ORGANISATIONS DES DROITS DE L`HOMME DE KPALIME

RAPPORT D’ACTIVITES DES ORGANISATIONS DES
DROITS DE L’HOMME DE KPALIME
INTRODUCTION
Pour œuvrer à la lutte contre la violation des droits de l’homme dans la préfecture de Kloto, quatre
organisations de développement (ADIL-TOGO, ASTERADHD, CIRADD et SEBADERS) de la
dite préfecture ont bénéficié d’une série de renforcement de capacités en matière de violation des
droits de l’homme lors des manifestions et sur les lieux de détentions. Ces organisations se sont
investies dans les observations de droits de l’homme dans leurs zones d’intervention respectives.
I. PRESENTATION DES QUATRE ORGANISATIONS
1.1 ADIL-TOGO
L’Association pour le Développement des Initiatives Locales au Togo (ADIL-TOGO) est une
Organisation Non Gouvernementale (ONG) créée le 30 septembre 2006 à Kpalimé sur la base des
expériences du volet social de la Société de Services pour l’Equipement et l’Aménagement du
Terroir (SEAT). ADIL-TOGO est reconnue officiellement par le Ministère de la Planification, du
Développement et de l’Aménagement du Territoire comme ONG de développement sous le N° :
599/PR/MPDAT du 20 juillet 2011.
Basée dans la région des plateaux, ADIL-TOGO est dotée d’une Assemblée Générale, d’un
Conseil d’Administration, de la Direction exécutive et de la Commission Interne de Contrôle.
1.2 ASTERADHD
Dans les années 90, on a assisté au Togo à une dégradation inquiétante du cadre et des conditions
de vie des populations et de l’environnement.
Cette dégradation de nature diverse (biodiversité, écologique, économique, socioculturelle et
sanitaire) a pour conséquence la paupérisation des masses et parfois même leur déshumanisation
Afin de contribuer à quelques échelles que ce soit à la restitution de ce cadre et à l’amélioration de
leur condition de vie, des volontaires participants au développement humain durable ont convenu
le 17 novembre 1990, sur la base de la loi 40-484 du 1er juillet 1901, de la création d’une
association à but non lucratif, apolitique dénommée AS.T.E.R.A.D.H.D. (Association Togolaise
d’Etude de Recherche et d’Appui au Développement Humain Durable), enregistrée le 13 juin 1991
au Ministère de l'Administration Territoriale et de la décentralisation de la République Togolaise
sous le N° 2259.
Elle est aujourd’hui une ONG officiellement reconnue par l’administration togolaise qui lui a
respectivement délivré le récépissé de déclaration d’association par le Ministère de
l’ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION sous le N° 1224/
MATD - SG – DAPOC – DOCA en date du 14 octobre 2005 et l’attestation de reconnaissance de
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la qualité d’ONG de développement au Ministère du DEVELOPPEMENT ET DE
L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE sous le N° 356 / MDAT / 2006 en date du 20 MARS
2006.
Elle a une antenne à MANGO préfecture de l’OTI, une à Lomé préfecture du GOLFE.
Elle a une section jeunesse
Notre devise :
Tous ensembles pour un mieux-être sur un village planétaire aux richesses partagées et renouvelées
Notre Philosophie :
APPRENDS- MOI À PÊCHER PLUTÔT QUE DE ME DONNER DU POISSON
 Sur le plan national, L’ONG ASTERADHD est membre de :
- la Coalition pour la Protection du Patrimoine Génétique(COPAGEN)-Togo
- la Coalition des ONG et Associations de Développement des Plateaux(COADEP)
- Green Actors of West Africa (GAWA-Togo)
 Sur le plan international, l’ONG ASTERADHD est membre de:
- ASTERADHD est accréditée auprès de United Nations Conference on Trade and
Development (UNCTAD)
- ASTERADHD est accréditée auprès de l’UNCCD.
Notre siège social est à Kpalimé ; Adresse : 260 BP : 224 Kpalimé Togo ; Tel : 23 35 75 36
Cel : 90 14 24 53 / 99 57 91 07 Email : [email protected] / [email protected]
Site : www.asteradhd.org
Notre vision se rapporte à la fois à la situation des populations de nos régions et à celle de
L’ONG AS.T.E.R.A.D.H.D elle-même. Elle est donc formulée comme suit :
« Être une organisation de développement fiable et crédible afin d’atteindre l’excellence dans le
développement. Présente là où le devoir de développement l’appel sur toute l’étendu du territoire
togolais pour permettre aux populations de changer de mentalité, de créer eux-mêmes les moyens
d’améliorer leur niveau de revenu, pour leur permettre de couvrir les charges de leur formation, de
leur nourriture, de l’éducation des enfants, du logement, de la santé tout en respectant
l’environnement».
ASTERADHD s’est donnée comme mission de :
«Favoriser les activités de développement humain durable qui tiennent compte de la conservation
de la biodiversité, de la protection de l’environnement et de la santé, de l’équité dans le genre et de
l’approche participative pour amener les populations à se prendre en charge.»
ASTERADHD poursuit les objectifs essentiels suivants :
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Renforcer les capacités de ses membres et des populations à la base ;
Assurer la protection de l’Environnement, l’atténuation et l’adaptation aux changements
climatiques, la Protection du Patrimoine Génétique, l’assainissement du milieu de vie et la
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fourniture de l’Eau potable, la lutte contre la désertification et la conservation de la
biodiversité dans nos régions ;
Contribuer à la mise en place d’une politique de la Formation, de l’Education, de
l’Information et la culture qui tient compte du développement humain durable ;
Faciliter la scolarisation des filles en difficultés, des enfants démunis et des enfants
vulnérables au VIH/SIDA et des milieux défavorisés ;
Favoriser l’émancipation et l’auto promotion de la femme en milieu urbain et rural ;
Contribuer au développement des NTIC dans nos écoles, les échanges entre les jeunes du
Togo, les échanges culturels entre les pays du Sud et les pays du Nord, l’accueil des
volontaires et des stagiaires ;
Renforcer la culture citoyenne et le volontariat des jeunes ;
Contribuer à la réduction de la pauvreté par la formation aux AGR, à la production, à la
transformation, à la conservation, à la consommation locale et à la commercialisation des
produits agricoles (bio) locaux ;
Contribuer à la mise en place de la démocratie locale, de la bonne gouvernance et à
l’élaboration, à la mise en œuvre et l’exécution du plan de développement dans nos villages
et villes ;
Promouvoir et protéger les droits humains et sur tout de la femme.
Nos domaines d’intervention
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Le Développement Durable, protection de l’Environnement, adaptation et Atténuation aux
changements climatiques, la Protection du Patrimoine Génétique, l’Eau et assainissement, et
l’Energie renouvelable ;
La Formation, l’Education, l’Information et la culture
Le Genre / Développement Intégré et Socio-économique / AGR
La Santé, l’Assistance et la protection Sociale ;
La démocratie et liberté locale, la bonne gouvernance et les droits humains.
1.3 CIRADD
L’Association CIRADD est crée le 29 août 1999 à Kpalimé (Préfecture du Kloto). Elle a tenu son
Assemblée Générale Constitutive le 21avril 2000 à Kpalimé. CIRADD est enregistrée au Ministère
de l’Administration Territoriale et de la Décentralisation sous le numéro 0207/MATD-SGDAPOC-DOCA du 15 mars 2006 et publié au journal officiel N° 10 du 1er avril 2006. Il a pour
siége social : KPALIME
Objectif du CIRADD
Assurer un environnement sain pour un développement humain durable et de réduire la pauvreté.
Vision et Mission du CIRADD
CIRADD a pour vision, une population organisée, crédible et responsable de son mieux être dans
un environnement humain durable.
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Domaines d’Intervention du CIRADD
Les domaines d’intervention du CIRADD sont :
 Protection de l’Environnement
 Education- formation
 Appui – Conseil
1.4 SEBADERS
Services d’Epargne à la BAse pour le DÉveloppement Rural et Social (SEBADERS) est une
Organisation Non Gouvernementale créée le 1er Avril 1996 à Kpalimé à 120 km au nord-ouest de
la capitale togolaise Lomé. Sa mission est de faire d’un Institution de microfinance bien gérée un
instrument de lutte contre le chômage et d’amélioration des conditions de vie des populations.
Elle est confirmée dans sa mission de micro finance par arrêté ministériel n° 128 du15 Octobre
2007 par le Ministre des Finances, du Budget et des Privatisations après une convention signée
avec ce même ministère depuis le 18 mai 2003 sous le n°075/MEFP/SG/CAS-IMEC.
SEBADERS veut par ailleurs accompagner les différents acteurs de développement dans ces zones
afin qu’ils augmentent toujours à travers cette stratégie leur capacité d’initiative, d’organisation et
de gestion de leurs activités économiques.
Au 31décembre 2011, les résultats attendus tout comme les années précédentes n’ont pas déçu les
membres et les promoteurs.
SEBADERS a été désignée par certaines Institutions Financières dont la BOAD (Banque Ouest
Africaine de Développement) pour servir d’intermédiaire financier entre elles et les Organisations
de Développement à la Base (ODB). SEBADERS a aussi été sollicité pour le suivi
accompagnement et formation de certains ONG sur la mise en place d’une Coopérative de micro
finance.
Sur ce plan, nous avons acquis beaucoup d’expériences diversifiées dans le secteur.
Notre structure a fait l’objet de plusieurs évaluations par les audits, le ministère des finances et de
l’économie et la BCEAO. Les résultats ont été satisfaisants.
SEBADERS touche les femmes, les hommes et les personnes morales de tous les secteurs
d’activités.
II. RENFORCEMENTS DES CAPACITES REÇUES SUR LES DROITS DE L’HOMME
Pour être outillé dans le domaine des droits de l’homme, les quatre organisations de défense des
droits de l’homme de Kpalimé tels que l’Association pour le Développement des Initiatives
Locales au Togo (ADIL-TOGO), l’Association Togolaise d’Etude de Recherche et d’Appui au
Développement Humain Durable (ASTERADHD), le Centre International de Recherche-Action
pour un Développement Durable (CIRADD) et les Services d’Epargne à la Base pour le
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Développement Rural et Social (SEBADERS) ont bénéficié trois formations organisées par le Haut
Commissariat des Nations Unies aux Droits de l’Homme (HCDH).
 Atelier de formation des observateurs des droits de l’homme de la Région des Plateaux sur le
« monitoring des droits de l’homme en période électorale »
Cette formation s’est déroulée du 29 au 30 janvier 2010 à Atakpamé. Elle a permis aux participants
de disposer des informations nécessaires pour observer les différentes phases des élections
présidentielles de mars 2010.
 Atelier de renforcement des capacités des ONG et Associations des droits de l’homme des
Régions Maritime et des Plateaux sur les « Techniques de monitoring des droits de l’homme »
Organisée du 10 au 12 août 2011 à Atakpamé, la formation sur les techniques de monitoring a
permis d’avoir des acquis pour :
 Identifier les lieux potentiels de détention et les cas de violation des droits de l’homme ;
 Développer la collaboration entre les organisations de développement et les autorités (au
niveau préfectoral et régional).
 Atelier de formation dans le cadre de la CVJR
Les organisations de droits de l’homme de Kloto ont participé aux séances de sensibilisation des
communautés pour leurs mobilisations massives aux audiences publiques organisées dans le cadre
des activités de la Commission Vérité Justice et Réconciliation (CVJR). En amont à cette mission,
les quatre organisations ont suivi une formation sur le fonctionnement de la justice transitionnelle,
organisée à l’intention des ONG et Associations de développement de Kpalimé.
III. ACTIVITES MENEES
3.1 Observation des élections présidentielles de mars 2010
Pour observer le processus électoral dans les préfectures de Kloto et de Kpélé, les ODH ont
procédé à l’identification des zones d’affluence de ces préfectures puis à la répartition des
observateurs de droits de l’homme.
Elles ont suivi également les opérations de révision complémentaire des listes électorales à
Kpalimé (quartier Kpogandzi) et à Blifou le 31 janvier 2012. Les observateurs de droits de
l’homme ont remarqué des cas d’inscription des mineurs sur les listes et l’inscription des électeurs
sans pièce justificative. Un compte rendu est envoyé au HCDH.
La campagne électorale a été suivie dans son ensemble par toutes les quatre organisations de droits
de l’homme dans les préfectures de Kloto et de Kpélé.
Les ODH de la préfecture de Kloto, ont suivi le vote par anticipation des forces de l’ordre et le
scrutin proprement dit. Par rapport à la répartition établie, chaque organisation a suivi le vote dans
sa zone. Le suivi des opérations de centralisation des résultats à la CELI Kloto (dans la salle de
délibération de la préfecture) a été assuré par les organisations de droits de l’homme. Les
manifestations de contestations des résultats des élections présidentielles ont été également suivies
et des comptes rendu sont présentés au HCDH.
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3.2 Sensibilisation et information des populations sur les dépositions
Après le renforcement de capacités sur le fonctionnement de la justice transitionnelle, les quatre
organisations des droits de l’homme ont participé au côté des autres ONG et associations de
développement à la sensibilisation et l’information des populations des préfectures de Kloto et
d’Agou sur :
 Mission et fonctionnement de la CVJR
 Nécessité pour les victimes ou témoins de faire des dépositions de plaintes des violations
des droits humains.
3.3 Sensibilisation et informations des populations sur les audiences publiques
Pour mobiliser les populations à participer aux audiences publiques, les organisations de
développement de la préfecture de Kloto ont sensibilisé les populations des préfectures de Kloto,
d’Agou, de Kpelé et de Danyi sur l’importance d’assister aux audiences organisées par la CVJR.
3.4 Visites des autorités judiciaires et Administratives
En décembre 2011, les organisations de défense des droits de l’homme se sont retrouvées pour
réfléchir sur la stratégie de mise en application des acquis de la formation sur les techniques de
monitoring des droits de l’homme.
Pour se faire connaître des autorités judiciaires, politiques et administratives de la préfecture de
Kloto et exercer dans la légalité les techniques de monitoring des droits de l’homme, les quatre
organisations des Droits de l’Homme ont rendu une visite au Président du tribunal de Kpalimé.
Après discussions avec le Président du tribunal, les quatre ODH se sont présentées également au
Procureur de la République auprès du tribunal de deuxième instance de Kpalimé le même jour pour
introduire une demande d’autorisation au niveau du Procureur de la République. Pour donner plus
de crédibilité à la demande, une copie des statuts et le récépissé de reconnaissance officielle de
chaque organisation de défense des droits de l’homme a été jointe à la demande.
Au terme de l’étude de la demande, une audience a été accordée le 20 Janvier 2012 aux quatre
organisations de droits de l’homme de Kpalimé. C’était une occasion pour présenter les vœux pour
la nouvelle année 2012 au Président de tribunal et au Procureur de la République. Chaque
participant a présenté son organisation, les domaines d’intervention de même que la zone
d’intervention. Le Procureur de la République a exhorté les organisations de défense des droits de
l’homme pour l’initiative car les autorités ont besoin des appuis des défenseurs des droits de
l’homme à œuvrer ensemble pour un état de droit. Les organisations défenseurs des droits de
l’homme ont visité également le préfet de Kloto et le Maire de la commune de Kpalimé.
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3.5 Réunions de concertation des ODH
Les quatre organisations de défense des droits de l’homme de Kpalimé se réunissent
périodiquement pour définir les stratégies de travail. Elles ont mis en place une petite organisation
qui se présente comme suit :
Responsabilité
Structure
Nom et prénoms
Contact
Mail
Président
ASTERADHD
NAYAO KOMLAN
90 14 24 53
Koffi
[email protected]
Secrétaire
ADIL-TOGO
SAMATI Koffi
90 14 59 20
[email protected]
Trésorier
SEBADERS
EDAH T. Robert
90 06 18 50
[email protected]
Conseiller
CIRADD
AGBODJAN Edoévi 90 91 02 99
[email protected]
IV. RESULTATS OBTENUS
4.1 Suivi des élections présidentielles de 2010
La présence des organisations de défense des droits de l’homme de la préfecture de Kloto au cours
du processus électoral (inscription sur les listes électorales, visite des bureaux de vote,
dépouillement et centralisation des résultats, etc.) a découragée les tentatives de fraude.
4.2 Présentation aux autorités judiciaires et Administratives
Les organisations de défenses de droits de l’homme de Kpalimé sont connues par le Procureur de
la République auprès du tribunal de deuxième instance de Kpalimé, le Président de tribunal de
Kpalimé, le Préfet de Kloto, le Maire de la commune de Kpalimé.
V. PERSPECTIVES
Dans le cadre de la réalisation des activités liées aux observations des droits de l’homme, les
organisations de défense de droits de l’homme ont les besoins en renforcement de capacités ci
après :
 Formation sur les techniques de suivi de la mise en œuvre des conclusions de la CVJR
 Formation sur les techniques d’observation des élections législatives et locales.
La programmation des activités pour l’année 2012 porte sur :
 Suivre la mise en œuvre des recommandations de la CVJR
 Sensibiliser les populations de la préfecture de Kloto sur la participation citoyenne aux
élections locales et législatives ;
 Observer les élections locales et législatives ;
 Poursuivre la visite des lieux de détention ;
 Organiser des colloques et ateliers
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CONCLUSION
Le Togo œuvre pour un état de droit et lutte pour le respect des droits de l’homme. A travers des
renforcements de capacités, les organisations de défense des droits de l’homme de la préfecture de
Kloto sont outillées et luttent pour la protection des droits de l’homme. L’implication de ces
organisations au processus électoral de 2010 et aux séances de sensibilisation de la CVJR, a permis
une forte mobilisation des populations lors de ces opérations.
A rapport aux expériences acquises et les difficultés sur le terrain, les organisations de défenses de
droits de l’homme ont besoin encore d’autres renforcements pout être plus efficace sur le terrain.
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