Séance du 28 mars 2014

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014
2014-015 : PROCES VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE
L’ELECTION DU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille quatorze, le vingt huit mars, à 17h30, les membres du conseil municipal proclamés
élus à la suite des élections municipales du 23 mars 2014, se sont réunis dans la salle de la mairie sur
la convocation qui leur a été adressée par le Maire, Bernard REGARD, conformément aux
articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
MARCHAND Nolwenn, BON Cathy, SOUFALIS Stéphane, GARNIER Catherine, LABOURIER Benoît,
CLOSSET Stéphanie, GALAS Anthony, LABROQUERE Michèle, HALLUIN Vincent, MOIZE Fanny,
DANNECKER Gilles, NICOLAS Claire, BOUVRET Véronique, Stéphane NIVEAU, REGARD Bernard
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Bernard REGARD maire sortant, qui, après l'appel
nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré
installer :
MARCHAND Nolwenn, BON Cathy, SOUFALIS Stéphane, GARNIER Catherine, LABOURIER Benoît,
CLOSSET Stéphanie, GALAS Anthony, LABROQUERE Michèle, HALLUIN Vincent, MOIZE Fanny,
DANNECKER Gilles, NICOLAS Claire, BOUVRET Véronique, Stéphane NIVEAU, REGARD Bernard
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Le conseil a choisi pour secrétaire de séance M. LABOURIER Benoît.
B. REGARD se félicite du regain d’intérêt citoyen par la présence de nombreuses personnes dans la
salle, ceci étant peut être du au nouveau mode de scrutin par listes. Il espère que cet engouement
pour les affaires communales perdure.
Il rappelle avoir saluée la victoire de la liste conduite par N. MARCHAND à l’issue du dépouillement
des élections du 23/03/2014 et après 19 ans passés au service de la population, il remercie les
personnels qui ont travaillé avec lui et notamment les services administratifs et ne doute pas qu’ils
continueront à travailler avec le même dévouement.
B. REGARD, convie Madame Michèle LABROQUERE, doyenne d’âge parmi les conseillers
municipaux, à présider la suite de cette séance en vue de l’élection du Maire.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Élection du maire :
Premier tour de scrutin
Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code général
des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un Maire, conformément aux
dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls :
0
- suffrages exprimés :
15
- majorité absolue :
8
Ont obtenu :
- M. MARCHAND Nolwenn : 12 voix (douze)
M. MARCHAND Nolwenn ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été installé.
M. MARCHAND Nolwenn a déclaré accepter d’exercer cette fonction. Il remercie l’ensemble des
personnes pour leur confiance et tâchera d’être à la hauteur de cette fonction.
2
2014-016 : CREATION DES POSTES D’ADJOINTS :
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre
puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal
Le Maire propose à l’assemblée de créer 3 postes d’adjoints.
B. REGARD souhaite connaître les délégations qui seront données aux futurs adjoints.
Le Maire répond que les attributions de fonctions n’ont pas encore été discutées avec ses colistiers et
attend de connaître les candidats.
B. REGARD trouve cela gênant ne pas connaître les attributions et les profils des candidats ce qui lui
permettrait de voter en toute connaissance de cause.
Le Maire rappelle que ceci n’avait pas été effectué lors du dernier mandat.
B. REGARD rétorque qu’il n’est pas nécessaire de faire les mêmes erreurs.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
- Après en avoir délibéré, décide la création de 3 postes d'adjoints par 14 voix pour et 1
abstention.
2014-017 : ELECTIONS DES ADJOINTS :
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de
liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivantes :
Liste 1 :
. M. DANNECKER Gilles
. Mme BON Cathy
. M. SOUFALIS Stéphane
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 12
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
– Liste 1 : 12 voix (douze)
- La liste 1 ayant obtenue la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire :
. M. DANNECKER Gilles 1er adjoint
. Mme BON Cathy 2ème adjointe
. M. SOUFALIS Stéphane 3ème adjoint.
Avant de clore la séance, le Maire remercie les élus qui arrêtent leur fonction et qui ont beaucoup
donné au cours du mandat même s’il n’était pas toujours d’accord sur quelques points.
Le Maire souhaite également que cette salle soit toujours aussi fréquentée ce qui signifiera que
l’implication de la population dans la vie communale est importante.
La séance est levée à 18H30.
2