8 m – commerce et tourisme - Archives départementales Corrèze

8 M — COMMERCE ET TOURISME
Généralités, réglementation
8M1
Réglementation
du
commerce :
instructions, enquêtes, correspondance,
ventes publiques, répression des fraudes,
sociétés
anonymes
commerciales,
magasins généraux et à prix unique,
chambre syndicale des courtiers en
marchandises (1817-1934), traité de
commerce avec l'Angleterre (1860),
coopératives de consommation (19171939), inscriptions au registre du
commerce et au registre des métiers1
(1919-1934) ; candidatures aux fonctions
de conseillers du Commerce extérieur
(1931-1939).
1800-1939
8M2
Agents de change et courtiers en fonction
dans le département. Etats de situation,
relèvement du droit
d'inscription.
1898-1939
8M3
Délivrance
de
cartes
d'identité
professionnelle
aux
voyageurs
et
représentants de commerce.
1922-1940
8M4
Société en commandite par actions
“ Caisse des propriétaires ” (1815),
section corrézienne de la société de
géographie commerciale de Paris et
syndicat d'initiative de Brive et du BasLimousin
(1901-1914),
associations
amicales du commerce et de l'industrie de
Tulle et Brive (1907-1909), évaluation
forfaitaire des pourboires2 (1936).
1815-1936
1
2
Application de la loi du 18 mars 1919.
Arrêté du 27-12-1935
Chambres de commerce
8M5
Chambres de commerce. Instructions,
construction des chambres de commerce
de Tulle et Brive, émission d'emprunts.
1886-1940
8M6
Chambre de commerce de Tulle : analyses
d'échantillons de minerais (1900-1902) ;
chambres de commerce de Brive et Tulle :
budgets et comptes, états de situation
(1900-1935).
1900-1935
8M7
Elections consulaires : réglementation
générale,
organisation
(1884-1939),
répartition des sièges entre les catégories
professionnelles3 (1938) ; élections à la
chambre de commerce de Tulle (19001910), de Brive (1920).
1884-1939
3
Loi du 19 février 1908 modifiée par le décret-loi du 11 janvier 1938.
Foires et marchés
8 M 8-10
Généralités : tableaux des foires et
marchés, transferts et créations de foires.
1800-1939
8
1800-1849
9
1850-1900
10 1901-1939
8 M 11
Créations,
transferts,
suppressions,
changements de date : Aix (1897-1900) ;
Albignac (1874-1875) ; Albussac (18731906) ; Allassac (1816-1907) ; Argentat
(1800-1903) ; Arnac-Pompadour (18191927) ; Aubazine (1838-1886) ; Auriac
(1881) ; Ayen (1820-1885).
1800-1927
8 M 12
Bar
(1893-1908) ;
Bassignac-le-Bas
(1882) ; Bassignac-le-Haut (1892-1926) ;
Beaulieu-sur-Dordogne
(1809-1890) ;
Beaumont (1930) ; Benayes (1847-1927) ;
Beynat (1800-1911) ; Beyssenac (19041907) ; Billac (1922-1927) ; Bonnefond
(1889-1890) ; Bort-les-Orgues (18001933) ; Brignac-la-Plaine (1819-1913) ;
Brive-la-Gaillarde
(1860-1926).
1800-1933
(1873-1893) ; Hautefage (1884-1885) ;
Jugeals (1809-1886) ; Juillac (18001914) ; Lacelle (1883-1926) ; Lafage-surSombre (1819-1893) ; Lagarde-Enval
(1806-1933).
1800-1933
8 M 17
Lagleygeolle (1878) ; Lagraulière (18191911) ;
Laguenne
(1847-1909) ;
Lamazière-Basse
(1832-1889) ;
Lamongerie
(1922-1927) ;
Lanteuil
(1832-1887) ; Lapleau (1819-1931) ;
Larche (1819-1909) ; Laval-sur-Luzège
(1896-1905) ; Lestards (1850) ; Liginiac
(1882-1885) ; Lissac-sur-Couze (1888) ;
Lonzac (Le) (1818-1902) ; Lostanges
(1877-1878) ; Lubersac (1819-1929).
1819-1931
8 M 18
Madranges (1907-1922) ; Mansac (19081909) ; Marcillac-la-Croisille (18521930) ;
Marc-la-Tour
(1902-1903) ;
Margerides (1886) ; Masseret (18161934) ; Maussac (1910) ; Meilhards
(1819-1921) ; Ménoire (1884-1885) ;
Mercœur (1837-1903) ; Merlines (18961931) ; Mestes (1872) ; Meymac (18231932) ;
Meyssac
(1823-1931) ;
Millevaches (1885-1929) ; Monceauxsur-Dordogne (1881-1884) ; MontaignacSaint-Hippolyte (1882-1926). 1816-1934
8 M 13
Brivezac (1867-1881) ; Bugeat (18521930) ; Camps (1903-1914) ; Chamberet
(1812-1927) ; Chamboulive (1819-1930).1812-1930
8 M 14
Chameyrat (1819-1834) ; Champagnac-la
Noaille (1806-1832) ; Champagnac-laPrune (1896-1897) ; Chanac-les-Mines
(1883-1885) ; Chanteix (1872-1935) ;
Chapelle-Saint-Géraud (La) (1818-1929) ;
Chastang (Le) (1892-1922) ; Chaumeil
(1872-1931) ; Chavanac (1871-1872) ;
Clergoux (1855-1892) ; Collonges-laRouge (1800-1881) ; Combressol (18191909) ; Concèze (1874) ; Condat-surGanaveix (1897-1931) ; Cornil (18651908) ; Corrèze (1832-1921) ; Courteix
(1872) ; Curemonte (1810-1885).1800-1935
8 M 15
8 M 16
Dampniat (1878-1926) ; Darazac (18301894) ; Darnets (1896) ; Davignac (18281905) ; Donzenac (1810-1934) ; Egletons
(1851-1927) ; Espagnac (1882-1912) ;
Eyburie (1847-1930) ; Eygurande (18001927) ; Eyrein (1883-1910). 1800-1934
Favars (1902) ; Forgès (1847-1924) ;
Gimel (1882) ; Goulles (1806-1927) ;
Grandsaigne (1909) ; Gros-Chastang
8 M 19
Naves (1874-1935) ; Nespouls (18191908) ; Neuvic (1819-1931) ; Neuville
(1873-1890) ; Noailles (1819-1885) ;
Objat (1819-1914) ; Palisse (1896) ;
Pandrignes (1905-1923) ; Pérols-surVézère (1819-1908) ; Perpezac-le-Noir
(1849-1886) ; Pescher (Le) (1912-1913).
1819-1935
8 M 20
Peyrelevade (1845-1914) ; Peyrissac
(1907-1909) ; Pierrefitte (1909-1934) ;
Port-Dieu (1819-1902) ; Pradines (18721910) ;
Puy-d'Arnac
(1880-1881) ;
Rilhac-Treignac (1921-1923) ; RilhacXaintrie (1858-1931) ; Roche-Canillac
(La) (1819-1923) ; Rosiers-d'Egletons
(1900) ; Saint-Angel (1819-1907) ; SaintAugustin (1873-1909).
1819-1934
8 M 21
Saint-Bonnet-Elvert (1891-1910) ; SaintBonnet-la-Rivière (1872-1881) ; SaintBonnet-l'Enfantier (1883-1902) ; SaintBonnet-près-Bort (1884) ; Saint-Chamant
(1819-1904) ;
Saint-Cirgues-la-Loutre
(1889-1894) ;
Saint-Clément
(18191909) ;
Saint-Cyr-la-Roche
(1885) ;
Saint-Etienne-aux-Clos
(1857-1902) ;
Saint-Exupéry-les-Roches (1819-1906) ;
Sainte-Féréole (1819-1913) ; SainteFortunade (1852-1898) ; Saint-Germainles-Vergnes (1849-1887) ; Saint-HilaireFoissac (1863-1929) ; Saint-HilairePeyroux (1858-1922).
1819-1929
8 M 22
8 M 23
Saint-Jal (1881-1907) ; Saint-Julien-auxBois (1855-1927) ; Saint-Julien-le-Pèlerin
(1888-1899) ; Saint-Julien-le-Vendômois
(1875-1882) ;
Saint-Martial-de-Gimel
(1886) ; Saint-Martin-la-Méanne (18191934) ; Saint-Merd-de-Lapleau (18381935) ; Saint-Merd-les-Oussines (18871891) ; Saint-Mexant (1866-1883) ; SaintPantaléon-de-Lapleau
(1898-1899) ;
Saint-Pardoux-l'Ortigier
(1884-1885) ;
Saint-Paul (1881-1927) ; Saint-Priest-deGimel (1900-1907) ; Saint-Privat (18191931).
1819-1935
Saint-Rémy (1878-1926) ; Saint-Robert
(1819-1873) ; Saint-Salvadour (18781934) ; Saint-Setiers (1889-1930) ; SaintSulpice-les-Bois (1888-1889) ; SaintViance
(1881-1888) ;
Saint-Victour
(1861) ; Saint-Ybard (1887-1935) ; SaintYrieix-le-Déjalat (1819-1907) ; Salon-laTour (1819-1930) ; Sarran (1884-1909) ;
Sarroux (1909).
1819-1934
8 M 24
Ségur-le-Château (1819-1900) ; Seilhac
(1800-1907) ; Sérandon (1884-1885) ;
Sérilhac
(1834-1894) ;
Servières-leChâteau (1817-1911) ; Sexcles (18441929) ; Sornac (1813-1930) ; Soudeilles
(1896) ; Soursac (1819-1926). 1800-1930
8 M 25
Tarnac (1819-1903) ; Thalamy (1885) ;
Treignac (1819-1924) ; Troche (18791881) ; Tulle (1800-1925) ; Turenne
(1811-1897) ; Ussac (1887-1901) ; Ussel
(1819-1929) ; Uzerche (1813-1927).
1800-1929
8 M 26
Varetz (1854-1882) ; Vars-sur-Roseix
(1901-1903) ; Veix (1909) ; Venarsal
(1880-1901) ;
Viam
(1901-1930) ;
Vigeois (1800-1931) ; Vignols (18331924) ; Voutezac (1819-1925) ; Yssandon
(1889).
1819-1931
8 M 27
Cartes d'identité des marchands de
bestiaux. Instructions, dossiers de
demandes, enregistrement des dossiers.
1928-1940
Expositions
8 M 28
Expositions des produits nationaux à
Paris.
Instructions,
programmes,
correspondance,
participation
du
département.
1800-1839
8 M 29
Expositions des produits nationaux à Paris
(1843-1849), Limoges (1858), Albi
(1866).
1843-1866
8 M 30
Expositions universelles : Londres (1851,
1862), Paris (1855, 1867). Instructions,
correspondance, formation des comités,
admissions des exposants.
1851-1867
8 M 31
Expositions
internationales :
Dublin
(1865), Altona (1869), Vienne (1873),
Londres (1874), Philadelphie (1876),
Amsterdam (1883), Londres (1884),
Anvers (1885), Saragosse (1886),
Melbourne (1888), Chicago (1893),
Bordeaux
(1895).
Réglementation,
correspondance.
1865-1895
8 M 32-34
Expositions
Instructions,
d'admission,
32
33
34
universelles de Paris.
correspondance, comités
délégations
ouvrières.
1878-1900
exposition de 1878
exposition de 1889
exposition de 1900
8 M 35
Exposition internationale de Paris de
1937. Correspondance,
subventions,
voyages populaires collectifs.
1937
8 M 36
Foires-expositions de Brive de 1924,
1927, 1930 et 1934 : organisation,
correspondance générale, distinctions
honorifiques, déplacements ministériels.
1924-1934
8 M 37
Foires-expositions de Tulle de 1925,
1929, 1933 et 1936. Organisation,
déplacements ministériels, distinctions
honorifiques, correspondance générale.
1925-1936
8 M 38
Expositions régionales des produits de
l'industrie : Foix et Caen (1883), Rodez et
Rouen (1884).
1883-1884
Enseignement commercial
8 M 39
(1868-1881) ; bourses commerciales de
séjour à l'étranger (1889).
1868-1889
Ecole supérieure de commerce de Paris :
programmes, concours, élèves boursiers
Poids et mesures
8 M 40-44
Circulaires ministérielles et instructions
préfectorales.
1800-1926
40 1800-1819
41 1827-1898
42 1899-1910
43 1911-1919
44 1920-1926
8 M 45
Personnel. Instructions, nominations,
mutations, indemnités, changement de
locaux,
correspondance
générale.
1800-1939
8 M 52-60* Registres portatifs (comptes-rendus des
opérations de vérifications) (exercices
1826-1841).
1826-1841
52 1826
53 1827-1828
54 1829
55 1832-1833
56 1834-1835
57 1836-1837
58 1838
59 1839-1840
60 1841
8 M 46
Personnel. Concours.
8 M 61
8 M 47
Personnel. Dossiers individuels.1869-1940
8 M 48
Inventaires de matériel et mobilier (18271933) ; autorisations de détention
d'appareils et instruments susceptibles
d'être utilisés dans la fabrication des
monnaies (1901-1940) ; vérification des
bascules publiques (1929-1939) ; enquête
sur les compteurs d'eau (1935) ; itinéraires
de vérification annuelle (1931-1936) ;
professions assujetties à la vérification
(1890-1903) ; tableaux des assortiments
obligatoires de poids et mesures (18271840).
1827-1939
8 M 49
Rapports annuels sur les opérations de
vérification (1806-1818, 1904-1909) ;
états indicatifs des infractions aux lois et
règlements
(1807,
1892-1900).
1806-1909
8 M 50
Comptabilité. Bordereaux de dépenses
annuels ou trimestriels (1807-1909) ;
comptes
de
gestion
(1901-1910).
1807-1910
8 M 51*
Rôle des taxes de vérification.
1873-1939
1826
Tourisme. Réglementation générale des
stations
thermales,
climatiques
et
touristiques, développement du tourisme
(1919-1939) ; hôtellerie (1899) et crédit
national
hôtelier
(1931-1937).
1899-1939