Document pdf - Déclaration

CENTRES ANTIPOISON
ET DE T OXICOVIGILANCE
« DECLARATION SYNAPSE »
PORTAIL DECLARATIF DES PREPARATIONS
INSTITUT NATIONAL
SECURITE
DE RECHERCHE ET DE
INVITATION
Déclaration des produits chimiques
Réunion d’information le 22 septembre 2009 à Paris
Demi-journée d’information le 22 septembre 2009
Les Centres AntiPoison et de ToxicoVigilance (CAPTV), l’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), ainsi que
les ministères chargés du Travail, de la Santé et de l’Environnement organisent, le 22 septembre 2009 à Paris 12ème,
une demi-journée d’information sur le thème de la déclaration des produits chimiques, à l’attention des professionnels
déclarants. A cette occasion, le nouvel outil "Déclaration-Synapse" sera présenté.
"Déclaration-Synapse" est un portail Internet déclaratif sécurisé, mis à la disposition des professionnels dès septembre
2009. Il facilitera le dépôt des compositions et des caractéristiques des produits chimiques.
Cette demi-journée technique s'adresse aux professionnels fabricants, distributeurs, responsables de la mise sur le
marché de produits chimiques. L'inscription à cette présentation, gratuite mais obligatoire, se fait en ligne sur le site
internet (dans la limite des places disponibles) :
www.journee-declaration-synapse.org
La déclaration des produits chimiques en France
Nécessité et réalité depuis plusieurs décennies, la déclaration des compositions des produits chimiques par les
professionnels auprès d’organismes agréés tels que l’INRS et les CAPTV reste indispensable pour mener à bien les
actions de caractérisation des dangers, d’évaluation de risque, de prévention, mais aussi de prise en charge médicale
des intoxications humaines, notamment dans le cadre de l’urgence.
Jusqu’à présent, les déclarations ne pouvaient être réalisées que via des médias conventionnels (envoi postal, télécopie,
courriel, support numérique). Les produits étiquetés « très toxiques », « toxiques » ou « corrosifs », ainsi que les produits
biocides font l’objet d’une déclaration obligatoire auprès de l’INRS ; les produit cosmétiques sont à déclarer auprès des
CAPTV.
Les contenus de ces déclarations alimentent la Base Nationale des Produits et Compositions des CAPTV et la base
SEPIA de l’INRS.
Par ailleurs, tout produit chimique présent sur le marché français peut faire l’objet d’une déclaration volontaire auprès
des CAPTV et de l’INRS pour permettre non seulement la prise en charge des intoxications humaines susceptibles de
survenir à tout moment (y compris la nuit, le week-end et les jours fériés), mais aussi en vue de prévenir les effets sur la
santé induits par l’utilisation de ces produits.
Contacts
INRS - 30 rue Olivier Noyer - 75680 PARIS cedex 14 - tel : 01.40.44.30.83 - [email protected]
CAPTV de Nancy - Hôpital central, CHU de Nancy - 29, avenue de Lattre de Tassigny - 54035 NANCY cedex - tel : 03.83.85.85.18 - [email protected]