Afficher - Mairie d`Athis-Mons

AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 13 SEPTEMBRE 2007 à 20H30
- ORDRE DU JOUR -
Approbation du compte rendu du 3 JUILLET 2007
-
Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du
Code Général des Collectivités Locales,
1 – FINANCES
10-
Attribution d’une subvention à caractère exceptionnel à
l’association « amicale des marins et marins anciens
combattants »,
11-
Convention constitutive d’un groupement de commandes
pour la location et l’hébergement d’une plateforme de
dématérialisation,
3 – SOCIAL
30-
Signature d’une convention de partenariat entre le musée
du quai Branly et la ville d’Athis-Mons pour la mise en place
d’ateliers hors les murs,
5 – VOIRIE, RESEAUX, TRAVAUX
50-
Marché de maintenance et d'exploitation des installations
de chauffage - Désignation des entreprises,
51-
Marché de travaux pour la rénovation de la salle Michelet
lot 2 – Parquet, menuiseries, bois - Désignation de
l'entreprise,
52-
Marché de travaux pour la rénovation de la salle MicheletAvenant N°1,
53-
Convention de mandat avec groupement pour la rénovation
et le réaménagement de l’Espace Goscinny
A dr es s er t ou t e c or r es po n da nc e à M ons i e ur l e M ai r e - M a ir i e - 9 12 05 At h is - Mo ns C ED EX t el : 0 1 6 9 54 54 5 4 - f ax : 0 1 6 9 5 4 5 4 99
54-
Marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement du
bâtiment B3 du site LU/DANONE pour l’installation des
services de la commune d’Athis-Mons et de la
Communauté de Communes « Les Portes de l’Essonne »,
55-
Avenant à la convention du 16 juillet 2001 de mise à
disposition d’abri voyageurs par le Département,
56-
Information du Conseil Municipal de l’arrêté préfectoral du
11 juillet 2007 autorisant la société Centre Parisien de
Recyclage à exploiter des installations classées à
Morangis,
57-
Information du conseil municipal de l’arrêté préfectoral du
13 juillet 2007 autorisant le syndicat intercommunal
d’assainissement et de restauration de cours d’eau
(SIARCE) à étendre, mettre aux normes et exploiter la
station d’épuration du SIARCE située sur la commune
d’Evry
6 - URBANISME
60-
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de mettre en
vente les biens vacants sis 8 et 14 avenue Condorcet
incorporés dans le domaine privé communal,
61-
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’acquérir une
parcelle de 17 m², appartenant à l’Etat (DGAC) en vue de
l’extension du cimetière,
62-
Attribution de noms de rues aux différentes voies de la
plateforme d’Aéroport De Paris Orly sur le territoire de la
commune d’Athis-Mons,
63-
Autorisation donnée à la Communauté de Communes Les
Portes de l’Essonne de déposer un permis de construire
sur un terrain communal, permettant les travaux
d’extension de la médiathèque,
A dr es s er t ou t e c or r es po n da nc e à M ons i e ur l e M ai r e - M a ir i e - 9 12 05 At h is - Mo ns C ED EX t el : 0 1 6 9 54 54 5 4 - f ax : 0 1 6 9 5 4 5 4 99
8 - CULTURE
80-
Prise en charge des frais de voyage d’une délégation
municipale à Sinaïa (Roumanie) du 28 septembre au 2
octobre 2007,
Fait à Athis-Mons le 6 septembre 2007
François GARCIA
Maire
Président de la Communauté
de Communes Les Portes de
l’Essonne
A dr es s er t ou t e c or r es po n da nc e à M ons i e ur l e M ai r e - M a ir i e - 9 12 05 At h is - Mo ns C ED EX t el : 0 1 6 9 54 54 5 4 - f ax : 0 1 6 9 5 4 5 4 99