TARIFS LOCATION SALLE POLYVALENTE délibération du 13

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TARIFS LOCATION SALLE POLYVALENTE délibération du 13
TARIFS LOCATION SALLE POLYVALENTE délibération du 13 décembre 2013- Application au 1er janvier 2014
Grande salle : 1 jour
8h/20h
Résidant
commune
Et
Association
extérieure à la
commune
Extérieur
Grande salle : 2 jours et 1 nuit
Supplément
petite salle
Petite salle seule
Tarif
location
Chauffage
Du 1er oct
au 30 avril
Caution
salle
Caution
ménage
Tarif
location
Chauffage
Du 1er oct
Au 30 avril
Caution
salle
Caution
ménage
tarif
Caution
ménage
Tarif
location
Chauffage
Du 1er oct
au 30 avril
190 €
50 €
1000 €
100€
330 €
90 €
1000 €
100 €
120 €
60 €
120 €
30 €
1000 €
60 €
290 €
50 €
1000 €
100 €
450 €
90 €
1000 €
100 €
60 €
150 €
30 €
1000 €
60 €
150 €
Superficie
Grande salle : 180 m² - Bar : 6 m² - Estrade : 10 m² avec possibilité d’extension à 70 m² - Cuisine : 20m² - Petite salle : 70 m²
Extérieur clos avec jeux pour enfants et espaces verts.
Caution Caution
salle
ménage
DESCRIPTIF SALLE POLYVALENTE
ERP (Etablissement recevant du public) de 4ème catégorie, L, R effectif total 237 personnes
Avis favorable commission sécurité du 23/12/2004 et arrêté d’ouverture du 24/12/2004
Capacité d’accueil :
Spectacle :
200 personnes assises maximum ;
237 personnes debout maximum
Repas : Avec tables rondes : 120 à 140 personnes - Avec tables rectangulaires : 100 personnes
Capacité maximale repas avec tables rondes ou carrées : 180 personnes
Superficie :
Grande salle : 180 m² - Bar : 6 m² - Estrade : 10 m² avec possibilité d’extension à 70 m² - Cuisine : 20m² - Petite salle : 70 m²
Extérieur clos avec jeux pour enfants et espaces verts.
Matériel disponible :
12 tables rondes de diamètre 180 cm (10/12 personnes)
24 tables rectangulaires 1,20 m x 0,80 m
215 chaises
Lave-vaiselle, armoire froid professionnelle, congélateur, cuisinière, machine à glaçon, machine à café…etc
Tarifs de location
(délibération du 13/12/2013-Application au 1erjanvier 2014)
Particulier
-
particulier, résidant sur la commune ou inscrit sur le rôle d’une des quatres taxes (taxe d’habitation, taxe foncier bâti, taxe foncier non-bâti, taxe professsionnelle)
* 1 journée de 8 heures à 20 heures
190 euros
* 2 journées et une nuit (week-end ou autre)
330 euros
* supplément petite salle
120 euros
* petite salle uniquement
120 euros
- personnes extérieures à la commune
* 1 journée de 8 heures à 20 heures
* 2 journées et une nuit (week-end ou autre)
* supplément petite salle
* petite salle uniquement
Association
290 euros
450 euros
150 euros
150 euros
-
association de la commune : gratuit sauf activités à but lucratif : 80 euros
- association extérieure à la commune : tarif résidant commune
Supplément chauffage, du 1er octobre au 30 avril (sauf exception)
-
- location de 2 jours : 90 euros
location d’un jour : 50 euros pour la grande salle et 30 euros pour la petite salle
-
Caution
- 1000 euros (location petite et/ou grande salle)
nettoyage de la salle (encaissée si la salle n’est pas rendue propre)
 60 euros pour la petite salle
 100 euros pour la grande salle
 140 euros pour les deux salles
Conditions de location
La demande de location doit s’effectuer en mairie par courrier, courriel ou téléphone. Le secrétariat vous adressera alors un contrat de location. La réservation ne sera
effective qu’à réception, en mairie, du contrat signé accompagné du versement d’un acompte correspondant à la moitié du montant de la location et d’une attestation
d’assurance responsabilité civile vous couvrant pour la location de la salle polyvalente aux dates choisies.