S:\_WorkingDocs\ScientificCouncil\ScC Meetings\11th

Convention sur la conservation des espèces
migratrices appartenant à la faune sauvage
Secrétariat assuré par le Programme des Nations Unies pour l'Environnement
Onzième réunion du Conseil scientifique de la CMS
Bonn, Allemagne, 14-17 septembre 2002
CMS/ScC.11/Doc.2.2
LISTE PROVISOIRE DES DOCUMENTS
Document no
Point de
l’Ordre
du jour
Titre du document
ScC.11/Doc.1
2
Ordre du jour Provisoire
ScC.11/Doc.2
2
Ordre du jour Provisoire annoté
ScC.11/Doc.2.1
Programme Provisoire
ScC.11/Doc.2.2
Liste de documents
ScC.11/Doc.3
4,1
Mesures concertées en faveur d’espèces/groupes inscrits à l’Annexe I
ScC.11/Doc.4
4,2
Mesures de coopération en faveur d’espèces/groupes inscrits à l’Annexe II
ScC.11/Doc.5
5
ScC.11/Doc.6
6 (a)
ScC.11/Doc.7
8,1
ScC.11/Doc.8
8.2 (a)
Aperçu de la situation de petits projets financés à travers le Fonds
d’Affectation spéciale de la CMS
ScC.11/Doc.9
8.2 (b)
Projet de lignes directrices pour la préparation et la soumission de propositions
de projet
ScC.11/Doc.10
8.2 (c)
Propositions de projet soumises pour financement par le “Programme de
petites subventions” de la CMS
ScC.11/Doc.11
8,7
Inscription contemporaine de Procellaria aequinoctialis and Procellaria
aequinoctialis conspicillata dans l’Annexe II
ScC.11/Doc.12
9
Rôle du Conseil scientifique dans la mise en oeuvre de Mémorandums de
Coopération avec d’autres organisations
ScC.11/Doc.13
11
Engagements des gouvernements/organisations hôtes de réunions du
Conseil scientifique de la CMS
Conf.7.5.3
3
Rapport du Conseil scientifique (Président)
Conf.7.6
4.3 (d)
Conf.7.7
8,3
Dispositions institutionnelles: Conseil scientifique
Implications de la Liste rouge de l’UICN pour la CMS
Report on a feasibility study on additional bats Agreements under CMS
Application du Plan de gestion de l’information de la CMS
Futur du Registre mondial des espèces migratrices (GROMS)
Pour des raisons d’économie, ce document est imprimé en nombre limité, et ne sera pas distribué en réunion. Les
délégués sont priés de se munir de leur copie à la réunion et de ne pas demander de copies supplémentaires.
Document no
Titre du document
Point de
l’Ordre
du jour
Conf.7.10
4.3 (b)
Examen de l’application du Plan stratégique pour 2000-2005
Conf.7.11
9
Collaboration avec d’autres organisations
Conf.7.12
6
Propositions d’amendement des Annexes I et II de la Convention
Conf.7.12 Annexe
6
Résumé des propositions d’amendement des Annexes I et II de la
Convention
Conf/Inf.7.2
7
Liste des Etats de l’aire de répartition des espèces migratrices inscrites aux
Annexes de la CMS
Documents d'information
ScC.11/Inf. 1
Rapport de la 10ème réunion du Conseil scientifique (Edimbourg, mai
2001)
ScC.11/Inf. 2
Liste des Conseillers scientifiques de la CMS
ScC.11/Inf. 3
5
ScC.11/Inf. 4
6 (a)
Règlement intérieur du Conseil scientifique de la CMS
Catégories et critères de l’UICN pour la Liste Rouge - Version 3.1
Conf/Inf.7.1
Liste des Parties à la CMS au 1er septembre 2002
Conf/Inf.7.7
Texte de la Convention
Conf/Inf.7.8
Annexes I et II de la Convention
Conf/Inf.7.9
Liste des noms vernaculaires des espèces inscrites aux Annexes I et II
Conf/Inf.7.10
Un guide pour la Convention sur les espèces migratrices
Conf/Inf.7.11
Fiches-Résumés des Accords existants
Conf/Inf.7.12
Bulletin de la CMS (numéro actuel)
Conf/Inf.7.13
9
Conf/Inf.7.xxx
8.3
Programme de travail conjoint de la CMS-CBD
Global Register of Migratory Species
Résolutions et Recommandations de la Conférence
?
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?
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2