Page 1 sur 4 BOAMP-Web - Consultation de l`annonce 13/11/2008

BOAMP-Web - Consultation de l'annonce
Page 1 sur 4
Jeudi 13 Novembre 2008
CONSULTATION DE L'AVIS PUBLIÉ AU BOAMP ET AU JOUE N° 08-242790
Date d'envoi au service éditeur : 06/11/2008
Parue dans le BOMP A n°219 du 12/11/2008 : annonce
(s) n°155
> PDF / témoin de publication au BOAMP
Réf. JOUE : n°2008/S 218-290526 du 08/11/2008
Avis faisant référence à cette annonce (0) :
> Créer un avis d'attribution
> Créer un avis rectificatif
Bloc 1 SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)
I.2)
NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Institut National de l'Audiovisuel, 4 avenue de l'europe, à l'attention de bruno Bertrand, F-94366 Bry-sur-Marne Cedex. T
83 28 40. E-mail : [email protected].
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ina.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ina -Bruno Bertrand(renseignements techniques), 4 avenue de l'europe, à l'attention de bruno Bertrand, F-94366 Bry
Cedex. Tél. 01 49 83 28 40. E-mail : [email protected]. Fax 01 49 83 31 81.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relat
un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Institut national de l'audiovisuel service achats, 4 avenue de l'europe, à l'attention de catherine Mahieu, F-94366 Bry
Cedex. Tél. 01 49 83 26 79. E-mail : [email protected]. Fax 01 49 83 31 81.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
ina - service achats bat Bry 2 -p 2217, 4 avenue de l'europe, à l'attention de catherine Mahieu AOO : accord cadre travaux
courants de peinture et de revêtement de sol, F-94366 Bry-sur-Marne Cedex. Tél. 01 49 83 26 79. E-mail : [email protected]
49 83 31 81.
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Organisme de droit public.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Département de publication : 94
Bloc 2 SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1)
DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
accord cadre relatif aux travaux courants de peinture et de revêtement de sol.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux.
Exécution.
- Vous avez choisi de publier cet avis au JOUE Lieu principal d'exécution : ile de france.
II.1.3) L'avis implique :
L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
travaux courants de peinture et de revêtement de sol
Durée du marché : un an renouvelable deux fois.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45442190, 45432120.
http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/pls/saisie/FCT4_Annonce.viewForConsult?TheI... 13/11/2008
BOAMP-Web - Consultation de l'annonce
Page 2 sur 4
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.
II.1.8) Division en lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
Oui.
II.2)
QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Options :
Oui.
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3)
DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
Bloc 3
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce
de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Marchés réservés :
Non.
Bloc 4 SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1)
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans
l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 décembre 2008 - 12:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/pls/saisie/FCT4_Annonce.viewForConsult?TheI... 13/11/2008
BOAMP-Web - Consultation de l'annonce
Page 3 sur 4
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Bloc 5 SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)
IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
VI.2)
LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3)
AUTRES INFORMATIONS :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 novembre 2008.
VI.4)
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TGI de Paris, 4 boulevard du palais, F-75055 Paris Rp. Tél. 01 44 32 51 51.
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours précontractuel avant la signature du march
de Paris.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5)
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
6 novembre 2008.
Bloc 6 ANNEXE A : ADRESSES SUPPLÉMENTAIRES ET POINTS DE CONTACT
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ina -Bruno Bertrand(renseignements techniques), 4 avenue de l'europe, à l'attention de bruno Bertrand, F-94366 Bry
Cedex. Tél. 01 49 83 28 40. E-mail : [email protected]. Fax 01 49 83 31 81.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relat
un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Institut national de l'audiovisuel service achats, 4 avenue de l'europe, à l'attention de catherine Mahieu, F-94366 Bry
Cedex. Tél. 01 49 83 26 79. E-mail : [email protected]. Fax 01 49 83 31 81.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
ina - service achats bat Bry 2 -p 2217, 4 avenue de l'europe, à l'attention de catherine Mahieu AOO : accord cadre travaux
courants de peinture et de revêtement de sol, F-94366 Bry-sur-Marne Cedex. Tél. 01 49 83 26 79. E-mail : [email protected]
49 83 31 81.
Bloc 7 ANNEXE B : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Ce bloc n'est pas accessible si le marché n'est pas alloti.
Bloc 8 Informations non publiées
Produits associés à cette annonce :
45 - Travaux de construction
Bloc 9 Facturation
* Votre référence de commande au BOAMP : DA 41683
Adresse de facturation
* Dénomination :Institut National de l'Audiovisuel
* Adresse :DAF Bry 2 Pièce 2106
4 avenue de l'Europe
OU * Votre numéro de compte payeur :
* Code postal :94366
* Ville :Bry-sur-Marne Cedex
Pays :
Adresse de livraison
* Dénomination :institut national de l'audiovisuel
* Adresse :service achats
http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/pls/saisie/FCT4_Annonce.viewForConsult?TheI... 13/11/2008
BOAMP-Web - Consultation de l'annonce
Page 4 sur 4
4 avenue de l'europe
* Code postal :94366
* Ville :bry sur marne cedex
Pays :
Retour à la liste
CONS1318518
http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/pls/saisie/FCT4_Annonce.viewForConsult?TheI... 13/11/2008