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Signature & cachet :
En signant ce bon de commande, vous déclarez avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente figurant au verso du présent document.
FRESHFRUIT
10-11, z.a. Triangle Vert • L-5691 Ellange
Tél. : +352 40 37 03 • Fax : +352 49 00 80
E-mail : [email protected] RCS : B 143840
www.fruitatoffice.com
Conditions générales de vente
Les commandes et livraisons de Fruit@Office sont soumises aux conditions
générales de vente suivantes à l’exclusion de toute autre :
Prix de vente et révision des tarifs
Fruit@Office PREMIUM : Le prix de vente est de 27,50 € htva l’unité, pour une quantité minimale de
3 boîtes par livraison. En dessous de cette quantité minimale, le prix de vente est fixé à 32,50 € htva.
Fruit@Office BASIC : Le prix de vente est de 22,50 € htva l’unité.
Fruit@Office BIO : Le prix de vente est de 32.50 € htva l’unité.
Fruit@Office FRESH’CUT : Le prix est de 39.50 € htva l’unité.
Les prix de vente indiqués ci-dessus seront indexés sur base du nombre indice de l’échelle mobile
des salaires ( indice de base : 737.83 ).
Validité de la commande
Les quantités ainsi que la fréquence de livraison hebdomadaire indiquées au recto sont conclues
pour une durée indéterminée, et ce à partir de la 1ère date de livraison fixé au recto du présent
document. Le client peut modifier la quantité et la fréquence de livraison des Fruit@Office commandés moyennant un préavis d’une semaine. Tout changement est à aviser par écrit à l’adresse
figurant au bas du présent document ou par mail à l’adresse : [email protected]
Le client peut mettre fin aux livraisons de Fruit@Office moyennant un préavis d’un mois, notifié
par lettre recommandée avec accusé de réception à l’attention de la société FRESHFRUIT.
Livraison
La livraison des Fruit@Office s’effectuera en un seul endroit à l’adresse indiquée par le client au
recto du présent document.
La répartition dans les étages des Fruit@Office, ainsi que l’évacuation des boîtes vides sont à la
charge du client.
La répartition dans les étages des Fruit@Of ce, ainsi que l’évacuation des boîtes vides sont à charge du
client.
Facturation
Une facture récapitulative des livraisons vous sera envoyée chaque fin de mois. Le client s’engage
à effectuer le paiement des factures endéans les quinze jours suivant réception.
Compétence
Les présentes conditions générales sont régies par le droit luxembourgeois.
FRESHFRUIT
10-11, z.a. Triangle Vert • L-5691 Ellange
Tél. : +352 40 37 03 • Fax : +352 49 00 80
E-mail : [email protected] RCS : B 143840
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