contrat stage intensif 2014

BAC 2000
Ecole Secondaire Privée
13 rue de la Poudrière
: 04.42.59.14.02
Fax : 04.42.64.38.11
13090 - AIX-EN-PROVENCE
CONTRAT STAGE INTENSIF 2014
INSCRIPTION DE L’ELEVE :
NOM :……………………………… Prénoms ……………………………Classe…………………….
Date de Naissance :………………………………………. Nationalité :………………………………..
Adresse ………………………………………………………………………………………………….
Téléphone :………………………………………………..Mobile……………………………………..
PRESTATIONS CONVENUES :
L’élève ci-dessus est inscrit en cours de soutien intensif composé de module de 12h réparties de la manière
suivante : 9h –12h ou 14h-17h pendant 4 jour du MARDI 22 AU VENDREDI 25 AVRIL 2014.
 Module 1 FRANÇAIS (1ERES)
 Module 2 LANGUES VIVANTES
 Module 3 MATHEMATIQUES (Ttes sections)
 Module 4 ECONOMIE (ES)
Cochez le(s) module(s) souhaité(s)( 2 max.)
 Module 6 ECO/DROIT (STMG)
 Module 7 PHY/CHIMIE/SVT (S)
 Module 8 MERCATIQUE (STMG)
MONTANT :
Le montant de la prestation s’élève à 300.00 € par module soit ……..x 300.00€ pour un montant total de………....€.
PAIEMENT DES FRAIS :
-
Le montant total des frais constitue un forfait pour la prestation.
Ces frais sont payables au plus tard le premier jour du stage.
ANNULATION OU RESILIATION DU PRESENT CONTRAT – PENALITES:
L’inscription est ferme et définitive par la remise à l’établissement du présent contrat dûment rempli et accompagné
du règlement contre lequel sera remis un récépissé valant reçu.
Elle peut cependant être annulée ou résiliée par l’une ou l’autre des parties dans les cas et conditions ci-après:
ANNULATION, RESILIATION PAR LE SIGNATAIRE DU CONTRAT:
Par lettre recommandée ou par simple déclaration contre récépissé au Secrétariat de l’école, le signataire de ce
contrat peut décider de l’annulation ou de la résiliation de l’inscription dans les cas ci-après.
En cas de résiliation de l’inscription, à quelque moment que ce soit, les sommes versées sont dues.
ANNULATION PAR L’ETABLISSEMENT:
a)
Conformément aux Articles 1152 et 1231 du Code Civil, lorsque l’établissement ne sera pas ou plus en mesure
de fournir sa prestation, notamment si un minimum de cinq candidats n’est pas atteint, l’annulation de
l’inscription sera prononcée et les sommes encaissées seront remboursées.
b) Manquement à la discipline: Perturbation des cours – Incorrection.
c) Procédure de renvoi :
 Un avertissement verbal.
 Un renvoi définitif en cas de récidive avec remboursement des sommes qui correspondent aux prestations non
servies.
SIGNATURE DE L’ELEVE
ou DE SON REPRESENTANT LEGAL
LA DIRECTION