dossier de consultation relatif a l`achat de
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dossier de consultation relatif a l`achat de
CHAM B R E DE COMMERCE E T D’ INDUS TR IE DU L OT DOSSIER DE CONSULTATION RELATIF A L'ACHAT DE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE REF. : MPPA 2015/04-XX Maître d’ouvrage Chambre de Commerce et d’Industrie du Lot (C.C.I. du Lot) 107, quai Cavaignac - CS 10079 - 46002 CAHORS Cedex 9 Responsable du marché : M. Thomas CHARDARD, Président de la C.C.I. du Lot 7 mai 2015 Paraphe : 2/6 RÈGLEMENT DE CONSULTATION A – Personne publique Chambre de Commerce et d’Industrie du Lot B – Objet du marché Achat de consommables pour imprimantes : Le présent marché est un marché à bons de commande sans maximum ni minimum, conclu pour une durée de douze mois sans reconduction C – Mode de passation du marché Marché passé selon une procédure adaptée – Consultation directe d’entreprises D – Modalités de présentation de l’offre Le prestataire devra fournir tous documents et devis détaillés quantitatifs et estimatifs permettant d’apprécier son offre et joindre un exemplaire du présent cahier des charges, daté, signé, paraphé et cacheté E – Date de remise de l’offre Les offres devront être transmises au plus tard le 21 mai 2015 à 17 heures F – Lieu de remise de l’offre Les offres devront être remises ou envoyées à l’adresse suivante : C.C.I. DU LOT 107, quai Cavaignac CS 10079 46002 CAHORS CEDEX 9 G – Demande de renseignements Pour toutes demandes d’informations ou de rendez-vous, s’adresser à Madame Claudine NOEL ligne directe : 05 65 20 35 08 télécopie : 05 65 20 35 58 mail : [email protected] Paraphe : 3/6 DESCRIPTIF TECHNIQUE CONSOMMABLES POUR IMPRIMANTES - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE 1. Caractéristiques du marché Le titulaire devra assurer la fourniture des consommables pour les imprimantes mentionnées au paragraphe 4. Les cartouches seront de marque du constructeur ou de marque du prestataire qui détaillera le processus de fabrication. Quand elles existent, le titulaire devra proposer des cartouches de grande capacité. Le présent marché à bons de commande est conclu pour une durée de douze mois et sans reconduction. Les prix sont fermes pendant toute la durée du marché. Les quantités figurant dans le tableau des prix sont estimatives et non garanties. Au fur et à mesure de ses besoins, la CCI du Lot transmettra un bon de commande au titulaire en y indiquant : - la désignation du produit commandé, - la quantité demandée, - le prix unitaire tel que défini dans l'offre. Le marché donnera lieu à l'établissement de plusieurs bons de commande tout au long de la période pour les différents services de la CCI du Lot. A chaque bon de commande correspondra une facture. Les livraisons seront franco de port, quelle que soit la quantité commandée. En cas d'intégration de nouvelles imprimantes dans le parc, le titulaire proposera, à la demande de la CCI du Lot, une offre tarifaire pour la fourniture des consommables. D'autres fournitures non répertoriées peuvent être commandées ponctuellement. A cet effet, le prestataire communiquera la remise accordée sur son catalogue. 2. Délais et livraisons Le titulaire s'engage à respecter les délais de livraison indiqués dans le tableau des prix. Les livraisons auront lieu à l’adresse suivante : - CCI du Lot – 107 Quai Cavaignac – 46000 CAHORS Au cours des 72 heures suivant la livraison des colis, la CCI du Lot procèdera aux vérifications quantitatives et informera le titulaire des éventuelles anomalies dues à son fait. Ce dernier disposera alors de 5 jours pour procéder aux rectifications. Les produits livrés lui seront alors retournés en port dû. Si une erreur intervient dans la rédaction du bon de commande, la CCI du Lot prendra à sa charge, si besoin, le retour des produits commandés par erreur. Les reliquats de commande ainsi que la date de livraison doivent apparaître distinctement sur le bordereau de livraison. Le titulaire s'engage sur la date qu'il indique et doit mettre en œuvre les moyens nécessaires pour parvenir à livrer les produits dans les délais qu'il aura lui-même indiqués. 3. Critères d'attribution du marché L'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères suivants sera retenue : 1°) prix, calculé sur la quantité moyenne estimée pour la période : 40 %, 2°) garantie et délais de livraison : 40 %, 3°) Qualité des produits proposés, respect et protection de l’environnement : 20 %. Paraphe : 4/6 4. Liste de prix Prix des toners : Imprimantes du parc HP Laserjet 1200 HP Laserjet 2200 dtn HP Laserjet P2015 N HP Laserjet 1018 HP Laserjet Pro CM1415fn HP Laserjet Pro CM1415fn HP Laserjet Pro CM1415fn HP Laserjet Pro CM1415fn HP Laserjet Pro 400 M401 dne HP Laserjet Pro P1606dn KYOCERA 1120 DELL 5200N DELL 1700 DELL 1720 LEXMARK X203N LEXMARK E352 BROTHER HL-5450dnt BROTHER HL-4150cdn BROTHER HL-4150cdn BROTHER HL-4150cdn BROTHER HL-4150cdn EPSON PRO WP-4025 DW EPSON PRO WP-4025 DW EPSON PRO WP-4025 DW EPSON PRO WP-4025 DW Détail Noir Cyan Magenta Jaune Noir Cyan Magenta Jaune Noir Cyan Magenta Jaune Quantité moyenne estimée pour la période 0 0 4 0 5 2 2 2 3 2 3 1 0 1 1 1 2 4 2 2 2 2 2 2 2 Marque Réf. Nbre pages Prix H.T. Délais de livraison Garantie et conditions de reprise Paraphe : 5/6 Prix des autres consommables : Imprimantes du parc KYOCERA 1120 DELL 5200N DELL 1700 DELL 1720 LEXMARK X203N LEXMARK E352 BROTHER HL-5450dnt BROTHER HL-4150cdn BROTHER HL-4150cdn EPSON PRO WP-4025 DW Détail Tambour Tambour Tambour Tambour Tambour Tambour Tambour Tambour Récupérateur toner Récupérateur toner Quantité moyenne estimée pour la période 1 1 1 1 1 1 1 1 Marque Réf. Nbre pages Prix H.T. Délais de livraison Garantie et conditions de reprise 1 1 Paraphe : 6/6 5. Informations sur les produits Il est demandé de préciser les informations suivantes : Observations Certifications entreprise Certifications produit Origine et lieu de fabrication des cartouches La fabrication se fait-elle à partir de cartouches OEM ou déjà recyclées Procédé de fabrication, pièces systématiquement remplacées, recyclage Toner utilisé Tests Traçabilité Taux de fiabilité Fait à : Signature et tampon le : Faire figurer la mention manuscrite « bon pour accord », Paraphe : Paraphe :