Préfecture : bureau des affaires communales

Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Champ-sur-Drac
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Intitulé : Commune de Champ-sur-Drac
Dates extrêmes : an XII-1969
Importance matérielle : 0,60 ml, 12 articles
Niveau de description : dossier
Notice historique : La commune de Champ prend son nom actuel le 25 juillet 1902.
Producteur : Préfecture de l’Isère, bureau des affaires communales
Présentation du contenu : dossiers envoyés à la préfecture ou à la sous-préfecture dans le cadre du
contrôle de légalité : administration générale (personnel, police, finances, contentieux, vie
associative, fêtes et cérémonies), bâtiments, biens et revenus communaux, équipement, divers.
En application de la circulaire relative au cadre de classement des archives départementales (circulaire
AD 98-8), les dossiers ont été scindés en deux. La sous-série 2 O contient les dossiers de la période
1800-1940, et la série W contient les dossiers de la période 1940-1968.
Conditions d’accès et d’utilisation : selon le Code du patrimoine.
Instrument de recherche : répertoire numérique détaillé.
Répertoire numérique détaillé
2 O – Administration communale (1800-1940)
2 O 69/1
Personnel, police.- Personnel : nominations du garde-champêtre, cantonnier et
secrétaire de mairie (1909-1939). Police : arrêtés municipaux (1908-1936).
1908-1939
2 O 69/2
Finances.- Budget (1813-1939). Frais de procès (1825-1904). Frais de personnel
(1907-1940). Secours et subventions (1921-1939). Legs Drevot (an XII). Legs Chalvet
(1820-1822). Legs Martin (1870). Legs Dupuy (1875).
an XII-1940
2 O 69/3
Mairie et école.- Mairie : réparations (1866-1927). Ecole : acquisition d'une maison
(1838-1843), réparations (1884-1885), construction d'un préau et d'une salle de
réunion (1922-1925). Groupe scolaire : construction (1931-1935), mobilier (1932),
construction du logement de fonction (1933-1935), installation d'une horloge (1935).
1838-1935
2 O 69/4
Autres bâtiments civils.- Fontaines (1831-1930). Four banal (1876-1881). Lavoir
(1909-1911). Corbillard (1913-1914). Monument aux morts (1919-1920).
1831-1930
2 O 69/5
Eglise, presbytère, chapelle.- Eglise : réparations (1829-1831). Presbytère : échange
de terrain contre une maison (1819-1830), réparation (1895) ; baux (1907-1939).
Chapelle : acquisition de la chapelle de Notre-Dame-des-Autels (1823), adjonction
d'une sacristie (1855).
1819-1855
Champ-sur-Drac - 1
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Cimetière.- Acquisition du terrain (1821-1822). Mur de clôture (1822-1848).
Transfert (1839-1848). Agrandissement (1884-1924). Concessions (1885-1940).
Travaux (1939-1940).
1821-1940
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2 O 69/6
2 O 69/7
Equipement communal.- Eau : adduction d'eau (1904-1940). Egouts (1907-1908).
Electricité : électrification de la commune (1900-1914). Chemin vicinal n° 7,
rectification (1880-1881).
1880-1940
2 O 69/8
Biens non bâtis et revenus communaux.- Partage des communaux (1804). Baux
(8124-1937). Taxes sur les communaux cultivés (1827-1847). Aliénations (18861898). Affouage (1886-1910). Appropriations (1924).
1804-1937
2 O 69/9
Divers.- Contentieux : litiges avec les Domaines (1818-1829), litiges divers (18341897), plainte contre le maire (1920). Changement de nom de la commune : Champ
devient Champ-sur-Drac (1901-1902).
1818-1920
5996 W – Préfecture, bureau des affaires communales (1940-1969)
5996 W 157
Personnel.- Nominations (1942, 1959-1960). Police des étrangers (1942). Equipement
des pompiers, défense incendie (1950-1955), plusieurs plans de réservoirs et points
d'eau : projet d'aménagement (1955). Véhicules communaux (1959-1960).
1942-1960
Finances.- Frais de personnel (1941-1961). Secours et subventions (1945-1962).
1941-1962
Mairie.- Travaux.
1962-1963
Ecoles.- Travaux : fournitures (1941-1968). Construction de groupes scolaires (19571968).
1941-1968
5996 W 158
Autres bâtiments civils.- Cabine téléphonique (1947). Construction d'un plateau
d'éducation physique (1958). Jardin public (1950). Construction d'un local pour le
matériel contre l'incendie et le corbillard (1952-1954). Marché couvert : construction
(1962). Bâtiment municipal des Sables : travaux d'agrandissement (1967-1969).
1947-1969
Cimetière.- Concessions (1941-1968). Agrandissement (1953-1955).
1941-1968
Revenus communaux et biens non bâtis.- Baux (1941-1966). Taxes (1945-1948).
Coupes de bois (1945-1948). Aliénations (1949, 1968).
1941-1968
Voirie.
1952-1968
Champ-sur-Drac - 2
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Bureau des affaires communales
Equipement communal.- Alimentation en eau potable (1943-1964). Adduction d'eau,
plusieurs plans (1955). Electricité (1960-1968). Château d'eau : construction (19661967).
1943-1968
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5996 W 159
Divers.- Contentieux (1944-1946). Réquisition d'une voiture (1946). Etat annuel des
décès (1949-1953). Dons et legs (1952).
1944-1953
Champ-sur-Drac - 3