Divers actes Constant Orsel

ACTES de la FAMILLE de
CONSTANT-EDME ORSEL
Acte de baptême 1/3/1790 St Nicolas des Champs Constant-Edmé Orsel
Le 1/3/1790 a été baptisé Constant-Edmé Orsel, né hier, fils d’Antoine Orsel négociant, et d’Elisabeth Charlot de
Courcy son épouse demeurant rue Quincampoix, le parrain Edmé Gaspard Gaulthier de Varigny, écuyer,
gentilhomme de Monsieur frère du roi, et de son cabinet, demeurant rue Mézière paroisse St Sulpice, la marraine
Marie Elisabeth Bonnardel, épouse de François Garlier, négociant demeurant rue Ste Anne…
Acte de Mariage 14/9/1826 St Jean-Baptiste de Belleville Constant-Edmé Orsel-Madeleine Tessiet
Le 14/9/1826 mariage de Constant Edmé Orsel, fils majeur d’Antoine Orsel et d’Elisabeth Pélagie Charlot de
Courcy, rue du Pont aux Biches et Madeleine Joséphine Tessiet, fille majeure de Pierre Tessiet et de Jeanne
Vedy son épouse…. Contrat M° Herbelin aîné
Faire Part de Décès Constant ORSEL
Mme Constant Orsel, mme Emile Devant née Orsel, Mr Emile Devant Avoué au tribunal de 1ere instance de la
Seine, Mr Lucien Devant et Melle Berthe Devant
Mr Orsel-Beaufort, Mr et Mme d’Yvrande et leur fille, Mr et Mme Corpet et leur fils
Mr et Mme Théodore Ballu et leurs enfants
Mr et Mme Léon Orsel et leurs enfants, Mr et Mme Breton, mme Vve Rocher et sa fille, Mr Emmanuel Orsel, Mr
et Mme Ernest Orsel, Mr et Mme Jules Orsel et leur enfant, Mr et Mme Tessiet, Melle Tessiet, Mr Deslandes,
mr et Mme Dernay et leurs enfants, Mr et Mme Léoti et leurs enfants, Mr et Mme Dimier
Ont l’honneur de vous faire part de la perte douloureuse qu’ils viennent de faire en la personne de
Mr Constant-Edmé ORSEL , leur époux, père, beau-père, Frère, oncle, Grand Oncle et beau-frère
Décédé le 28/12/1862 à l’âge de 72 ans, muni des sacrements de l’église. Priez pour lui
Almanach du Commerce 1852 :
ORSEL CONSTANT-EDME : entrepreneur de vidanges, 5 rue Fontaine au Roi
"vide d'une seule nuit les fosses, dont les mesures lui sont données d'avance. Il désinfecte, mais sans
garantie pour les peintures 5 rue Fontaine au Roi"
Arrêt jurisprudence sur les Entreprises de vidange Chambres réunies 7 juin 1842
Il existe une jurisprudence mentionnant Orsel (Constant-Edmé) parmi des entreprises de vidanges. Cet arrêt
rejette une requête contre celles-ci /jurisweb.citeweb.net/cr07061842.htm
Arch Nat et/LXX/1443 2/2/1863 M° Bergé: Inventaire après décès Constant-Edmé ORSEL
Acte de 44 pages Il est mort à son domicile rue de Bondy. Les papiers suivants sont décrits:
-Contrat mariage (Mairie de Belleville 13/9/1826) avec Madeleine-Josèphe Tessiet le
11/9/1826 M° Herbelin. Il apporte 58 000F (entrepreneur de vidanges, chevaux, ustensiles, charrettes, foin,
paille, avoine, mobilier, argenterie, son épouse n'apportant que 1 500F Elle a cependant hérité ensuite 1/5 des
biens de ses parents, à savoir une maison 88 rue de Paris à Belleville
-Acte de donation entre époux M Ragot notaire à la Villette 23/1/1852
-Contrat de mariage Emile Devant, avoué près tribunal d'instance de la Seine, et Jeanne-Lucie
Orsel (qui habitent 9 rue de la Monnaie), M° Hubert et Lefer 28/1/1846. La communauté est réduite aux acquêts,
Jeanne-Lucie, unique héritière, reçoit 100000F de dot
-Description de la résidence secondaire de Sarcelles( grande résidence qui possède une salle de
billard), achetée à Mr de Fredy (M° Guy, notaire à Sarcelles 21/3/1847 et 25/4/1847), ainsi que d'une seconde
maison jointe achetée 37000F (M° Lechat, notaire à Villiers le Bel 16/2/1862)
-Maison de Paris 97 rue Fontaine au Roi, adjudication sur enchère le 3/6/1837 33200F,
agrandie par achat de terrain (M° Hubert 19/6/1845)
-Achat maison 69 rue de Provence le 3/6/1853 M° Hubert 290000F
-Liquidation succession Elisabeth Pélagie Charlot de Courcy (sa mère Mme Orsel) M° Hubert
4/3/1847: Constant hérite de 149198 F
Arch Paris DQ7 10761 : Succession Constant-Edmé Orsel
Le 2/5/1863 est comparu Emile Devant, avoué à Paris 9 rue de la Monnaie concernant le décès de Constant
Edmé Orsel propriétaire à Paris 44 rue de Bondy le 28/12/1862
Il était marié sous le régime de la communauté avec dame Madeleine Joséphine Tessiet, aujourd’hui sa veuve,
représentée aux présentes par Maître Devant, son mandataire, suivant pouvoir déposé. Le contrat de mariage des
époux Orsel a été passé devant M° Herbelin le 11/9/1826 et convient :
15/12/10
1 Donation d’usufruit au profit de la veuve
2 Imputation d’un préciput de 4000.. La succession de Mr Orsel a été..par dame Jeanne Lucie Orsel, fille unique
des époux Orsel, femme du comparant.
Etant observée qu’aux termes d’un contrat passé le 28//1/1846, madame Devant a été dotée par ses père et mère
d’une somme de 105 000 F entièrement payée et imputable sur la succession du prémourant, inventaire reçu de
Bergé le 2/2/1863
1 Mobilier
19 536
2 Arriérages loyers d’une maison 88 rue de Paris propre à sa veuve
2 926
3 Prime d’assurance payée d’avance
4 arriérages loyers d’une maison 12 rue Fontaine au Roi
1 222.30
5 Prime d’assurance d’avance
1.20
6 arriérages loyers d’une maison 69 rue de Provence
6 377.50
7 prime
25.10
8 Autres prorats payé d’avance
13.40
9 8050F de rente 3% à 69875
201 472.93
10 2° trimestre arriérage tontine viagère
4 325
11 Arriérage de tontine viagière
74
12 Créance Gauthey
524.65
13 Créance Christel
1 063.50
14 deniers
6 350
15 Récompense due par la veuve
au total reste net
578 334.56
½ à la succession
ajoutant les reprises
Total
289 167.29
57 500
346 667.28
Reste à mme Devant
Que quoi elle a reçu en dot
Soumis à droit
La Veuve
Usufruit
Reçu 1% 1 640.20
3% 4 035.60
Total
5 675.80
209 065.96
105 000
104 005.96
89 669.32
44 834.60
Acte de Mariage Emile DEVANT- Jeanne-Lucie ORSEL 2/2/1846 Paris
Le 2/2/1846 acte de mariage de Emile Devant, avoué de première instance, demeurant 86 rue St Germain
l’Auxerrois à Paris, né à Laon 02 le 19/11/1816, fils de Jean-Baptiste Devant propriétaire, et de Martine
Joséphine Henriette Peinte son épouse et de Jeanne Lucie Orsel, née le 30/7/1829 à Paris (16 ans) demeurant rue
Fontaine au Roi 7, fille mineure de Constant Edmé Orsel entrepreneur de vidanges et de Tessiet Madeleine
Joséphine son épouse
Acte de naissance de Jean-Baptiste Devant le 20/11/1816 à Laon 16
Le 20/11/1816 est comparu Jean-Baptiste Devant, marchand mercier demeurant en cette ville, 24 ans, qui nous a
présenté un enfant du sexe masculin né hier à 11h du matin, de lui déclarant et de Montine Joséphine Henriette
Peinte son épouse auquel enfant il a été donné le prénom de Emile….
FAIRE-PART décès Jeanne-Lucie ORSEL 16 AOUT 1899 Arch Paris V7E
Mr Lucien Devant
Mme Veuve Charles Husson
Mr Henri Beaumé, avoué près Tribunal civil de la Seine
Mr le Docteur Lucien Beaumé et Mme Melle Suzanne Beaumé
Mme Veuve Ballu et ses enfants
Mr et Mme Léon Orsel et leurs enfants
Mme Vve Rocher
Mr Ernest Orsel, Inspecteur Général des Mines en retraite, Mme Ernest Orsel et leurs enfants (Note: 1 seul
enfant)
vous font part de la perte de Mme Veuve Emile DEVANT née Jeanne-Lucie ORSEL
le 16 août 1899 en sa propriété à Sarcelles à 70 ans
15/12/10
leur mère, grand-mère, arrière-grand-mère et cousine
inhumation au Père Lachaise (Tombe Devant)
ACTE MARIAGE Marie-Vincent CHARLES HUSSON - JEANNE-BERTHE DEVANT
Charles Husson avoué près tribunal 1° instance de la Seine, né à Paris le 31/1/1836, habitant 9 rue de la Monnaie,
fils de Jean-Pierre Husson, décédé à Paris le 27/2/1863 et de Aglaé Duval, décédée à Paris le 26/5/1843, et
Jeanne-Berthe DEVANT, née à Sarcelles le 19/9/1847, habite 17 rue Tronchet avec ses parents, Emile Devant,
49 ans et Jeanne-Lucie Orsel, 36 ans, contrat le 28/4/1870 M° Daniel Henri SIMON notaire à Paris
Les témoins sont des amis non-parents
ACTE DE MARIAGE LE 1/5/1870
Faire-Part Décès 24/10/1890 Marie-Alice HUSSON épouse de Henri Beaumé
Henri Beaumé et sa fille Suzanne Beaumé
Charles Husson, avoué près le tribunal civil de la Seine et Madame Charles Husson
Monsieur et Madame Emile Devant
Monsieur Lucien Beaumé; interne des Hôpitaux de Paris et madame Lucien Beaumé
Monsieur Lucien Devant.....;;
Archives de Sarcelles :
27/9/1847 / Acte de naissance de Jeanne Berthe DEVANT :
née en la demeure de Mr Orsel, grand-père, hier. fille du sieur Emile Devant, avoué près le
tribunal civil de 1 instance de la Seine, âgé de 30 ans, et de Jeanne Lucie Orsel, âgée de 18 ans, demeurant à
Paris rue St Germain l'Auxerrois n°86. Témoins : le grand-père Constant-Edmé Orsel, 57 ans et Mr Etienne
Léon Billot, maire, Chevalier de la Légion d'Honneur, 69 ans
29/6//1867 : Acte de naissance de Marie-Alice Husson, au domicile de Mme Veuve Orsel, son aïeule,
fille légitime de Vincent Charles Husson, 31 ans, avoué et de Jeanne Berthe Devant, sans profession, âgée de 20
ans. Témoins : Emile Devant, propriétaire, 50 ans aïeul paternel, rue Tronchet à Paris, et Charles Joseph
Robineau, notaire, 77 ans, ami
25/10/1890 Décès Marie-Alice HUSSON
ont comparu Emile Lucien Devant, sans profession, âgé de 39 ans, demeurant 17 rue Tronchet,
et Lucien Jules Beaumé, interne des hôpitaux, âgé de 25 ans, demeurant 72 rue Miromesnil à Paris, le premier
oncle de la décédée, le second beau-frère, lesquels nous ont déclaré que Marie-Alice HUSSON, sans profession,
âgée de 23 ans, née en cette commune le 29/6/1867, fille de Marie Vincent Charles Husson et de Jeanne Berthe
Devant, épouse de Henri-Jean BEAUME, clerc d'avoué, avec lequel elle demeurait à Paris rue St Roch n°49, est
décédée hier à 6h du soir à Sarcelles au domicile de Mr Devant, son grand-père
15/12/10