Dons par anticipation - Lions Clubs International

Les Coordonnateurs bénévoles de la LCIF
Bâtir une Fondation plus forte,
créer un monde meilleur
Guide de collectes de fonds
Dons par anticipation
Les dons « par anticipation » offrent des façons à un donateur de laisser de l’argent ou des biens à un
organisme à buts non lucratifs soit à sa mort, soit en investissant l’argent de sorte qu’il puisse recevoir des
bénéfices de son vivant et léguer le reliquat des fonds à l’organisme caritatif. Le type de dons par anticipation
le plus courant est le legs. Il permet au bienfaiteur de léguer sa succession ou un pourcentage de celle-ci dans
son testament. Bien que la vaste majorité des dons par anticipation soit effectuée sous forme de legs, il existe
aussi d’autres possibilités, y compris :
•
•
•
•
Rentes aux fins de bienfaisance
Fiducies de rentes à une oeuvre de bienfaisance
Fiducies de bienfaisance
Dons de biens immobiliers ou autres biens, tels que les titres, les actifs issus de régimes de retraite
et les assurances-vie
Les dons par anticipation sont un secteur en croissance dans la philanthropie et sont très importants pour
l’avenir de la Fondation. Ces dons sont courants en particulier aux Etats-Unis et au Canada, où il peut y avoir
des avantages fiscaux considérables pour les donateurs et leurs biens, mais ce type de dons devient de plus en
plus répandu à travers le monde. Prière de noter que certains types de dons par anticipation peuvent ne pas
être en vigueur dans toutes les régions du monde Lions.
Legs
Le legs est la forme de don par anticipation la plus simple et la plus courante. Les donateurs
de legs conservent l’usage de leurs biens de leur vivant, tout en soutenant la mission humanitaire de la LCIF après leur décès. Voici un modèle de texte d’un don testamentaire :
«Je, soussigné [nom], demeurant à [ville, code postal], lègue par la présente à la Fondation du
Lions Clubs International, sise au 300 W. 22nd Street, Oak Brook, IL 60523-8842, États-Unis,
__________ [somme écrite ou pourcentage de la succession ou description des biens], sans
restriction d'usage.»
Il est important que le donateur avise la LCIF de son intention d’inclure la Fondation dans
son plan successoral. Lorsque la LCIF est mise au courant du plan successoral du donateur,
ce dernier devient membre de la Société du programme de legs des Lions. Le programme de
legs des Lions est un groupe d'honneur mis en place par la LCIF en vue d'accueillir les
personnes qui font un legs ou un don à vie au sein de notre « famille » étendue.
Le programme de legs des Lions
Les Lions qui offrent des dons par anticipation, quelle que soit leur valeur,
peuvent faire partie du programme de legs des Lions. Ce programme est une
société de dons établie par la LCIF pour rendre hommage aux personnes qui
font un legs ou un don à vie.
suite
Guide de collectes de fonds Dons par anticipation suite
Outre les legs, il existe aussi d’autres possibilités de dons par anticipation, tel que :
Rentes aux fins de bienfaisance: Un don de rente est un accord à travers lequel le donateur fait un don en espèces, de
propriété, ou autres biens et un organisme à buts non lucratifs qui accepte de verser des montants fixes à vie au donateur.
Fiducies de rentes à une oeuvre de bienfaisance : Une fiducie de rente à une oeuvre de bienfaisance est financée par le capital
ou le bien d’un donateur. Le donateur reçoit un revenu à vie (ou pour une période spécifiée). L’organisme à buts non lucratifs
reçoit le reliquat du capital de la fiducie au décès du donateur ou au terme de la période spécifiée.
Fiducies de bienfaisance : Une fiducie de bienfaisance est financée par l’argent ou les biens d’un donateur et règle des versements à un organisme à buts non lucratifs pour une durée déterminée. Au terme de cette période, le reliquat du capital de la
fiducie est distribué à un bénéficiaire prédéterminé, généralement la famille.
Le personnel du Service du Développement de la LCIF se met à votre disposition pour vous aider à définir la meilleure
stratégie à adopter en ce qui concerne les dons par anticipation et répondre à vos questions. Ces personnes peuvent vous
proposer des ressources supplémentaires et des directives spécifiques susceptibles de vous aider dans ce processus.
La meilleure façon de promouvoir les dons par anticipation est d’informer les Lions sur les différentes possibilités qui
leur sont offertes. Dans bien des cas, les dons par anticipation permettent aux donateurs d’avoir un plus grand impact
sur le travail de la Fondation qui ne serait pas possible autrement.
Lorsque vous parlerez aux Lions des dons par anticipation, pensez aux aspects suivants :
1. Encourager les Lions qui envisagent d’offrir un don par anticipation à consulter
un expert dans ce domaine.
Les lois s’appliquant aux biens et à la fiscalité ainsi que les procédures s’y rapportant peuvent
varier considérablement d’un pays à un autre, il est donc important de conseiller tout Lion qui
souhaite offrir un don par anticipation de consulter un notaire, un conseiller fiscal ou d’autres
spécialistes dans ce domaine. Puisqu’il existe différents types de legs et autres dons par
anticipation, il est important pour les donateurs de connaître toutes les options possibles.
2. Orienter les Lions qui envisagent de faire un legs ou autre don par anticipation vers
le personnel de la LCIF.
Il est important pour la LCIF d’être au courant de tous les dons par anticipation qui lui sont offerts
afin de lui permettre d’assurer le suivi approprié. Les bienfaiteurs qui offrent des dons par anticipation peuvent recevoir une reconnaissance spéciale dans le cadre du programme de legs des Lions.
3. N’oubliez pas que le potentiel de dons par anticipation existe à tous les niveaux.
Il ne faut pas oublier que même les dons les plus modestes sont importants pour la Fondation.
Il n’est pas nécessaire pour un donateur d’être riche pour faire un don par anticipation.
Encouragez chaque Lion à penser à la planification successorale et à rédiger un testament.
Service du Développement de la LCIF
300 W. 22nd Street • Oak Brook, IL 60523 USA
Téléphone : 630-203-3797 • Site Internet : www.lcif.org
E-mail: [email protected]
LCIF-000_FR
www.LCIF.org/plannedgiving