NOTE D`ORGANISATION Le 27 juin 2015 à CALLAC (Côte d`Armor)

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NOTE D`ORGANISATION Le 27 juin 2015 à CALLAC (Côte d`Armor)
Arcueil, le 13 mai 2015
CHALLENGE NATIONAL
de CYCLISME de la FCD
N°
1353/FCD/Sports
Affaire suivie par : Catherine MACQUET
 : 01.79.86.34.88 ou 821.947.34.88 -  : [email protected] - [email protected] 
NOTE D’ORGANISATION
Le 27 juin 2015 à CALLAC (Côte d’Armor)
P.J. :
- Annexe 1
- Annexe 2
- Annexe 3
- Annexe 4-A
:
:
:
:
- Annexe 4-B
- Annexe 5
- Annexe 6
- Annexe 7
:
:
:
:
Formulaire d’engagement (selon la procédure d’inscription en ligne)
Formulaire d’accueil
Programme de principe
Tarifs des remboursements des frais de déplacement pour les
manifestations sportives adoptés lors du comité directeur du
20 septembre 2013
Remboursement des frais de déplacement
Plan du circuit de 120 Kms
Plan d’accès à CALLAC (Côtes d’Armor)
Challenge du fair-play
- Annexe 8
:
Charte du Sport français pour le développement durable
 
FÉDÉRATION DES CLUBS DE LA DÉFENSE
16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300 - 94114 ARCUEIL Cedex
Téléphone : 01.79.86.34.89 - PNIA : 821.947.3489 - Télécopie : 01.79.86.34.84
www.lafederationdefense.fr - courriel : [email protected]
agrément n° MJSK0470228A (JO du 20 novembre 2004) du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
membre du comité national olympique et sportif français
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1.
ORGANISATION GÉNÉRALE
La Fédération des clubs de la défense (FCD) organise le samedi 27 juin 2015 le challenge de cyclisme
(Cyclosportif) de la FCD à CALLAC (Côtes d’Armor).
Cette manifestation est confiée à la ligue de l’Ouest de la FCD.
Troisième épreuve cycliste en France en nombre de participants, « La Pierre Le Bigaut contre la mucoviscidose »,
sera l’épreuve support de ce critérium. Site web : http://www.laplbmuco.org
2.
ORGANISATION TECHNIQUE
2.1. Ligue organisatrice
Ligue Ouest de la FCD
2, rue Maréchal Gallieni
35200 RENNES
Tél. : 02.23.35.20.30 - Courriel : [email protected]
Responsable : Patrick BERTOZZI, président de ligue - Courriel : [email protected]
Tél. : 02 23 35 22 54 -
: 06 28 19 06 72
2.2 Club support
Ligue Ouest de la FCD (Team cycliste LO)
2.2. Conseiller technique sportif national (CTSN) :
M. Franck LECUYER
: 06.16.45.09.62 - Courriel : [email protected]
3.
ORGANISATION DE COURSE
3.1. Principes
- L’inscription implique l’adhésion au règlement. Les organisateurs se réservent le droit de le modifier en cas
de force majeure ou de problème de sécurité.
- La sécurité est assurée par un dispositif de signaleurs à pieds et à motos. Les participants devront donc
respecter scrupuleusement le code de la route, les règles de protection de l’environnement et les consignes
indiquées par l’organisation. Le circuit ne bénéficiera pas d’un usage privatif.
- Une voiture et une moto suiveuses (pour le CTSN et les officiels de la FCD) est acceptée mais doit se
signaler au préalable auprès des commissaires.
- Les participants doivent porter obligatoirement un casque homologué CE rigide.
- Il sera établi un classement scratch ainsi qu’un classement par catégorie, donnant lieu à l’attribution des
différents titres et à remise d’un maillot.
- L’organisateur décline toute responsabilité pour tout accident physiologique immédiat ou futur qui pourrait
survenir aux concurrents, du fait de leur participation à cette épreuve et ou hors du temps de l’épreuve.
3.2. Gestion des départs
Il n’y aura qu’un seul départ pour l’ensemble des catégories, donné 1 minute avant le départ du reste des
participants à la Cyclosportive « La Pierre Le Bigaut ».
L’ensemble des participants sera réuni 10 minutes avant l’heure officielle de départ avec les équipements
réglementaires.
3.3. Remise des dossards
Les dossards seront remis le 26 juin 2014 au site de départ de « La Pierre Le Bigaut » à CALLAC (22) de
16h00 à 19h00.
Après 19h00, sur le site d’hébergement (centre d’hébergement de Kerampuilh à Carhaix)
Le 27 juin 2015 sur le site de l’épreuve à CALLAC (22) à partir de 8h00.
Note d’organisation challenge national de cyclisme de la FCD - 27 juin 2015 à Callac (22)
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4.
PARTICIPATION DES CLUBS ET DES CONCURRENTS
Le challenge de cyclisme est ouvert à tous les clubs affiliés à la fédération des clubs de la défense en règle envers
cette dernière et en activité pour la saison considérée.
Les concurrents doivent être titulaires de la licence de la fédération des clubs de la défense établie au titre du club
qu’ils représentent pour la saison en cours, à savoir du 1er septembre 2014 au 31 août 2015. Cette licence doit
comporter le code 128 avec la mention de non contre-indication à la pratique du cyclisme de compétition. A
défaut, les concurrents doivent présenter un certificat de non contre-indication à la compétition de cyclisme.
5.
CATEGORIES
5.1. Challenge individuel
Ces catégories sont établies pour les Dames et pour les Messieurs par tranches d’âges de 10 ans :
 Élite
:
18/29 ans
 Masters 1 :
30/39 ans
 Masters 2 :
40/49 ans
 Masters 3 :
50/59 ans
 Masters 4 :
60 et plus
5.2. Challenge par équipe
Les équipes (Dames et Messieurs) sont constituées par ligue FCD. Les membres doivent appartenir à la
même ligue régionale FCD.
6.
ATTRIBUTION DES TITRES
6.1. Challenge individuel
 Messieurs : un titre sera décerné par catégorie (tranche d’âges de 10 ans) si au moins 10 concurrents sont
engagés dans cette catégorie et représentent un minimum de 3 ligues FCD.
 Dames :
afin de favoriser le développement de la pratique féminine au niveau des ligues, un titre
pourra être attribué dans une catégorie avec un minimum de 5 concurrentes engagées quel
que soit le nombre de ligues représentées.
Chaque vainqueur sera doté d’un maillot « champion de France FCD » et d’une médaille d’or.
6.2. Challenge par équipe
La ligue ayant le plus de concurrents à terminer l’épreuve se verra remettre un trophée. Le classement se fera
en prenant en compte l’ensemble des concurrents, quelle que soit la catégorie.
6.3. Récompenses
6.3.1. Récompenses individuelles
Une médaille d’or aux premiers de chaque catégorie.
6.3.2. Récompenses par équipe
Un trophée pour la ligue ayant le plus de participants.
7.
CONTRÔLE DES CONCURRENTS
Les participants au challenge de cyclisme devront présenter les documents mentionnés au § 4 : Tout concurrent
engagé irrégulièrement ou ne présentant pas les pièces citées ne sera pas admis à participer et se verra
refuser la prise en charge de ses frais de déplacement par la FCD.
La copie des bordereaux licences ou les attestations sur l’honneur ne sont pas acceptées.
Un duplicata peut être imprimé directement par le club dans son espace “Gestion des
clubs”.
Par ailleurs, sauf cas de force majeure (missions, opérations, événements graves, …), tout club déclarant forfait
dans les 48 heures précédant le début de la compétition est sanctionné d’une amende de 80 €, sauf impératif de
service justifié par écrit.
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8.
DÉROULEMENT DE PRINCIPE DU SÉJOUR
Voir annexe 3.
9.
CIRCUIT
Le challenge FCD de cyclisme se déroulera sur un circuit de 130 kms, autour de la commune de CALLAC où sont
situés « Départ » et « Arrivée » (cf. annexe 5).
10. DISPOSITIONS LOGISTIQUES
10.1. Transport SNCF
Après en avoir fait la demande, conformément au formulaire (annexe 2), un accueil est prévu en gare de
Guingamp. Une navette sera mise en place par la ligue Ouest entre 14h00 et 19h00.
10.2. Soutien sanitaire
Le soutien santé de la manifestation sera assuré conformément au règlement médical de la FCD (cf. titre II)
et organisé pour que les éventuelles victimes soient secourues dans les délais inférieurs (ou au plus égaux) à
ceux que supporteraient les accidentés de la voie publique.
Ce soutien santé doit répondre aux conditions préconisées par :
- la réglementation de la fédération délégataire ;
- la réglementation de droit public ;
- l’autorité d’accueil ;
- le dirigeant de la ligue et par le conseiller technique sportif national, en fonction des possibilités
locales et institutionnelles.
Il est assuré pendant toute la durée de la compétition par l’organisateur.
11.
ACCUEIL - HÉBERGEMENT – RESTAURATION
11.1. Accueil
Les participants seront accueillis à partir de 16h00 le vendredi 26 juin 2015 à CALLAC sur le site d’accueil
de l’épreuve (suivre fléchage PLB MUCO) ou à partir de 19h00 sur le site d’hébergement, le 27 juin à partir
de 07h30 sur le centre de course de CALLAC.
Les réservations, pour le logement et l’alimentation, sont faites par la ligue organisatrice à partir des
demandes effectuées par les clubs participants conformément à l’annexe 2.
Tout club n’acceptant pas les propositions faites par l’organisateur ne pourra être remboursé des
frais qu’il engagerait de sa propre initiative.
11.2. Hébergement
Centre d’hébergement de Kerampuilh
Avenue Sébastien Corvellec
CARHAIX (29270)
Tél. : 02 98 99 18 74
Chambres collectives de 2 ou 3 lits, avec sanitaire et douche.
Les participants éloignés de plus de 500 km pourront être hébergés la nuitée du samedi 28 juin 2015, sur
demande.
11.3. Alimentation
 Dîner du 26 juin 2015 : sur le lieu d’hébergement
 Déjeuner du 27 juin 2015 : sur le site de l’épreuve à CALLAC
 Dîner du 27 juin 2015 (éventuellement) :à charge des participants, sauf pour les participants qui sont à +
de 500 kilomètres.
Possibilité de restauration sur le site de l’épreuve, soirée festive (Fest Noz).
Note d’organisation challenge national de cyclisme de la FCD - 27 juin 2015 à Callac (22)
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12. DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES
12.1. Inscriptions - NOUVELLE PROCÉDURE
Il a été mis en place à partir de cette saison 2014/2015 le module d’inscription en ligne.
Chaque club affilié à la FCD a reçu mi-novembre 2014 par courriel la procédure pour inscrire ses adhérents
à nos compétitions.
En conséquence, les inscriptions se feront exclusivement par internet. Vous devrez adresser à la FCD, par
courriel dans un premier temps, puis par voie postale, le formulaire d’engagement (cf. modèle en annexe 1)
avant le 15 juin 2015, terme de rigueur. Si vous réglez par chèque, le joindre à ce formulaire. Si vous
réglez par virement, joindre la copie du virement.
En vous connectant à votre espace, la page de toutes nos manifestations sportives s’affiche. Lorsque vous
aurez inscrit vos adhérents, une icône apparaît dans la dernière colonne “A télécharger”. En cliquant sur
cette icône, le formulaire s’ouvre. Vous devez l’imprimer.
Pour toute précision, n’hésitez pas à nous écrire ([email protected]).
Inscription obligatoire en utilisant sur le site d’inscription en ligne de la FCD
Aucune inscription ne sera possible après cette date, le site sera bloqué.
Une copie doit impérativement est transmise à :
Ligue de l’Ouest de la FCD
2, rue Maréchal Gallieni
35200 RENNES
Courriel : [email protected]
NOTA : Tout clubs qui fera parvenir les formulaires 1 et 2 après le 15 juin 2015 ne sera pas pris
en charge tant pour le logement que pour l’alimentation.
12.2. Engagement et droits d’engagement
Le montant du droit d’engagement est fixé à :
 30 € par participant arrivé le 26 juin 2015.
 10 € par participant arrivant le 27 juin 2015.
La ligue Ouest de la FCD reversera 26 € à l’association PLB Mucoviscidose - Rue Louis Morel - BP 23 22160 CALLAC.
Un chèque de caution de 50 € par participant (compétiteurs, dirigeants et accompagnateurs), libellé à
l’ordre de la FCD, est également joint au formulaire d’engagement (cf. annexe 1) et adressé au bureau
activités sportives de la FCD. Ce chèque de caution sera retourné au club par la FCD après vérification du
respect de ses demandes de repas et d’hébergement.
IMPORTANT : Le chèque de caution global sera impérativement établi par le club pour ses
participants. Ces derniers peuvent également établir individuellement le chèque de
caution, chacun pour ce qui le concerne.
Dans le cas d’un chèque de caution GLOBAL émis par un des
participants, les inscriptions se verront refusées.
Tout dossier incomplet ne sera pas pris en compte.
ATTENTION : TOUTE RÉSERVATION NON ACCOMPAGNÉE DU CHÈQUE DE
CAUTION NE POURRA ÊTRE PRISE EN CONSIDÉRATION.
NOTA : Toute annulation de participation non motivée ne fera l’objet de remboursement.
12.3. Accompagnateurs
Le montant de la participation pour les accompagnateurs sans aucune fonction dans la compétition est fixé
à 30 €.
12.4. Frais de déplacement
Les frais relatifs au déplacement des clubs sont pris en charge par la FCD selon les modalités indiquées
dans l’annexe 4.1.
Les demandes de remboursement des frais relatifs au déplacement des équipes sont à adresser aux services
de la FCD, impérativement dans le mois qui suit la fin de la compétition, soit avant le 28 juillet 2015
sous peine de non-remboursement.
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Attention : Compte tenu de l’accroissement régulier des charges supportées par la fédération en matière de
remboursement des frais de déplacement, un contrôle strict doit être réalisé afin de canaliser ces
charges.
Dorénavant, les services de la fédération procèderont à une vérification approfondie des
dépenses à rembourser.
Dès lors, et pas avant d’avoir l’intégralité des demandes de remboursement des compétiteurs
d’un même club, le contrôle portera sur l’opportunité des moyens de transport utilisés, en
fonction de l’annexe 4.1 citée supra.
Il est rappelé, enfin, que les frais de repas ou d’hébergement en cours de déplacement inférieur à 1.000 km
aller/retour sont à la charge des clubs.
Pour les parcours supérieurs à 1.000 km aller/retour, et sur présentation des factures originales, la FCD
prend en charge une partie des frais d’hébergement dans la limite de 26 €, des frais de repas dans la limite de
13 € et des petits déjeuners (intégralement) par personne autorisée pendant la durée du transport (une seule
prise en charge, soit à l’aller, soit au retour).
Le transport collectif est à privilégier.
13. ASSURANCES
Cette manifestation est couverte par les conditions du contrat responsabilité civile, défense pénale et recours, ainsi
que par le contrat d’assurance automobile souscrit par la FCD auprès de la GMF, si les véhicules sont inscrits
sur le registre de sortie de véhicules du club d’appartenance avant le départ.
Pour les véhicules appartenant aux clubs, le contrat “flotte automobile” prévoit les garanties responsabilité civile,
défense pénale et recours, vol, incendie, catastrophes naturelles, bris de glace, assurance du conducteur, assistance,
attentats et actes de terrorisme et dommages tous accidents. Pour les véhicules de plus de 5 ans, la garantie
dommage tous accidents ne s’applique pas ; les clubs pourront demander directement auprès de leur assureur, et à
leur charge, des garanties différentielles.
14. LUTTE CONTRE LE DOPAGE
En accord avec les directives du code du sport, et conformément à la réglementation de la Fédération des clubs de
la défense, des contrôles antidopage peuvent être pratiqués au cours de la compétition.
Conformément aux textes, les organisateurs mettent en place un local nécessaire au contrôle antidopage ainsi que
des escortes (4 hommes, 2 femmes)
15. DROIT A L’IMAGE
Chaque participant renonce à son droit à l’image et autorise toutes publications comportant sa photo qui pourrait
être prise pendant la manifestation aux fins d’illustrer les activités de la Fédération des clubs de la défense.
16. SANCTIONS SPORTIVES
Conformément au règlement de discipline de la FCD, les sanctions disciplinaires sont prononcées par les organes
de la fédération suivants :
 Organe disciplinaire de première instance
: Ligue
 Organe disciplinaire de deuxième instance
: Fédération
Ces organes sont respectivement compétents pour les affaires suivantes :
 L’organe disciplinaire de ligue est compétent en première instance pour toute infraction commise par un
membre licencié de la fédération sur le territoire de la ligue concernée par l’organisation de la
manifestation, quelle que soit la ligue d’appartenance du membre concerné.
 L’organe disciplinaire de deuxième instance est compétent pour statuer sur les décisions de première
instance frappées d’appel.
En cas d’évènement grave, le comité directeur de la Fédération des clubs de la défense peut demander l’extension
des sanctions à la fédération française de cyclisme (FFC).
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17. CHALLENGE DU FAIR-PLAY
Cette compétition entre dans le cadre du challenge cité en annexe 7.
18. DÉVELOPPEMENT ET ENVIRONNEMENT DURABLES
« Ce sont les petits gestes d’aujourd’hui qui feront les grands changements de demain ».
Par quelques gestes simples, responsables et efficaces, appliquez les grands principes de la charte de
développement durable de la FCD :
- favoriser l’utilisation des transports collectifs et le covoiturage ;
- trier (plastiques, papier et verres peuvent être recyclés) et compacter les déchets pour réduire leur volume ;
- nettoyer et rendre propres les sites empruntés en organisation la collecte des déchets ;
- lutter contre la pollution sonore et visuelle lors des manifestations ;
- limiter l’édition et la diffusion papier des documents numériques (traitement de texte, tableurs, courriels,
etc.).
Tous nos gestes, au quotidien, ont un impact sur l’ensemble de la planète.
La FCD concoure à la stratégie nationale de développement durable du sport et demande ainsi de concevoir des
évènements sportifs de manière responsable.
La ligue Est et le comité d’organisation demandent aux compétiteurs et aux spectateurs invités de veiller au respect
de l’environnement de la manifestation et de favoriser le transport en commun ou le co-voiturage pour se rendre
sur les lieux.
19. RÉSULTATS ET COMMUNIQUÉ DE PRESSE
A l’issue du challenge, les résultats détaillés sont remis aux représentants des clubs participants.
La ligue organisatrice, en collaboration avec le CTSN, adressera :

via www.lafederationdefense.fr/faites-la-une, le 1er jour ouvré après la manifestation, pour le site
Internet fédéral, un fichier document avec les résultats et, séparément, six photos en fichier « .jpg »
(compression moyenne), ainsi qu’un lien éventuel vers le site de l’organisation ;

les informations sur le déroulement de la manifestation à la presse locale ;

via [email protected] dans les 15 jours, un article d’une demi-page avec, en fichiers
attachés, des photos (format d’origine « JPEG » > 300 Ko), mettant l’accent sur un aspect particulier
de la manifestation (technique, logistique ou de convivialité, etc…) destiné à paraître dans « A armes
égales ».
20. COMPTE-RENDU
A l’issue du challenge, le président de la ligue organisatrice adresse, au président de la Fédération des clubs de la
défense, un compte rendu sur le déroulement de la compétition, ainsi que les résultats détaillés et le bilan financier
accompagné des originaux des pièces justificatives.
Le conseiller technique sportif national adressera au président de la commission sportive fédérale le compte rendu
technique de la compétition.
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21. PROTECTION DE LA SANTÉ
La délivrance d’une licence sportive est subordonnée à la production d’un certificat médical attestant l’absence de
contre-indications à la pratique du cyclisme.
En cas de pratique multiple, il est obligatoire de présenter l’attestation médicale de la discipline concernée attestant
l’absence de contre-indication pour la pratique en compétition.
Le directeur général
Pascal RAVEAU
Original signé
Destinataires (par courriel) :
- Présidents de ligues/FCD
- Président(e)s des clubs/FCD (*)
- Conseillers techniques sportifs régionaux “Cyclisme”/FCD - Sous couvert des présidents de ligue
Copies à (par courriel) :
- Membres du comité directeur/FCD
- Conseiller technique sportif national “Cyclisme ”/FCD
- Commissaire aux sports militaires commandant le Centre national des sports de la défense de Fontainebleau
- Responsable du club support
- Bureau activités sportives/FCD
- Bureau finances/FCD
- Bureau communication/FCD
(*) A l’attention des président(e)s de clubs :
Vous pouvez désormais retrouver tous les courriers issus de la FCD dans la boîte aux lettres de votre espace “Gestion du club”.
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ANNEXE 1
FORMULAIRE D’ENGAGEMENT
CHALLENGE NATIONAL de CYCLISME de la FÉDÉRATION des CLUBS de la DÉFENSE
Le 27 JUIN 2015 à CALLAC (22)
À retourner avant le 15 juin 2015, terme de rigueur
Destinataires :
- FCD - Bureau activités sportives
(avec les chèques d’engagement, de caution et, éventuellement, du
forfait “Accompagnateur ”)
16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300 - 94114 ARCUEIL Cedex
Dans un premier temps par courriel : [email protected]
Copies à (IMPÉRATIVEMENT) :
- Ligue de l’Ouest de la FCD
2, rue Maréchal Gallieni - 35200 RENNES
Courriel : [email protected]
- Franck LECUYER, CTSN Cyclisme
Courriel : [email protected]
- Président de la ligue dont relève le club
Les concurrents qui ne présenteront pas leurs licences de la FCD lors de la remise des
dossards ne pourront prendre part à l’épreuve et ne seront pas remboursés des frais engagés.
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ANNEXE 2
FORMULAIRE D’ACCUEIL
CHALLENGE NATIONAL de CYCLISME de la FEDERATION des CLUBS de la DÉFENSE
Le 27 JUIN 2015 à CALLAC (22)
À retourner avant le 15 juin 2015
I. - IDENTITÉ
NOM du CLUB (intégralement) :
Adresse du club :
________________________________________________________
_______________________________________________________________________
N° d’affiliation à la FCD : ________/____/____/
Nom, qualité et adresse de la personne à contacter pour tout renseignement :
_____________________________________________________________________________________
Tél.(mobile de préf.) : /_0_/_6_/__/__/__/__/__/__/__/__/
Fax : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/
II. - HÉBERGEMENT et PETITS-DÉJEUNERS
NOM (en lettres majuscules) PRENOM
SEXE
Nuitée
du 27 juin
Nuitée du 28 juin
(+ de 1000 Km)
III.- REPAS
Vendredi 27 juin 2014
Samedi 28 juin 2014
Samedi 28 juin 2014 (+ de 1000 km)
Dîner
Nombre de repas
Déjeuner sur le site de l’épreuve (pris en charge par l’organisation)
Dîner
Nombre de repas
IV. - TRANSPORT
Prévisions
 Arrivée par
 Départ par
 Voiture ou car
 SNCF
 SNCF
Heure d’arrivée : /___/ h /___/ Jour d’arrivée : ___/06/2015
Heure d’arrivée : /___/ h /___/ Jour d’arrivée : ___/06/2015
Heure départ : /___/ h /___/ Jour de départ : ___/06/2015
Fait à ___________________, le _______________
Signature et cachet du président du club
Destinataires :
- FCD - Bureau activités sportives - Courriel : [email protected]
- Ligue de l’Ouest de la FCD
2, rue Maréchal Gallieni - 35200 RENNES - Courriel : [email protected]
- Franck LECUYER, CTSN Cyclisme - Courriel : [email protected]
- Président de la ligue dont relève le club
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ANNEXE 3
PROGRAMME DE PRINCIPE
CHALLENGE NATIONAL de CYCLISME de la FEDERATION des CLUBS de la DÉFENSE
Le 27 JUIN 2015 à CALLAC (22)
Vendredi 27 juin 2014
 À partir de 16h00
: Accueil à CALLAC (22), centre de course, formalités administratives, remise des
dossards, suivre le fléchage accueil PLB.
Les concurrents arrivant en gare de GUIMGAMP seront envoyés directement sur le lieu
d’hébergement, les démarches administratives seront effectuées dans la soirée.
 19h30
: Diner sur le lieu d’hébergement.
 20h30
: Réunion technique sur le site d’hébergement.
Samedi 28 juin 2014
 08h00
: Accueil sur le site de départ (Centre de course, gymnase accueil PLB), formalités
administratives, remise des dossards.
 09h15
: Rassemblement des participants dans le sas de départ réservé (FCD).
 09h30
: Départ de course.
14h00
: Proclamation des résultats, remise des récompenses (gymnase de CALLAC) et départ.
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ANNEXE 4-A
TARIFS DES REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
POUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES ADOPTÉS LORS DU
COMITÉ DIRECTEUR DU 20 SEPTEMBRE 2013
Le kilométrage sera calculé sur la base du trajet
“CLUB / LIEU de la MANIFESTATION” Aller-Retour
MODE
TRANSPORT
TYPE DE DÉPLACEMENT
REMBOURSEMENT
VOIE
ROUTIÈRE
Déplacement motorisés ≤ 100 km A/R
Pas de remboursement
Déplacements motorisés individuels > 100 km A/R
0,06 €/km
à partir du 101ème kilomètre
Déplacement en covoiturage > 100 km A/R
(pour 2 à 5 passagers)
0,12 €/km
à partir du 101ème kilomètre
Déplacement en véhicule 9 places > 100 km A/R
(pour 5 à 9 passagers)
0,16 €/km
à partir du 101ème kilomètre
Déplacement en transport en commun > 100 km A/R
(pour + de 9 passagers)
Frais réels
TYPE DE DÉPLACEMENT
REMBOURSEMENT
Déplacement en voie ferrée au tarif militaire
≤ 100 km A/R
Frais réels
MODE
TRANSPORT
VOIE
FERRÉE
Déplacements en voie ferrée au tarif SNCF
0,07 €/km
(nombre de passager > 4)
0,12 €/km
(nombre de passager ≤ 4)
CAS PARTICULIERS :
MODE
TRANSPORT
REMBOURSEMENT
VÉHICULE
de LOCATION
UCAR
Frais de location et du remboursement kilométrique tel que défini ci-dessus.
NOTA : Le déplacement par véhicule de location ne peut être admis que si une demande préalable
est faite pour accord à la Fédération (le formulaire peut être téléchargé sur le site de la
Fédération : www.lafederationdefense.fr),
Il est rappelé que les locations de véhicules doivent être effectuées en priorité auprès
d’UCAR, partenaire de la Fédération.
AVION
Le déplacement en avion n’est pas admis pour les clubs de la métropole.
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ANNEXE 4-B
REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE DÉPLACEMENT
CHALLENGE NATIONAL de CYCLISME de la FEDERATION des CLUBS de la DÉFENSE
Le 27 JUIN 2015 à CALLAC (22)
Document obligatoire à toute demande de remboursement
Nom du club (intégralement) : ______________________________________________________________________
N° d’affiliation à la FCD : ______/____/____
Nom du responsable : ______________________________________________________________________________
N° de téléphone : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/
DÉPLACEMENT PAR (cocher la case utile) :
 Voiture
 Minibus
N° de télécopie : /__/__/__/__/__/__/__/__/__/__/
 SNCF
 Autre (préciser)
Date et heure de départ de l’unité ou établissement
:
Date et heure d’arrivée à CALLAC (Côtes d’Armor)
:
Date et heure de départ de CALLAC (Côtes d’Armor)
:
Date et heure d’arrivée à l’unité ou établissement
:
Kilométrage effectué (aller et retour)
:
NOM
PRÉNOM
_______________________
N° licence
de la FCD
Militaire
(*)
Civil (*)
CONSTITUTION
DE
L’ÉQUIPE
(minimum 3)
NOMBRE TOTAL :
(*) Cochez la case correspondante
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FRAIS DE TRANSPORT
Date du transport
Factures (*)
Montant
Observations
TOTAL FRAIS DE TRANSPORT :
FRAIS D’HÉBERGEMENT EN COURS DE DÉPLACEMENT (trajet supérieur à 1.000 km aller-retour)
Date du transport
Factures (*)
Montant
Observations
TOTAL FRAIS D’HÉBERGEMENT :
(*) Seuls les originaux des factures seront pris en considération.
TOTAL À REMBOURSER :
Fait à _____________________ , le _________________
Nom et signature du président du club :
NOTA :
JOINDRE OBLIGATOIREMENT À CE BULLETIN LES ORIGINAUX DES JUSTIFICATIFS DE
DÉPENSES.
DOCUMENT À RETOURNER DÈS LA FIN DE LA COMPÉTITION
ET AU PLUS TARD LE 28 JUILLET 2014
Destinataire :
FCD - Bureau Comptabilité - Challenge national de cyclisme 2014
16 bis, avenue Prieur de la Côte d’Or - CS 40300
94114 ARCUEIL Cedex
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ANNEXE 5
PLAN DU CIRCUIT DE 120 KMS
CHALLENGE NATIONAL de CYCLISME de la FEDERATION des CLUBS de la DÉFENSE
Le 27 JUIN 2015 à CALLAC (22)
Pour plus de détails du circuit aller sur le lien www.laplbmuco.org
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ANNEXE 6
PLAN D’ACCES à CALLAC (Côtes d’Armor)
CALLAC – Départ et arrivée
Hébergement
CALLAC – Départ et arrivée
Hébergement
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ANNEXE 7
CHALLENGE DU FAIR-PLAY
de la Fédération des clubs de la défense
PRINCIPES GÉNÉRAUX
ARTICLE 1
La Fédération des clubs de la défense s’engage à soutenir l’action de l’Association française pour un sport sans violence
et pour le fair-play (AFSVFP).
ARTICLE 2
Les activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la défense privilégient ainsi le code
d’éthique inscrit dans ses statuts :
▪ Se conformer aux règles du jeu.
▪ Respecter les décisions de l’arbitre ou du juge.
▪ Respecter adversaires et partenaires.
▪ Refuser toute forme de violence et de tricherie.
▪ Être maître de soi en toutes circonstances.
▪ Être loyal dans l’activité fédérale et dans la vie.
▪ Être exemplaire, généreux et tolérant.
ARTICLE 3
Dans cet esprit, il est créé un Challenge du Fair-Play de la Fédération des clubs de la défense, destiné à honorer une
personne ou un club ayant accompli un geste ou un acte de fair-play ou ayant eu un comportement général ou
exceptionnel, exemplaire au plan éthique.
ARTICLE 4
Le Challenge n’honore pas une carrière, ni des résultats, ni des services rendus, qui peuvent être récompensés
différemment.
ARTICLE 5
Le Challenge est une récompense fédérale.
Toute candidature fait l’objet d’une demande écrite, transmise par les ligues régionales au moyen d’un formulaire
comportant les coordonnées personnelles du candidat et la justification de la proposition à l’obtention de la
récompense.
ARTICLE 6
Les critères d’appréciation du comportement d’un candidat au Challenge du Fair-Play se fondent sur les vertus
humaines de justice, de loyauté, d’altruisme, de solidarité, d’équité, de courtoisie, de franchise et de respect.
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ARTICLE 7
Un jury est constitué au plan national.
Il se compose du président de la Fédération des clubs de la défense, du président et des membres de la commission
éthique, du président de la commission culturelle et du président de la commission sportive. Un membre de l’AFSVFP
est associé au jury.
Le jury est souverain dans ses choix.
La voix du président de la Fédération des clubs de la défense est toujours prépondérante.
ARTICLE 8
Le Challenge concerne l’ensemble des activités sportives et culturelles organisées par la Fédération des clubs de la
défense, les ligues et les clubs sur le territoire métropolitain et dans les départements et territoires d’outre-mer.
ARTICLE 9
Constitué d’un trophée et d’un diplôme, le Challenge est remis au lauréat, chaque année à l’occasion de l’assemblée
générale de la Fédération des clubs de la défense, par le président de la Fédération des clubs de la défense.
Le président de l’AFSVFP participe à la cérémonie de remise de trophée.
ARTICLE 10
Le trophée n’est pas acquis définitivement par le lauréat, mais remis en jeu chaque année.
Le lauréat en conserve une réplique.
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ANNEXE 11
CHARTE du SPORT FRANÇAIS pour le DÉVELOPPEMENT DURABLE
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