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CIRCULAIRE
CIR-25/2003
Document consultable dans Médi@m
Date :
10/02/2003
Domaine(s) :
à Mesdames et Messieurs les
Directeurs
CPAM
UGECAM
Système d'information
CRAM
CGSS
URCAM
CTI
Agents Comptables
Médecins Conseils
Nouveau
Modificatif
Complémentaire
Suivi
Objet :
SNIR CLIENTELE des
Professions de Santé
Régionaux
Chef de service
Médecin Chef de la Réunion
Pour mise en oeuvre Immédiate
Résumé :
- Clôture de l'exercice fiscal 2002
- Clôture dans les CTI du régime général
- Traitements de fin d'exercice dans les CTIR
- Migration du SNIR Clientèle sur SNIIRAM en 2003
Liens :
Plan de classement :
122
Mots clés :
Emetteurs :
SNIR CLIENTELE
DSI
Pièces jointes : 4
La Directrice
Maryvonne CRONIER
@
CIRCULAIRE : 25/2003
Date : 10/02/2003
Objet : SNIR CLIENTELE des Professions de Santé
Affaire suivie par : Claudette MILLEAU
01.45.61.76.11
Véronique CHARLUET 02.47.70.61.69
Objet : SNIR Clientèle des Professions de santé
1 CLOTURE DE L’EXERCICE FISCAL 2002
Le calendrier dérogatoire d’envoi des relevés d’honoraires aux praticiens, est reconduit
par la Direction générale des Impôts, permettant ainsi l’intégration des données de
décembre des Sections Locales Mutualistes, lesquelles sont traitées avec un mois de
décalage.
Les relevés d’honoraires seront donc adressés aux professionnels de santé le 14 mars
2003, et les relevés individuels d’activité et de prescriptions (RIAP ou RIA), entre le 14
et le 24 mars.
11 Envoi des relevés d’honoraires
Les relevés d’honoraires seront édités, mis sous pli et expédiés aux professionnels de
santé par le Centre de Sécurité et de Surveillance Editique de Villeneuve la Garenne.
Le pli contiendra, outre le détail des honoraires enregistrés par organisme de liquidation,
une lettre explicative, un lexique des prestations et la liste des régimes intégrés dans le
SNIR (cf.mise à jour du Manuel de référence SNIR Clientèle, chapitre 6).
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12 Procédures de fin d’exercice
Les relevés d’honoraires étant adressés directement par le CSSE, les Caisses primaires
et les Caisses générales de Sécurité Sociale s’assureront de leur validité à partir des
cédéroms Relevés d’honoraires, fournis par les CTI au plus tard le 7 mars.
Les organismes de liquidation qui souhaiteraient apporter des rectifications ou des
compléments aux honoraires enregistrés, utiliseront le bordereau figurant dans la Note
technique jointe, qu’ils devront faire parvenir aux CPAM et CGSS de rattachement des
professionnels de santé avant le 17 mars, et envoyer le double à l’administration des
Impôts de leur département.
Par circulaire CNAMTS CIR-127/2002, vous avez été informé de l’arrêt du service
télématique PRAT**, qui permettait à l’ensemble des régimes de consulter notamment
l’historique des numéros d’un professionnel de santé (chaînage), et de connaître ainsi la
caisse gestionnaire. Un nouveau service sur Internet, RAPSODI, est en cours
d’installation. Vous serez avisé de son ouverture par une prochaine circulaire.
Après collecte, les CPAM et CGSS adresseront aux professionnels les bordereaux qui
les concernent, au plus tard le 31 mars. Au-delà, cet envoi sera réalisé par l’organisme
déclarant.
13 Maintenances
Fichier des professions de santé
Suite à la progression anormale de leur activité, constatée par certains praticiens à
réception de leur relevé individuel (RIAP ou RIA), il s’est avéré que dans le Fichier
National des Professions de Santé (FNPS), utilisé par le SNIR au travers de l’entrepôt
SNIIRAM depuis le deuxième trimestre 2002, les numéros professionnels de praticiens
différents se trouvaient rattachés à un même NIR, provoquant des cumuls d’activité et
de prescriptions erronés. Les CPAM et CGSS ont procédé à la remise à niveau de la
base FNPS entre le 6 et le 9 janvier 2003. Les traitements SNIR de fin d’exercice seront
réalisés à partir de cette version actualisée, permettant une ventilation correcte des
relevés d’honoraires et des produits statistiques.
Il subsiste toutefois une autre difficulté, générant des rejets SNIR pour praticien
inconnu. Ainsi, dans le cas où un professionnel a fait l’objet d’une renumérotation
(numéro provisoire vers numéro définitif, ou entrée dans une société d’exercice libéral),
l’ancien numéro n’était pas transmis dans le fichier à plat alimentant notamment
l’entrepôt SNIIRAM. Une modification vient d’être apportée, mais en raison des délais,
les développements pour sa prise en compte ne pourront intervenir que dans l’exercice
2003.
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Produits SNIR
Les prestations déjà créées en tables à la fin du deuxième semestre 2002 sont ventilées
dans tous les produits SNIR : Majorations de déplacement, Forfaits pédiatriques,
Démarches de soins infirmiers.
Le RIAP des médecins généralistes et des pédiatres évolue, avec une rubrique
supplémentaire dans le pavé ACTIVITE, réservée aux majorations de déplacement pour
les premiers, aux forfaits pédiatriques pour les seconds.
Les démarches de soins infirmiers sont introduites en coefficients dans le RIA des
infirmiers. La lettre d’accompagnement les en informe.
Vous trouverez le détail de ces évolutions en annexes 2 et 3.
2 CLOTURE DE L’EXERCICE 2002 DANS LES CTI DU REGIME GENERAL
21 Traitement du flux des CPAM, CGSS et régime des Clercs de Notaires
Les flux de liquidation de décembre une fois chargés dans la base Interface Clientèle,
avec les dernières régularisations opérées avec le logiciel SNIR, les CTI procèdent à
l’édition des rejets et signalements d’interface avec le programme CLM 441. Ils
adressent ces listes aux caisses, pour qu’elles puissent préparer les compléments à
apporter aux relevés d’honoraires annuels.
Les CTI gravent immédiatement les cédéroms Activité et Prescriptions Interface de
décembre afin que les caisses disposent de l’ensemble des références d’archives par
praticien pour l’exercice 2002.
22 Traitement du flux des mutuelles
Le CLIM d’Evreux adressera le 28 janvier aux CTI, le fichier DECENR de décembre
des mutuelles, pour chargement dans la base Interface Clientèle.
Le fichier des anomalies et les fichiers d’archivage Activité et Prescriptions par
praticien, seront aussitôt adressés au CLIM d’Evreux, qui en assure la répartition vers
les centres informatiques des mutuelles.
23 Constitution de la norme Entrée SNIR Clientèle de décembre 2002
Après chargement du fichier des mutuelles, les CTI procèdent immédiatement à la
création des normes Entrée SNIR Clientèle (à partir du programme CLM 510) et à leur
envoi aux CTIR, pour le 7 février au plus tard. Afin d’éviter tout retard ultérieur, il
convient de vérifier les bilans d’exploitation avant envoi et de s’assurer auprès des
CTIR que les fichiers ont bien été reçus.
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Vous voudrez bien confirmer auprès de DEA la date d’envoi des normes, lequel nous
en informera.
3 TRAITEMENTS DE FIN D’EXERCICE 2002 DANS LES CTIR
Le calendrier d’exploitation étant extrêmement serré (voir en annexe 1), il convient de
vérifier les normes dès réception. Vous noterez que seule l’unité monétaire Euro est
acceptée, code « U » dans les normes Entrée SNIR Clientèle.
Les organismes devant préparer rapidement les compléments de déclaration
d’honoraires, il convient de leur retourner les normes dès les contrôles terminés, afin
qu’ils puissent exploiter les rejets SNIR de fin d’exercice.
Le CSSE réalisant les éditions au plan national, il est impératif de lui adresser les
fichiers Relevés d’honoraires, puis RIAP, dès constitution.
Toute difficulté ou retard pouvant mettre en cause le déroulement normal des
traitements, doit être signalé par messagerie ou téléphone, à Mme MILLEAU
(CNAMTS) ou Mme CHARLUET (CICOA).
4 MIGRATION DU SNIR CLIENTELE SUR SNIIRAM EN 2003
41 Le contexte SNIIRAM
Des études et des développements sont engagés depuis trois ans par tous les régimes,
afin de constituer le Système National d’Information Inter-Régimes de l’Assurance
Maladie, créé par la loi de financement de la Sécurité Sociale de 1999 et dont les
modalités de mise en œuvre ont fait l’objet d’un arrêté, le 11 avril 2002, publié au JO du
16 avril 2002.
Dans ce cadre, les régimes s’engagent à fournir des données détaillées, et qualifiées au
travers d’un dispositif de contrôles communs, couvrant tous les applicatifs existant dans
les régimes. Ces informations sont transmises vers l’entrepôt SNIIRAM à Evreux sous
la forme de deux normes : Norme d’Echange Commune (NEC) pour le Régime général
y compris les mutuelles et aussi pour les régimes utilisant les chaînes du régime général,
et Norme Technique d’Echanges Inter Régimes (NTEIR) pour les autres organismes.
La validation nationale de la norme NEC 1.25, avec contrôle des données au travers de
QUALIFLUX (à l’exception des mutuelles tant qu’elles ne fournissent pas une norme
303), a été prononcée en décembre 2002 et les programmes diffusés dans les CTI du
régime général pour une mise en oeuvre effective en janvier 2003.
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Par ailleurs, des sessions de formation au logiciel de régularisation QUALIFLUX,
utilisé pour traiter les rejets ou procéder à des saisies complémentaires en dehors des
systèmes de liquidation, ont été organisées pour des caisses relais en décembre 2002 et
janvier 2003 (cf. Lettre réseau LR-AC-46/2002), lesquelles restituent actuellement cette
formation dans les régions.
La validation des normes NTEIR des autres régimes est en cours et devrait aboutir
rapidement pour certains.
42 Modalités de migration du SNIR Clientèle
La maîtrise d’ouvrage SNIIRAM a défini une liste des applicatifs devant migrer
rapidement dans SNIIRAM, dont le SNIR Clientèle des professions de santé, renommé
SNIR PS. Cette migration est réalisée en trois temps.
421 Migration du fichier administratif des PS
Depuis juin 2002, les données administratives des PS utilisées dans les traitements
SNIR Clientèle sont issues de tables chargées dans l’entrepôt SNIIRAM à partir du
fichier FNPS. La validation nationale a été prononcée, y compris sur les modalités de
constitution des liens de chaînage entre les différents numéros professionnels, pour les
produits statistiques et pour les relevés d’honoraires.
422 Migration des produits du SNIR sous UNIX
Les produits du SNIR sont migrés à l'identique sous UNIX mais le traitement sera
désormais centralisé au CENTI d'Evreux à compter du premier trimestre 2003 et non
plus réparti dans les CTIR. La validation nationale a été prononcée le 20 décembre 2002
pour la constitution des RIAP et pour l’Activité inter régimes sur cédérom à partir du
fichier HISTORIQUE. La validation du fichier alimentant les bases informationnelles
nationale et régionales, des fichiers destinés aux caisses de retraite des PS, et des relevés
d’honoraires, devrait intervenir fin mars 2003. Cette migration sera donc opérationnelle
pour les traitements SNIR du premier trimestre 2003.
423 Migration des entrées du SNIR PS
Dès que les régimes seront en mesure de fournir une norme NEC ou NTEIR valide,
après accord de la Maîtrise d’ouvrage SNIIRAM, les compteurs de prestations et de
patients seront élaborés directement à partir des données stockées dans l’entrepôt
SNIIRAM.
L’alimentation des compteurs, avec les règles de gestion qui s’y rattachent, et la
constitution de l’Historique SNIR PS qui permet de générer les produits, sont en cours
de validation.
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43 Période transitoire
431 Déroulement des traitements
Pour le premier trimestre 2003, tous les CTI, y compris ceux du régime général,
continueront à adresser une norme Entrée SNIR Clientèle aux CTIR, qui passeront la
chaîne de contrôle habituelle et renverront aux organismes émetteurs leurs anomalies.
La phase d’échange des données pour des praticiens hors région disparaîtra, chaque site
constituant un fichier historique au format SNIR PS, qu’il adressera à Evreux pour être
chargé. Tous les produits SNIR seront élaborés au CENTI.
Un point de situation national sera réalisé par le Comité de Pilotage ERASME du 4
Avril 2003, où il sera statué notamment sur la bascule de l'alimentation des données du
SNIR PS à partir de l'entrepôt SNIIRAM.
Si la migration est décidée, les organismes fournissant une norme NEC ou NTEIR
validée, cesseront d’adresser une norme Clientèle aux CTIR. Les traitements suivants
seront réalisés directement à partir des données de l’entrepôt, en annule et remplace, les
informations étant déjà stockées depuis janvier 2003 dans le cas du régime général, et
les autres régimes s’engageant à fournir l’intégralité des données depuis le début de
l’exercice. L’historique constitué à partir de la norme Entrée SNIR Clientèle sera
abandonné.
Les organismes qui ne seront pas encore en mesure de constituer une norme NEC ou
NTEIR, continueront d’envoyer une norme Entrée SNIR Clientèle dans les CTIR.
432 Conséquences pour les organismes
Pour les CTI du régime général
Durant le premier trimestre 2003, les CTI chargeront les fichiers DECENR des caisses
et des mutuelles dans la base Interface Clientèle, ainsi que les régularisations saisies par
les caisses avec le logiciel SNIR, lesquelles ne devraient contenir que des articles de
code exercice 2 (mise à jour de l’historique 2002, voir ci-dessous).
Il est à noter que les tables utilisées dans la version CL 23.00 de l’Interface seront
apurées et complétées pour être à niveau avec celles utilisées dans SNIIRAM, en vue de
la migration.
Les CTI mettront à disposition des caisses les rejets et signalements d’Interface, et leur
fourniront les cédéroms Activité Interface mensuels. En fin de trimestre, ils
constitueront la norme Entrée SNIR Clientèle qu’ils adresseront aux CTIR.
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A l’issue des traitements SNIR du premier trimestre, ils mettront à disposition des
caisses les fichiers Rejets SNIR et graveront sur cédérom les RIAP et l’Activité inter
régimes.
Dès que la migration SNIR PS sera décidée par la Maîtrise d’ouvrage, le chargement de
l’Interface Clientèle sera abandonné. Il n’y aura donc plus de cédérom Activité Interface
à restituer aux caisses , ni de fichier d’anomalies, tous les contrôles étant opérés au
niveau de QUALIFLUX.
Par contre, le gravage sur cédérom des RIAP, des relevés d’honoraires, et des articles
non retenus pour le SNIR PS (nouvelle fonctionnalité qui vous sera détaillée
ultérieurement), est maintenu.
Pour les CPAM, CGSS et Mutuelles
La migration en annule et remplace, envisagée dès le deuxième trimestre, a plusieurs
conséquences
• les informations rejetées dans l’Interface Clientèle de décembre et celles rejetées
dans les traitements SNIR du quatrième trimestre 2002, ne doivent pas être
réinjectées avec le logiciel de régularisation SNIR dans l’exercice 2003, puisque la
migration en SNIR PS entraînera l’abandon de l’historique Clientèle constitué au
premier trimestre 2003 ; ces régularisations ne pourraient donc pas être déclarées
! les informations de fin d’exercice 2002 doivent faire l’objet d’une
déclaration d’honoraires complémentaire sur bordereau (cf. § 12)
! dans ce cas, elles doivent aussi être saisies avec le logiciel SNIR en code
exercice 2, pour permettre de compléter l’historique GESCLIENT de
l’exercice 2002. Ces articles feront l’objet d’un traitement spécifique,
contrairement aux autres régularisations qui seront perdues. A la différence
des années précédentes, les codes exercice 2 devront figurer au plus tard
dans la norme Entrée SNIR Clientèle du premier trimestre 2003, donc être
transmises aux CTI avant fin mars, selon le calendrier donné par les CTI.
• les informations en anomalie dans l’Interface Clientèle de janvier à mars et celles
rejetées dans les traitements SNIR du premier trimestre 2003, doivent être
exploitées par rapport aux rejets QUALIFLUX, ou IRIS pour ce qui concerne
le fichier Praticiens, afin d’éviter des saisies en double ou des distorsions, sachant
que les contrôles QUALIFLUX sont censés recouvrir ceux du SNIR et donner lieu à
rejet ; il ne devrait donc plus y avoir d’anomalie du tout
! s’il en existe, il convient de s’assurer, à partir du lien d’archive, d’une
éventuelle régularisation opérée par les centres ou par le logiciel Qualiflux,
sinon demander à ce que cette régularisation soit prise en charge
! il est nécessaire aussi de nous informer de la nature de cette anomalie, afin
de pouvoir faire évoluer les contrôles
! le logiciel de régularisation SNIR ne doit plus être utilisé en dehors de la
saisie des codes exercice 2, pour les mêmes raisons qu’au point précédent.
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Pour les CTIR
Les exploitations SNIR Clientèle du premier trimestre 2003 concerneront tous les
organismes répertoriés actuellement.
Après contrôle des normes Entrée SNIR Clientèle et renvoi des anomalies vers les
organismes émetteurs, les informations valides seront écrites dans un fichier Historique
au format SNIR PS, adressé au CENTI d’Evreux pour chargement dans SNIIRAM, les
régularisations sur l’exercice 2002 (code exercice 2) étant transmises séparément.
La phase d’échange entre CTIR des données hors région est supprimée puisque
l’élaboration des produits SNIR est entièrement réalisée dans SNIIRAM, sauf les
documents destinés aux professionnels de santé qui restent édités par le CSSE.
La migration aura pour conséquence l’abandon d’une partie des organismes au fur et à
mesure de leur intégration dans SNIIRAM.
Pour le CENTI d’Evreux
Le traitement des fichiers Bilans d’anomalie est conservé.
Les traitements d’échange des données hors région entre CTIR, n’ont plus lieu d’être. Il
restera toutefois l’exploitation des articles de code exercice 2, avec la mise à jour de
l’historique GESCLIENT 2002 dès la fin des traitements du premier trimestre 2003.
Le fichier Historique antérieur utilisé pour les calculs d’évolution dans les RIA des
laboratoires et des masseurs ne sera plus adressé aux CTIR puisque ceux-ci ne préparent
plus les produits.
Une nouvelle fonctionnalité apparaît avec la réception des Historiques au format SNIR
PS, et leur chargement dans l’entrepôt.
Pour les organismes des autres régimes
Les traitements SNIR Clientèle sont conservés pour les organismes qui ne pourront pas
alimenter SNIIRAM en 2003.
Les autres devront tenir compte des remarques formulées dans le cadre du régime
général, notamment pour les reports d’un exercice sur l’autre, à remplacer par des
déclarations d’honoraires complémentaires immédiates.
L’année 2003 sera une année de référence pour l’image donnée par l’Assurance Maladie
aux professionnels de santé. Il appartient donc à tous les intervenants de mettre en
œuvre les conditions permettant de respecter nos engagements en termes de qualité et de
délais.