Règlement intérieur Accueil de Loisirs ASPTT NANTES

Règlement intérieur
Accueil de Loisirs
ASPTT NANTES
PREAMBULE
Le présent règlement intérieur est réalisé afin d'accueillir au mieux votre enfant dans notre
centre. Il permet de clarifier les règles de fonctionnement générales propre à la structure en en
complémentarité avec la réglementation spécifique à l'accueil collectif et à la protection des mineurs
(A.C.M)
Notre centre de loisirs fait l'objet d'une déclaration auprès de la Direction départementale de la
Jeunesse et des Sports (DDJS).
L'ouverture de notre centre est conditionné par un réel besoin d'une part, et par des intentions et
objectifs éducatifs clairement identifiés dans le projet éducatif. Ce document est disponible sur
simple demande.
Le projet pédagogique est quant à lui rédigé par le directeur qui en assume l'entière responsabilité.
Il traduit les moyens opérationnels mis en œuvre pour répondre aux objectifs éducatifs. Il est
également disponible sur demande.
ARTICLE I – PRESENTATION
Le centre de loisirs de l’Association Sportive Pour Toutes et Tous (ASPTT) est situé au stade de la
Bergerie, Chemin des Vanneries, à Saint-Herblain. Il est situé sur un ensemble sportif composé
de 2 terrains de football enherbés, 2 terrains stabilisés, de nombreux locaux destiné aux activités
danse,éveil multisport, football, athlétisme. C'est un grand espace propice à de nombreuses activités.
ARTICLE 2 – L'EQUIPE D'ENCADREMENT
Votre enfant est accueilli par une équipe d'animation composée de personnel qualifié au sens de la
réglementation en vigueur relative aux ACM.
L'équipe d'animation est constituée d'un directeur, d'animateurs BAFA et/ou BPJEPS, de stagiaires
BAFA, et de non qualifié et/ou bénévoles.
Dans le respect du taux d'encadrement, 1 animateur pour 8 enfants maximums âgés de moins de 6
ans et 1 animateur pour 12 enfants maximums âgés de plus de 6 ans.
ARTICLE 3 – PERIODE D'OUVERTURE
L'ALSH est ouvert durant les vacances scolaires et, à partir de la rentrée prochaine, tous les
mercredis de l'année civile, à l'exception des jours fériés.
À défaut d'inscription sur une période donnée, l'accueil ne sera pas maintenu. L'effectif minimum
étant de 7 enfants par jour.
ARTICLE 4 – LIEUX D'ACCUEIL
Les parents et enfants sont accueillis sur le site de La Bergerie, chemin des Vanneries, à SaintHerblain. L'accueil est effectuée dans une salle commune.
ARTICLE 5 – LE PUBLIC ACCUEILLI
Nous accueillons des enfants âgés de 4 à 14 ans, dont 30 enfants maximums par jour et maximum 6
enfants âgés de moins de 6 ans. Les enfants sont répartis par groupe d'âge lors des activités :
-les 4/5 ans font leur activité dans une salle de motricité. Une salle de sieste ainsi que des sanitaires
adaptés leur sont aussi réservés
-les 6/9 ans disposent de la salle commune d'accueil et des terrains extérieurs
-les 10-14 ans pratiquent leur activité dans une maisonnette présente sur le site, ainsi que sur les
terrains extérieurs.
ARTICLE 6 – LES HORAIRES
L'amplitude de la journée d'ouverture est comprise entre 9h et 18h.
L'accueil des enfants le matin est prévu entre 9h00 et 10h00.
Le départ des enfants le soir est prévu entre 17h00 et 18h00.
En cas de retards répétés, il sera demandé aux familles de s'organiser afin que cela ne se
reproduise pas, faute de quoi le Directeur, sous couvert de l’association, pourra demander un
supplément de facturation de 5 euros par tranche de 5 minutes à partir de 10 min de retard.
Les enfants sont pris en charge pour la journée entière. À titre exceptionnel, les représentants légaux
d'un enfant pourront le récupérer avant l'heure dans les deux cas suivants : enfant malade en cours
de journée, événement familial important nécessitant le retrait de l'enfant.
En cas de dommages matériels, les frais occasionnés seront à la charge des représentants légaux.
ARTICLE 7 – INSCRIPTIONS
L'inscription administrative se fait auprès de Monsieur Jean-Philippe Roussel, responsable de
l’activité ou auprès du siège omnisports de l’ASPTT de Nantes.
Vous avez possibilité de le joindre par téléphone de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 (du lundi au
vendredi) au 02.51.84.91.50
Vous devez téléchargez la fiche d'inscription disponible sur notre site internet :
http://nantes.asptt.com/stages/
L'inscription est effective uniquement lorsque le secrétariat est en possession du dossier complet de
l'enfant. Vous devez fournir les pièces suivantes :
-la fiche individuelle de renseignement et de liaison
-le chèque de cotisation du stage
-le carnet de vaccination à jour de l'enfant
ARTICLE 8 – MODALITES DE RESERVATION DES JOURNEES
Vous avez la possibilité d'inscrire votre enfant à la semaine ou à la journée. Aucune réservation
n'est possible pour la demi-journée ou pour quelques heures. La réservation d'une journée de votre
part implique un engagement. Toute absence non excusée deux jours ouvrés à l'avance et non
justifiée par un certificat médical est due.
Tout enfant qui n'est pas inscrit sur la liste de présence ne sera pas pris en charge par le centre.
Toutefois, afin de répondre à des situations urgentes et exceptionnelles, l’accueil d’un
enfant sur la structure pourra être envisagé, sous réserve d’inscription administrative préalable, de
places disponibles et du respect des taux d’encadrement en vigueur.
Sachez également que nous ne prenons plus d'inscription pour le centre une semaine avant la date
d'ouverture, pour un souci d'organisation (réservations activités...)
ARTICLE 9- ASSURANCES
Les parents doivent souscrire une assurance qui couvre les dommages dont l'enfant serait l'auteur
(responsabilité civile) et, d'autre part, les dommages qu'il pourrait subir (individuel accident
corporel)
ARTICLE 10 – TARIFS
Vous avez la possibilité d'inscrire votre enfant à la semaine ou à la journée.
Le tarif à la semaine est de 115 €. Le tarif à la journée est de 26 €.
Il existe des tarifs familles pour les parents qui inscrivent au moins deux enfants :
Deux enfants : 5 % de réduction
Trois enfants : 10 % de réduction
Quatre et plus : 15 % de réduction.
Sachez également qu'il existe une navette en minibus et/ou voiture des directeurs et animateurs qui
démarre au siège de l'ASPTT Nantes, 42, rue Appert, et qu'elle coûte 2€ par jour pour un aller/retour.
ARTICLE 10 – OBJETS PERSONNELS
Certaines activités se déroulant à l’extérieur des locaux, les parents sont invités à munir leurs
enfants de vêtements de pluie, casquette, basket suivant les conditions atmosphériques et les types
d’activités prévues. Il est souhaitable que les enfants n’apportent ni jouets personnels, ni objets de
valeur. En cas de perte ou de dégradation, l’ALSH décline toute responsabilité. De la même façon,
les portables et jeux électroniques sont interdits.
ARTICLE 11 – SANTE DES ENFANTS
Les enfants ne peuvent être accueillis à l’accueil de loisirs en cas de maladies contagieuses. Aucun
médicament ne sera administré à l’enfant sans présentation de l’ordonnance. Il est obligatoire de
remplir la fiche sanitaire fournie par les directeurs, en indiquant les dates des vaccins et les
antécédents médicaux.
ARTICLE 12 – LES REPAS
Le repas du midi est à la charge des parents. Un repas chaud ou froid est donc à prévoir.
Nous nous chargeons du goûter.
ARTICLE 13 – LES REGLES DE VIE
Les enfants sont tenus de respecter les règles de fonctionnement et de vie, fixées par
l’équipe d’animation :
- Les enfants ne doivent pas monter sur les barrières et les clôtures
- Les enfants doivent respecter le matériel et les locaux
- Ils doivent également respecter les autres personnes
- Ils doivent écouter et respecter les consignes des animateurs
- Les parents doivent amener leur enfant dans la salle et non pas le déposer sur le parking
-Si le comportement d’un enfant perturbe gravement le fonctionnement et la vie collective
de l’accueil, les parents en seront avertis par l’équipe d’animation.
- Les enfants doivent apprendre à ranger les jeux
- Pour les plus petits, veuillez apporter des vêtements de rechange, leur doudou si besoin, un drap,
une couverture et une alèse pour mettre sur les matelas et nominatif.
- Pour le bon fonctionnement de l’activité, veuillez prévoir une tenue adaptée (ex : chaussures
de sports pour les activités sportives...)
Récépissé de prise de connaissance du règlement intérieur à retourner au responsable de l'ALSH
lors de l'inscription
Je soussigné(e) ________________________________________________ agissant en qualité de
Père –Mère –Responsable de l'enfant : __________________________________ reconnaît avoir
pris connaissance du règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement de l'ASPTT
de Nantes et m’engage à le respecter.
Date : ____________________
Signature du responsable légal