Les meilleures pratiques de gestion Les opérations de réparation d

Transcription

Les meilleures pratiques de gestion
Les opérations de réparation
d’automobiles rejetant des effluents
dans un système d’égout sanitaire
Préparé par l’Institut canadien des produits pétroliers (ICPP)
Mars 2004
DÉCLARATION DE DÉSISTEMENT
Ni l’ICPP ni aucun de ses membres ayant participé à la préparation, à la production ou à la
publication de ce rapport ne seront tenus responsables d’un texte ou d’une omission résultant
en perte, dommage ou blessure de quelque nature que ce soit à quiconque fait usage de ce
rapport.
ICPP – MPG – Opérations de réparation d’automobiles
1
Table des matières
Page
1.0 Introduction
3
1.1 Pourquoi s’intéresser aux opérations de réparation d’automobiles? 3
2.0 Contexte
3
3.0 Les exigences réglementaires
3.1 Limites imposées aux effluents
3.2 Les séparateurs eau-hydrocarbures
3.2.1 Les normes
3.2.2 Inspection et entretien
3.3 Entreposage et confinement
3.4 Intervention en cas de déversement
3.5 Tenue et conservation des dossiers
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4.0 Les meilleures pratiques de gestion
4.1 La formation des employés
4.3 L’antigel
4.4 L’huile et les filtres à l’huile
4.5 Les batteries plomp-acide usées
4.6 Le liquide à frein et l’émulsifiant de carburateur
4.7 Nettoyage et dégraissage des pièces
4.8 Nettoyage des moteurs
4.9 Réparation du radiateur
4.10 Pneus usagés et autres déchets solides
4.11 Les réfrigérants
4.12 Les postes de ravitaillement
4.13 Les postes de travail
4.14 L’entreposage du matériel
4.15 L’entretien général
4.16 L’aire de lavage de véhicules
4.17 Les déchets de bureau non dangereux
4.18 Le pompage d’eau des réservoirs de carburants
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5.0 Organismes de réglementation provinciaux
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6.0 Glossaire
14
Annexe
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1.0 Introduction
Les meilleures pratiques de gestion (MPG) décrites dans ce document visent à aider les
exploitants d’installations avec baie mécanique portant la bannière des compagnies membres
de l’ICPP et qui utilisent un séparateur eau-hydrocarbures déversant ses effluents dans un
système d’égout sanitaire d’une municipalité. Les MPG aideront les exploitants à minimiser les
effets de leurs opérations sur la qualité et la quantité des eaux usées et des contaminants
déversés dans les égouts.
Les meilleures pratiques de gestion (MPG) constituent un document qui, une fois adopté par
une municipalité et intégré à sa réglementation, s’avère un outil de gestion alternatif efficace
pour les rejets aux égouts. Il ne devrait y avoir aucune incompatibilité entre les MPG et les lois
ou les réglementations fédérales ou provinciales et/ou les règlements municipaux. Les lois, la
réglementation et/ou les règlements ont préséance sur les MPG.
1.1 Pourquoi s’intéresser aux effluents produits par les opérations de réparation
d’automobiles?
La réparation d’une seule automobile ne produit qu’une infime quantité de substances
susceptibles de nuire au système d’égout. Cependant, l’ensemble des opérations de réparation
peut avoir une incidence notable. Il est donc important que chaque exploitant prenne toutes les
mesures pratiques et économiques pour réduire les substances dangereuses déversées dans
les égouts.
Certaines substances peuvent causer des dommages structurels aux systèmes d’égout par
suite de blocage ou de corrosion alors que d’autres substances, très toxiques même en faible
concentration, peuvent mettre en péril la santé des travailleurs ou tuer les micro-organismes
utilisés dans les systèmes de biotraitement. Par conséquent, il est essentiel de contrôler ces
substances à la source pour protéger la vie humaine, l’environnement de même que l’intégrité
structurelle du système d’égout.
2.0 Contexte
Pour protéger les environnements aquatiques, la santé et la sécurité publique, les systèmes
d’égout, les procédés de traitement des eaux usées et contrôler la qualité des biosolides, les
gouvernements fédéral et provinciaux ont adopté des réglementations définissant la qualité et la
quantité de substances dangereuses qui peuvent être rejetées dans l’environnement par le biais
des systèmes d’égout municipaux. En conséquence, les municipalités ont adopté des
règlements pour contrôler la qualité et la quantité des substances que les producteurs de
déchets ou les « points sources » peuvent rejeter dans leurs égouts sanitaires et pluviaux.
Ces règlements incluent l’industrie de la réparation automobile dans les producteurs de déchets
ou « points sources ». Ce groupe comprend les Postes d’essence possédant des postes de
travail, les concessionnaires, les ateliers de mécanique et de carrosserie, les entreprises de
remorquage ou de recyclage des véhicules, les ateliers de réparation des radiateurs, les ateliers
de lubrification et les entreprises de camionnage.
La plupart des municipalités traitent les eaux usées venant du système d’égout sanitaire avant
de les rejeter dans les environnements marins comme les ruisseaux, les rivières, les lacs et les
mers. Pour leur part, les eaux usées entrant dans les égouts pluviaux ne sont pas
habituellement traitées avant d’être rejetées dans un cours d’eau.
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Les substances dangereuses venant des opérations de réparation d’automobiles comprennent
les glycols de l’antigel et du lave-glace, le liquide à frein, les huiles et les graisses, le total des
solides en suspension ainsi que des composants de l’essence et du diesel comme le benzène,
le toluène, l’éthyl-benzène, le xylène (BTEX) et les hydrocarbures poly-aromatiques. Les
exploitants n’ont pas à comprendre comment on fixe les valeurs-limites. Ils devraient prendre
toutes les mesures pratiques pour réduire la quantité et les types de substances rejetées dans
les égouts.
Les compagnies membres de l’Institut canadien des produits pétroliers sont présentes dans
toutes les provinces et dans tous les territoires. Cependant, il ne serait ni pratique ni efficace de
mettre au point des MPG pour chaque province ou municipalité.
3.0 Les exigences réglementaires
3.1 Les limites imposées aux rejets
Il est interdit de rejeter les déchets non domestiques suivants dans les égouts. (Comme les
termes utilisés peuvent changer d’une municipalité à l’autre, il revient à l’exploitant de bien
connaître les déchets qui ne peuvent être rejetés dans les égouts de sa municipalité.)
•
Déchet interdit – Tout matériel susceptible de déclencher un incendie ou une
explosion, engorger les égouts, répandre des odeurs ou corroder le réseau d’égout.
•
Déchet spécial – Tout matériel réglementé comme la peinture, les matériaux
inflammables, les acides et l’antigel usé.
•
L’eau non contaminée, autre que l’eau des salles de bain, en quantités dépassant
deux mètres cubes par jour. (L’eau non contaminée occupe un précieux espace qui
pourrait servir au traitement des eaux usées.)
•
Les déchets à usage restreint et définis dans le règlement du gouvernement local
(50 mg/l pour le fer, 0,2 mg/l pour l’ensemble des xylènes et 350 mg/l pour le total des
solides en suspension, p. ex.).
•
Les concentrations d’huiles et de graisses de plus de 50 mg/l.
•
Les eaux usées provenant du nettoyage des moteurs.
•
Les déchets liquides transportés par camion.
•
Les eaux usées provenant du lavage ou du nettoyage des chiffons imprégnés
d’huile.
•
L’eau de rinçage des pièces de véhicules nettoyées à l’aide d’un solvant.
•
L’eau s’accumulant dans un réservoir de stockage de pétrole. (Cette eau ne devrait
pas être pompée dans les égouts sanitaires ou pluviaux.)
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Les eaux de ruissellement ne devraient pas être rejetées dans un égout sanitaire relié à une
installation d’égouts à moins qu’elles proviennent :
•
d’un poste de ravitaillement (comme les postes ne sont pas habituellement recouverts, il
peut arriver que les eaux de ruissellement qui s’y trouvent soient déversées dans un
égout sanitaire. On devrait donc afficher un plan approprié d’intervention en cas de
déversement de pétrole à cause du danger important que crée l’entrée du pétrole dans
un système d’égout. Voir la section 3.4.)
•
des zones de confinement de réservoirs de stockage hors sol (Les drains de ces zones
ne devraient pas être branchés directement à un système d’égout. Voir la section 3.3.).
3.2 Les séparateurs eau-hydrocarbures
3.2.1 Les normes
•
Toute installation rejetant des eaux usées non domestiques dans un égout sanitaire
devrait posséder un ou des séparateurs eau-hydrocarbures et toutes ses eaux usées
non domestiques devraient traverser le ou les séparateurs. Les eaux usées non
domestiques viennent de sources autres que les salles de bain et les cuisines.
•
Les séparateurs devraient être faciles d’accès et posséder des points de
prélèvement pour prélever les échantillons et pour effectuer l’inspection et l’entretien.
•
Le volume du séparateur eau-hydrocarbures devrait offrir un temps de rétention
minimum de deux heures pour tenir compte du plus grand flot prévu ou être conçu
pour que l’effluent au point de rejet ne contienne pas d’huiles ou de graisses dont la
concentration dépasse 50 mg/l. Si l’aire d’entretien met à la disposition des
employés un lavabo pour se laver les mains, on devrait indiquer clairement « pour
lavage des mains uniquement ».
•
Les séparateurs eau-hydrocarbures devraient posséder des points de prélèvement
pour faciliter l’inspection. Ces orifices se trouvent soit à la sortie du séparateur eauhydrocarbures ou en aval du séparateur, mais en amont de tout rejet d’autres
déchets.
•
Le diamètre des points de prélèvement devrait être identique à celui du tuyau de
sortie du séparateur eau-hydrocarbures. Ils devraient s’ouvrir à angle droit et de
façon verticale par rapport au flot du tuyau d’égout.
3.2.2 Inspection et entretien
•
Les points de prélèvement devraient être facilement accessibles en tout temps.
•
Les installations d’interception devraient être inspectées tous les trois mois. Les
préposés devraient mesurer la profondeur des boues accumulées au fond et des
huiles de surface.
•
Les solides entassés dans le séparateur eau-hydrocarbures ne devraient pas
dépasser 15 cm de hauteur ou 25 % de la surface mouillée du séparateur eauhydrocarbures, selon le moindre des deux.
5
•
Les huiles et les graisses flottant dans le séparateur ne devraient pas dépasser 5 cm
ou 5 %1 de la hauteur mouillée du séparateur eau-hydrocarbures, selon le moindre
des deux. Comte tenu de la nature volatile de certaines huiles, solvants et
carburants, il ne faudrait pas laisser ces matériaux s’accumuler pour des raisons de
santé et de sécurité. (De plus, l’efficacité de l’intercepteur décroît à mesure
qu’augmentent les niveaux de matériaux flottants.)
•
Les installations d’interception devraient être nettoyées à l’aide d’un appareil
fonctionnant par aspiration, dans les sept jours si une inspection a démontré que les
quantités dépassent les critères notés dans les deux points ci-dessus.
•
Le séparateur eau-hydrocarbures devrait être nettoyé à l’aide d’un appareil
fonctionnant par aspiration, au moins une fois par année, peu importe la quantité
d’huiles de surface et de boues présente. Une telle pratique fait en sorte que
l’intercepteur reçoit un entretien minimum de façon régulière. Le nettoyage devrait
être effectué par un récupérateur de déchets reconnu et détenteur d’un permis
provincial.
•
Le séparateur eau-hydrocarbures devrait faire l’objet d’une inspection
immédiatement après le nettoyage pour s’assurer qu’il a été bien nettoyé et que le
niveau de l’eau a été rétabli.
•
Lors du nettoyage du séparateur eau-hydrocarbures, les huiles, les graisses ou les
solides ne devraient pas être rejetés dans un égout relié à une installation d’égout ou
dans un endroit où ils peuvent se déverser dans un égout pluvial ou dans un cours
d’eau.
•
Les couvercles des compartiments devraient être bien fermés pour que tout le
drainage du plancher soit dirigé vers le premier compartiment.
•
L’eau chaude, les détergents, les solvants ou tout autre agent chimique ne devraient
pas être utilisés pour faire passer le pétrole dans le séparateur eau-hydrocarbures.
(Si on doit laver le plancher du poste de travail, il faudrait d’abord essuyer tout
déversement sans utiliser de l’eau chaude ou des détergents, ce qui émulsifierait les
huiles et les graisses et les empêcheraient de flotter à la surface pour récupération
ultérieure.)
3.3 Entreposage et confinement
L’exploitant devrait s’assurer que les matériaux suivants sont entreposés en confinant les
déversements :
•
les batteries d’accumulateurs usées et remplies d’acide
•
les solvants utilisés, l’antigel usé, les huiles usées, les filtres à l’huile usés, le liquide à
frein usé, le liquide à transmission usé et les autres déchets dangereux
•
les réservoirs de stockage de pétrole hors-sol
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Comme les séparateurs possèdent diverses formes et capacités, les niveaux maximums recommandés par
le fabricant peuvent, comme alternative, être utilisés en ce qui a trait aux niveaux maximums acceptables
d’huiles et de graisses flottant à la surface.
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•
les solvants, l’antigel, le pétrole ou toute autre matière dangereuse entreposés sur le
plancher dans des contenants de plus de 50 litres et non contenus dans des contenants
permanents et protégés des contacts avec les véhicules.
Les aires de confinement ne devraient pas être reliées directement à un égout sanitaire ou à un
égout pluvial. On devrait superviser en tout temps le drainage ou le pompage des eaux de
ruissellement accumulées dans l’aire de confinement secondaire à l’installation d’interception.
Toute installation de réparation d’automobiles devrait posséder un plan d’intervention en cas de
déversement actualisé et testé.
•
Le plan d’intervention en cas de déversement devrait être bien en vue. On devrait
pouvoir compter en tout temps sur une quantité suffisante d’équipement et de matériel
de nettoyage.
•
L’exploitant devrait nettoyer immédiatement tout déversement.
•
Après le nettoyage du déversement, on devrait inspecter le séparateur eauhydrocarbures et le nettoyer, au besoin, avant que les eaux usées ne puissent, de
nouveau, être rejetées.
3.5 Tenue et conservation des dossiers
L’exploitant d’un atelier de réparation d’automobiles conservera des dossiers pour démontrer la
diligence raisonnable et le respect des exigences en matière de MPG. Les dessins techniques
devraient être conservées pendant toute la période durant laquelle est exploité un séparateur
eau-hydrocarbures.
L‘exploitant devrait conserver des dossiers complets et à jour sur les inspections des
séparateurs eau-hydrocarbures durant les deux années suivant la date d’une inspection ou de
travaux d’entretien. On retrouve dans ces dossiers :
•
les dates d’inspection ou des travaux d’entretien;
•
la description de l’inspection et des travaux d’entretien;
•
la profondeur mesurée du matériel sédimenté;
•
la profondeur mesurée du matériel flottant;
•
le type et la quantité de matériel retiré des installations d’interception; et
•
le manifeste des marchandises transportées fourni par la compagnie chargée de
nettoyer le séparateur eau-hydrocarbures.
On trouvera en annexe des exemples de registres de sites équipés de séparateurs eauhydrocarbures. Ces registres peuvent être adaptés à votre installation ou remplacés par un
autre système de conservation de dossiers.
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4.0 Les meilleures pratiques de gestion (MPG)
Les meilleures pratiques de gestion (MPG) sont des activités visant à aider les exploitants à
réduire les quantités de contaminants déversées dans l’environnement, à respecter la
réglementation et à améliorer leurs pratiques de gestion des déchets. Les MPG s’appuient sur
le principe de la prévention de la pollution. Celui-ci met l’accent sur la réduction et l’élimination
des polluants et des matières toxiques à la source plutôt que l’élimination d’un courant de
déchets contenant diverses substances. La priorité devrait respecter la hiérarchie suivante de
prévention de la pollution :
•
Éviter d’utiliser des produits ou des matériaux polluants et favoriser leur élimination ou
leur substitution.
•
Utiliser moins de produits ou de matériaux polluants.
•
Éliminer ou réduire la production de sous-produits polluants.
•
Réutiliser et recycler les sous-produits polluants.
•
Récupérer l’énergie des sous-produits polluants.
•
Traiter ou confiner les sous-produits résiduels polluants.
•
Restaurer les sites contaminés.
Les MPG suivantes aideront les responsables des ateliers de réparation d’automobiles à
réduire les quantités de contaminants entrant dans le réseau d’égout, à respecter la
réglementation, à augmenter l’efficacité de leurs opérations et à réduire leurs dépenses en
appliquant les principes de la prévention de la pollution. Les exploitants sont invités à influencer
leurs fournisseurs en exigeant des produits de nettoyage moins toxiques et en effectuant leurs
achats auprès de fournisseurs acceptant de recycler les matériaux et les contenants vendus.
4.1 La formation des employés
•
Faire en sorte que tous les employés possèdent la formation voulue chaque fois qu’on
installe un nouvel équipement ou qu’on met en œuvre une nouvelle procédure. Les
employés devraient bien connaître les dangers associés au matériel utilisé ainsi que les
sources de contamination possibles.
•
S’assurer que les employés connaissent et comprennent les objectifs du plan
d’intervention en cas de déversement et qu’ils possèdent la formation nécessaire pour le
mettre en œuvre.
•
Être à l’affût des meilleures technologies disponibles étant donné que plusieurs
compagnies tiennent compte des questions environnementales lorsque vient le temps
de concevoir et de fabriquer leurs produits.
•
S’assurer que les travailleurs savent où sont placées les fiches signalétiques des
produits et à quoi elles servent.
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•
Suivre la procédure décrite dans le plan d’intervention d’urgence en cas de déversement
(voir section 3.4).
•
Étudier la possibilité d’acheter des absorbants à déversement réutilisables (matériel
absorbant). Les coussins réutilisables sont très absorbants et peuvent être utilisés à
plusieurs reprises. Les coussins peuvent être insérés dans un tordeur pour enlever une
grande quantité du produit déversée. Les coussins peuvent alors être réutilisés tout en
récupérant le produit déversé.
•
Utiliser deux contenants : un premier contenant dans lequel vous déposerez les chiffons
partiellement saturés qui peuvent être réutilisés et un autre contenant dans lequel vous
placerez les chiffons saturés. Tous les chiffons, balais à plancher, coussins absorbants
et serviettes utilisés pour essuyer, absorber ou nettoyer les déversements devraient être
recouverts de la substance avant d’êtreéliminés. Tordre les chiffons saturés (en
recyclant le matériel collecté, dans la mesure du possible) avant de les éliminer. Comme
les chiffons utilisés sont des déchets spéciaux, ils ne devraient pas être mis à la
poubelle. Il n’est pas recommandé de laver les chiffons utilisés. Si vous devez les laver,
confiez-les à une compagnie de lavage professionnelle qui procédera de façon
environnementalement sûre et responsable.
4.3 L’antigel
•
Manipuler avec soin l’antigel contenant de l’éthylène-glycol. L’éthylène-glycol est un
composé organique soluble dans l’eau exigeant une forte demande biologique en
oxygène. Il peut être toxique pour les mammifères aquatiques à faible concentration.
Envisager de le remplacer par le propylène-glycol, un produit biodégradable qui se
dégrade facilement dans les systèmes de traitement de déchets activés.
•
Placer l’antigel à jeter dans des contenants appropriés et étiquetés pour éviter les
déversements et les fuites.
•
Ne pas utiliser l’antigel comme agent de dégivrage.
•
Dans la mesure du possible, utiliser une unité de recyclage de l’antigel qui
simultanément filtre le fluide, évacue le système de refroidissement du véhicule et
retourne l’antigel au système de refroidissement. Les coûts d’achat et d’élimination de
l’antigel seront alors diminués.
4.4 L’huile et les filtres à l’huile
•
Éliminer de façon adéquate l’huile usée et les filtres à l’huile contenant plus de 3 %
d’huile par poids. Dans certaines provinces, une teneur en huile de plus de 3 % en fait
un déchet spécial. Toujours s’assurer qu’un récupérateur reconnu et possédant un
permis provincial ramasse l’huile usée et/ou les filtres. Les huiles usées des automobiles
comprennent l’huile de carter, les huiles d’engrenages et les huiles pour le travail des
métaux, l’huile de transmission et le fluide hydraulique. Le liquide à frein n’étant pas un
produit pétrolier, il ne devrait pas être vidé dans le contenant des huiles usées.
9
•
Percer les filtres à huile et les laisser s’égoutter durant 24 heures avant de les recycler.
Pour éviter les blessures, n’utiliser qu’un outil à perforer développé à cet effet pour
effectuer cette tâche. Entreposer les filtres usagés dans un contenant distinct et
clairement étiqueté.
•
Conserver l’huile usée dans un contenant séparé, bien étiqueté, étanche et à l’épreuve
des rongeurs. Ranger ce contenant en lieu sûr avant le recyclage. Faire en sorte qu’il y
ait une aire de confinement autour des réservoirs et des fûts en cas de déversement ou
de fuite. Voir la section 3.4. Si l’aire d’entreposage est exposée au trafic, s’assurer que
les contenants sont à l’abri de tout contact avec les véhicules.
4.5 Les batteries d’accumulateurs plomp-acide usées

Recycler toutes les batteries plomb-acide. Entreposer les batteries à la verticale dans un
endroit couvert et éloigné des drains jusqu’à ce qu’un récupérateur de déchets reconnu
et titulaire d’un permis gouvernemental les ramasse. Éviter de les entreposer dans un
endroit exposé au gel. Vérifier régulièrement la présence de fuites ou de fentes. On peut
entreposer les batteries dans des bains à l’épreuve des acides. Avoir sous la main une
trousse d’intervention en cas de déversement d’acide et éviter l’entreposage prolongé.
4.6 Le liquide à frein et l’émulsifiant de carburateur
•
Ramasser et entreposer le liquide à frein dans un contenant séparé, bien étiqueté et
fermé, et éliminer le contenant par un récupérateur de déchets approuvé par le
gouvernement et titulaire d’un permis gouvernemental.
•
Ne jamais verser le liquide à frein dans votre contenant d’huile usée car le liquide à frein
n’est pas un produit à base de pétrole.
4.7 Nettoyage et dégraissage de pièces
Si vous utilisez des solvants dangereux dans votre système de nettoyage de pièces, envisagez
de remplacer les solvants et/ou les dégraissants par une substance inoffensive. Les solvants
usés représentent l’un des déchets les plus dangereux en volume produit par l’industrie
automobile. Les solvants usés sont dangereux pour les travailleurs parce qu’ils sont toxiques et
qu’ils émettent une vapeur nocive.
•
Quand vous n’utilisez pas les solvants, recouvrez les réservoirs qui les contiennent et
fermez leurs bouchons de vidange. Les pertes de solvants dus à un usage inapproprié,
aux fuites de matériel, aux déversements et à l’évaporation représentent 40 % de
l’utilisation totale des solvants.
•
Les solvants devraient être remplacés quand le niveau de contamination atteint 2 ou
3 %. Réduire la fréquence d’élimination ou le remplacement des solvants en augmentant
le prénettoyage. Prénettoyer les pièces dans un contenant à l’aide d’un racloir en
caoutchouc, d’un chiffon ou d’une brosse d’acier avant de les faire tremper dans un
nettoyant à pièces.
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•
Ne pas changer le solvant avant que ce ne soit nécessaire. Équipez-vous de deux
réservoirs, l’un contenant l’ancien solvant pour faire tremper et enlever la saleté et la
graisse, et un autre rempli de solvant neuf. Vous prolongerez ainsi la vie de votre bain
de solvant.
•
Éviter d’utiliser des solvants chlorinés et autres solvants possédant une gravité
spécifique de plus de 1.0 (consulter la fiche signalétique pour obtenir plus de détails).
Les nettoyants aqueux ou alcalins peuvent remplacer des nettoyants à base de solvants
pour certaines applications, en particulier pour le nettoyage de pièces non faites
d’aluminium.
•
N’utiliser des nettoyants en aérosol que lorsque les pièces ne peuvent être retirées du
véhicule et qu’il est impossible d’installer un lavabo ou une cuvette de nettoyage sous la
pièce pour ramasser l’égouttement.
•
Envisager de remplacer la cuvette de solvants par un système de nettoyage de pièces à
base aqueuse. Il existe deux méthodes pour y arriver : l’immersion avec agitation
(ultrasonique ou mécanique) et des gicleurs pressurisés utilisant la chaleur et un
détergent caustique pour faire disparaître physiquement et chimiquement les
contaminants organiques et inorganiques.
4.8 Nettoyage de moteurs
•
Ramasser les eaux usées pour réutilisation, recyclage ou traitement et élimination étant
donné que les produits de nettoyage des moteurs peuvent utiliser des solvants toxiques
pour enlever l’huile et la saleté.
•
Empêcher l’aire de lavage de se vider dans un égout sanitaire ou dans un égout pluvial.
•
Envisager de nettoyer les moteurs à la vapeur en utilisant de petites quantités de
détergents.
4.9
Réparation de radiateurs
•
Placer les bouilloires, servant à rincer les radiateurs nettoyés, dans un lieu sûr qui
confine les déversements possibles.
•
Utiliser le plus longtemps possible la solution placée dans les bouilloires. Quand elle
devient inutilisable, confiez-la à un récupérateur de déchets reconnu et titulaire d’un
permis gouvernemental.
4.10
Pneus usagés et autres déchets solides
•
Entreposer le moins de pneus possible sur le site étant donné le risque d’incendie.
•
Entreposer les matériaux comme la ferraille, les vieilles pièces de machinerie et les
pneus usagés sous un toit ou une bâche pour les protéger des éléments et pour
empêcher l’écoulement de contaminants.
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4.11 Les réfrigérants
•
Ne compter que sur des techniciens reconnus pour récupérer les réfrigérants pour
élimination ou recyclage.
•
Ne pas ventiler ou évaporer les réfrigérants.
•
Recycler les filtres, les condensateurs, les évaporateurs et les compresseurs pour leur
contenu de métal.
4.12 Les postes de ravitaillement
•
Veuillez consulter les MPG relatives aux « eaux de ruissellement des installations
pétrolieres » afin de prévenir les déversements aux ilôts de pompes.
4.13 Les baies mécaniques
•
Ne pas rejeter les déchets de l’atelier dans un drain d’égout pluvial, une fosse septique,
sur le sol ou dans l’eau de surface.
•
Placer des cuvettes de récupération sous les véhicules ou l’équipement quand vous
effectuez des travaux d’entretien comme l’enlèvement de pièces, de filtres ou de
boyaux. Ne pas laisser traîner les cuvettes ou tout autre contenant.
•
Placer les pièces sales dans des cuvettes et non sur le plancher.
•
Ne jamais laver un déversement au jet d’eau.
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4.14 L’entreposage du matériel
•
Entreposer tous les matériaux dans des contenants appropriés et leur apposer une
étiquette conforme au Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au
travail (SIMDUT). On devrait obtenir la plus récente fiche signalétique SIMDUT pour
chaque produit.
•
Si vos serviettes d’atelier contiennent des solvants, placez-les dans un fût à double fond
pour permettre au solvant de s’écouler. Il pourra ainsi être réutilisé, recyclé ou éliminé.
•
Entreposer les matériaux et les déchets à l’intérieur ou à couvert pour empêcher la
moisissure de se former dans le contenant. Les aires d’entreposage devraient être sous
clé et clôturées s’il y a des actes de vandalisme.
•
Entreposer les matériaux inflammables et combustibles dans des cabinets résistants au
feu.
•
Maintenir une distance appropriée entre les différents produits chimiques pour prévenir
le mélange de contaminants ou des réactions chimiques.
4.15 L’entretien général
•
4.16
Faites appel à un récupérateur reconnu et titulaire d’un permis gouvernemental pour
éliminer les déchets, les produits recyclables, les déchets du bassin récupérateur et du
séparateur eau-hydrocarbures. Votre atelier pourrait être poursuivi s’il rejette
illégalement des déchets dangereux.
L’aire de lavage de véhicules
Si on lave des véhicules dans votre atelier, veuillez consulter les meilleures pratiques de
gestion pour les « Opérations de lavage de véhicules ».
4.17 Les déchets de bureau non dangereux
Pour améliorer le rendement environnemental :
•
Choisir les produits les moins emballés et possédant la plus grande proportion de
matériaux recyclables.
•
Recycler, dans la mesure du possible, les déchets de bureau.
•
Recycler les vieux papiers, les canettes d’aluminium, les journaux, le verre, le carton et
les contenants de plastique.
•
Si l’installation partage ses locaux avec d’autres entreprises, demander au gestionnaire
immobilier si des programmes de recyclage ont été mis en œuvre dans l’édifice.
4.18 Le pompage de l’eau des réservoirs de carburants
Si l’eau découverte dans les réservoirs de stockage de produits pétrolier est retirée, elle ne
devrait pas être déversée dans le séparateur eau-hydrocarbures, mais confiée à un
récupérateur reconnu et titulaire d’un permis provincial.
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5.0 Organismes de réglementation provinciaux
Communiquez d’abord avec les fonctionnaires municipaux si vous avez besoin de plus amples
renseignements au sujet de l’utilisation acceptable des systèmes d’égout et/ou d’élimination des
déchets. En l’absence de fonctionnaires (village ou hameau), communiquez avec le ministère
provincial. Si le ministère est incapable de vous venir en aide, appelez le service
Environnement, santé et sécurité de votre fournisseur de produits pétroliers.
6.0 Glossaire
Confinement d’un déversement : Toute structure imperméable qui entoure un conteneur ou
des installations et qui peut confiner 110 % du plus grand volume de liquide libre du conteneur
ou des installations ou 25 % du volume total de liquide libre entreposé.
Contaminant : Il s’agit d’une substance qui n’est pas présente naturellement dans
l’environnement ou qui est présente en grandes quantités, ce qui en concentration suffisante,
pourrait nuire à la santé humaine, à la flore, à la faune et/ou à l’environnement.
Déchets liquides transportés : Tout déchet collecté et transporté à partir du site d’origine par
des moyens autres que le rejet dans un égout. Ces déchets ne comprennent pas les boues, les
déchets des véhicules de plaisance, les déchets venant du nettoyage des tapis ou les déchets
des navires ou des bateaux.
Eaux usées : Les eaux utilisées ou consommées par une collectivité ou une industrie.
Effluent : Le liquide provenant d’une installation ou d’une résidence et se déversant dans un
réseau d’égout ou dans un cours d’eau.
Égout pluvial : Un tuyau, un conduit, un drain ou tout autre matériel ou équipement servant à
la collecte et à la transmission de l’eau pluviale ou de l’eau non contaminée.
Égout sanitaire : Un système de collecte des eaux usées domestiques, commerciales,
institutionnelles et industrielles ou un mélange de celles-ci.
Hauteur mouillée : La profondeur entre la ligne d’eau statique et le fond de l’intercepteur des
graisses.
14
Huiles et graisses : Substances organiques récupérables au moyen des méthodes décrites
dans le « Standard Methods » (voir glossaire) et/ou dans les procédures autorisées par le
gestionnaire. Ces substances comprennent, entre autres, les hydrocarbures, les esters, les
gras, les huiles, les cires et les acides carboxyliques à poids moléculaire élevé.
Installations d’interception : Toute installation citée dans un code de pratique et conçue pour
intercepter les déchets.
Métaux lourds : Des éléments métalliques possédant un poids atomique élevé comme l’argent,
le fer, le zinc, le cuivre, le plomb, le mercure, le cadmium et l’arsenic. Ils sont persistants dans
l’environnement, peuvent s’accumuler dans la chaîne alimentaire et dans les boues des
installations d’interception des déchets et nuire à la santé des organismes.
Milligrammes par litre (mg/l) : Le poids d’une substance en milligrammes dans un litre d’eaux
usées (peut aussi être traduit en parties par million ou ppm).
Plan d’intervention en cas de déversement : Un plan rédigé à l’intention de l’exploitant pour
l’aider à intervenir en cas de déversement sur un site de réparation d’automobiles. Le plan
devrait définir au moins les rôles et responsabilités de l’intervention en cas de déversement,
fournir les noms et numéros de téléphone des personnes-ressources des organismes touchés
ainsi qu’une liste de vérification de tout l’équipement d’intervention en cas de déversement.
Prévention de la pollution : L’utilisation de procédés, de pratiques, de matériaux et d’énergie
permettant d’éviter ou de minimiser la création de déchets et autres polluants, et leurs
dispersements.
Standard Methods : L’édition la plus récente de Standard Methods for the Examination of
Water and Wastewater préparé et publié à intervalles irréguliers par l’American Public Health
Association, l’American Water Works Association et la Water Environmental Federation.
Véhicule : Un véhicule tel que défini par la loi du gouvernement concerné. La Loi des véhicules
moteurs de la Colombie-Britannique et les amendements qui y sont apportés en sont un
exemple.
15
Annexe
LES MEILLEURES PRATIQUES DE GESTION: L’INSPECTION
MENSUELLE
(pour les sites possédant un séparateur eau-hydrocarbures)
Inspection du
séparateur eauhydrocarbures
Date
Épaisseur des
hydrocarbures
(en cm)
Épaisseur des
boues (en cm)
Élimination des
Réservoir de
hydrocarbures ou des
collecteboues
Niveau des
(quantités éliminées)
hydrocarbures Nota : Conserver les documents
(en cm)
fournis par les compagnies de
gestion des déchets
Initiales
16
L’exploitant d’un atelier de réparation d’automobiles rejetant des effluents dans un système d’égout
sanitaire devrait voir au respect de toutes les lois, de toutes les réglementations et de tous les règlements
fédéraux, provinciaux et municipaux relatifs au rejet d’effluents dans les réseaux d’égout.
Les meilleures pratiques de gestion devraient être mises en œuvre pour aider les exploitants à éviter que
des substances dangereuses entrent dans les réseaux d’égout. Les meilleures pratiques de gestion
(MPG) constituent un document qui, une fois adopté par une municipalité et intégré à sa
réglementation, s’avère un outil de gestion alternatif efficace pour les rejets aux égouts. Il ne
devrait y avoir aucune incompatibilité entre les MPG et les lois ou la réglementation fédérales ou
provinciales et/ou les règlements municipaux. Les lois, la réglementation et/ou les règlements ont
préséance sur les MPG.
Ces renseignements devraient être affichés dans l’aire de travail, dans un endroit bien en vue et
facilement accessible à tous les employés.
Les séparateurs eau-hydrocarbures : inspection, nettoyage et fonctionnement
1. Le séparateur devrait faire l’objet d’une inspection au moins une fois par trois (3) mois.
2. Les préposés devraient mesurer la profondeur des boues accumulées au fond et des huiles de
surface dans tous les compartiments.
3. Les solides entassés au fond du séparateur eau-hydrocarbures ne devraient pas dépasser la hauteur
de 15 cm ou 25 % de la hauteur mouillée du compartiment du séparateur, selon le moindre des deux.
4. Les huiles et les graisses flottant dans le séparateur ne devraient pas dépasser 5 cm ou 5 %2 de la
hauteur mouillée du compartiment du séparateur, selon le moindre des deux.
5. Le séparateur devrait être nettoyé à l’aide d’un aspirateur par un entrepreneur titulaire d’un permis
provincial, dans les sept jours, quand les limites citées dans les points 3 et 4 ont été dépassées.
6. Le séparateur devrait être nettoyé à l’aide d’un aspirateur par un entrepreneur titulaire d’un permis
provincial tous les 12 mois, peu importe la hauteur des solides accumulés au fond ou des huiles
flottant à la surface.
7. L’exploitant devrait conserver les dossiers des nettoyages par aspiration pendant au moins deux ans.
8. L’intercepteur devrait être rempli d’eau de nouveau pour que les huiles flottant à la surface ne puissent
s’écouler par les sorties.
9. Les couvercles des compartiments du séparateur devraient être scellés de façon étanche pour que le
drainage du plancher n’entre que dans le premier compartiment.
10. Aucun carburant ou solvant de nettoyage ne devrait être déversé volontairement dans l’intercepteur.
11. Le plancher des postes de travail ne devrait pas être lavé à l’eau chaude et au savon parce que cette
méthode émulsifie les huiles, les empêche de se séparer de l’eau et de flotter à la surface.
2
Comme les séparateurs eau-hydrocarbures possèdent diverses formes et capacités, les niveaux
maximums recommandés par le fabricant peuvent, comme alternative, être utilisés en ce qui a trait aux
niveaux maximums acceptables d’huiles et de graisses flottant à la surface.
Nettoyage des déversements
1. Tout déversement de produit contaminant dans un poste de travail devrait être
nettoyé immédiatement à l’aide de chiffons et d’absorbants.
2. Les déversements de carburants devraient être nettoyés immédiatement à l’aide d’ absorbants et
éliminer ceux-ci conformément à la réglementation provinciale.
3. Les chiffons utilisés pour nettoyer le déversement devraient être rangés dans des contenants fermés
avant d’être ramassés pour nettoyage.
4. Les absorbants ayant servi au nettoyage du déversement devraient être rangés dans des contenants
fermés avant d’être éliminés par un entrepreneur titulaire d’un permis provincial.
Entreposage des huiles usées
1. Toute huile usée devrait être entreposée dans un réservoir scellé qui n’est utilisé qu’à cette fin.
2. Aucun produit autre que l’huile usée ne devrait être déversée dans les réservoirs d’huile usée, soit
l’antigel, le liquide à frein, l’essence, le diesel ou le glycol, par exemple.
3. Le réservoir devrait être fermé solidement pour éviter la résurgence d’eau.
4. L’huile usée devrait être collectée et éliminée par un entrepreneur titulaire d’un permis provincial.
5. Tout déversement devrait être signalé immédiatement aux autorités provinciales compétentes ainsi
qu’à la compagnie membre de l’ICPP.
6. Les dossiers de toute collecte d’huile usée devraient être conservés pour une période minimale de
deux (2) ans.
Entreposage des filtres à l’huile usés
1. À l’aide d’un outil conçu à cet effet, vous devriez percer et drainer tous les filtres pour une durée
minimum de 24 heures avant de les entreposer dans un contenant clairement identifié.
2. Dans la mesure du possible, écraser les filtres pour en placer un plus grand nombre dans le contenant.
3. Confier la collecte des filtres à un entrepreneur titulaire d’un permis provincial.
4. Les dossiers de collecte de filtres usés devraient être conservés pour une période minimale de deux (2)
ans.
Batteries plomb-acide usées
1. Entreposer les batteries à collecter à la verticale dans un endroit couvert, chauffé et éloigné des drains
d’égout. On recommande d’utiliser un bain à l’épreuve des acides pour entreposer les batteries. Vérifier
les batteries tous les mois pour vous assurer qu’il n’y a pas de fuites.
2. Confier la collecte et le recyclage des batteries usées à un entrepreneur titulaire d’un permis provincial.
3. Ayez sous la main une trousse d’intervention en cas de déversement d’acide.
4. Les dossiers de collecte de batteries usées devraient être conservés pour une période
minimale de deux (2) ans.
huile
L’antigel
1. Manipuler avec soin l’antigel contenant de l’éthylène-glycol. Examiner la possibilité de remplacer
l’éthylène-glycol par le propylène-glycol qui est biodégradable.
2. Entreposer l’antigel à jeter dans un contenant étiqueté conformément au SIMDUT.
3. Il est recommandé d’utiliser des unités de recyclage d’antigel pour filtrer les fluides, vider le
système de refroidissement du véhicule et retourner l’antigel dans l’équipement. On réduit ainsi la
quantité de déchets.
4. Confier la collecte de l’antigel usé à un entrepreneur titulaire d’un permis provincial.
5. Les dossiers de collecte d’antigel usé devraient être conservés pour une période
minimale de deux (2) ans.
Liquide à frein
1. Entreposer le liquide à frein usé dans des contenants identifiés conformément au SIMDUT en
attendant la collecte par un entrepreneur titulaire d’un permis provincial.
2. Le liquide à frein n’étant pas un produit à base de pétrole, ne jamais le verser dans un réservoir
d’huiles usées.
Les solvants
1. Recouvrir les réservoirs de nettoyage de solvants quand ils ne sont pas utilisés et fermer les
bouchons de drain.
2. Pour réduire les quantités de solvants utilisées, prénettoyer les pièces avec un chiffon ou avec une
brosse avant de les déposer dans le réservoir de solvants. On peut également utiliser deux
réservoirs dont un contenant l’ancien solvant pour trempage.
3. Ne pas éliminer le solvant avant que son niveau de contamination n’atteigne 2 ou 3 %.
4. Éviter d’utiliser des solvants chlorinés et d’autres solvants possédant une gravité spécifique de plus
de 1.0 (consulter la fiche signalétique pour obtenir plus de détails). Les nettoyants aqueux ou
alkalins peuvent remplacer les nettoyants à base de solvants pour le nettoyage des pièces non
faites d’aluminium.
5. N’utiliser des nettoyants en aérosol et une cuvette de récupération que lorsque les pièces ne
peuvent être retirées du véhicule.
6. Envisager de remplacer la cuvette de solvants par un système de nettoyage de pièces à base
aqueuse. Il existe deux méthodes pour y arriver : l’immersion avec agitation (ultrasonique ou
mécanique) et des gicleurs pressurisés utilisant la chaleur et un détergent caustique.
7. Les dossiers de collecte de solvants devraient être conservés pour une période minimale de deux
(2) ans.
Nettoyage des moteurs
1. Recueillir les eaux usées pour réutilisation, recyclage ou traitement et élimination car les produits
de nettoyage des moteurs peuvent contenir des solvants toxiques.
2. Empêcher l’aire de lavage de se vider dans un égout sanitaire ou dans un égout pluvial.
3. Envisager de nettoyer à la vapeur en utilisant de petites quantités de détergents
comme nouvelle méthode pour nettoyer les moteurs.
Réparation du radiateur
1. Il est recommandé de confier la réparation d’un radiateur à un atelier spécialisé.
2. Placer les bouilloires, servant à rincer les radiateurs nettoyés, dans un lieu sûr qui confine les
déversements possibles.
3. Utiliser le plus longtemps possible la solution placée dans les bouilloires. Quand elle devient
inutilisable, confiez-la à un récupérateur de déchets reconnu et titulaire d’un permis
gouvernemental.
Pneus usagés et autres déchets solides
1. Entreposer le moins de pneus possible sur le site étant donné le risque d’incendie. Confier la
collecte des pneus à un entrepreneur titulaire d’un permis provincial.
2. Protéger la ferraille et les vieilles pièces de machinerie des éléments. Assurez-en
la collecte régulière par un entrepreneur titulaire d’un permis provincial.
Les réfrigérants
1. Ne compter que sur des techniciens reconnus pour récupérer les réfrigérants pour élimination ou
recyclage.
2. Ne pas ventiler ou évaporer les réfrigérants.
3. Recycler les filtres, les condensateurs, les évaporateurs et les compresseurs pour
leur contenu de métal.