Préfecture : bureau des affaires communales

Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Corenc
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Intitulé : Commune de Corenc
Dates extrêmes : 1821-1969
Importance matérielle : 1 ml, 15 articles
Niveau de description : dossier
Notice historique : En 1790, la communauté du Mas-du-Mollard fut rattachée à la commune de
Corenc
Producteur : Préfecture de l’Isère, bureau des affaires communales
Présentation du contenu : dossiers envoyés à la préfecture ou à la sous-préfecture dans le cadre du
contrôle de légalité : administration générale (personnel, police, finances, contentieux, vie
associative, fêtes et cérémonies), bâtiments, biens et revenus communaux, équipement, divers.
En application de la circulaire relative au cadre de classement des archives départementales (circulaire
AD 98-8), les dossiers ont été scindés en deux. La sous-série 2 O contient les dossiers de la période
1800-1940, et la série W contient les dossiers de la période 1940-1968.
Conditions d’accès et d’utilisation : selon le Code du patrimoine.
Instrument de recherche : répertoire numérique détaillé.
Répertoire numérique détaillé
2 O – Administration communale (1800-1940)
2 O 127/1
Personnel, police.- Personnel : équipement des sapeurs-pompiers (1926-1939),
nominations du régisseur des eaux (1940). Préposé d’octroi, nomination (1898).
Police : arrêtés municipaux (1859-1930).
1859-1940
2 O 127/2
Finances.- Budget (1843-1940), frais de procès (1833-1929), frais de personnel
(1903-1938), secours et subventions (1926-1934). Legs Jallifier (1891). Legs
Goodrilge (1922).
1833-1940
2 O 127/3
Mairie et écoles.- Mairie : réparations (1861-1927). Ecoles : construction d'une
maison d'école avec mairie (1836-1845), réparations (1862). Construction de deux
groupes scolaires au bas-Corenc (1887-1935). Construction d'un groupe scolaire à
Montfleury-l'Eygala (1935-1939).
1836-1939
2 O 127/4
Autres bâtiments civils.- Fontaines (1838-1911). Abri pour la pompe à incendie
(1891). Cabine téléphonique (1924).
1838-1924
2 O 127/5
Eglise et presbytère.- Eglise : réparations (1825-1934), reconstruction (1858-1863).
Presbytère : réparations (1824-1905).
1824-1934
Corenc - 1
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Cimetière.- Murs de clôture (1821-1924), acquisition d'un terrain pour le nouveau
cimetière (1839-1846), tarif et règlement (1851-1929), concessions (1871-1940),
agrandissement (1920-1940).
1821-1940
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2 O 127/6
2 O 127/7
Equipement communal.- Eau : adduction d'eau (1887-1936), égouts (1936).
Electrification de la commune (1924-1926, 1 plan). Chemin vicinal ordinaire n° 18,
rectification (1883). Rond-point de la Condamine, aménagement (1931).
1887-1936
2 O 127/8
Biens non bâtis et revenus communaux.- Appropriations (1831-1899), octroi (18321902), baux (1844-1930), coupes de bois (1845-1925), aliénations (1851-1854), taxes
diverses (1926-1936), concessions d'eau (1927), échange de terrain (1931).
1831-1936
2 O 127/9
Divers.- Contentieux : litiges divers (1831-1940), affaire Blandin, adjudicataire de la
reconstruction de l'église (1858-1880). Lotissement par la Société Générale Foncière à
la Croix de Montfleury, morcellement, projet et modification : plans (1926-1955).
Lotissements Bessinet, Bertolotti, Dourville (1930-1939). Assainissement des rues et
places (1936).
1831-1955
5996 W – Préfecture, bureau des affaires communales (1940-1969)
5996 W 259
Personnel.- Frais de personnel, nominations, frais du maire.
1940-1963
Finances.- Subventions diverses (1940-1963). Budgets, taxes, régularisation des
comptes, prêts divers (1942, 1965). Assurances (1955, 1963).
1940-1965
Ecole.- Construction de l'école maternelle Montfleury (1955-1956). Utilisation des
crédits Barangé (1960).
1955-1960
5996 W 260
Mairie.- Restauration (1950-1953). Extension de l'annexe de Montfleury (1953,
1963).
1950-1963
Autres bâtiments civils.- Réorganisation du bureau de poste (1942-1945). Achat d'un
pont à bascule (1946). Fontaine gelante (1950). Aménagement d'une place publique
(1951). Achat d'une camionnette (1952). Construction d'un abri-bus, d'un W.C., d'un
escalier faisant communiquer deux rues au quartier Montfleury et d'une citerne (1960).
Construction d'un réfectoire (1964). Construction d'un foyer municipal (1968-1969).
1942-1969
5996 W 261
Eglise, presbytère.- Reconstruction du presbytère (1956-1958). Réparations de
l'église (1967-1968).
1956-1968
Cimetière.- Concessions (1940-1960). Travaux du mur, nouveau cimetière, pompes
funèbres (1942-1965).
1940-1965
Corenc - 2
Préfecture de l’Isère
Bureau des affaires communales
Equipement communal.- Requête d'habitants sur la consommation d'eau (1941).
Adduction d'eau (1942-1959). Réseau électrique (1954-1965).
1941-1965
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en nt
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l’Is’Isè
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5996 W 262
5996 W 263
Equipement communal (suite).- Canalisations.
1960-1969
Biens non bâtis et revenus communaux.- Coupe affouagère (1943). Acquisitions
diverses (1941-1951). Acquisition de terrain pour la déviation Grenoble-Meylan
(1942). Vente Talon (1944). Tarif des redevances locatives (1946). Droit des timbres
de l'état civil (1948). Achat du fort du Bourcet (1963). Achat du fort du Saint-Eynard
(1965).
1941-1965
5996 W 264
Divers.- Lotissements ; actes de ventes divers (1950-1963). Nouvelle dénomination de
rues (1954). Litiges divers (1952-1955).
1950-1963
Voirie.- Aménagement des nouveaux lotissements.
1960-1968
Corenc - 3