ENGAGEMENT D`ACHAT DE CIMENT

ENGAGEMENT D’ACHAT DE CIMENT
CATEGORIE ENTREPRISE DE REALISATION
Référence N°…………………. du ……………
Je soussigné,
M ………………………………………………
Agissant pour le compte de …………………………………………………………...………………….
En qualité de ………...……………………………………………………………………………...…….
N° du Registre de Commerce ……………………….…... Wilaya ……………….……………………..
Code activité ………………. NIS………………….…… Article d’Imposition ……...………………..
Adresse …………………………Commune …………………Wilaya…………. Tél. /Fax ……….…..
Compte bancaire N° :………………………………. Banque………………....…………………………
Code client ECDE (ancien client) :
Déclare par le présent engagement à respecter ce qui suit :
o Acheter et enlever régulièrement les quantités de ciment CPJ CEM II/A 42,5 en sac/vrac qui
me sont allouées mensuellement dans le cadre du marché ou convention ci après:
Intitulé :…………………………………...
Localisation du marché :……………………
Maître de l’ouvrage :……………………….
Maître de l’œuvre :………………………….
ODS : N° ………..du ………………………
Délai d’exécution :…………………………..
Quantité totale :
tonnes sac/vrac
Conformément aux programmes et calendrier suivants :
Année : 2008
05
06
07
Mois
01
02 03 04
Tonnes
Année : 2009
Mois
01
02 03 04
05
06
07
Tonnes
08
09
10
11
12
08
09
10
11
12
o Déposer le bon de commande, le cheque de paiement et récupérer les factures, dix (10) jours
avant le mois concerné par la programmation et l’enlèvement du produit.
o Effectuer les enlèvements de ciments à la date à valoir figurant sur la facture.
Pour sa part l’ECDE :
• Exécutera les commandes du client conformément au programme de livraison sus indiqué sauf
cas de force majeur.
• Se réserve le droit de refuser la prise en charge des dossiers et/ou commandes des clients ne
remplissant pas les conditions exigées et/ou ceux manquants à leurs engagements d’achats
figurant dans le planning ci-dessus.
• Ne revalidera les factures non enlevées que dans les seuls cas de force majeure dûment justifiés
par le client.
Fait à Oued Sly, le ………………..
Le FOURNISSEUR,
L’ACHETEUR