Conseil Municipal du 28 novembre

Direction de l’Administration Générale et de la Logistique
Secrétariat Général de l’Administration Communale
Et des Instances Municipales
JPB/HDD/SDS/SJ
Le 18 novembre 2016
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE DEPUTÉ-MAIRE
Articles L 2122-22 et L 2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales
présentées lors du Conseil Municipal du 28 novembre 2016
N°370 du 5 octobre 2016 : Signature avec l’association NUTCASE d’un devis pour une animation musicale le
1er octobre 2016 dans le cadre de la fête de quartier du centre socioculturel Louis Aragon pour un montant de
800 € TTC
N°371 du 5 octobre 2016 : Signature avec la société EMULITHE de deux devis pour la mise à disposition
d’une pelle avec chauffeur et la mise en place de GBA béton dans le cadre des Foulées Gonessiennes du
2 octobre 2016 pour un montant de 6 102,49 € TTC
N°372 du 5 octobre 2016 : Signature avec l’association ARTEFACT d’un contrat de cession pour des
interventions musicales dans le cadre des activités de la crèche familiale les 15 et 22 novembre 2016 pour un
montant de 390 €
N°373 du 5 octobre 2016 : Signature avec la société EGIS Structures et Environnement d’un devis pour un
diagnostic complémentaire de pollution sur le site du Parc de la Patte d’Oie et une étude des risques sanitaires
pour un montant de 29 985,60 € TTC
N°374 du 5 octobre 2016 : Signature avec la Société prestataire APAVE PARISIENNE des contrats annuels
d'intervention de vérification périodique pour un montant de 5 817 € TTC.
N°375 du 5 octobre 2016 : Signature avec la SARL M-ANIMATIONS d'un devis pour le spectacle "Epopée
Médiévale" le 23 décembre 2016 à l'accueil de loisirs Les Poulbots pour un montant de 378,27 € TTC.
N°376 du 7 octobre 2016 : Signature avec le Haras de la Fontaine Cypierre d'un devis contractualisé pour une
animation équestre lors de l'inauguration des commerces de la place du Général de Gaulle, de la rue de Paris et
de la Maison du Projet du 8 octobre 2016 pour un montant de 370 € TTC.
N°377 du 7 octobre 2016 : Signature avec l'entreprise "MELKONIAN-VIGNON" d'un devis contractualisé de
location d'un manège lors de l'inauguration des commerces de la place du Général de Gaulle, de la rue de Paris
et de la Maison du Projet du 8 octobre 2016 pour un montant de 960 € TTC.
N°378 du 7 octobre 2016 : Signature avec le Centre Hospitalier de Gonesse d'une convention pour le prêt de
l'exposition sur le thème du 800ème anniversaire de la fondation de l'Hôtel Dieu.
N°379 du 7 octobre 2016 : Signature d’un devis avec la société GFI Progiciels pour l’acquisition d’un module
logiciel complémentaire, permettant l’intégration des factures électroniques dans la solution de Gestion
Financière Astre GF exploitée par la collectivité pour un montant de 7 800 € HT
N°380 du 7 octobre 2016 : Signature de deux propositions commerciales avec la société ZTECH pour la mise
en place d’une solution de stockage et d’archivage sécurisé des données comptables pour un montant de
18 066 € HT
N°381 du 7 octobre 2016 : Marché n°16S05 - Formation linguistique en langue française à destination des
personnes non francophones de Gonesse
N°382 du 21 octobre 2016 : Marché n°15T06-01 - Réhabilitation d'une partie de l'école maternelle René Coty
- Lot n°1 : Dépose -Démolitions- Maçonnerie-Etanchéité-Revêtements durs, sols/murs-Faux plafonds Avenant n°1
1
N°383 du 21 octobre 2016 : Marché n°15T06-02 - Réhabilitation d'une partie de l'école maternelle René Coty
- Lot n°2 : Menuiseries extérieures et intérieures - Avenant n°1
N°384 : décision en attente
N°385 du 21 octobre 2016 : Marché 13T08-02 - Travaux de reprise technique de concessions funéraires et
installation de caveaux autonomes - Lot 2 : installation de caveaux autonomes - Avenant 1 avec la société
Santilly
N°386 du 10 octobre 2016 : Signature avec l'Association Mains dans la Main d'une convention de mise à
disposition gratuite de locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon et Ingrid Betancourt.
N°387 du 10 octobre 2016 : Signature avec l'Association Atelier Théâtre d'Aujourd'hui Institut Coopératif
(ATAic) d'une convention de mise à disposition gratuite de locaux dans le centre socioculturel Marc Sangnier.
N°388 du 10 octobre 2016 : Signature avec l'Association "Club Photo", d'une convention de mise à disposition
gratuite de locaux dans le centre socioculturel Marc Sangnier.
N°389 du 10 octobre 2016 : Signature avec le Conseil Départemental du Val d'Oise, d'une convention de mise
à disposition gratuite de locaux dans le centre socioculturel Louis Aragon.
N°390 du 10 octobre 2016 : Signature avec l'Association Outre Mer de Gonesse (A.O.M.G.) d'une convention
de mise à disposition gratuite de locaux dans le centre socioculturel Marc Sangnier.
N°391 du 10 octobre 2016 : Signature avec l'Association "Gonesse Métissage" d'une convention de mise à
disposition gratuite de locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt et la Maison de
Quartier des Tulipes.
N°392 du 10 octobre 2016 : Signature d'un devis avec Plaisir d'Enfance pour la location d'une structure
gonflable dans le cadre du Troc et Puces le 9 octobre 2016 sur le parvis devant le centre socioculturel Marc
Sangnier pour un montant de 500 €
N°393 du 10 octobre 2016 : Signature avec Blanger Organisation d'un devis pour une animation musicale le 9
octobre 2016 dans le cadre du Troc et puces organisé par le centre socioculturel Marc Sangnier pour un
montant de 1 371,50 € TTC.
N°394 du 10 octobre 2016 : Signature avec La Fédération Française Sports pour Tous Ile de France d’un devis
pour la prise en charge d’adultes pour 9 séances d'activités gymniques d'octobre à décembre 2016 au centre
socioculturel Louis Aragon pour un montant de 995 €
N°395 du 10 octobre 2016 : Signature avec l'Association FAMILY DANCE d'une convention de mise à
disposition gratuite de locaux dans le centre socioculturel Marc Sangnier et la maison de quartiers des Tulipes.
N°396 du 10 octobre 2016 : Signature avec AGE D'OR DE France d'un devis pour des interventions de
conteurs dans le cadre de l'animation collective famille, organisée par le centre socioculturel Ingrid Betancourt
le 20 décembre 2016 pour un montant de 170 € TTC.
N°397 du 10 octobre 2016 : Signature avec l'Association Besoin de Solidarité (B2S), d'une convention de mise
à disposition gratuite de locaux dans le centre socioculturel Ingrid Betancourt.
N°398 du 10 octobre 2016 : Signature avec l'Association 6 Sonne Jazz, d'une convention de mise à disposition
gratuite de locaux dans le centre socioculturel Marc Sangnier.
N°399 du 10 octobre 2016 : Signature avec TRANSGALLIA, d'un contrat de groupe de 16 forfaits pour un
séjour à Londres organisé par le centre socioculturel Louis Aragon, du 19 au 20 décembre 2016 pour un
montant de 4 992 € TTC.
N°400 du 10 octobre 2016 : Signature avec la SA Lehmann, verrerie de la Marne d'un devis contractualisé
pour une commande de verres gravés à vin dans le cadre du Salon de la Gastronomie et des Saveurs de Noël du
25 au 27 novembre 2016 pour un montant de 1 692 € TTC.
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N°401 du 12 octobre 2016 : Signature avec la SARL HC PUBLICITE d'un devis contractualisé pour une
commande de sacs en coton naturel avec sérigraphie dans le cadre du Salon de la Gastronomie et des Saveurs
de Noël du 25 au 27 novembre 2016 pour un montant de 1 530 € TTC.
N°402 du 12 octobre 2016 : Signature avec l’association Volant Arnouville Gonesse d’une convention de mise
à disposition d’un équipement sportif de la Ville de Gonesse.
N°403 du 12 octobre 2016 : Signature avec l’association LOCA’RYTHM d’une convention de gestion
locative pour des logements dont la ville est propriétaire à compter du 1er novembre 2016.
N°404 du 12 octobre 2016 : Désignation du Cabinet d’Avocats LEHMANN et ALAIMO, pour représenter un
agent de Police Municipale, devant toute juridiction dans l’affaire l’opposant à Monsieur AMOUSSI Sofiane.
N°405 du 14 octobre 2016 : Signature avec Benoît Labourdette Production d’un contrat pour un stage de
réalisation de films du 24 au 28 octobre 2016 au cinéma Jacques Prévert pour un montant de 2 700 € TTC
N°406 du 14 octobre 2016 : Signature avec l'association "Les Beaux Jours" d'une convention de mise à
disposition gratuite de locaux dans les centres socioculturels Ingrid Betancourt et Marc Sangnier.
N°407 du 14 octobre 2016 : Signature avec l'association "Réussir Ensemble", d'une convention de mise à
disposition gratuite de locaux dans les centres socioculturels Louis Aragon, Ingrid Betancourt et Marc
Sangnier.
N°408 du 14 octobre 2016 : Signature avec l'Hôpital de Gonesse, d'une convention de mise à disposition
gratuite de locaux du centre socioculturel Marc Sangnier.
N°409 du 14 octobre 2016 : Signature avec l'Association CITL APAJH-95 d'une convention de mise à
disposition gratuite de locaux dans le centre socioculturel Marc Sangnier.
N°410 du 14 octobre 2016 : Signature avec l'Association A. A. L. A. "Apprentissage de la Langue
Araméenne" d'une convention de mise à disposition gratuite de locaux dans le centre socioculturel Ingrid
Betancourt et la Maison de Quartier des Tulipes.
N°411 du 14 octobre 2016 : Mandat à l’Etude d’huissiers TORCHAUSSE en vue de délivrer congés du bail de
Madame KONATé, locataire au 55 rue de Paris 95500 GONESSE.
N°412 du 17 octobre 2016 : Consignation administrative auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations du
montant des intérêts de 3 contrats de prêt calculés au taux légal en substitution du taux conventionnel à compter
des échéances annuelles à terme échu de 2016 en application d’un jugement du Tribunal de Grande Instance de
Nanterre rendu dans le cadre du contentieux opposant la commune de Gonesse à la société DEXIA Crédit
Local et la CAFFIL.
N°413 du 19 octobre 2016 : Consignation administrative auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de la
somme de 8.000 € due au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile à la commune de
Gonesse par la société DEXIA Crédit Local et la CAFFIL en application d’un jugement du Tribunal de Grande
Instance de Nanterre.
N°414 du 19 octobre 2016 : Signature avec l’Apostrophe, scène nationale de Cergy-Pontoise d’une convention
de partenariat pour le partage des frais de communication relatif à la programmation de spectacles dans le cadre
du réseau Escales Danse en Val d’Oise pour un montant de 721,60 € TTC
N°415 du 20 octobre 2016 : Signature avec l’association «Les Arts Rois» d’un contrat de cession pour des
actions culturelles en 2016 et le spectacle «Rap story come bach» prévu le 2 juin 2017 à la salle Jacques Brel
pour un montant de 4 810 € TTC
N°416 du 20 octobre 2016 : Signature avec l’Union régionale des Francas d’Ile-de-France d’une convention
de partenariat pour la mise en œuvre de modules de formation « Citoyenneté et vivre ensemble »
N°417 du 20 octobre 2016 : Signature avec Le Théâtre aux Mains Nues d’un contrat pour la coproduction du
spectacle «Les Castelets Vagabonds» pour un montant de 5 000 € TTC
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N°418 du 20 octobre 2016 : Signature avec le FESTIVAL THEATRAL DU VAL D’OISE d’une convention
pour la programmation de spectacles du 26 au 30 novembre 2016.
N°419 du 20 octobre 2016 : Signature avec J&S-Traiteur d’un devis pour l’achat de repas le 18 décembre
2016 dans le cadre du spectacle de Noël organisé par les centres socioculturels à la salle Jacques Brel pour un
montant de 304,11 € TTC
N°420 du 21 octobre 2016 : Signature avec la Société Finance Active d'un contrat de mise à disposition du
logiciel de gestion financière Inviséo pour un montant de 6 257,57 € TTC.
N°421 du 21 octobre 2016 : Signature avec la société prestataire DEFIBFRANCE d’un devis dans le cadre des
vérifications périodiques des défibrillateurs pour un montant de 824,18 € TTC
N°422 du 21 octobre 2016 : Signature avec Eclect Events Paris, d'un devis pour une animation musicale le 4
novembre 2016 dans le cadre de la Cérémonie des Bacheliers pour un montant de 1 100 €
N°423 du 24 octobre 2016 : Signature avec (ATAic) Atelier Théâtre Aujourd’hui d’un devis pour la mise en
place d’un groupe féminin d'accès à la parole et au droit d’octobre à décembre 2016 au centre socioculturel
Marc Sangnier pour un montant de 1 200 € TTC
N°424 du 24 octobre 2016 : Signature avec la société SILLAGE EXPERTISE ET DIAGNOSTIC d'un devis
pour un diagnostic amiante et plomb avant la démolition du bâtiment situé 17 rue de Paris pour un montant de
6 291 € TTC
N°425 du 24 octobre 2016 : Signature avec la société SILLAGE EXPERTISE ET DIAGNOSTIC d’un devis
pour un diagnostic avant travaux de réaménagement et mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville situé rue de
Paris pour un montant de 2 077,20 € TTC
N°426 du 24 octobre 2016 : Signature avec la société SILLAGE EXPERTISE ET DIAGNOSTIC d’un devis
pour un diagnostic amiante et plomb avant la démolition du Manoir d’Orgemont situé dans le Parc d’Orgemont
pour un montant de 6 228 € TTC
N°427 du 24 octobre 2016 : Signature avec la société SILLAGE EXPERTISE ET DIAGNOSTIC d’un devis
pour un diagnostic amiante avant travaux pour le Pôle Administration Générale Sports pour un montant de
933,60 € TTC
N°428 du 26 octobre 2016 : Signature avec le cabinet AGRIATE CONSEIL d’une mission d’assistance à
maîtrise d’ouvrage pour le lancement d’un marché dédié à l’exploitation du service de transport pour un
montant de 6 400 € HT
N°429 du 26 octobre 2016 : Signature avec La Ligue de l'Enseignement d'un devis pour un spectacle le 9
décembre 2016 à l'école maternelle Lucie Aubrac pour un montant de 650 € TTC.
N°430 du 26 octobre 2016 : Signature avec la Compagnie CCDM d'un devis pour un spectacle le 8 décembre
2016 à l'école maternelle La Madeleine pour un montant de 612 € TTC.
N°431 du 26 octobre 2016 : Signature avec les Dames Vagabondes d'un devis pour un spectacle le 5 décembre
2016 à l'école maternelle Charles Perrault pour un montant de 490 € TTC.
N°432 du 26 octobre 2016 : Signature avec C La Compagnie d'un devis pour un spectacle le 12 décembre
2016 à l'école maternelle Marc Bloch pour un montant de 550 € TTC.
N°433 du 26 octobre 2016 : Signature avec la société Planète Mômes d'un devis pour un spectacle le 30
novembre 2016 à l'école maternelle Jean de la Fontaine pour un montant de 378 € TTC.
N°434 du 26 octobre 2016 : Signature avec la société La Ferme de Tiligolo d'un devis pour un spectacle le 21
février 2017 à l'école maternelle Jean de la Fontaine, pour un montant de 520 € TTC.
N°435 du 26 octobre 2016 : Signature avec la C La Compagnie d'un devis pour un spectacle le 6 décembre
2016 à l'école maternelle Maurice Genevoix pour un montant de 625 € TTC.
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N°436 du 26 octobre 2016 : Signature avec la société Eric Van-Praët d’un devis pour un spectacle le 7
décembre 2016 à l’école maternelle Coulanges pour un montant de 875 € TTC
N°437 du 26 octobre 2016 : Signature avec Benoît GRIMBERT d'un contrat de réalisation du diaporama
Neukoln "Heroes" projeté le 1er février 2017 à l'Auditorium de Coulanges pour un montant de 810 € TTC.
N°438 du 26 octobre 2016 : Signature avec Hannah DARABI d'un contrat pour la réalisation du diaporama
Neukoln "Heroes" qui projeté le 21 février 2017 à l'Auditorium de Coulanges pour un montant de 370 € TTC.
Décisions 439 et 440 : en attente
N°441 du 26 octobre 2016 : Signature avec le Théâtre aux Mains nues d'un contrat pour la programmation de
4 impromptus marionnettiques lors de la saison culturelle 2016-2017 pour un montant 4 444,80 € TTC.
N°442 du 26 octobre 2016 : Signature avec la société GOGY’S TEAM d’un devis pour diverses interventions
de remise en état et changements de matériel sur les terrains de sport de la ville pour un montant de 3 270 €
TTC
N°443 du 26 octobre 2016 : Signature avec l’Association d’Apprentissage de la Langue Araméenne
(A.A. L.A.) d’une convention de mise à disposition d’un équipement sportif de la ville.
N°444 du 26 octobre 2016 : Remboursement au CCAS d’une aide financière versée à Madame DAVID dans
le cadre de ses travaux de ravalement pour un montant de 3 960 € TTC
N°445 du 27 octobre 2016 : Signature avec l'association des Ouest-Africains d'une convention de mise à
disposition de la salle Jacques Brel le 5 novembre 2016.
N°446 du 27 octobre 2016 : Signature avec l'association Coraçoes Do Minho d'une convention de mise à
disposition de la salle Jacques Brel les 12 et 13 novembre 2016.
N°447 du 27 octobre 2016 : Signature avec l'association 100 Transitions d'une convention pour la conception
et la préparation de livres et carnets concernant les projets "Etage 4 bis" et "Enfants d'hier et d'aujourd'hui" dans
le cadre des activités périscolaires pour un montant de 1 495 € TTC.
N°448 du 27 octobre 2016 : Signature avec le Groupe PROMOTRANS d’une convention de location
d’équipements sportifs de la Ville de Gonesse.
N°449 du 27 octobre 2016 : Signature avec le CFA SACEF d'une convention de formation et d'une annexe
financière relatives au recrutement d'un apprenti.
N°450 du 3 novembre 2016 : Signature avec l'association Nutcase d'une convention de mise à disposition
gratuite de locaux dans le centre socioculturel Marc Sangnier.
N°451 du 3 novembre 2016 : Signature avec l'association Cyclone d'une convention de mise à disposition
gratuite de locaux dans le centre socioculturel Louis Aragon.
N°452 du 3 novembre 2016 : Signature avec Laurent VADEL, International Magic d’un devis pour la mise en
place d’ateliers de sculpture sur ballons à la salle Jacques Brel le 18 décembre 2016 pour un montant de
1 500 €
N°453 du 3 novembre 2016 : Signature avec Laurent VADEL, International Magic d’un devis pour un atelier
de magie et de sculpture sur ballons dans le cadre de la soirée cabaret le 21 décembre 2016 au centre
socioculturel Ingrid Betancourt pour un montant de 1 149,99 €
N°454 du 3 novembre 2016 : Signature avec l’association Besoin de Solidarité d’un devis pour la mise en
place d’ateliers d’accompagnement à la Réussite Educative des collégiens et lycéens d’octobre à décembre
2016 au centre socioculturel Ingrid Betancourt pour un montant de 300 € TTC
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N°455 du 3 novembre 2016 : Signature avec « la Fabrique à Bonheur » d’un devis pour la mise en place
d’une conférence « Apprendre à apprendre avec la pédagogie positive » le 26 novembre 2016 et d’un
atelier « Comment aider mon enfant à comprendre » le 17 décembre 2016 au centre socioculturel Ingrid
Betancourt pour un montant de 1 000 € TTC
N°456 du 3 novembre 2016 : Signature avec la société ALVI d’un devis pour le contrôle de sécurité des
clôtures (portails et portillons compris) des city-stades de la ville pour un montant de 3 538,80 € TTC
N°457 du 4 novembre 2016 : Signature avec l’Académie Fratellini et l’association Cirquévolution d’une
convention de partenariat pour la soirée 3 spectacles de cirque le 26 janvier 2017 à la salle Jacques Brel pour un
montant de 9 484,45 € TTC
N°458 du 7 novembre 2016 : Marché 16S15 - Services de nettoyage et d'enlèvement des graffiti et
désaffichage sur les bâtiments et le mobilier urbain de la ville avec l'entreprise TV NET
N°459 du 3 novembre 2016 : Signature avec l’association
disposition de la salle Jacques Brel le 19 novembre 2016
«Les BGB’S» d’une convention de mise à
N°460 du 4 novembre 2016 : Signature avec Violaine LECUYER d’une convention de coproduction pour la
création d’un court métrage « De l’ombre à la lumière» pour un montant de 4 000 € TTC
N°461 du 3 novembre 2016 : Signature avec l'association régionale d'Ile de-de-France des CEMEA d'une
convention de partenariat pour l'organisation de stages BAFA, formation générale et formation
approfondissement en internat, pour un montant de 2 788,40 €
N°462 du 3 novembre 2016 : Signature avec l'union régionale des Francas d'Ile-de-France d'une convention de
partenariat pour l'organisation de stages BAFA, formation générale et formation approfondissement en internat,
pour un montant de 2 675,70 €
N°463 du 3 novembre 2016 : Signature avec le Syndicat Mixte d'Etudes d'Aménagement et de Gestion
(SMEAG) de la base de loisirs de Buthiers d'un devis pour un séjour long week-end du 2 au 4 décembre 2016 à
Buthiers (Seine et Marne) pour un montant de 2 285 € TTC.
N°464 du 3 novembre 2016 : Signature avec l'entreprise "Envolées Gourmandes" d'un devis contractualisé
pour une animation dans le cadre du Salon de la Gastronomie et les Saveurs de Noël du 25 au 27 novembre
2016, pour un montant de 4 000 € TTC.
N°465 du 3 novembre 2016 : Signature avec la Compagnie Cyclone d'un devis pour des ateliers de théâtre et
d'écriture dans le cadre de la préparation de la journée internationale des droits de la femme à raison de 9
séances entre octobre et décembre 2016 sur le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 940 €
N°466 du 3 novembre 2016 : Signature avec "Stad Brugge Toerisme Brugge" d'une offre de visite guidée de
Bruges dans le cadre d'une sortie organisée par le centre socioculturel Ingrid Betancourt le 10 décembre 2016
autour de l'Animation Collective Famille pour un montant de 155 € TTC.
Décision 467 : en attente
N°468 du 7 novembre 2016 : Signature avec l'association" Coraçoes Do Minho" d'une convention de mise à
disposition gratuite de locaux dans le centre socioculturel Louis Aragon.
N°469 du 7 novembre 2016 : Signature d’un devis avec La Fabrique 95 MJC pour l’animation d’un atelier
dans le cadre de la journée de prévention des Accidents Vasculaires Cérébraux (AVC) le 7 novembre 2016
pour un montant de 120 € TTC.
N°470 du 7 novembre 2016 : Signature d’un devis avec Mme Linda LERALLU pour une prestation de santé,
dans le cadre de la journée de prévention des Accidents Vasculaires Cérébraux (AVC) le 7 novembre 2016
pour un montant de 205 € TTC.
N°471 du 7 novembre 2016 : Signature d’un devis avec HECATE Bien-être pour l’animation d’un atelier dans
le cadre de la journée de prévention des Accidents Vasculaires Cérébraux (AVC) le 7 novembre 2016 pour un
montant de 149,40 € TTC.
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