Master de spécialisation en Droit fiscal
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Master de spécialisation en Droit fiscal
Master de spécialisation en Droit fiscal Tronc commun Durée ECTS DROI2007-1 Droits d'enregistrement et de succession 30 h (5) DROI2008-3 Impôt sur le revenu, matières approfondies (IPP - ISoc) 35 h (5) DROI0218-1 TVA 30 h (4) DROI2010-2 Eléments de fiscalité locale et régionale, internationale et européenne DROI…. - Fiscalité locale et régionale - Fiscalité internationale - Fiscalité européenne (5) 9h 9h 9h Procédure fiscale : (3) - Etablissement de l’impôt 12 h - Contentieux 9h DROI2346-1 Principes généraux du droit fiscal : questions spéciales (pour les non juristes) 20 h (3) GEST2095-1 Eléments de comptabilité (pour les juristes) 20 h (3) DTFE0009-1 Travail de fin d’études : séminaire de pratiques professionnelles : - (15) Durée ECTS Séminaire sur une thématique pointue ou Tax Game Choisir une option parmi Fiscalité des entreprises DROI2011-1 Statut et rémunération des cadres et dirigeants 30 h (5) DROI2343-2 TVA - Matières approfondies 15 h (3) DROI2012-1 Des comptes annuels à la déclaration fiscale, rapports entre la comptabilité et la fiscalité 15 h (2) DROI2058-1 Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations 15 h (3) DROI2347-1 Droit fiscal des entreprises Année Académique 2016-2017 (5) DROI2348-1 - Rapports entre sociétés liées 15 h - Fiscalité du non-marchand et régimes exceptionnels 15 h Droit pénal des entreprises 15 h (2) DROI2017-2 Droit fiscal de la famille 12 h (2) DROI2018-3 Fiscalité immobilière 20 h (3) DROI2019-3 Fiscalité de l'épargne et de l'assurance 22 h (3) DROI2020-2 Planification patrimoniale et successorale 27 h (4) DROI2349-2 Recouvrement en matière fiscale 10 h (2) DROI2356-1 Droit fiscal et société patrimoniale 10 h (2) DROI2022-2 12 h (2) 10 h (2) Fiscalité patrimoniale et fiscalité des particuliers Droits d'enregistrement et de succession : étude de cas DROI1279-1 Planification patrimoniale internationale Fiscalité des entreprises : orientation internationale et européenne DROI2023-1 Droit fiscal international et comparé 30 h (5) DROI2024-2 Planification internationale 20 h (3) DROI2025-1 Droit fiscal européen : matières approfondies 30 h (5) DROI2058-1 Droit fiscal des entreprises : restructurations et réorganisations 15 h (3) DROI2347-2 Droit fiscal des entreprises, rapports entre sociétés liées 15 h (2) 10 h (2) DROI1280-1 Questions spéciales de droit fiscal des activités internationales Année Académique 2016-2017