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Bulletin d’informations De la Commune de Vignot Site internet de Vignot : communedevignot.fr Sommaire Réunions publiques du Conseil Municipal du 15/12/11 et du 03/02/12 La fête des voisins Etat-Civil A votre service Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2011 à 20h30 Etaient présents : Mesdames VERONIQUE, BUCQUOY, THOMAS Messieurs LEPRON, CHAFF, MULLER, HIRSCH, CONRARD, GONZALEZ ; Etaient excusés : Madame COMBE qui donne pouvoir à Madame THOMAS et Monsieur HANET qui donne pouvoir à Madame VERONIQUE Absents : Monsieur FRANZONI et Mesdames CARLOT et FLORENTIN Public : 1 personne Secrétaire de séance : Monsieur CHAFF Subventions aux Associations Communales 2011. Avant de soumettre à l’Assemblée Municipale la répartition des subventions attribuées aux différentes Associations Communales et Extra-Communales, Mme le Maire Déléguée fait un bref rappel sur les critères d’attribution de subvention et sur le déroulement du vote, conformément à la Loi : « Les Conseillers Municipaux ne participent pas au vote de la subvention de l’Association dont ils sont membres en tant que (Président, Vice-Président, Trésorier, Trésorier-Adjoint, Secrétaire, SecrétaireAdjoint), car ils sont considérés comme « Conseillers Municipaux intéressés ». Pour les subventions, les critères d’attribution sont identiques à l’année précédente, à savoir : - Etre 10 adhérents minimum dans l’Association, - Adhérents licenciés + 18 ans 3 € et les - de 18 ans 20 €, - Déplacement km voiture 0,10€ du km voiture avec un plafond de 2 300€, - Animation autre que sportive, une somme de 30€ ou 76€ ou 152€ selon les animations, - Investissement accordé tous les 2 ans de 80% de la somme avec un plafond de 381€, - Dépôt de dossiers accordé à toutes les associations de 76€, - Formation (uniquement encadrement et avec diplôme) 50% avec un plafond de 381€. La répartition des subventions à allouer à chacune des Associations est proposée comme suit : Subventions Communales : ASSOCIATIONS TOTAL AM RACING LOISIR COUTURE AGE HEUREUX UNION JEAN THIRIOT A.C.E. BOULE VIGNOTINE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE RAYS AUX OUILLONS AVENIR DE VIGNOT FOOTBALL CLUB TOTAL 628.40 € 142.00 € 193.00 € 259.00 € 911.00 € 871.10 € 313.00 € 3 004.00 € 1 920.00 € 192.00 € 8 433.50 € VOTE Unanimité Unanimité Unanimité Unanimité Unanimité Unanimité Mme Combe ne prend pas part au vote Mme Combe ne prend pas part au vote Unanimité Unanimité Etant donné que l’ACCA, ne fait plus l’entretien des lignes et que le nombre d’adhérents est inférieur aux critères d’attribution de subvention, le Conseil Municipal décide à 10 voix pour et 1 abstention, de ne pas verser de subvention à cette association. Subventions extra communales votées à l’Unanimité ASSOCIATIONS LE PANIER DE L’AMITIE ADAPEIM ADMR LES RESTOS DU CŒUR LA CROIX ROUGE BIBLIOBUS ASS DES PARALYSÉS DE FRANCE ASS CONTRE LES MYOPATHIES TOTAL TOTAL 152,00 € 76,00 € 457,00 € 228,00 € 76,00 € 76,00 € 76,00 € 76,00 € 1 217,00 € Total des subventions Année 2011 : SUBVENTIONS COMMUNALES SUBVENTIONS EXTRA-COMMUNALES TOTAL 8 433.50 € 1 217,00 € 9 650,50 € Le Conseil à l’unanimité décide d’augmenter les subventions aux 2 Associations caritatives, ‘les Paniers de l’Amitié’ et ‘les Restos du Cœur’ Pour compléter les efforts que fait la Commune pour les Associations : La salle polyvalente des Ouillons appartient pour 45% à la Commune de Vignot, 45% à la Commune de Commercy et 10% à la Commune d’Euville. En 2011, la commune a abondé le budget du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU des Ouillons) de 33 700€ correspondant à sa participation de 45% des frais de fonctionnement et d’investissement. Cette participation financière de la Commune permet aux Associations Vignotines, sportives et culturelles ainsi qu’aux Ecoles, d’occuper les salles gratuitement. En 2011, Commercy participe à hauteur de 45% (33 700€) et Euville à hauteur de 10% (7 490€) soit 74 890€ pour le fonctionnement et l’entretien de cette salle. Compte-rendu du Conseil Municipal du 03 février 2012 à 19h00 Présents :Mesdames COMBE, VERONIQUE et THOMAS. Messieurs CONRARD, FRANZONI, CHAFF, LEPRON, et MULLER. Excusés et donnant procuration: Madame BUCQUOY à Madame COMBE. Monsieur GONZALEZ à Monsieur CHAFF Monsieur HANET à Madame VERONIQUE Secrétaire de séance : Madame THOMAS Public : Monsieur SCHEFFER B. et Monsieur DUPONT Acquisition des parcelles AA246 et AA252 Proposition d’acquérir les parcelles nécessaires à la réalisation du projet de l’aménagement de la place Charles de Gaulle, à savoir les parcelles « AA 252 » d’une superficie de 1,58 are et « AA246 » d’une superficie de 0,19 are. Le montant de cette acquisition, rue du Pressoir, est de 5 000 €. Les frais annexes étant à la charge de la Commune. UNANIMITE Indemnité de conseil du Receveur Municipal Mme le Maire propose à l’Assemblée délibérante de définir le montant de l’indemnité de gestion au Receveur Municipal pour l’année 2011. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas verser d’indemnité. La Fête des voisins Le vendredi 01 juin 2012 aura lieu la 13ème édition de la fête des voisins. Cette fête a été célébrée par plus de 10 millions de participants dans 30 pays du monde dont 8,5 millions de Français en 2011. Cette année il sera possible de télécharger des kits (affiche et invitation) sur le site internet : www.immeublesenfete.com , ainsi que les « 10 conseils pour bien préparer la fête ». Etat Civil Arrivée : - Monsieur MATHIEU André - Madame LEPITRE Bernadette et Monsieur VEIBERT Thierry et leur Fils MALBRUN David Départ : - Monsieur et Madame VERONIQUE Didier et leurs enfants Naissances : - Tony TIXIER-LOUIS né le 21 décembre 2011 - Pierre GUILMAIN né le 23 décembre 2011 - Nathan CAREZ né le 24 décembre 2011 Nous souhaitons la bienvenue aux enfants et félicitations aux parents Décès : - Monsieur LIOUVILLE Bernard, décédé le 01 janvier 2012 à Vignot - Madame BONNETIER Edmonde décédée le 30 janvier 2012 à Vignot - Madame BERTRAND Jeanne décédée le 14 février 2012 à Commercy - Madame LEBRUN Josette décédée le 22 février 2012 à Commercy Sincères condoléances aux familles. À votre service Secrétariat de Mairie : 03.29.91.12.90 ou [email protected] Horaires d’ouverture au public ; Du Lundi au Vendredi de 08h00 à 12h30 Le Mardi de 08h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h00 Le samedi sur RDV avec le Maire ou les Adjoints Téléphonez aux secrétaires pour être accueilli en dehors de ces horaires. Services d’astreinte : 0810.463.463 0810.123.333 0810.800.801 Gendarmerie 17 ou 03.29.91.43.33 SAMU 15 Pompiers 18 Appel d’Urgence Européen 112 Pharmacie de garde 32 37 CPAM 36 46 Poste et Boîte à Lettres : Chez Mr RANDOULET, épicerie, tabac, librairie, rue de la République Levée du courrier à 9h00 03.29.91.03.57 ILCG (Instance Locale de Coordination Gérontologie) pour portage de repas à domicile, amélioration à l’habitat : 03.29.92.04.10 VEOLIA EDF GDF Déchetterie Intercommunale – Route d’Euville à Vignot Communauté de Communes du Pays de Commercy (CODECOM) Maison des Services – Château Stanislas 55200 Commercy : 03.29.91.21.88 HORAIRES Lundi Mercredi Vendredi Samedi Dimanche De 14h à 18h De 9h à 12h et de 14h à 18h De 14h à 18h De 9h à 12h et de 14h à 18h De 9h à 12h La déchetterie ne prend pas les bouteilles de gaz, l’amiante et le plomb. Il n’y a pas de passage de monstres. Merci de vous adresser à Emaüs à Commercy. Communes faisant parties de la Communauté de Commune du Pays de Commercy : Boncourt, Chonville, Commercy, Le Grand Euville (Euville, Aulnois Sous Vertuzey, Vertuzey, Ville Issey), Lérouville, Mécrin, Pont-sur Meuse, Vadonville, Grimaucourt et Vignot. Pour tout renseignement complémentaire, merci de contacter la CODECOM du Pays de Commercy au 03.29.91.21.88