Bureau 8.02.07 - Communauté d`agglomération Beaune Côte et Sud

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU BUREAU
8 FEVRIER 2007
Présents :
MM. Alain SUGUENOT, Jean-Pierre REBOURGEON, Michel PICARD, Pierre BARBIERY,
Emmanuel BICHOT, Jean-Paul ROY, Bernard GLANTENAY, Jean-François CHAMPION,
Jean-Luc BECQUET, Gérard BOULA, Xavier COSTE, Daniel CROIX, Aimé VUITTENEZ,
François PIFFAUT
M. ATTARD, Mlle DE PALMA
Absents excusés :
MM. Jean-Claude MONNIER, Jean FRANCONY
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Les membres du Bureau de la Communauté d'Agglomération élus lors de la
réunion de l'Assemblée délibérante du 29 janvier 2007, se sont réunis dans les salons de
l'ancien bâtiment de la Banque de France de BEAUNE pour une première séance de
travail.
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Divers points ont été abordés à l'occasion de cette réunion de travail organisée
autour d'un déjeuner.
1 – Organisation du Bureau
Sur proposition du Président, le Bureau se réunira une fois par mois, dans un
site aussi peu administratif que possible, de manière tournante, autour d'un déjeuner
simple et convivial offert comme le 8 février par la Commune d'accueil.
Les prochaines réunions seront organisées les 8 mars, 5 avril et 3 mai
respectivement à CHAGNY, NOLAY et MERCEUIL.
2 – Calendrier des réunions
Le Conseil de Communauté et son Bureau se réuniront pour le premier
semestre selon un calendrier prévu aussi longtemps que possible à l’avance.
3 – Délégations du Président
Le Conseil communautaire, réuni le 29 janvier 2007, a désigné les 15 membres
du Bureau en dehors du Président.
Après avoir présenté des délégations que le Président envisage d'attribuer à
plusieurs Vice-présidents et les membres de Bureau, le Président évoque le régime
indemnitaire qui sera proposé à l'assemblée délibérante du lundi 12 février pour chaque
élu recevant une délégation (cf. annexe jointe).
Le Président évoque la possibilité d'élargir, lors d'une prochaine séance, le
Bureau,
à Denis THOMAS, après l'intégration du tourisme dans les compétences de
la Communauté d'Agglomération qui se traduira vraisemblablement par la
dissolution du Syndicat Touristique dont il est le Président,
à Michel QUINET ; le Président signale un entretien avec le Maire de
SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE le lendemain.
Le Président indique que compte tenu de l'évolution des compétences de la
Communauté d'Agglomération, d'autres délégations pourront être données aux membres
du Bureau. Il signale également que le régime des indemnités pourra évoluer. Il indique
enfin qu'il conservera la responsabilité du Contrat d'Agglomération et demandera à Denis
THOMAS de suivre cet important dossier.
4 – Ordre du jour du Conseil de Communauté du 12 février 2007
Le Président ouvre le débat sur le contenu de plusieurs dossiers sensibles mis à
l'ordre du jour.
Rapport n° 3 – Election des membres des commissions d'instruction
Cinq commissions ont été créées lors de la séance du 29 janvier.
Ces commissions doivent être constituées lors de la séance du 12 février 2007.
Le principe posé dans le pacte communautaire et adopté par le Bureau faisant
référence à une répartition géographiquement équilibrée est retenu pour les Commissions.
Dans ces conditions, la répartition pourrait être la suivante :
BEAUNE Ville .......................................... 6 membres
BEAUNE Nord (hors BEAUNE) ............... 4 membres
BEAUNE Sud (hors BEAUNE)................. 4 membres
NOLAY..................................................... 4 membres
CHAGNY et les 3 Communes de
Saône et Loire.......................................... 2 membres
L'idée de proposer la présidence de ces commissions à une femme chaque
fois que cela est possible est également retenue.
S'agissant du suppléant, dont dispose chaque Commune (hors BEAUNE et
CHAGNY), le Bureau retient le principe de sa participation aux travaux des Commissions :
sans prendre part au vote sur chaque rapport soumis à son avis
lorsque le titulaire de la Commission est présent,
en prenant part au vote en cas d'absence ou d'empêchement de l'élu
titulaire.
Pour ce qui concerne la Commission Finances/Synthèse, les rapporteurs des
dossiers relevant des autres Commissions seront appelés à présenter leur dossier et à
participer aux débats.
Le Président rappelle que de droit, il préside chaque commission. En réalité, il
confiera cette mission à un Vice-président à désigner rapidement après la constitution des
Commissions par l'Assemblée communautaire.
Rapport n° 12 – Patch "Carton Bleu"
Après que le Président ait présenté le dispositif " Patch Carton Bleu" mis en
place par la Ville de BEAUNE, les membres du Bureau retiennent le principe de son
maintien à l'échelle de l'Agglomération, les recettes pour la période mars/août étant
intégralement reversées à l'EPCI, compétent en matière de transports.
Une réflexion sera engagée pendant cette période pour apprécier le maintien
ou non de ce dispositif.
Rapport n°13 – Détermination des attributions de compensations prévisionnelles
M. CHAMPION signale l'impossibilité de connaître avec précision les charges
transférées par les Communes à la Communauté d'Agglomération.
Dans ce contexte et pour éviter la multiplication des attributions négatives
mises en évidence par les futurs travaux de la CLECT, les membres du Bureau retiennent
l'idée d'un amendement à soumettre à l'Assemblée délibérante pour fixer le montant des
attributions de compensation provisoires à hauteur de 80 % de ce qui a été calculé par le
Cabinet COBLENTZ.
La séance est levée à 22 H 00.