Borloo aux transporteurs routiers : « C`est la fête du SNIT ! »

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Borloo aux transporteurs routiers : « C’est la fête du SNIT ! »
Souvenez-vous : parmi les principales mesures portées par les ONG à l’occasion du Grenelle de
l’environnement (GE) figurait l’abandon des projets autoroutiers, routiers et aéroportuaires.
Trois ans plus tard, le RAC-F procède à l’état des lieux et au décryptage d’une longue maturation pour
faire avaler la pilule du plus de routes en France.
Des textes du Grenelle aux formulations
tarabiscotées
Les
faux-semblants du schéma national des infrastructures de
transports
Pour ce qui est des infrastructures de transport, les textes et
autres déclarations officielles du Grenelle ont utilisé à maintes
En octobre 2007, le GE décide de la mise place d’un nouveau
reprises des mots tels que « rupture » ou « changement radical ».
schéma national (SNIT). Celui-ci devait être bouclé pour mars
L’engagement écrit des tables rondes d’octobre 2007 assène :
2008 mais le retard accumulé oblige la loi Grenelle 1 (article
« Le paradigme actuel (…) doit être abandonné pour une
17) à le reporter courant 2009. Les ONG contribuent aux
logique de développement intégrée, multimodale,
travaux d’élaboration d’une grille de critères jusqu’au
dans laquelle la route et l’avion deviennent des
printemps 2009 puis c’est le silence radio qui durera
solutions de dernier recours imposées par
un an. Les élections régionales se préparent et il
l’état des technologies ou la géographie ».
n’est pas question de mettre dans la balance des
Avant de poursuivre : « La capacité routière
projets qui pèsent lourd. Finalement, l’avant projet
globale du pays ne doit plus augmenter sauf
du SNIT est rendu public en juillet dernier.
pour éliminer les points de congestion et des
Même s’il est indéniable qu’il offre une part
problèmes de sécurité ou d’intérêt local. Ce
significative au rail, aux voies d’eau et aux transports
principe s’appliquera avec bon sens ». Les dés
en commun, il n’en reste pas moins qu’il laisse
sont jetés : contrairement à ce qui a pu être
également la part belle à la route (19 projets routiers/
écrit ou dit à l’époque, nous ne sommes pas
autoroutiers) et à l’aérien (deux aéroports mais aussi 6
vraiment face à une décision de gel des projets
raccordements ferroviaires d’aéroports). De surcroît,
routiers et autoroutiers. Au contraire, nous
de nombreuses questions d’ordre méthodologique
nous dirigeons tout droit vers de nouveaux
se posent. Ainsi, le choix des projets en amont :
projets.
comment ne pas s’étonner de voir dans la liste des
Le gouverment n’a pas trouvé la clé pour
sortir de l’impasse du « tout routier »
projets la 2x2 voies Castres-Toulouse, l’A56 Fos–
L’inscription dans la loi Grenelle 1 n’arrive
Salon ou encore l’aéroport Notre Dame des Landes ?
que deux ans plus tard (août 2009) avec entre temps, merci
Objectivement, ces projets n’auraient jamais dû ressortir du
bien monsieur le Ministre, l’annonce de projets routiers (on
passage à la moulinette de la grille de critères d’évaluation.
les appelle les « coups partis ») : l’A65 (Langon – Pau), l’A63
dans les Landes, l’A150 (axe Rouen-Le Havre) et l’A355
Une sous-estimation du nombre de kilomètres de
(contournement ouest de Strasbourg).
routes réalisées, en cours et projetées en France.
La formulation retenue dans le texte de loi affaiblit encore
Dans sa version actuelle, l’avant-projet de SNIT comptabilise
879 km de routes et omet de faire état des projets « coups
plus la douce supercherie des engagements d’octobre 2007
: « L’Etat veillera à ce que l’augmentation de capacités routières
partis », ceux déclarés d’utilité publique (ex : A45, A831,... soit
soit limitée au traitement des points de congestion, des problèmes
un total de 213 km), les projets « locaux » (2ème contournement
d’Avignon, de Lille ou de Tours) ou encore ceux inscrits au
de sécurité ou des besoins d’intérêt local en limitant les impacts
Programme de modernisation des itinéraires routiers (6
sur l’environnement » (Loi Grenelle 1, article 10). Pour être
milliards d’euros sur 6 ans), ce qui donne au final une vision
sûr d’avoir bien fait passer le message, les sénateurs rajoutent
très réduite du linéaire de route décidé en France depuis 3
une disposition permettant de poursuivre la plupart des
ans ! Si on additionne l’ensemble, nous sommes assurément
projets routiers/autoroutiers sans qu’ils soient réexaminés :
à plus de 1 000 km de routes et financièrement largement au
« Les projets permettant d’achever les grands itinéraires routiers
delà la part de 4,5 % d’investissement pour la route (contre
largement engagés seront menés à bonne fin dans les meilleurs
52 % pour le rail) dont s’enorgueillit le gouvernement dans sa
délais et dans le respect des normes environnementales conformes
communication.
au développement durable » (Loi Grenelle 1, article 10).
> Olivier Louchard
Directeur - Réseau Action Climat France
Infos de Serre n°77 - Octobre 2010 - Page 1
Actualités
Note de position du RAC-F, du CLER et Hespul
Climate Change Performance Index 2010
Au sujet des Schémas
Régionaux Climat Air Energie
Les efforts des pays à la loupe
La Direction Générale de l’Energie et du Climat (DGEC) du
MEEDDM a publié en septembre 2010 un guide pour la co-élaboration des SRCAE. Ce document, non disponible publiquement,
mais que nous avons pu nous procurer, a pour vocation de présenter l’ensemble des tâches nécessaires à leur élaboration et à
proposer des éléments de méthode pour y parvenir.
Le RAC-F, le CLER et Hespul considèrent que si ce document
a le mérite d’apporter un premier éclairage et des éléments
de cadrage permettant de faciliter le lancement des démarches
d’élaboration des SRCAE en région, il reste encore beaucoup
trop parcellaire et restrictif.
Nous considérons en effet que les méthodes proposées comme
les orientations mêmes du SRCAE sont soit peu adaptées, soit
insuffisamment définies. Nous présentons donc dans la note de
position téléchargeable sur le site du RAC-F différentes réactions
à ce guide sur 5 points majeurs : l’objet du SRCAE, les instances
de pilotage, les scénarios,les bilans et le volet « adaptation aux
changements climatiques ».
www.rac-f.org/Note-de-position-du-RAC-F-du-CLER.html
Le Climate Change Performance
Index est une étude réalisée par
GermanWatch et le CAN Europe
établissant un classement de 57 pays
industrialisés ou émergents sur la
base de leurs efforts en terme de
protection du climat. Cette année
2010, aucun des pays en lice ne figure
parmi les trois premières places.
En effet, malgré la mobilisation et
l’attention inédites suscitées par le
sommet de Copenhague, aucun n’a
véritablement développé de politiques ambitieuses à la mesure
de l’enjeu dans l’objectif d’éviter un changement dangereux
du climat et de maintenir le réchauffement sous la barre des
2°C. L’Index montre que le Brésil a fait le plus d’efforts sur le
sujet, supplantant le souvent bon élève suédois. Dans le bas du
classement, le Canada et l’Arabie Saoudite ferment la marche
pour retarder sans cesse la mise en place de mesures sur le climat.
Télécharger l’Index : www.germanwatch.org/klima/ccpi.htm
Mise en place des double-sens cyclables en ville
Publication d’une étude Inf’OGM
À vélo, on croise les autos
OGM adaptés aux changements
climatiques ?
Les associations des usagers
de transport et de promotions
d’alternatives douces félicitent
les villes qui ont mis en place
des doubles sens cyclables dans
les zones 30. Cette disposition
du code de la route applicable
en particulier aux rues en zone
30 par un décret de juillet
2008 n’offre en effet que des
avantages pour la sécurité et les
déplacements :
1. Une allure de 30 km/h favorise une conduite apaisée et
davantage de confort pour les piétons (moins de bruit).
2. Les cyclistes sont bien visibles, du côté du conducteur ce qui
évite les collisions (les collisions les plus fréquentes sont en
effet provoquées par des voitures roulant dans le même sens).
3. Les cyclistes évitent des voies et des points dangereux et ne
sont pas tentés d’emprunter les trottoirs.
Bénéfique pour tous, facilitant les trajets non motorisés et
invitant à la convivialité, le double sens cyclable décloisonne les
approches environnementales de partage de l’espace public et
de sécurité routière et contribue efficacement au rééquilibrage
des modes de déplacements.
Pour plus d’information :
- le dépliant de l’Association Droit Au Vélo (FUB)
http://www.droitauvelo.org/DOC/FICHES/fiche1.pdf
- la page du site du Ministère consacrée à ce sujet :
http://www.securiteroutiere.gouv.fr/article.php3?id_article=3572
Infos de Serre n°77 - Octobre 2010 - Page 2
La crise climatique est au coeur des débats, et les entreprises de
biotechnologies ne sont pas les dernières à vanter les mérites de
leurs innovations brevetées pour sortir de cette crise qui menace
à plus ou moins court terme les équilibres naturels et sociaux.
Après la lutte contre la faim dans le monde, Inf’OGM se
penche sur une nouvelle promesse
des promoteurs des OGM par
rapport aux changements climatiques
et démontre, point par point,
l’incapacité structurelle des OGM à
apporter des solutions durables. Au
contraire, cette technologie s’inscrit
dans une continuité philosophique
avec la révolution industrielle du
XIXe siècle qui, poussée à l’extrême,
est responsable de la crise climatique.
L’agriculture transgénique reste une
agriculture dépendante de la pétrochimie, basée sur la monoculture et les échanges de matières
agricoles à travers la planète.
De façon plus factuelle, les OGM servent principalement à nourrir
le bétail. Mais l’augmentation de la consommation de viande,
consommation considérée comme un symbole de l’amélioration
du confort individuel, par une population elle-même en croissance,
n’est pas sans poser de question... Ne pourrait-on pas plutôt
envisager une relocalisation de l’agriculture et une modification
des régimes alimentaires délibérément trop carnés ?
Pour commander la publication :
http://www.infogm.org/IMG/pdf/vdp-climat.pdf
Actualités
Note de position du RAC-F et de Coordination Sud
Conférence sur les scénarios énergétiques
Les financements précoces
Energies de demain
A travers l’accord de Copenhague de décembre 2009, les
pays industrialisés se sont engagés à mobiliser des ressources
nouvelles et additionnelles de 30 milliards de dollars entre 2010
et 2012 au profit des pays en développement pour les soutenir
de manière équilibrée dans leurs activités d’adaptation aux
impacts du changement climatique et de limitation de leurs
émissions de gaz à effet de serre.
Ces financements sont aujourd’hui connus sous l’appellation
de « financements précoces ». Au titre de ces financements,
l’Union européenne a annoncé une contribution de l’ordre de
2,4 milliards d’euros par an. La France, à travers son Président
de la République, s’est engagée à verser pour sa part 420
millions d’euros par an entre 2010 et 2012.
Le 10 septembre a eu lieu à l’Assemblée Nationale la conférence
du RAC-F en partenariat avec le CIRED : « Comment réduire
drastiquement nos émissions de gaz à effet de serre en Europe aux
horizons 2030 / 2050 ? ». Des visions énergétiques pour la France, le
Danemark et le Royaume-Uni.
À la tribune, se
sont succédés les
spécialistes européens
de
la
projection
climat - énergie. De
nombreux scénarios
ont été présentés
et discutés parmi
lesquels le scénario
ENCI-LowCarb dont
le RAC-F est parti
prenante, le bien connu scénario « négaWatt » , mais aussi
des travaux venus du Danemark (« 100% renouvelables pour
le Danemark » par INFORSE-Europe) et du Royaume-Uni
(« zerocarbonbritain2030 » par le Center for Alternatives
Technologies).
Les échanges entre intervenants et le public présent ont amené
à aborder des sujets tels que l’effet de rebond, le néodyme, ou
encore la dimension psycho-sociale des scénarios.
Les enregistrements et comptes rendus de la conférence sont
disponibles sur :
http://www.rac-f.org/Conference-sur-les-scenarios.html
Pour Coordination SUD et le RAC-F, les financements
précoces doivent permettre de reconstruire avec les pays en
développement un climat de confiance très ébranlé par l’échec
de la conférence de Copenhague.
Cette confiance constitue un préalable à la conclusion d’un
nouvel accord mondial sur les changements climatiques.
Par ailleurs, même si le volume des financements précoces peut
paraître limité au regard des besoins des pays en développement
sur le moyen et le plus long terme (au minimum 110 milliards
d’euros par an à partir de 2013), ils représenteront sans nul
doute une première étape, jetant les bases de l’architecture
financière climatique post-2012.
Les financements précoces revêtent par conséquent une
importance cruciale à bien des égards. Malheureusement, et
alors que l’année 2010 est déjà bien engagée, force est de
constater que les pays industrialisés, dont la France, sont peu
exemplaires dans leur mise en œuvre. Ils reviennent par là
même sur leurs promesses faites à Copenhague.
Via la présente note, Coordination SUD, le RAC-France,
recommandent la mise en place de garantie pour une utilisation
vertueuse, efficace et transparente des financements précoces.
Consultez la note de position sur :
www.rac-f.org/IMG/pdf/Note_de_position_CSUD_RACF.pdf
Les 4x4 ne seront finalement plus
des véhicules utilitaires en 2011
Nous en parlions déjà dans l’Infos de Serre #74 : une directive
européenne de 2007, transposée en catimini sous forme
d’arrêté le 4 mai 2009, classe certains véhicules 4x4 et
berlines de luxe dans la catégorie N1, réservée auparavant aux
véhicules utilitaires. Grace à cette nouvelle réglementation, les
constructeurs automobiles peuvent désormais homologuer
leurs modèles de 4x4
dans cette catégorie,
ce qui exonère les
entreprises aquéreuses
du malus écologique, de
la taxe sur les véhicules
de société et leur La ressemblance avec un véhicule
utilitaire était pourtant frappante...
permet de déplafonner
leur amortissement.
Il semblerait que cette disposition scandaleuse pointée du
doigt par les associations écologistes pour son pied de nez aux
déclarations du Grenelle de l’environnement, soit supprimée
dans le projet de loi de finance 2011 présenté le 30 septembre.
Cette décision bienvenue est tout juste normale suite à
une mesure abusive en forme de gros cadeau aux industries
automobiles qui ne misent pas sur l’efficacité énergétique.
www.rac-f.org/Disposition-scandaleuse-en-faveur.html
Infos de Serre n°77 - Octobre 2010 - Page 3
Agenda
Ouverture d’une bouquinerie Oxfam à Paris
Mardi de 4D le 19 octobre 2010
La nouvelle vie des livres
Les infrastructures de transport
en Ile-de-France en débat
Oxfam vient d’ouvrir une
bouquinerie dans Paris au
61, rue Daguerre, Paris
14e. C’est l’occasion de
donner une deuxième
vie à vos livres, CD, DVD
et d’encourager par la
même les actions de
l’association.
C’est à Lille, en avril 2007, qu’Oxfam France a ouvert son
premier magasin.
Plus que de simples boutiques, ces bouquineries sont des
espaces d’information, de sensibilisation et de mobilisation au
plus près des citoyens.
Elles proposent une large sélection de livres, CD et DVD
d’occasion, ainsi que des produits de commerce équitable,
dont les recettes serviront directement à financer les activités
de mobilisation et de plaidoyer de l’association.
A partir du 1er octobre 2010, la Commission Nationale du
Débat Public lancera la procédure de débat public relative au
schéma d’ensemble du réseau de transport public du Grand
Paris (appelé Grand Huit ou Doucle Boucle) simultanément à
celle relative à « Arc Express ».
4D a procédé à l’examen critique des dossiers présentés par
les deux maîtres d’ouvrages, Société du Grand Paris et STIF, et
propose que ce travail soit soumis au débat lors de ce Mardi de
4D, à l’issue duquel cette contribution, enrichie des apports du
public prendra la forme d’un « cahier d’acteurs » et sera remise
aux deux présidents des commissions particulières.
Dans sa contribution, 4D se propose donc de soumettre au
débat en question préalable l’avenir de l’Ile de France (« Quel
projet de ville et de région métropole pour le 21ème siècle ? »)
avant d’examiner la pertinence de ces deux dossiers par
rapport à cette vision globale.
Toutes les informations sur les bouqineries et le bénévolat sur :
http://www.oxfamfrance.org/-Bouquinerie-
Evénement les 27 & 28 octobre 2010
Colloque PCET de l’ADEME
Sur la base des retours d’expérience des collectivités et
territoires déjà engagés dans des Plans Climat-Energie
Territoriaux, l’ADEME et ses partenaires se mobilisent pour
proposer un colloque de 2 jours autour des PCET.
Fin 2009, 175 collectivités et territoires s’étaient volontairement
engagés dans un PCET. Cette dynamique va se renforcer en
2010 avec l’obligation prévue par le projet de loi Grenelle 2
de la mise en place de ces démarches pour un certain nombre
de territoires.
Collectivités de toutes tailles et territoires ont aujourd’hui
besoin d’acquérir de nouvelles connaissances et savoir-faire et
de mutualiser les bonnes pratiques.
Informations pratiques :
27 et 28 octobre 2010
Cité des Sciences et de l’Industrie
PARIS 19ème
Inscription auprès de : [email protected]
Ö
Infos de Serre, le bulletin d’information
édité par le Réseau Action Climat France
Chef de Publication : Marc Mossalgue.
Pour s’abonner : [email protected]
Plus d’information : www.rac-f.org
Informations pratiques:
Le débat aura lieu à 17h30 à la Salle des Mariages de la Mairie
du 10ème arrondissement
72, rue du Fbg. Saint-Martin, 75 010 Paris
Métro Gare de l’Est (sortie « Faubourg Saint Martin »)
Inscription : [email protected]
2ème édition du Jour de la Nuit
Célébration de la Nuit noire
Le samedi 30 octobre prochain aura lieu la seconde édition du
Jour de la Nuit. En 2009, pas moins de 400 manifestations ont
été organisées partout en France pour fêter la nuit noire et
sensibiliser au phénomène de pollution lumineuse.
Depuis quelques années, la nuit est en effet confrontée à la
montée d’une pollution lumineuse issue d’une généralisation
de l’éclairage artificiel, qui engendre un gaspillage d’énergie
important, trouble les écosystèmes et fait disparaître le
ciel étoilé. Le Jour de la Nuit
permet de faire découvrir la
biodiversité nocturne et de
retrouver le plaisir d’observer
les étoiles pour attirer l’attention sur ces enjeux.
Toutes les informations sur :
www.jourdelanuit.fr
Infos de Serre n°77 - Octobre 2010 - Page 4