et secrétaire-trésorier, portant le numéro
ADM-37-2015 Re: Travaux de mise aux normes de la Place Morin et
revitalisation du périmètre urbain - Alimentation électrique du poste de
pompage de Place Morin;
12.2.
Rapport des indicateurs de gestion 2014 à transmettre au ministère des
Affaires municipales et de l'Occupation du territoire;
12.3.
Rapport du directeur général et secrétaire-trésorier, portant le numéro
ADM-38-2015 Re: Résultat d'appel d'offres Services professionnels Étude géotechnique - Infrastructure du lot 4 666 731 du cadastre du
Québec;
12.4.
Rapport du directeur général et secrétaire-trésorier, portant le numéro
ADM-39-2015 Re: Renouvellement du contrat d'assurance collective;
12.5.
Rapport du directeur général et secrétaire-trésorier, portant le numéro
ADM-40-2015 Re: Renouvellement du contrat de contrôle canin sur le
territoire de la Municipalité;
2015-06-17
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12.
Administration: (suite)
12.6.
Rapport du directeur général et secrétaire-trésorier, portant le numéro
ADM-36-2015 Re: Autorisation d’appel d’offres pour gestionnaire de
projet – Bibliothèque municipale;
12.7.
Rapport du directeur général et secrétaire-trésorier, portant le numéro
ADM-41-2015 Re: Déplacement du ralentisseur de la rue Lasalle;
13.
Développement économique;
14.
Lettres entraînant des décisions:
14.1.
Lettre de Mme Annie Fournier, directrice du Service des ressources
matérielles de la Commission scolaire des Samares Re: Demande
d'utilisation d'une portion du terrain de la Municipalité pour du
stationnement de notre personnel pour l'année scolaire 2015-2016;
14.2.
Lettre de M. Richard Lehoux, président de la Fédération québécoise des
municipalités Re: Grand Rendez-vous des régions - Appel à la
mobilisation en appui à la Déclaration des régions;
14.3.
Lettre de M. Jean-Sébastien de Césaré, enseignant en Lancement d'une
entreprise du Centre de formation professionnelle des Riverains Re:
Demande de levée de fond - Lave-auto le 22 juin 2015;
15.
Autres correspondances;
16.
Autres affaires:
16.1.
17.
Projet de contrat à intervenir entre M. Denis Perreault et la Municipalité
de Saint-Paul concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain dans le
cadre de l'urbanisation du boulevard Brassard et de la mise aux normes de
la Place Morin;
Période de questions.