8153/11 rel/ag 1 DQPG CONSEIL DE L`UNION EUROPÉENNE

CONSEIL DE
L'UNION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 29 mars 2011
(OR. en)
8153/11
OJ CONS 20
TRANS 95
TELECOM 32
ENER 68
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
Réunion :
3080ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE
(TRANSPORTS, TÉLECOMMUNICATIONS ET ÉNERGIE)
Date :
Jeudi 31 mars 2011 (10 heures)
1.
Adoption de l'ordre du jour
Délibérations législatives
(délibération publique conformément à l'article 16, paragraphe 8, du traité sur
l'Union européenne)
2.
Approbation de la liste des points "A"
doc. 8088/11 PTS A 31
QUESTIONS INTERMODALES
3.
Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux modalités d'accès
au service public réglementé offert par le système mondial de radionavigation par satellite
issu du programme Galileo
Orientation générale
doc. 14701/10 TRANS 267 MAR 98 AVIATION 156 CAB 17
(x)
RECH 321 CODEC 996
doc. 7725/11 TRANS 80 MAR 37 AVIATION 57 CAB 21 ESPACE 9
CODEC 412
+ COR 1
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TRANSPORTS MARITIMES
4.
Proposition de règlement (UE) […/….] du Parlement européen et du Conseil modifiant
le règlement (CE) n° 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime
Rapport sur l'état d'avancement
Débat d'orientation
doc. 15717/10 MAR 111 CODEC 1210
(x)
7644/11 MAR 36 CODEC 398
Activités non législatives
5.
Approbation de la liste des points "A"
doc. 8089/11 PTS A 32
QUESTIONS INTERMODALES
6.
Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil - Examen à mi-parcours
des programmes européens de radionavigation par satellite
Adoption de conclusions du Conseil
Débat d'orientation
doc. 5530/11 TRANS 15 MAR 8 AVIATION 5 CAB 5 RECH 6 RELEX 56
7960/11 TRANS 88 MAR 41 AVIATION 61 CAB 24 ESPACE 12
RELEX 291
AVIATION
Relations extérieures
7.
Proposition de décision du Conseil relative à la signature et à l'application provisoire d'un
protocole de coopération entre l'Union européenne et l'Organisation de l'aviation civile
internationale
Adoption
doc. 7660/11 AVIATION 51 RELEX 253
7702/11 AVIATION 55 RELEX 259
7679/11 AVIATION 53 RELEX 255
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8.
Projet de décision du Conseil autorisant la Commission à ouvrir des négociations en vue
de modifier l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et la Confédération
suisse
Adoption
doc. 5541/11 AVIATION 6 RELEX 46 AELE 6 CH 3
RESTREINT UE
7682/11 AVIATION 54 RELEX 258 AELE 13 CH 9
RESTREINT UE
TRANSPORTS MARITIMES
9.
(évent.) Proposition modifiée de décision du Conseil concernant l'adhésion de
l'Union européenne au protocole de 2002 à la convention d'Athènes de 1974 relative
au transport par mer de passagers et de leurs bagages
Adoption de la position du Conseil
doc. 17511/10 MAR 127
+ COR 1
8338/11 MAR 49 JUSTCIV 72
Divers
10.
a)
Livre blanc sur la politique des transports
Présentation par la Commission
doc. 8333/11 TRANS 102 MAR 48 AVIATION 74 ENV 247 ENER 72 IND 39
b)
Réunion ministérielle informelle sur le RTE-T (Budapest, les 7 et 8 février 2011)
Informations communiquées par la présidence
doc. 6430/11 TRANS 35 ECOFIN 68 ENV 94 RECH 25
c)
Crise provoquée par le nuage de cendres volcaniques: suivi et contexte plus large
de la gestion de crise (méthode de l'UE et limites contraignantes)
Informations communiquées par la Commission
doc. 8192/11 AVIATION 69
d)
État de la ratification par les États membres des accords dans le domaine de l'aviation
Informations communiquées par la Commission
doc. 8193/11 AVIATION 70
e)
Conférence de haut niveau: la mise en œuvre du ciel unique européen - marche à suivre
(Budapest, les 3 et 4 mars 2011)
Informations communiquées par la présidence
doc. 7495/1/11 AVIATION 42 REV 1
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f)
Évolution récente concernant la mise en œuvre du ciel unique européen
Informations communiquées par la Commission
doc. 8187/11 AVIATION 68
g)
Émissions de gaz à effet de serre provenant des transports maritimes
Informations communiquées par la Commission
doc. 8238/11 TRANS 99 MAR 46
h)
(évent.) Négociations en vue d'un accord global avec le Brésil dans le domaine du
transport aérien
Informations communiquées par la Commission
doc. 8194/11 AVIATION 71
i)
Forum international des transports (Leipzig, du 25 au 27 mai 2011)
Informations communiquées par la délégation espagnole
doc. 8235/11 TRANS 98
j)
Faire en sorte que la future législation européenne relative à la qualité de l'air tienne
pleinement compte des questions liées aux transports
Présentation par la délégation du Royaume-Uni
doc. 8242/11 TRANS 100
k)
Faire avancer les travaux sur la sûreté du fret aérien
Informations communiquées par la délégation du Royaume-Uni
doc. 8161/11 AVIATION 67
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(x) Document non disponible en salle.
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