Fiche technique pour l`organisation d`une sortie scolaire régulière

Fiche technique pour l’organisation d’une sortie scolaire régulière ou occasionnelle
Domaine des activités physiques et sportives : Rencontres sportives
1- LISTE DES OPERATIONS A EFFECTUER A EFFECTUER AVANT LA SORTIE :
Fonction
Projet
pédagogique
Activités
Encadrement
Qui le fait ?
Où trouver le document ou
l’information ?
L’enseignant avec
les autres maîtres
concernés
Le Délégué de secteur USEP, le
coordinateur du groupe, le CPC EPS…
Vérifier le type des activités physiques et sportives prévues (activités physiques interdites, à
encadrement renforcé)
Le maître
Flash-Ecoles du XXI siècle Dossier sorties
scolaires - ou Cir. N° 99-136 B.O.H.S. n°7
du 23/9/1999.
Prévoir le nombre d’adultes nécessaires
Le maître
Idem
Opération à réaliser
Définir le contenu, l’organisation pédagogique, le déroulement de la rencontre
Prévoir une réunion d'information pour les intervenants participant à l'encadrement
de la sortie.
Le maître ou un
responsable USEP
(école ou secteur)
S’informer des risques potentiels sur les lieux de la sortie
Le maître
L’organisateur de la rencontre (le CPC,
le responsable USEP,…)
Selon le type des activités physiques et sportives prévues, prévoir les équipements
de sécurité individuels
Le maître
Matériel de l’école , du secteur USEP
Flash école
Fournir aux familles une information précise sur les conditions d’organisation
(organisateur – date – horaires – mode de déplacement…)
Le maître
Directeur de l’école, si document-type
réalisé.
Sorties facultatives (si dépassement des horaires scolaires)
Recueillir l’accord écrit et signé des familles
Le maître
Sorties facultatives (si dépassement des horaires scolaires)
Vérifier la couverture de chaque élève par une assurance responsabilité civile et
individuelle accident (Eventuellement, assurance collective d’école)
Le maître
Sécurité
Familles
Fiche-outils 2 : Rencontres sportives
Assurances
Note de service de l’IA du 15/12/99
intitulée « Rencontres sportives sur le
temps scolaire ».
Idem
Le directeur ou les familles
Fait
1.
Transport public régulier : aucune formalité
2. Organisé par la commune ou l’USEP
Recueillir une attestation de prise en charge à joindre au dossier
Transport
3. Organisé par l'école
Contacter un transporteur inscrit sur le registre préfectoral des transporteurs agréés
Le maître ou le
responsable USEP
de l'école
Le maître ou le
directeur
Délégué USEP de secteur ou Délégué
départemental ou Service administratif
(sports / affaires scolaires) de la commune
ou centre d'accueil
Inspection académique (DIVEL)
Pour les cas 2 et 3
Remplir la fiche d'information sur le transport (annexe 3 de la circulaire)
Le maître
B.O. Hors série n°7 du 23/09/1999
Dans tous les cas :
§
Prévoir une liste nominative des enfants transportés, avec numéro de téléphone des
personnes à prévenir
§
Veiller à ce que le nombre de personnes transportées corresponde au nombre de
passagers autorisé (carte violette)
§
Veiller à ce que le temps de déplacement ne soit pas supérieur au temps d'activité
Le maître
Directeur (n° téléphone)
2- LE JOUR DE LA SORTIE :
Transport
Vérifier la fiche Annexe 4 (Véhicule + conducteur)
Le maître
Compter les enfants à chaque montée dans le car (1 enfant par place assise)
Le maître
Placer, dans le car, un adulte près des issues.
Le maître
Document fourni par le transporteur.
3- PROCEDURE D'AUTORISATION :
Opération
Fiche-outils 2 : Rencontres sportives
par qui ?
vers qui ?
Quand ?
Le maître
Le directeur
en début de mois ou de trimestre
Dépôt de la demande d'agrément des
intervenants bénévoles
Le maître ou le directeur
L'IEN
Agrément des intervenants bénévoles
l'IEN
Le directeur
1 semaine avant le début du cycle
Le directeur
Le maître
Au moins trois jours avant la rencontre
Dépôt de la demande d'autorisation
Autorisation de sortie
3 semaines avant le début du cycle