Châteauroux, 16 mars 2016 Cher(e) Collègue, J`ai l`honneur de

Châteauroux, 16 mars 2016
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine séance publique du Conseil municipal qui se réunira à
l'Hôtel de ville le jeudi 24 mars 2016 à 18h30.
Veuillez agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Gil Avérous
Ordre du jour :
- Désignation des secrétaires de séance
1
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 février 2016
2
- Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L 2122.22 du Code Général
des Collectivités Territoriales portant sur les délégations de pouvoirs accordées au Maire
3
- Schéma de mutualisation et convention cadre des services communs 2016
4
- Fiscalité directe locale : vote des taux 2016
5
- Recrutement d'un agent non titulaire pour le poste de Directeur du Pôle Insertion
6
- Règlement sur l'habitat Châteauroux Métropole : participation financière de la
commune dans le cadre de l'aide à l'accession à la propriété
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr
7
- Convention relative à l'application du taux réduit de TVA sur les travaux d'extension de
l'EHPAD Saint-Jean
8
- Restructuration et extension de l'EHPAD Saint-Jean : attribution de lots de marché de
travaux
9
- Attribution de subvention suite à la modification du nom de l'association U.S.L. SaintChristophe Volley
10
- Fonds sportif : attribution de subventions à des associations sportives castelroussines
11
- Acceptation du don de Monsieur Gérard Vermont
12
- Acceptation du dépôt des ouvrages du collège de Saint-Gaultier
13
- Désherbage des collections du réseau des bibliothèques et vente de documents
14
- Subvention au Comité de la Foire Exposition
15
- Convention de coordination entre la Police Nationale et la Police municipale de
Châteauroux
16
- Attribution d'une subvention à l'association ''Un Cadeau des Sourires''
17
- Subvention de fonctionnement au profit de l'Association castelroussine pour la gestion
des centres socioculturels
18
- Fourrière municipale pour les animaux errants : participation financière et avenant à la
convention
19
- Convention avec la société Orange pour l'installation, gestion, entretien et
remplacement de lignes de communications électriques à très haut débit en fibre
optique
20
- Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) : attribution
de subventions
21
- Aménagement de l’avenue François Mitterrand : création d’un groupement de
commandes
22
- Dénominations de voiries : rue Simone Weil, rue Sarah Caryth et espace des Usines
Guinard
23
- Autorisation des Droits du Sol : convention cadre relative au service commun
24
- Approbation du prix de vente des lots du lotissement Le Nôtre
25
- Acquisition d’un local commercial sis îlot Saint-Luc
26
- Cession d’un ensemble immobilier sis rue des Ponts
27
- Cession d’une parcelle sise square Jean-Jacques Rousseau
28
- Convention cadre avec GrDF pour la mise à disposition de bâtiments communaux pour
l'hébergement d'équipement de télé relève des compteurs gaz
Hôtel de ville - CS 80509 - 36012 Châteauroux cedex - Bureaux ouverts du lundi au vendredi de 9h à 17h
Tél. : 02 54 08 33 00 - www.chateauroux-metrople.fr