Archives communales déposées

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
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DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 270
SAINT-JUST-DE-CLAIX
Aurélie BOUILLOC,
attachée de conservation du patrimoine
2000
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SOMMAIRE
SOURCES COMPLEMENTAIRES
page 3
ARCHIVES ANCIENNES
pages 4-
Administration royale, provinciale et seigneuriale
Administration communale
Cadastre, impôts, comptabilité
Biens communaux
Affaires militaires
Procédures
Assistance
Archives - Documents divers
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII)
Voirie
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SOURCES COMPLEMENTAIRES
Aux Archives départementales de l’Isère
1 J 439
Ordonnance (1620). Compte (1677).
Légende : * = registre
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ADMINISTRATION ROYALE, PROVINCIALE
ET SEIGNEURIALE
1
Textes généraux.- Ordonnances du Roi et de l’intendant, arrêts du Conseil d’Etat.
1636-1658
2
Seigneurie de « Clay » (ou Claix).- Reconnaissances des habitants du
mandement de « Clay » passées en faveur d’Antoine d’Hostung, seigneur de La
Baulme.
s.d.
ADMINISTRATION COMMUNALE
3
Assemblée des habitants.- Délibérations isolées1 (1600, 1602, 1609, 1613, 1614,
1617-1621, 1623-1625, 1630-1637, 1639-1659, 1661, 1668, 1669, 1682, 1688,
1698, 1699).
1600-1699
CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE
4-5
Cadastre.
4*
5
1635-1735
Parcellaire avec répertoire.
1648
Extraits du parcellaire (1635-1735). Inventaires des parcellaires (1664,
1672). Etat des fonds vendus par la communauté à des particuliers entre
1619 et 1623 (XVIIe s.).
1635-1735
6
Révision des feux.- Demandes de la communauté en réduction, arrêts de
l’Election de Valence (1644, 1651, 1654, 1658, 1713).
1644-1713
7
Cotisation à la taille.- Affranchissement : demande de Laurence de Claveyson,
veuve d’Hugues de Lionne (1635). Ordonnances des commissaires généraux en
faveur de Pierre de Loulle, sieur de Fontchaud et d’Antoine Brenier (1659).
1635-1659
8-19
Taille royale.- Lançons et rôles.
8
9
1587-1711
1587, 1588, 1608, 1611, 1614, 1617-1624
1626, 1628, 1630, 1632-1638
1 On peut retrouver des extraits de délibération dans les comptes consulaires cotés 4E270/24 à 27
5
4 E 270
1639-1640
1641-1645
1646-1654
1655-1660
1661-1664, 1666-1669
1670-1677
1679-1686, 1688-1690
1691-1695
1696-1703
1704-1711
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SAINT-JUST-DE-CLAIX
20
Capitation.- Rôle (1707).
Banvin.- Rôles (1697, 1707, 1708).
1697-1708
21-23
Taille négociale.- Demandes de la communauté pour s’imposer, autorisations de
l’intendant et rôles.
1591-1682
21
22
23
24-47
1591, 1606, 1615-1616, 1622, 1632, 1634
1635, 1647, 1649, 1650, 1654, 1656, 1659, 1660
1661, 1663, 1668-1670, 1679, 1682
Comptes consulaires avec pièces justificatives2.
24
25
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28
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38
39
40
41
42
43
44
1585-1715
1585, 1586, 1593, 1600, v. 1605, v. 1606, 1607-1610, 1612, 1613
1614-1621
1621-1635
1634-1644
1643-1650
1650-1653
1654-1656
1657-1659
1658-1659
1660-1661
1662-1663
1664-1666
1667-1670
1671-1672
1673-1677
1679-1681
1682-1686, 1688-1689
1690-1692
1693-1695
1696-1699
1699-1703
2 On peut trouver des extraits de délibérations.
6
4 E 270
1704-1706
1707-1710
1711, 1713, 1715
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SAINT-JUST-DE-CLAIX
48
Office d’auditeur des comptes et péréquateur des tailles.- Vente par les
commissaires généraux, supplique de la communauté à l’Election de Vienne
(1640-1648, 1655).
1640-1655
49-50
Vérification et réduction des dettes de la communauté.- Etat des dettes,
demande de la communauté en réduction, rôles de vérification et de payement.
1618-1683
49
50
1618, 1640, 1646, 1662, 1664
1664, 1671-1681, 1683
BIENS COMMUNAUX
51
Terre aux Charoussières.- Vente par la communauté à Claude Berthier.
1619
52
Eglise.- Réparation : demande de la communauté en permission de s’imposer,
compte de la taille imposée (1680-1682). Cloche : vente à la communauté (1614,
1677).
Presbytère.- Sommation du curé à la communauté pour qu’une cure soit
construite (1655, 1665, 1669, 1672). Location d’une maison pour le curé :
demande du curé en remboursement de frais (1656).
Cimetière.- Clôture : prix-fait (1679).
1614-1682
AFFAIRES MILITAIRES
53
Logement des gens de guerre en quartier d’hiver.- Ordre du lieutenant général,
répartition des billets de logement, état des dépenses (1636, 1656-1657).
1636-1657
54
Etapes.- Contribution de la communauté : ordre, état des dépenses, état des
communautés données en aide pour les étapes d’Alixon, Anconne, Beaumont,
Châteaurenard, Crest et Saint-Lattier, Livron et Loriol, Mont[ ?], Montalud,
Péage-de-Romans, Saint-Nazaire-en-Royans et Valence.
1631-1657
7
4 E 270
Soldats.- Etat nominatif des soldats, avec leur description physique, remis par
Saint-Just-de-Claix, Saint-Nazaire-en-Royans et la Motte au gouverneur de
Valence (1639).
Milice.- Ordonnances concernant la levée et l'équipement des miliciens (1690,
1694, 1707).
1639-1707
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SAINT-JUST-DE-CLAIX
JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
56-58
Reddition des comptes de taille.- Procès.
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58
1640 copie-1658
Procès entre la communauté et Pierre Simon, avec des extraits de rôles de
taille et de compte de 1640.
1640 copie-1658
Procès entre la communauté et Paule Disdier, veuve de Marc Cara, et
entre cette dernière et les héritiers de Jean Simond, avec copie des
comptes de 1643.
1643 copie-1653
Procès entre la communauté, d’une part et Laurent Franchise et Antoine
Vichet, tous deux de Valence, demandeurs contre Paule Disdier, veuve de
Marc Cara, d’autre part.
1654-1655
59
Dettes dues par la communauté.- Procès entre la communauté, d’une part et
Jean Bidal et Claire Bourgoin, son épouse, d’autre part (1618). Procès entre la
communauté et Pierre Cartier-Veyret, exacteur de tailles, d’une part et Pierre
Labalme, d’autre part (1664-1672).
1618-1672
60
Affaires dont l’objet n’a pu être identifié.- Procès entre Jacques Hévrard, d’une
part et Jean Bastet, grangier de Jean Martinon, et autres, d’autre part (1593).
Procès entre Jean Martinon, d’une part et Louis Froment et autres, d’autre part
(1593). Procès entre Jean Martinon, cessionnaire de Joffrey Hévrard, d’une part et
Claude Terrot, Jean Benoit et autres, d’autre part (1593-1594).
1593-1594
61
Paiement de la dîme.- Procès entre la communauté et Pierre Buisserat, prieur de
Saint-Just-de-Claix (1545 copie, 1652-1653).
1545 copie-1653
ASSISTANCE
62
Pauvres de la paroisse.- Etat nominatif. Rôle de taille en leur faveur.
8
1650
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ARCHIVES - DOCUMENTS DIVERS
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Archives de la communauté.- Inventaire des actes remis au greffe par le
secrétaire-greffier (1664). Inventaire des papiers trouvés chez Pierre Brenier,
capitaine châtelain (1671).
Communauté d’Oriol-en-Royans3.- Rôle de taille (1628). Vérification des
dettes : inventaire des pièces remises par Pierre Liatier aux commissaires députés
du Roi (1687).
Papiers privés.- Obligation entre Claude Terrot, et autres, et Jean Sarrail (1588).
Cession d’obligation par Etienne Baille au profit de Claude Symond (1624).
Obligation entre Eymard Froment et Pierre Symond (1653). Transaction entre
Charlotte Terrot et Suzanne Terrot (1653).
1588-1687
3 Oriol-en-Royans est situé à l’heure actuelle dans le département de la Drôme
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ARCHIVES MODERNES
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VOIRIE
64
Chemins.- Rôles de réparation.
an XII, 1807
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