Châteauroux, 15 juin 2016 Cher(e) Collègue, J`ai l`honneur de vous

Châteauroux, 15 juin 2016
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le jeudi 23 juin 2016 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Gil Avérous
Ordre du jour :
- Désignation des secrétaires de séance
1
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 avril 2016
2
- Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L 2122.22 du Code général
des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs accordées au Maire
3
- Compte de gestion du Comptable public - tous budgets de la Commune de Châteauroux
4
- Compte administratif 2015 - Budget principal de la Commune de Châteauroux
5
- Compte administratif 2015 - Budget annexe lotissement communal Les Fontaines
6
- Compte administratif 2015 - Budget annexe lotissement communal Le Nôtre
7
- Compte administratif 2015 - Budget annexe lotissement communal Alphonse Daudet
8
- Affectation des résultats 2015 - Budget principal Commune de Châteauroux
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
9
- Affectation des résultats 2015 - Budget annexe lotissement communal Les Fontaines
10
- Affectation des résultats 2015 - Budget annexe lotissement communal Alphonse Daudet
11
- Décision modificative n° 2 - Budget principal Commune de Châteauroux
12
- Décision modificative n° 1 - Budget annexe lotissement communal Les Fontaines
13
- Décision modificative n° 1 - Budget annexe lotissement communal Le Nôtre
14
- Décision modificative n° 1 - Budget annexe Lotissement communal Alphonse Daudet
15
- Créances admises en non valeur 2016 - Budget principal
16
- Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales
17
- Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) - Fixation du
coefficient multiplicateur unique
18
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
19
- Règlement des congés unique pour les personnels de Châteauroux Métropole et de la
Ville de Châteauroux
20
- Convention de mise à disposition de moyens à l'Office de Tourisme "Châteauroux Berry
Tourisme"
21
- Attribution de la protection fonctionnelle à un agent
22
- Rapport d'activité et de développement durable de la Communauté d'agglomération
Châteauroux Métropole et de la Ville de Châteauroux pour l'année 2015
23
- Attribution des marchés relatifs aux télécommunications
24
- Groupement de commandes relatif aux travaux d'entretien des bâtiments dans tous les
corps d'état
25
- Groupement de commandes relatif à la maintenance préventive et curative des portails
et portes diverses
26
- Groupement de commandes relatif à la maintenance des postes de relèvement des eaux
pluviales et à l’exploitation d’un système de télésurveillance des équipements
électromécaniques des bassins de rétention des eaux pluviales
27
- Groupement de commandes relatif à l'entretien du dispositif de défense incendie sur la
Ville de Châteauroux et sur les zones d’activités communautaires de Châteauroux
Métropole
28
- Groupement de commandes relatif à la maintenance préventive et curative des
ascenseurs et appareils élévateurs
29
- Création d'une chambre funéraire sur le territoire communal
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
30
- Convention de délégation de service public pour l'exploitation d'un service de crémation
par voie d'affermage à Châteauroux - avenant n°3
31
- Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires de la Ville de
Châteauroux
32
- Modification du secteur scolaire relevant des écoles maternelles et élémentaires
Lamartine et le Grand Poirier
33
- Désaffectation de logements de fonction à l’école élémentaire le Grand Poirier après
avis du Préfet
34
- Travaux d'aménagement du Centre socio-culturel Vaugirard - demande de subvention
35
- Contrat de financement d'un poste de directeur de centre socioculturel, dans le cadre
du Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (F.O.N.J.E.P.)
36
- Convention de service relative au service extranet de consultation des ressources pour
la prestation de service unique entre la Ville et la MSA
37
- Don de surplus alimentaire à l'association "Le Panier Garni" - Renouvellement de la
convention
38
- Accueil des élèves du collège Rosa Parks à l'office municipal de restauration Alexandre
Dumas - renouvellement de la convention
39
- Convention avec le Syndicat Intercommunal de ramassage scolaire d'Argenton-surCreuse
40
- Convention d'objectifs et de financement du Relais assistants maternels avec la Caisse
d'allocations familiales de l'Indre
41
- Convention relative à l'accueil des élèves du collège de Touvent à l'office municipal de
restauration de Touvent
42
- Convention de partenariat avec l'association Point de rencontre - Médiation familiale
43
- Renouvellement du Projet éducatif de territoire (P.E.D.T.)
44
- Convention relative aux actions de prévention spécialisée sur la Ville de Châteauroux,
entre la Ville de Châteauroux et le Centre communal d'action sociale
45
- Affectation de la dotation de solidarité urbaine en 2015
46
- Candidature de la commune de Châteauroux à l’appel à projet Territoire à Energie
Positive pour la Croissance Verte (TEPCV)
47
- Agenda 21 mutualisé - approbation du programme d'actions
48
- Centre aquatique communautaire : approbation de la définition des objectifs et des
modalités de la concertation
49
- Convention pour l'aménagement du carrefour giratoire entre les avenues Charles de
Gaulle, du 6 juin 1944 et François Mitterrand
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
50
- Rénovation de l'école élémentaire Jean Racine - demande de subventions
51
- Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : actualisation des tarifs maximaux
applicables en 2017
52
- Parking Saint-Luc : changement du système de sécurité incendie et autorisation de
signer la convention de co-maîtrise d'ouvrage
53
- Aménagement d'une maison des seniors dans l'ancienne cafétéria Casino située cours
Saint-Luc - demande de permis de construire
54
- Concours des maisons fleuries : attribution de prix
55
- Abattage de la peupleraie de l’hippodrome
56
- Modification de l’entretien des espaces verts des cités de Beaulieu et de Touvent
57
- Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux
sur les ouvrages du réseau public de transport d'électricité et de gaz
58
- Convention d'occupation au profit de la société TDF - Hôtel de ville
59
- Dénomination de la rue Maurice Schwob
60
- Levée de l'option d'achat entre la Ville et la société Flobail
61
- Acquisition d’une parcelle sise rue de Vernusse
62
- Acquisition d'un local commercial cours Saint-Luc
63
- Cession de terrains "Les Fontaines" et "Le Nôtre" : modification du prix de cession
64
- Cession d’une parcelle sise rue du Champ aux Pages
65
- Cession au Conseil régional d’un reliquat foncier sis rue Camille Létang
66
- Cession au Service Départemental d’Incendie et de Secours de l'Indre d’un reliquat
foncier sis rue Camille Létang
67
- Maison de quartier Saint-Jean "le Forum" sise 5 allée Georges Bizet - demande de
permis de démolir
68
- Maison d'habitation sise 23 rue Jean Nicot - demande de permis de démolir
69
- Ancienne maison de garde-barrière sise 23 allée de Tolière - demande de permis de
démolir
70
- Local associatif de "la Vieille Gaule" sis 49 rue du 3ème RAC - demande de permis de
démolir
71
- Motion de soutien à la candidature de la ville de paris à l'organisation des Jeux
Olympiques et Paralympiques d'été de 2024
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr