feuille d`inscription

TREMBLAY ATHLETIQUE CLUB
SECTION BADMINTON
http://www.tacbadminton.fr.sitew.com
FEUILLE D'INSCRIPTION
Saison 2013/2014
 Renouvellement
 Nouvel adhérent
Tarif inscription :110 €
NOM :….../….../…../..…/…../…../…../..…/..…/..…/…../…../..…/..…/…../..…/..…/..…/..….
PRENOM :……………………………………………
SEXE:
 Homme
DATE DE NAISSANCE :…………………
 Femme
NATIONALITE :……….
E-MAIL (en majuscules) :…………………………………………………………………….
ADRESSE :…………………………………………………………………………………………………..
CP :………………VILLE:……………………………………………………………………
PROFESSION : ………………………………………………………………………………
TELEPHONE :………………………
TAILLE T-SHIRT :…..
LE SOUSSIGNE DECLARE adhérer à l’assurance « responsabilité civile et individuelle accident »proposée par la
Fédération Française de Badminton et avoir pris connaissance des garanties complémentaires et des informations relatives
à la notice d’assurance.
Il déclare également avoir pris connaissance du règlement interne du club.
Signature(obligatoire) du licencié ou de son représentant légal :
Faire précéder la signature de la mention « J’accepte les conditions d’Assurances proposées et certifie l’exactitude des informations écrites »
Le
2
0
Les licenciés ont la possibilité de ne pas adhérer au contrat « individuel accident » proposé par la fédération. Les garanties sont décrites dans le document comprenant ce
formulaire. Le coût de cette assurance est de 0,75€ par année de licence. En cas de refus de souscrire au contrat collectif d’assurances, le licencié doit faire parvenir une
attestation, prouvant la couverture légale prévue par le code du sport, au siège de la fédération par l’intermédiaire du club.
vendredi
Inscriptions uniquement le
au Gymnase Toussaint Louverture
(Ne seront acceptés que les dossiers complets)
de 20h à 21h uniquement
à partir du 30 aout 2013
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Gymnase GUIMIER à partir du 10 septembre 2013
Avenue Gilbert Berger
93290 Tremblay en France
18h30
20h00
Entraînement débutants
20h00
22h00
Jeu libre et/ou rencontres de championnat
____________________________________________________________
Lundi
Gymnase Toussaint Louverture à partir du 27 aout 2013
Route des Petits Ponts
93290 Tremblay en France
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
20h00
20h00
20h00
20h00
22h00
22h00
22h00
22h00
Jeu libre
Jeu libre
Jeu libre
Jeu libre et/ou rencontres de championnat
Pour nous contacter :
VELLUTINI Delphine
GHENASSIA Jean-Louis
06 60 63 23 51
01 49 63 38 51
[email protected]
[email protected]
TREMBLAY ATHLETIQUE CLUB BADMINTON
REGLEMENT INTERIEUR
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Article 1 : Créneaux horaires
Les créneaux de la section sont les suivants :
 Gymnase Guimier : lundi (18h30/22h)
 Gymnase Toussaint Louverture :mardi, mercredi, jeudi et vendredi (20h/22h)
Ces créneaux peuvent être modifiés ou annulés sur décision de la municipalité. Dans ce cas, les licenciés
seront informés par les dirigeants dés qu’ils en auront connaissance.
Article 2 : Inscription
Pour qu’une inscription soit validée, elle doit comporter obligatoirement :





une fiche de renseignement datée et signée certifiant avoir lu le règlement
une autorisation parentale pour les mineur(e)s
un certificat médical précisant « apte au badminton en compétition »
une photo d’identité
la cotisation par chèque bancaire ou postal à l’ordre du TAC BAD
Tout dossier incomplet ne pourra être pris.
Article 3 : Cotisation
Le montant de la cotisation section badminton est valable pour la saison du 1 septembre au 31 août de
l’année suivante. Il comprend :
- le montant de la licence et assurance de la FFBA.
- le montant de la cotisation sportive annuelle.
Article 4 : Assurance
Chaque adhérent bénéficie de l’assurance liée à sa licence FFBA. Les garanties offertes sont remises en
même temps que la licence. Une extension de garanties est proposée à chaque licencié. L’adhésion à cette
extension sera faite, le cas échéant, par l’adhérent sans intervention du club.
Le délai administratif de réception de la licence est d’environ un mois. Durant cette période, l’adhérent
pratique le badminton sous sa propre responsabilité.
Article 5 : Responsabilité des parents
Les parents doivent remettre en personne en début de saison à un dirigeant les documents nécessaires à
l’adhésion de leur enfant.
Toute adhésion à un créneau jeunes entraîne l’acceptation de toutes les clauses du règlement.
Tout manquement à l’une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire
sera immédiatement sanctionnée par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion
temporaire ou définitive sans remboursement déclarée par le Président. Les parents seront informés par
courrier.
Les parents doivent s’assurer de la présence de l’initiateur ou d’un dirigeant avant de laisser leur enfant
dans la salle de sport. Ils doivent signaler la présence de leur enfant auprès de l’initiateur ou du dirigeant.
L’enfant, entrant dans la salle sans être accompagné, ne pourra pas pratiquer l’activité sportive.
Ils doivent également venir chercher leur enfant 10 minutes avant la fin théorique de la séance ou
remettre au club une autorisation parentale précisant que l’enfant peut venir et repartir seul.
Les trajets aller-retour entre le domicile et la salle de sport se font sous l’entière responsabilité des
parents.
L’adhérent mineur est tenu de rester dans la salle de sport pendant toute la durée de la séance. Dans le cas
contraire, les dirigeants préviendront les parents de toute absence prolongée sauf si les parents ont
autorisé par écrit leur enfant à quitter la salle avant la fin de la séance. Dans ce cas, la responsabilité du
club et des dirigeants sera dégagée.
Article 6 : Utilisation des installations sportives
Il est strictement interdit de fumer dans toutes les installations sportives. Les installations doivent être
maintenues en état de grande propreté. Chacun doit y contribuer. Les joueurs doivent aussi se soumettre
scrupuleusement aux règlements des salles fournies par la municipalité.
L’association peut interdire l’accès à la salle si elle considère que cette dernière n’est pas conforme à la
pratique du badminton.
Le club se réserve le droit de mettre en place des activités diverses ponctuellement.
Article 7 : Matériel sportif
Tout joueur se doit d’aider à placer et à ranger le matériel dans les emplacements réservés à cet effet.
Les poteaux et filets sont à disposition des joueurs. Il appartient à chaque joueur d’en prendre soin. Les
joueurs doivent posséder leur propre raquette et des volants.
Article 8 : Discipline
Les dirigeants peuvent prononcer des sanctions (exclusion provisoire ou définitive) envers un adhérent en
cas de manquement au présent règlement. En aucun cas, l’adhérent ou ses parents ne pourront prétendre au
remboursement partiel ou total de sa cotisation.
Article 9 : Horaires et tenue vestimentaire
L’adhérent s’engage à respecter les horaires qui lui ont été communiqués en début de saison.
L’adhérent doit pénétrer dans la salle de sport dans une tenue de sport adaptée à la pratique du badminton
(short, t-shirt, jogging, jupe, chaussures de salle, pas de couvre chef) et s’engage à respecter le matériel
mis à sa disposition.
L’entrée de la salle de sport est strictement réservée aux adhérents (et aux parents si l’adhérent est
mineur). Toute personne extérieure à la section ne pourra jouer sur les courts (sauf avec autorisation d’un
dirigeant). Elle pourra assister aux activités dans la mesure où elle ne gênera pas les évolutions.
Article 10 : Séances d’essai
Toute personne désirant essayer la pratique du badminton le pourra sur autorisation d’un dirigeant. Une ou
deux séances peuvent être accordées. Au-delà, la personne devra s’acquitter de la cotisation au tarif en
vigueur et remettre le dossier d’inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du badminton au
sein du club. Les essais se font sous l'entière responsabilité de la personne.
Article 11 : Responsabilité
Le club n’est pas responsable des accidents survenant lors de l’utilisation de matériel ou d’installations
autres que ceux destinés au badminton. La détérioration de matériel ou d’installation par un adhérent
n’engage pas la responsabilité du club. Les frais liés à la remise en état du matériel ou de l’installation
seront à la charge de l’adhérent responsable.
Le club n’est pas responsable des incidents ou accidents survenant en dehors de la salle d’évolution.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans les salles d’entraînement.
Article 12 : Vacances scolaires
Pendant les vacances scolaires, les séances d'entraînement sont systématiquement suspendues.
Sur ces créneaux, un aménagement est proposé selon la décision du bureau.
Article 13 : Assemblée générale
Tout adhérent est informé par mail de la tenue des Assemblées Générales ( date, lieu et ordre du jour), et
s'efforcera d'y assister pour approuver l'exercice précédent.
Article 14 : Modification et réclamation
Ce présent règlement peut être modifié à la suite d'une Assemblée Générale conformément aux Statuts.
Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.
Article 15 : Acceptation du règlement
L’adhésion au club entraîne l’acceptation sans réserve du présent règlement. Une copie du présent
règlement sera remis à chaque adhérent.
Niveau de Garanties
de l’Assurance Allianz
Les garanties s’exercent, par sinistre, à concurrence des montants et compte tenu des franchises fixées.
Garantie
Montant
Franchise
Responsabilité civile*
5 344 000 € 890 600 €
445 000 €
4 600 €
4 600 €
460 €
300 000 €
4 Dommages corporels 4 Dommages matériels et immatériels consécutifs
– dont immatériels consécutifs – dont biens déposés dans un vestiaire organisé – dont vol au préjudice d’autrui Limitation particulière sur les fonds, valeurs et objets précieux 4 Dommage résultant d’un défaut de conseil (art. 38 de la Loi n°84.610 du 16/07/1984)
NC
10% **
10% **
10% **
10% **
10% **
NC
Défense-Recours
4 Frais de justice y compris honoraires d’avocats
4 Nous n’effectuons pas les recours judiciaires
pour les réclamations inférieures à 23 000 €
NC
160 €
NC
* Les montants de garantie qui suivent s’entendent sous réserve des dispositions concernant les “dommages exceptionnels”,
limités à 4 600 000 € (feu, pollution, eau, gaz, électricité, explosion, etc...)
** 10% du montant de l’indemnité avec un minimum de 90 € et un maximum de 900 €
Garantie
Montant
Assistance aux personnes- Mondial Assistance
4 Rapatriement ou transport sanitaire Intégralité des frais garantis
4 Avance sur dépenses de santé engagées par l’assuré
à l’étranger en cas d’hospitalisation 3 800 €
4 Nous n’intervenons pas pour les avances inférieures à 80 €
4 Transport du corps de l’assuré décédé et frais annexes Intégralité des frais garantis
4 Transport d’une personne autre que la victime
Billet SNCF 1ère classe ou avion classe tourisme
4 Frais de séjour à l’hôtel d’une personne autre que la victime310 € par sinistre sans pouvoir dépasser 31 € par nuit
4 Recherche et envoi de médicaments Intégralité des frais garantis
Intégralité des frais garantis
Organisation et prise en charge des prestations au-delà de 5 km du siège de la Fédération et dans les limites territoriales suivantes : MONDE ENTIER
MONDIAL ASSISTANCE - Tél : 01 40 255 255 / PROTOCOLE n°610509
Accidents corporels avec franchise relative de 5 % en invalidité
(ALLIANZ prend en charge tous les sinistres supérieurs ou égaux à 5 % d’invalidité)
Garantie
Dirigeants
4 Capital Décès 4 Capital Invalidité Permanente Totale 4 Limitation des dépassements d’honoraires des médecins
4 Frais de traitement à concurrence de
y compris frais de lunetterie y compris prothèse dentaire 4 Frais de recherche et de secours Joueurs
Licenciés Haut Niveau
12 200 € 9 900 € 24 400 €
19 800 €
250 €
1 524 €
jusqu’à 350 €
jusqu’à 350 € par dent avec un maximum de 600 €
à concurrence de 1 524 €
16 500 €
33 000 €
En cas de sinistre collectif, notre engagement pour un même événement est limité à 1 500 000 € – montant maximum invariable
quel que soit le nombre de victimes ; les indemnités dues pour chacune d’entre elles seront réduites proportionnellement.
Allianz Vie
S.A. au capital de 645 054 425 euros
340 234 962 RCS Paris
N°TVA : FR88 340 234 962
Allianz I.A.R.D.
S.A. au capital de 938 787 416 euros
542 110 297 RCS Paris
N°TVA : FR76 542 110 291
Entreprises régies par le Code
des Assurances
Siège social :
87 rue de Richelieu, 75002 Paris
4
bulletin
d’adhésion
Pour l’option « garanties complémentaires »
du contrat accidents corporels Entreprise
régie par le code des assurances.
Option « garanties complementaires »
Vous souhaitez bénéficier de cette option, pour cela, il vous suffit de remplir, dater et signer le bulletin d’adhésion ci-dessous et
de le renvoyer accompagné d’un chèque libellé à l’ordre de David Degroise, Agent Général ALLIANZ, à l’adresse précisée ci-dessous.
Garantie(1)Option 1 Option 2 Option 3
0
30,49 €
45,74 €
4 Capital Invalidité Permanente Totale 60 980 € 45 735 € 60 980 €
4 Capital Décès 45 735 € 30 490 € 45 735 €
52,44 € 71,19 € 107,63 €
4 Indemnités Journalières(2) 4 Cotisation Joueur TTC (tarif pour la saison en cours) (1) Les montants de l’option choisie annulent et remplacent ceux attribués d’office par le contrat de la Fédération.
Ces options ne peuvent pas être souscrites par des personnes de 60 ans et plus.
(2) Cette garantie ne peut pas être accordée aux personnes n’exerçant pas un travail rémunéré. Les indemnités journalières sont
payées pour la durée de l’incapacité temporaire totale et au maximum pour 365 jours répartis sur 2 ans à partir du 1er jour de versement
avec une franchise de 7 jours.
Ce contrat est conclu pour la durée de la saison en cours à compter de la date de réception du chèque et sans tacite
reconduction. Le présent feuillet ayant valeur d’assurance.
Une copie (à garder) de ce bulletin signée par ALLIANZ vous sera renvoyée.
Je soussigné(e), confirme l’exactitude des déclarations qui sont portées dans le bulletin ci-dessous et demande à être assuré(e) sur la base
de celles-ci. Un exemplaire des Conventions Spéciales de ce contrat vous sera envoyé à réception du bulletin d’adhésion.
Les informations contenues dans le présent document sont destinées aux seuls traitements nécessaires à la souscription et à la gestion
du présent contrat conformément à la loi 78-17060178. Vous pouvez demander communication des renseignements vous concernant et le
cas échéant les faire rectifier.
Bulletin d’adhésion à retourner à : Allianz – Assurances Degroise
16 rue des Carabiniers de Monsieur
BP 183 – 49415 Saumur cedex
Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Né(e) le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Profession . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Nº . . . . . . . . Rue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Lieu-dit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Code Postal . . . . . . . . . . . . . . . Commune . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Nº de l’Option choisie : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Date . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Allianz Vie
S.A. au capital de 645 054 425 euros
340 234 962 RCS Paris
N°TVA : FR88 340 234 962
Le Souscripteur Allianz I.A.R.D.
S.A. au capital de 938 787 416 euros
542 110 297 RCS Paris
N°TVA : FR76 542 110 291
Entreprises régies par le Code
des Assurances
Siège social :
87 rue de Richelieu, 75002 Paris
Pour la Compagnie
5