le 15 février 2016

New Brunswick Association of Respiratory Therapists
L’Association des thérapeutes respiratoires du Nouveau-Brunswick
500 St. George Street
Moncton, NB, E1C 1Y3
Procès-verbaldelaréunionduConseild'administrationdel'ATRNB
Date : le 15 février 2016
Heure : 18 h 30
Lieu : Webinaire Adobe Connect
Sont présents :
Seana Martin (Présidente)
Troy Denton (Registraire)
Mary Williams (Trésorière)
Pam Taylor (Présidente désignée)
Pam Trueman (Administratrice)
Mike Wills (Administratrice)
Michelle Morrison (Administratrice)
Heather Kamerman (Administratrice)
1. Ouverture et adoption de l'ordre du jour – Seana Martin, Présidente de l'ATRNB, souhaite la
bienvenue aux membres du Conseil et ouvre la séance à 18 h 35.
2. Déclaration sur les conflits d'intérêt – Aucun conflit à déclarer.
3. Adoption de l'ordre du jour – Pam Trueman propose d'adopter l'ordre du jour. Heather Kamerman
appuie. L'ordre du jour est adopté.
4. Adoption du procès-verbal de la réunion tenue le 9 décembre 2015 – Sur la proposition de
Michelle Morrison, Mary Williams appuie l'adoption du procès-verbal de la réunion du
9 décembre 2015.
5. Suivi de la réunion précédente
a. Examen des mesures à prendre – Le tableau des mesures à prendre de la réunion du
9 décembre 2015 est revu et mis à jour.
b. Examen des initiatives stratégiques – Rien à signaler. Ce point sera dorénavant inscrit
à l'ordre du jour régulier.
c. Mise à jour sur le Groupe de travail du RNC concernant l'apprentissage par
simulation – Seana Martin représente l'ATRNB au sein de ce groupe de travail de
l'ANORTR. Le groupe a tenu plusieurs téléconférences ainsi qu'une réunion en personne
d'une journée entière. Ce groupe a pour but de formuler des lignes directrices quant à
l'emploi de la simulation en vue de l'atteinte des compétences du Profil national des
compétences (PNC) et du Référentiel national des compétences (RNC). Le groupe
organisera une autre téléconférence avant de préparer un rapport définitif à l'intention de
l'ANORTR pour approbation.
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d. Mise à jour - Diplôme comme exigence d'admission à l'exercice – Seana Martin
représente également l'ATRNB au sein de ce groupe de travail de l'ANORTR. Le groupe est
en train de préparer une demande à l'intention du gouvernement fédéral aux fins d'examen.
La SCTR a retenu un consultant pour mener une recherche documentaire pour trouver et
résumer des articles de recherche appuyant l'exigence d'un diplôme pour l'entrée à la
pratique. Compte tenu de la petite ampleur de la profession de la thérapie respiratoire, la
plupart des recherches sont fondées sur des études américaines en soins infirmiers mais
l'analyse montre la valeur ajoutée en ce qui concerne les résultats et la sécurité des patients.
Un atelier consensuel réunissant les parties intéressées aura lieu pendant la conférence de
la SCTR à Ottawa.
e. Planification du Congrès et de l'AGA de 2016 – Troy Denton passe en revue les choix
d'installations et l'horaire du Congrès et de l'AGA de 2016. À l'heure actuelle, l'hôtel
Four Points by Sheraton s'avère être le meilleur endroit en matière de taille et coût. Après
discussion, on a décidé d'interroger des fournisseurs précédents pour connaître leur opinion
sur le modèle à utiliser pour le prochain congrès et salon professionnel.
Mesure à prendre : Troy préparera un sondage Doodle et l'enverra aux représentants de
l'industrie antérieurs.
f. Mise à jour sur l'élaboration du cadre national des compétences – Troy Denton
présente une mise à jour sur l'élaboration du cadre national 2016 des compétences. Le
Comité directeur de l'ANORTR concernant le cadre national des compétences s'est réuni
dernièrement à Halifax, N.-É. pour mettre au point la portion Entrée à la pratique du cadre
national des compétences et pour élaborer le plan d'examen et la grille d'évaluation des
compétences. Les consultants de l'ANORTR, CamProf Inc., sont en train d'achever le cadre
national des compétences, ainsi que le plan d'examen et la grille d'évaluation. Le Comité
directeur présentera le produit final au Conseil d'administration de l'ANORTR pour
approbation en avril 2016. S'il est approuvé, le cadre national 2016 des compétences sera
préparé et lancé à l'occasion de la conférence de la SCTR qui aura lieu à Ottawa en
mai 2016.
6. Correspondance
a. Gouvernement du Nouveau-Brunswick - Annonces budgétaires – Circulées au
préalable. Aucune discussion n'a lieu.
b. Gouvernement du Nouveau-Brunswick - Demandes de renseignements à propos
de la mobilité de la main-d'œuvre – Circulées au préalable. Aucune discussion n'a lieu.
7. Affaires nouvelles
a. Conférence CLEAR 2016 – Troy demande aux membres du Conseil la permission de
participer à la Conférence CLEAR 2016 qui aura lieu à Portland, Oregon. Sur la
proposition de Mary Williams, Michelle Morrison approuve un budget d'un montant de
3 000 $ pour permettre au registraire / directeur exécutif d'assister à la
Conférence CLEAR 2016. La proposition est adoptée.
b. Adhésion au RCOR – Point supprimé de l'ordre du jour.
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c.
Registre de spécialistes : Éducateurs certifiés dans le domaine de l'asthme (ECA) –
Troy discute des bienfaits possibles de la création d'un registre de spécialistes pour les
éducateurs certifiés dans le domaine de l'asthme. Les membres du Conseil sont
d'accord.
Mesure à prendre – Troy demandera aux concepteurs de bases de données de créer un
registre de spécialistes pour les ECA. Une fois prêt, un appel à l'inscription sera lancé
aux membres de l'Association.
d. Thérapeutes respiratoires en tant que prescripteurs autorisés – L'Association a reçu
dernièrement des demandes de renseignements du Réseau de santé Horizon
concernant la désignation des thérapeutes respiratoires en tant que prescripteurs
autorisés au Nouveau-Brunswick. À l'heure actuelle, plusieurs lois provinciales ne le
permettent pas. Cependant, l'ATRNB s'engage à étudier la possibilité d'apporter des
changements qui permettraient cette possibilité. L'affaire a été envoyée au conseiller
juridique de l'ATRNB afin d'obtenir des conseils sur la manière de procéder.
e. Examen et mise à jour des normes de pratique – Les normes de pratique actuelles
publiées sur le site Web de l'ATRNB sont désuètes et ont besoin d'être révisées.
Mesure à prendre : Troy supprimera les normes de pratique actuelles du site Web
lorsque le processus de mise à jour et de révision des normes sera mis en place.
f.
Lignes directrices pour une pratique conforme à la déontologie – La pratique
conforme à la déontologie est une composante clé de l'autoréglementation. En ce
moment, l'ATRNB n'a pas de lignes directrices pour une pratique conforme à la
déontologie à l'intention des thérapeutes respiratoires au Nouveau-Brunswick. Les
administrateurs conviennent à l'unanimité qu'il s'agit d'une question à traiter de façon
prioritaire.
Mesure à prendre : Troy examinera des lignes directrices pour une pratique conforme à
la déontologie d'autres organismes de réglementation et entamera le processus
d'élaboration de lignes directrices pour une pratique conforme à la déontologie pour
l'ATRNB.
g. Abus sexuel de patients- Cadre de travail en vue de se conformer au Projet de
loi 51 – Troy passe en revue les exigences de la Loi sur les thérapeutes respiratoires
(Projet de loi 51), des paragraphes 48(1) à 48(6). L'ATRNB doit établir des lignes
directrices pour présenter les mesures en place pour la prévention d'abus sexuels de
patients ou de clients par un membre. Les mesures sont expressément mentionnées au
paragraphe 48(2) du Projet de loi 51.
Mesure à prendre : Troy commencera à examiner des lignes directrices semblables
d'autres organismes de réglementation et celles des autres organismes de
réglementation canadiens de la thérapie respiratoire.
h. Demande du Centre Stan Cassidy – L'ATRNB a reçu une demande de renseignements
d'un thérapeute respiratoire du Centre de réadaptation Stan Cassidy concernant la
pratique de la Société canadienne de la SLA qui consiste à distribuer des appareils de
ventilation non invasive aux patients atteints de la SLA. Bien que les membres du
Conseil reconnaissent que la distribution de tels appareils est un geste positif pour les
clients qui n'ont pas les moyens de se les procurer, le processus de suivi exige une
certaine recherche pour faire en sorte que les professionnels de la santé appropriés sont
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i.
consultés et que ces derniers assurent un suivi pour éviter les complications et assurer la
sécurité du public.
Mesure à prendre : Troy écrira une lettre à la Société de la SLA afin d'obtenir des
renseignements supplémentaires sur la distribution et les processus de suivi en place
pour les patients et les clients qui obtiennent des appareils de ventilation non invasive de
la Société.
Demande du Programme extra-mural (PME) – L'ATRNB a reçu une demande de
renseignements dernièrement d'un thérapeute respiratoire travaillant au sein du
Programme extra-mural concernant l'annonce récente du gouvernement du NouveauBrunswick que des discussions seront bientôt entreprises pour se pencher sur une
éventuelle fusion du Programme extra-mural avec Croix Bleue Medavie qui gère
actuellement les programmes de services médicaux d'urgence et de télésanté 811 au
Nouveau-Brunswick. Les membres du Conseil ont lu le communiqué de presse du
Président de l'Association des Paramedics du N.-B. Il n'y a rien dans ce communiqué de
presse qui semble constituer une menace aux thérapeutes respiratoires travaillant au
sein du PME à l'heure actuelle. Comme il s'agit d'une nouvelle annonce et que les
discussions entre Medavie et le gouvernement du N.-B. ne font que commencer,
l'ATRNB n'a actuellement aucune information qui justifierait une action immédiate. À
mesure que le processus se déroule, l'ATRNB interviendra si des préoccupations
légitimes sont soulevées.
Mesure à prendre : Troy préparera une réponse pour le TRA concerné. Troy écrira
également une lettre au ministre de la Santé du gouvernement du N.-B. demandant que
l'ATRNB puisse participer à toute consultation auprès des parties intéressées qui aura
lieu concernant la restructuration proposée du PME.
Mises à jour
a. Registraire / Directeur exécutif – Troy donne aux membres du Conseil des mises à jour sur
les déroulement des opérations. La plupart des mises ont fait l'objet de discussions aux
points précédents de l'ordre du jour. Autres mises à jour :
•
•
•
•
La période de renouvellement de l'adhésion est en cours. La date limite pour le
renouvellement est le 31 mars 2016.
Les vérifications du Programme de maintien de compétence pour l'année
2014-2015 sont terminées.
La fin de l'exercice était le 31 décembre 2015. Les documents comptables sont
en cours de préparation et seront envoyés pour examen sommaire.
Troy a accepté un mandat d'une durée de deux ans à titre de Président de
l'ANORTR. Il est également co-président du Comité directeur du RNC 2016.
b. Plaintes – Rien à signaler.
c.
Discipline / Aptitude à exercer – Rien à signaler.
d. ANORTR – Les mises à jour de l'ANORTR sont décrites aux points précédents de l'ordre du
jour. Les prochaines réunions auront lieu à Montréal en avril et à Ottawa au mois de mai.
8. Date de la prochaine réunion – Un sondage Doodle sera envoyé pour fixer la date de la prochaine
réunion prévue pour la fin avril 2016.
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9. Levée de la séance – Sur la proposition de Heather Kamerman, Pam Taylor appuie la levée de la
séance. La séance est levée à 20 h 15.
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