Autorisation Parcours Trans pour l`ATM

CESSION DE DROIT
PARCOURS TRANS
Madame / Monsieur ……….……………………………………………………………………………........
Demeurant.………………………………………………………………………………………………………
Téléphone…………………..…………………………………………………………………………………....
Mail…………………………………………………………………………………………………………….......
Producteur(s) de la vidéo intitulée............. réalisée pendant le festival des Rencontres Trans
Musicales de Rennes dans le cadre du dispositif "Parcours Trans" piloté par l’Association Trans
Musicales de Rennes (l'ATM) (ci-après le "vidéogramme"),
OU
Auteur(s) du projet photographique intitulé............. réalisé pendant le festival des Rencontres
Trans Musicales de Rennes dans le cadre du dispositif "Parcours Trans" piloté par l’Association
Trans Musicales de Rennes (l'ATM) (ci-après le "projet photographique"),
Déclare/ons autoriser l’ATM, à titre gracieux et non exclusif, pour la durée légale de
protection des droits de propriété intellectuelle et pour le monde entier, à des fins de
promotion du festival des Rencontres Trans Musicales de Rennes exclusives de toute finalité
commerciale :
A reproduire, numériser, et encoder en tous formats nécessaires sur les serveurs de l'ATM le
vidéogramme/ le projet photographique en vue de sa communication au public en ligne à
titre gracieux à partir des sites internet officiels de l'ATM accessibles aux adresses suivantes:
www.association-transmusicales.com,
www.lestrans.com
www.ubu-rennes.com ,
www.memoires-de-trans.com , www.jeudelouie.com, blog.lestrans.com et de tous sites
communautaires officiel de l'ATM de type web 2.0, web 3.0 (notamment « You Tube » ;
« Dailymotion » ; « Facebook » etc.), accessibles sur tous types de terminaux de réception
permettant une connexion aux réseaux de communications électroniques (notamment
Internet et mobile), dans son intégralité ou par extraits, pour sa visualisation par les utilisateurs
des sites de l’endroit et au moment qu’ils choisissent, sans faculté de Téléchargement ;
Je/nous garantis/sons disposer librement des droits cédés dans le présent article, et
particulièrement nous garantissons disposer des droits d'exploitation numériques relatifs aux
personnes et aux œuvres représentées, et nous garantissons l'ATM contre tout recours action
ou revendication à cet égard. »
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Date et signature(s) précédée(s) de la mention manuscrite « lu et approuvé, bon pour
accord » ATTENTION De tous les producteurs / auteurs