club vairois de tennis de table mairie de vaires sur marne (s

CLUB VAIROIS
DE TENNIS DE TABLE
MAIRIE DE VAIRES SUR MARNE (S & M)
R E G L E M E N T
I N T E R I E U R
Article 1
Ce pr€sent r•glement int€rieur a pour but de pr€ciser le fonctionnement
du Club Vairois de Tennis de Table dans le cadre de ses statuts. Il a
€t€ adopt€ par l’assembl€e par vote par correspondance. Il est remis ƒ
l’ensemble des membres ainsi qu’ƒ chaque nouvel adh€rent.
Article 2
L'Association est dirig€e par un Comit€ Directeur dont les membres sont
€lus ƒ l'Assembl€e G€n€rale de tous les membres „g€s d'au moins 16 ans au
jour de l'€lection et ƒ jour de leurs cotisations.
Article 3
Est €ligible au Comit€ Directeur toute personne de nationalit€ fran…aise
„g€e de 16 ans au moins le jour de l'€lection, membre de l'association
depuis 1 an et ƒ jour de ses cotisations.
Les candidats n'ayant pas atteint la majorit€ l€gale devront, pour pouvoir
faire acte de candidature, produire une autorisation parentale ou de leur
tuteur.
Toutefois, la moiti€ des si•ges du Comit€ directeur devront †tre occup€s
par des membres majeurs et jouissant de leurs droits civils et politiques.
Article 4
Le Comit€ Directeur
est l'€manation de l'Assembl€e G€n€rale. Il comprend au moins 6 membres
repr€sent€s par :
les membres de droit

un repr€sentant de la Municipalit€

les membres €lus par l'Assembl€e G€n€rale.
Il d€lib•re de toutes les questions ayant trait ƒ la gestion o‡ ƒ
l'Administration de l'Association qui lui sont soumises par le Bureau
Directeur.
Ces d€cisions sont prises ƒ la majorit€, en cas de partage des voix, celle
du Pr€sident est pr€pond€rante.
I
Article 5
Le Bureau
comprend au moins trois membres :



Un Pr€sident
Un Secr€taire
Un Tr€sorier
choisis obligatoirement parmi
atteint la majorit€ l€gale.
les
membres
du
Comit€
Directeur
ayant
Ils sont €lus au scrutin secret, les membres sortants sont r€€ligibles.
Il dresse le calendrier des f†tes de l'ensemble du club.
Article 6
Le Pr€sident
A la responsabilit€ de l'ensemble du club qu'il g•re et administre en
liaison avec le Bureau et le Comit€ Directeur.
Il repr€sente l'Association en justice et dans tous les actes de la vie
civile.
Article 7
Le Secr€taire
Est charg€ du courrier concernant le Bureau et le Comit€ de Direction, des
convocations aux r€unions.
Il tient un registre o‡ sont inscrits les comptes-rendus des r€unions du
Bureau, du Comit€ de Direction, des Assembl€es G€n€rales.
Il tient le registre cˆt€ et paraph€ de la Pr€fecture sur lequel sont
inscrits les statuts, leurs modifications €ventuelles, les changements de
titre de l'Association, la liste des membres des Comit€s Directeurs
successifs en fonction.
Il est charg€ de faire les d€clarations r€glementaires ƒ la Pr€fecture et
au Service D€partemental de la Jeunesse et des Sports.
Article 8
Le Tr€sorier
Est charg€ de la tenue de la comptabilit€ d'ensemble du club.
Il est tenu de pr€senter un compte-rendu financier d€taill€ ƒ chacune des
r€unions du bureau et plus particuli•rement ƒ toute r€quisition et lors
des Assembl€es G€n€rales de l'Association.
Son registre de comptabilit€ sera pr€sent€ ƒ chaque r€quisition du
Pr€sident et ƒ chacune des r€unions du Bureau, du Comit€ de Direction et
aux Assembles G€n€rales.
II
Il assure l'ensemble des Op€rations financi•res du Club.
Les recettes feront obligatoirement l'objet d'un d€pˆt en banque.
Les paiements seront faits par ch•que avec un contrˆle ƒ posteriori du
Pr€sident pour tout ch•que inf€rieur ƒ € 500. Pour les r•glements
sup€rieurs, l’accord du Pr€sident, en liaison avec le tr€sorier, sera
recherch€ avant tout r•glement. Les paiements en num€raires ne pouvant
†tre admis que dans des cas tout ƒ fait exceptionnels.
Article 9
Les ressources de l’association
Sont :

La part des subventions des collectivit€s publiques.

Les cotisations des membres actifs, (le montant de ces cotisations est
fix€ chaque ann€e par le Comit€ Directeur et soumis ƒ l'Assembl€e
G€n€rale de l’association).

Les dons et recettes diverses.
Article 10
Cotisations des Membres actifs
La cotisation annuelle des membres actifs comprend :

Une part pour assurer le fonctionnement de l’association,

une part pour l'achat de 1a licence sportive.
Quel qu’en soit le motif, aucune cotisation annuelle ne sera rembours€e.
Article 11
Tout membre adh€rant ƒ l’association doit pour †tre accept€ :

remplir et signer une feuille d'adh€sion, en pr€cisant l’engagement de
respecter les statuts et le r•glement int€rieur,
(s’il est mineur, la faire signer par ses parents ou le tuteur l€gal)

verser le montant de la cotisation pr€vue ƒ l'article 10,

signer une demande de licence sportive,

se soumette au contrˆle m€dico-sportif.
Article 12
Tout membre adh€rent ne peut commencer son entraŠnement et participer aux
comp€titions s'il n'est pas assur€ contre les risques accidents et couvert
par une assurance responsabilit€ civile et titulaire de la licence
sportive.
III
Article 13
Accident
Tout membre accident€ au cours d'un entraŠnement ou d'un match devra le
signaler ƒ son entraŠneur ou dirigeant de l’association.
Il est tenu de passer une visite m€dicale dans les deux jours qui suivent
son accident et fournir une attestation du m€decin au Secr€taire de
l'Association qui se chargera de faire le n€cessaire pour les d€clarations
aupr•s de l'Assurance.
L’association d€cline toute responsabilit€ envers les membres ƒ qui il
arriverait un accident en dehors des jours pr€vus pour entraŠnement, match
ou concours, ou m†me aux dits
jours pr€vus, mais en dehors des heures
pr€vues pour ces r€unions sous la surveillance des responsables.
Article 14
L'€quipement individuel est ƒ la charge de l'adh€rent. I1 est strictement
personnel.
Ses couleurs sont : MAILLOT ROUGE & SHORT NOIR
Toutefois, dans certaines circonstances, l’association pourra donner des
€quipements individuels pour assurer l' uniformit€ dans la pr€sentation.
Ces maillots ne devront en aucun cas †tre utilis€s pendant les p€riodes
d’entraŠnements.
Article 15
Lors des entraŠnements ou des comp€titions, la
obligatoire (short, maillot & chaussure de sport).
tenue
sportive
est
Article 16
Le Capitaine d’€quipe
Est charg€ de s’assurer & de convoquer les joueurs ou joueuses affect€s ƒ
son €quipe.
Il doit s’attacher ƒ la bonne tenue de la feuille de match, sans rature ni
surcharge, et d’en v€rifier le contenu afin d’€viter les amendes de la
ligue.
Il doit exiger que les joueurs ou joueuses participant ƒ la comp€tition
soit en tenue r€glementaire (short, maillot au couleur de l’association &
chaussure de sport).
Lors des rencontres, il doit veiller ƒ ce que les joueurs ou joueuses
aient une attitude correcte dans leur geste ou propos tant envers ses
camarades qu’envers les spectateurs, les arbitres & les adversaires.
Il est, €galement, charg€ de recenser les joueurs ou joueuses de son
€quipe ne poss€dant pas de maillot au couleur de l’association & d’en
r€f€rer ensuite au Secr€taire.
Afin d’informer les autres membres de l’association, il doit afficher le
r€sultat des rencontres de son €quipe sur le panneau pr€vu ƒ cet effet.
IV
Le jour d’une comp€tition, il est autoris€ ƒ exclure de son €quipe tout
joueur qui d€rogerait aux manquements de discipline (cf article 17). Il
sera cependant tenu d’en rendre compte au Comit€ Directeur qui statuera
sur les mesures disciplinaires €ventuelles ƒ prendre envers ce joueur.
Article 17
Discipline
Tout
membre
actif
est
tenu
d’assister
r€guli•rement,
en
tenue
r€glementaire (short, maillot & chaussure de sport), aux s€ances
d'entraŠnement et de montrer une ob€issance stricte envers son entraŠneur.
Tout membre actif est tenu de prendre part ƒ tout match ou concours pour
lequel il sera convoqu€.
En cas d'impossibilit€ majeure, maladie, accident, r€union de famille, il
devra pr€venir un temps voulu, le plus rapidement possible, le responsable
de son €quipe.
Il est interdit d’introduire toutes boissons alcoolis€es dans les locaux
o‡ ont lieu les activit€s sportives sauf autorisation exceptionnelle du
Pr€sident de l’association.
Il est €galement interdit de p€n€trer ou de s€journer dans ces m†mes
locaux ainsi que d’effectuer toutes rencontres sportives en €tat
d’€bri€t€.
Il est interdit, pour des raisons de s€curit€ (entre autres, €touffement
par ingestion), de mastiquer toute p„te ƒ m„cher ou sucer tous bonbons
lors de comp€titions ou de s€ances d’entraŠnements.
Tout membre actif qui n'observerait pas ce r•glement serait appel€ ƒ
comparaŠtre devant le Comit€ Directeur qui lui rappellerait ses
engagements, lui infligerait des p€nalit€s, allant de l'avertissement
jusqu'ƒ la radiation.
Article 18
Les membres mineurs devront faire justifier leur absence par une lettre
des parents ou du tuteur l€gal. Les absences r€p€t€es non justifi€es par
les parents ou du tuteur l€gal pourront leur †tre signal€es.
Les membres mineurs devront †tre accompagn€s par les parents ou le tuteur
l€gal ƒ l’int€rieur, dans la salle o‡ on lieu les s€ances d’entraŠnements,
& d’attendre l’arriv€e de l’entraŠneur dans le cas ou celui-ci ne serait
pas pr€sent. De m†me,
les parents ou le tuteur l€gal devront venir
rechercher ces membres mineurs ƒ la fin de ces s€ances.
Article 19
Tout membre est tenu d'observer une attitude strictement correcte dans ses
gestes et ses propos, tant envers ses dirigeants et camarades qu'envers
les spectateurs, les arbitres & les adversaires.
Aucune d€rogation ne sera tol€r€e
et chaque infraction sera p€nalis€e.
V
Article 20
Tout membre ayant une r€clamation ƒ formuler est tenu d'en informer le
dirigeant de l’association.
Article 21
Les altercations et les rixes sont
membres ou toutes autres personnes.
formellement
interdites
entre
les
En cas de m€sentente chaque membre est tenu d'avertir le dirigeant qui
prendra les mesures n€cessaires.
Toute d€rogation ƒ cette r•gle sera sanctionn€e.
Article 22
Tout vol ou d€t€rioration de mat€riel par un membre de l’association
pourra faire l'objet de poursuites judiciaires et †tre radier de
l’association.
Article 23
En cas d’incendie, il convient de donner l’alerte en pr€cisant le lieu o‡
est survenu le sinistre et de se conformer aux consignes affich€es dans
les locaux.
Conform€ment aux dispositions l€gales, les membres ainsi que tout autre
visiteur doivent s’abstenir de fumer dans les locaux o‡ cette interdiction
est €dict€e par voie d’affichage, ou pour des raisons d’hygi•ne et de
s€curit€.
Article 24
Le Comit€ de Direction de l’association d€cidera de toute initiative ƒ
prendre pour les cas impr€vus dans le pr€sent r•glement.
Fait ƒ VAIRES sur Marne le 2 janvier 2002
Le Pr€sident,
Le Secr€taire,
VI